[Gouvernement] Registre des Actes & Décisions

Vous trouverez ici les documents publics du gouvernement.

Modérateur : Amalisse

Répondre
Tiitus
Page Wiki
dim. 25 mai 2025 10:47

Hors RolePlay :

Un livre est disposé dans une vitrine, dans le Gouvernement. Livre de qualité moyenne. Couleur beige clair tirant sur le brun. Epais, prêt à contenir un roman si besoin.

Style: Une écriture cursive à la plume et à l'encre de taille moyenne, agréable à la lecture.

RolePlay :

RolePlay :

_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_

GOUVERNEMENT D'ESPERIA
* Registre des Actes et des Décisions *

_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_

Peuple d'Esperia,

A l'issue des dernières élections, j'ai été installé en qualité de Consul de notre cité. Comme je l'ai fait par le passé, j'ouvre de nouveau ce registre sur lequel sera consigné l'ensemble des décisions majeures et actes de la Gouvernance d'Esperia. Il sera la mémoire de notre régime et vous permettra de prendre connaissance au plus tôt des changements au sein de la cité.

De l'Ordre, la Concorde.

Consul Tiitus Korhonen d'Esperia


-¤- Scrutin - Election d'un Intendant -¤-

En ce Vingt-quatrième jour du mois de Mai 525, le Consul d'Esperia constate l'élection de Messire Pontimoulo en qualité d'Intendant du Bourbier.


De l'Ordre, La Concorde,
Pour Esperia,
Le Consul - Sire Tiitus Korhonen d'Esperia

~~~


-¤- Scrutin - Election d'un Consul -¤-

En ce Vingt-quatrième jour du mois de Mai 525, l'Assise d'Esperia constate l'élection de Sire Tiitus Korhonen en qualité de Consul d'Esperia.


De l'Ordre, La Concorde,
Pour Esperia,
L'Assise

~~~


-¤- Nominations - Dignitaires du Consulat Korhonen -¤-

En ce Vingt-cinquième jour du mois de Mai 525, le Consul d'Esperia constitue Dignitaires et Responsables d'Institutions les citoyens suivants :


Messire Florian ROLLAND, Sénéchal d'Esperia ;
Dame Anastasia SAULE, Grande-Maitresse de l'Ergastule ;
Dame Kahina RADHIKA, Armatrice d'Esperia ;
Opod Alina LIWIA MRAUZNOK, Directrice du Dispensaire.


Chacun recevra au titre de ses missions une gratification mensuelle. L'activité réelle desdites institutions et la réalisation effective des missions confiées seront examinés à chaque versement. Tout manquement conduira à une diminution ou une suspension de la solde.


De l'Ordre, La Concorde,
Pour Esperia,
Le Consul - Sire Tiitus Korhonen d'Esperia


Image


Modifié en dernier par Tiitus le lun. 9 juin 2025 11:38, modifié 1 fois.

Tiitus
Page Wiki
dim. 25 mai 2025 13:08

Hors RolePlay :

Style : Une écriture cursive à la plume et à l'encre de taille moyenne, agréable à la lecture.

RolePlay :

-¤- Patente - Implantation d'une Ambassade -¤-


En ce Vingt-cinquième jour du mois de Mai 525, le Consul d'Esperia donne patente à la Cité d'Alcédine sur les terres de d'Esperia afin que soit installée une Ambassade, chargée d'accueillir une mission diplomatique permanente.

Sire Alvize Negocielli, Intendant du Verdoyant, est chargé pour le compte du Consul de la conduite des négociations diplomatiques visant à concrétiser cette décision. Cela comprend la représentation des intérêts d'Esperia auprès d'Alcédine ainsi que les diligences administratives et matérielles nécessaires à l'implantation de l'Ambassade.


De l'Ordre, La Concorde,
Pour Esperia,
Le Consul - Sire Tiitus Korhonen d'Esperia


Image
Modifié en dernier par Tiitus le lun. 9 juin 2025 11:38, modifié 1 fois.

Tiitus
Page Wiki
ven. 30 mai 2025 09:05

Hors RolePlay :


Style: Une écriture cursive à la plume et à l'encre de taille moyenne, agréable à la lecture.

RolePlay :

RolePlay :

_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_

CONSULAT KORHONEN
* Assise du 29 mai 525 *

_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_

Peuple d'Esperia,

En ce vingt-neuvième jour du moi de mai de l'année 525, j'ai l'honneur de vous présenter le compte-rendu des décisions de la dernière Assise du Consortium. Fidèle aux engagements de ma candidature, je tiens à remercier les constituantes de l'Assise d'avoir apporté le crédit nécessaire à mon projet. Cela permettra, nous l'espérons tous, à notre cité de retrouver le chemin de la prospérité, du travail et de la paix.

