Hors RolePlay :
Couleur blanche, immaculée. A base de canne à papier. Ecriture facile à la plume comme au fusain. Format type A3Style: Une écriture cursive à la plume et à l'encre de taille moyenne, agréable à la lecture.
RolePlay :
RolePlay :
_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_
GOUVERNORAT D'ESPERIA
* Nouvelle Gouvernance - Proclamation *
_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_
GOUVERNORAT D'ESPERIA
* Nouvelle Gouvernance - Proclamation *
_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_
Peuple d'Esperia,
A l'issue du Conseil des Onze, éclairé par ses avis et ses positions qui n'ont hélas pas su faire surgir un consensus particulier, j'ai pris la décision de ratifier la gouvernance qui va suivre, en mon âme et conscience. La voie du débat ne pouvant vraisemblablement nous mener que sur une longue route d'indécision, je prends cette décision dans l'espoir de faire progresser notre bourg, à la lumière de mon expérience en son sein.
Ensemble, bâtissons.
Le Gouverneur,
Sire Tiitus Korhonen d'Esperia
-¤- Constats -¤-
La séance du Conseil des Onze a prouvé à ses participants que l'indécision régnait quant au changements à apporter - ou non - à la gouvernance de notre Cité. Néanmoins, des évidences quotidiennes doivent nous frapper :
• Le sentiment d'appartenance à Esperia est faible. Nous mettons bien davantage en avant notre patrie d'origine et nos intérêts communautaires. Ce qui peut être une force, comme un vecteur d'affaiblissement de notre unité, qui ne semble s'exprimer réellement et simplement que dans de grands moments de crise.
• Le rôle de Gouverneur et ses responsabilités ne sont ni enviés, ni enviables en l'état actuel des choses.
• Les quartiers sont en quête d'une plus grande indépendance et d'une meilleure reconnaissance dans leurs particularités.
• Le pouvoir central est en quête d'ancrage et de bon ordre administratif pour être en mesure de porter des projets ambitieux.
• Esperia est totalement déclassée sur le plan économique et commercial, aux yeux du reste de l'Archipel. Notre situation diplomatique fait de nous une terre relativement neutre, notamment en raison de notre isolement et de notre incapacité à valoriser activement notre artisanat.
• Nous avons trop longtemps négligé l'importance d'une garde structurée, et sa capacité à assurer le fonctionnement d'un gouvernement fort.
• Le gouvernement n'a pas été à la hauteur quant à la promotion des talents, projets et initiatives de chacun.
• Il est inutile et vain de chercher à créer un régime qui durera des années. Il convient plutôt de chercher un régime corrigeant les symptômes des temps actuels et de l'actualiser si nécessaire, ou de le déposer.
En conséquence et en application du mandat que j'ai reçu du peuple et des Intendants lors de mon installation, j'ordonne la mise en oeuvre dès ce jour du régime ci-après détaillé. Pour plus de clarté, il sera présenté par thématiques sur cette affiche et de manière légistique dans le registre des actes.
J'acte par là-même la fin du Gouvernorat temporaire. Ce nouveau code est baptisé à compter de ce jour : L'Edit Ponantin.
~~~
-¤- Organisation du Pouvoir -¤-
Il sera réaffirmé qu'Esperia est une cité arbitrée, tolérant sur son sol la pratique des rites et croyances ne contrevenant pas au bon ordre. Le Conseil de la Cité peut restreindre ce principe si une décision de justice l'exige.
Les fonctions politiques et les institutions permanentes d'Esperia sont les suivantes :
• Les Intendants de Quartier, chargés de la vie des quartiers, de la basse-justice et de leur administration ;
• Le Questeur d'Esperia, chargé du commerce, de l'artisanat et de l'impôt, dirigeant le Trésor Esperien ;
• L'Ambassadeur d'Esperia, chargé des relations extérieures, dirigeant l'Ambassade Esperienne.
• Le Conseil de la Cité, composé des cinq personnes précédemment citées, avec présence facultative des fois arbitrées à titre consultatif, chargé de protéger la loi et la justice, statuer en matière de rangs sociaux, procéder aux nominations d'usage ;
• La Garde d'Esperia et son Capitaine, chargés de la sécurité du bourg, du service d'enquête et de la Justice ;
• Le Trésor d'Esperia, assurant la mission de corporation marchande et artisane, de tenu des comptes de la cité et de perception de l'impôt ;
• L'Ambassade d'Esperia, assurant la mission d'information et de représentation de la cité.
Chaque institution a le devoir de tenir un Registre des Actes et des Décisions, consultables par tous les esperiens à l'Hôtel de la Cité (siège du gouvernement).
Le rôle pouvant s'apparenter à celui de Gouverneur ou de grand dirigeant d'Esperia devient honorifique et facultatif au bon fonctionnement du bourg. Le premier Conseil de la Cité décidera des modalités de désignation.
Les rangs sociaux sont les suivants :
• Esclave ;
• Vagabond ;
• Habitant ;
• Notable.
Le premier Conseil de la Cité définira les modalités d'accès à chacun des rangs.
Le Dispensaire, l'Académie et l'Ergastule sont financés sur demande auprès du Questeur et sont de droit sous la tutelle de l'Intendant de leur quartier de résidence, sauf décision contraire du Conseil de la Cité ou de l'Intendant lui-même.