Cette Assise fut régulièrement réunie, en présence des constituantes suivantes : Sire T. Korhonen (Consul) ; Sire A. Negocielli (Intendant) ; Messire D. Sidero (Intendant) ; Messire Pontimoulo (Intendant) ; Frère R. Carré (Guide Spirituel).

De l'Ordre, la Concorde.

Consul Tiitus Korhonen d'Esperia


-¤- Suspension du Consortium -¤-


Le Consul d'Esperia présente à l'Assise une demande solennelle de suspension du Consortium, à effet immédiat à compter de la fin de cette séance. Cette suspension emportera avec elle l'adoption d'un régime transitoire, jusqu'à l'adoption d'un nouveau code de lois.

APRES EN AVOIR DELIBERÉ, L'ASSISE

SUSPEND le Consortium d'Esperia, à l'unanimité des voix exprimées.


De l'Ordre, La Concorde,
Pour Esperia,
L'Assise

~~~


-¤- Régime Transitoire -¤-


Le Consul d'Esperia présente à l'Assise un projet de Gouvernement transitoire et ce, jusqu'à adoption d'un nouveau code de lois. Ce gouvernement présentera les caractéristiques suivantes :

Le Gouverneur disposera d'une autorité générale sur la cité d'Esperia. Il procèdera à l'ensemble des diligences nécessaires à son bon fonctionnement, comprenant l'ensemble des nominations aux charges publiques, affaires courantes et de justice.

Les Intendants seront chargés de la bonne administration de leur quartier. Ils sont nommés par le Gouverneur. Ils sont habilités à prendre des bans de quartier et à lever l'impôt.

Le Bailli est chargé de l'ensemble de la procédure judiciaire, comprenant l'enregistrement des plaintes, les enquêtes et le jugement au nom de la cité. Il est nommé par le Gouverneur, après un temps de consultation.

Le statut des Gens d'Armes d'Esperia sera réhabilité. Accordé à titre personnel par le Gouverneur ou le Bailli, un Homme ou une Femme d'Armes d'Esperia, sans appartenir officiellement à la garde, est habilité à prendre immédiatement toutes les mesures afin de garantir l'ordre public dans le bourg. Il peut être également chargé des enquêtes officiellement ouvertes et de missions pour le compte de la cité.

En dehors de ces fonctions, le Gouverneur peut nommer des Conseillers, chargés d'une mission précise.

L'ensemble de ces nominations seront publiées au présent Registre des Actes et Décisions.


APRES EN AVOIR DELIBERÉ, L'ASSISE

ADOPTE le Gouvernorat Transitoire, à l'unanimité des voix exprimées.
DESIGNE Sire Tiitus Korhonen en qualité de Gouverneur, à l'unanimité des voix exprimées.
CHARGE le Gouverneur de promulguer une loi détaillant avec précision le fonctionnement de ce régime d'exception.


De l'Ordre, La Concorde,
Pour Esperia,
L'Assise

~~~


-¤- Procédure d'adoption du nouveau Code de Lois -¤-


Le Consul d'Esperia présente à l'Assise un protocole d'adoption du nouveau Code de Lois. L'échéance annoncée est le mois de juillet 525. Quatre consultations publiques seront organisées, chacune sur l'un des thèmes suivants : Rangs Sociaux ; Justice ; Impôt ; Organisation générale du gouvernement.

A l'issue de ces consultations, un projet de loi unique sera rédigé et présenté au peuple pour une mise aux voix. L'ensemble des gens d'Esperia libres pourront prendre part aux consultations et au vote.

Un ou plusieurs Conseillers seront nommés afin de mener à bien cette procédure.

APRES EN AVOIR DELIBERÉ, L'ASSISE

ADOPTE la procédure présentée, à l'unanimité des voix exprimées.
CHARGE le Gouverneur d'accomplir les diligences nécessaires à sa mise en œuvre.


De l'Ordre, La Concorde,
Pour Esperia,
L'Assise



Image
Modifié en dernier par Tiitus le lun. 9 juin 2025 11:37, modifié 3 fois.

Tiitus
Page Wiki
ven. 30 mai 2025 09:06

Hors RolePlay :

Style : Une écriture cursive à la plume et à l'encre de taille moyenne, agréable à la lecture.

RolePlay :

-¤- FIN DU CONSORTIUM - DEBUT DU GOUVERNORAT -¤-

Le 29 mai 525

Tiitus
Page Wiki
ven. 30 mai 2025 09:13

Hors RolePlay :

Style : Une écriture cursive à la plume et à l'encre de taille moyenne, agréable à la lecture.

RolePlay :

-¤- Nominations - Intendants et Conseillers -¤-

En ce Vingt-neuvième jour du mois de Mai 525, le Gouverneur d'Esperia constitue Intendants et Conseillers les citoyens suivants :


Messire Florian ROLLAND, Intendant de l'Ecarlate ;
Messire Pontimoulo, Intendant du Bourbier ;

Sire Alvize NEGOCIELLI, Conseiller chargé des fonctions d'Ambassadeur et de Trésorier d'Esperia ;
Dame Anastasia SAULE, Conseillère chargée des fonctions de Grande-Maitresse de l'Ergastule ;
Dame Kahina RADHIKA, Conseillère chargée des fonctions d'Armatrice d'Esperia ;
Opod Alina LIWIA MRAUZNOK, Conseillère chargée des fonctions de Directrice du Dispensaire.


Chacun recevra au titre de ses missions une gratification mensuelle. L'activité réelle desdites institutions et la réalisation effective des missions confiées seront examinés à chaque versement. Tout manquement conduira à une diminution ou une suspension de la solde.

L'Intendance du Verdoyant ainsi que les fonctions de Bailli sont placées sous l'autorité du Gouverneur d'Esperia jusqu'à la désignation de nouveaux titulaires.


De l'Ordre, La Concorde,
Pour Esperia,
Le Gouverneur - Sire Tiitus Korhonen d'Esperia


Image
Modifié en dernier par Tiitus le lun. 9 juin 2025 11:36, modifié 1 fois.

Tiitus
Page Wiki
lun. 9 juin 2025 11:32

Hors RolePlay :

Style : Une écriture cursive à la plume et à l'encre de taille moyenne, agréable à la lecture.

RolePlay :

-¤- Nomination - Bailli -¤-

En ce Huitième jour du mois de Juin 525, le Gouverneur d'Esperia constitue Bailli Messire Darius Varamis. Dans le cadre de sa mission, celui-ci recoit toute autorité pour assurer la sécurité du bourg, enquêter et rendre la petite et moyenne justice en notre nom.

Il est en outre habilité à s'entourer ponctuellement ou de façon définitive d'hommes et de femmes d'armes nommés par ses soins et sous sa responsabilité.

Il recevra une solde mensuelle de soixante pièces. Tout manquement conduira à une diminution ou une suspension de la solde.


De l'Ordre, La Concorde,
Pour Esperia,
Le Gouverneur - Sire Tiitus Korhonen d'Esperia


Image

Tiitus
Page Wiki
ven. 13 juin 2025 23:31

Hors RolePlay :

Style : Une écriture cursive à la plume et à l'encre de taille moyenne, agréable à la lecture.

RolePlay :

-¤- Nomination Spéciale - Enquêtrice Publique -¤-

En ce Treizième jour du mois de Juin 525, le Gouverneur d'Esperia constitue Enquêtrice Publique Kahina Radhika. Dans le cadre de sa mission, celle-ci aura toute autorité pour entendre les esperiens de la cité dans le cadre de la consultation publique initiée aux fins de constituer une nouvelle loi pour la cité.

Cette mission prendra fin au moment du vote pour l'adoption du projet de loi. Elle sera à son issue rémunérée en un seul versement 100 épervies si le travail fourni est satisfaisant.


De l'Ordre, La Concorde,
Pour Esperia,
Le Gouverneur - Sire Tiitus Korhonen d'Esperia


Image
Modifié en dernier par Tiitus le sam. 14 juin 2025 00:12, modifié 1 fois.

Tiitus
Page Wiki
sam. 14 juin 2025 00:12

Hors RolePlay :

Style : Une écriture cursive à la plume et à l'encre de taille moyenne, agréable à la lecture.

RolePlay :

-¤- Nomination Spéciale - Enquêteur Public -¤-

En ce Treizième jour du mois de Juin 525, le Gouverneur d'Esperia constitue Enquêteur Public Messire Kaarlo Laine. Dans le cadre de sa mission, celui-ci aura toute autorité pour entendre les esperiens de la cité dans le cadre de la consultation publique initiée aux fins de constituer une nouvelle loi pour la cité.

Cette mission prendra fin au moment du vote pour l'adoption du projet de loi. Elle sera à son issue rémunérée en un seul versement 100 épervies si le travail fourni est satisfaisant.


De l'Ordre, La Concorde,
Pour Esperia,
Le Gouverneur - Sire Tiitus Korhonen d'Esperia


Image