---
Les Intendants de Quartier sont élus et démis directement par leurs habitants et commerçants, en l'absence d'un ban prévoyant des modalités particulières. Chacun est libre d'administrer son quartier selon sa convenance, dans le respect de l'arbitrage, des bonnes moeurs et du respect de l'ordre. Le titre de l'Intendant est laissé à sa libre appréciation. Il est le responsable de l'urbanisme et de la vie interne à son quartier. Il dispose du droit de basse-justice sur son quartier.
Le Questeur est élu et démis par les Marchands d'Esperia, titre particulier pouvant être acheté afin de commercer officiellement avec l'Archipel au nom de la cité et être propriétaire de parcelles commerciales (exception faite des navires et des fermes). Il ordonne chaque mois l'Ordinaire auprès des quartiers. Il dirige le Trésor d'Esperia et peut s'entourer de percepteurs pour l'aider dans sa tâche.
L'Ambassadeur est désigné et démis par le Conseil de la Cité sur candidature. Il dispose du monopole de la représentation officielle d'Esperia auprès de l'Archipel et peut négocier en son nom. Les traités les plus importants doivent néanmoins obtenir la ratification du Conseil de la Cité. Il dirige l'Ambassade d'Esperia et peut s'entourer de diplomates pour l'aider dans sa tâche.
Le Capitaine de la Garde est nommé et démis par le Conseil de la Cité, sur proposition des Gardes. Il dispose d'un pouvoir d'enquête général et doit veiller à l'application de l'ensemble des lois, décisions et jugements pris par les autorités du bourg.
---
-¤- Qui prend les décisions ? Qui fait la Loi ? -¤-
La loi est rédigée et évolue par une plume différente, selon le sujet traité :
• Les bans de quartier sont promulgués et abrogés librement par les Intendants. Ils ne peuvent traiter que d'urbanisme, d'organisation politique locale, d'impôt complémentaire, de basse-justice (sous réserve des compétences du Conseil de la Cité).
• Les lois relatives aux finances, au commerce, à la perception de droits divers et à l'impôt ordinaire sont promulguées et abrogées librement par le Questeur.
• Les lois relatives à la sûreté permanente ou temporaire des biens et des personnes sont promulguées et abrogées librement par le Capitaine de la Garde.
• Les lois relatives aux rangs sociaux, à la haute-justice, aux droits et interdits d'ordre général sont promulguées et abrogées à la majorité simple du Conseil de la Cité. Les évolutions de la loi fondamentale sont adoptées à l'unanimité du Conseil de la Cité.
A noter que le Conseil de la Cité peut à tout moment, à la majorité simple réunie lors d'une session ou signifiée par un document signé, abroger la décision du Questeur, de l'Ambassadeur, du Capitaine de la Garde ou d'un Intendant. Il n'est en revanche pas en mesure de légiférer sur les domaines réservés de ses membres. A l'occasion de l'abrogation d'une décision prise par l'un de ses membres, le Conseil formule à son attention des recommandations afin de la modifier de manière acceptable.
---
-¤- Trésor, Imposition et Marchands -¤-
L'actuelle capacité commerciale d'Esperia fait de nous la risée de l'Archipel, de même que la faiblesse de notre économie. Aussi ai-je décidé d'accorder à ce modèle de gouvernance tous les moyens nécessaires pour parvenir à corriger la situation.
Le Trésor d'Esperia en ce qu'il est la fédération du commerce du bourg, rassemblera tous les titulaires du titre de Marchand. Ce titre est achetable auprès du Questeur pour une somme de 150 épervies et une candidature motivée. Les Marchands d'Esperia organiseront eux-mêmes les règles de leur fédération et peuvent librement disposer d'une compagnie commerciale privée. Ils sont les seuls à pouvoir être propriétaires d'un ou plusieurs commerces. Les locations restent libres.
Le Trésor est relativement indépendant pour garantir son dévouement à la chose commerciale, tant externe qu'interne.
---
Concernant l'impôt, deux impôts existeront : l'Ordinaire, décidé par quartier par le Questeur et tout impôt complémentaire créé par les Intendants à travers leurs bans.
L'Ordinaire sera reversé en totalité au Trésor d'Esperia. Les Intendants seront chargés d'appliquer et de collecter l'impôt avant de le reverser. Les parcelles situées à l'extérieur de la ville seront imposées directement par le Questeur et l'impôt recouvré par ses soins ou ceux des Percepteurs.
---
Concernant le commerce extérieur, le Trésor sera chargé de valoriser l'artisanat espérien, en garantissant sa promotion dans l'Archipel, son expédition et la réception des commandes. Un registre de commerce sera mis en place au sein de l'Hôtel de la Cité afin de faciliter l'exercice.
~~~
-¤- Et maintenant ? -¤-
Afin de rendre ce régime fonctionnel dès à présent, j'ordonne :
• La nomination des Intendants : Messire Ferdinand Saule (Verdoyant), Messire Eigio Orerult (Ecarlate), Messire Pontimoulo (Bourbier).
• La nomination du Questeur : Sire Tiitus Korhonen
• La nomination de l'Ambassadeur : Sire Alvize Negocielli
• La nomination du Capitaine : Messire Frank Lafleur
• La tenue prochaine d'un Conseil de la Cité qui traitera des points détaillés sur une affiche à suivre ;
• La tenue prochaine d'une Hanse, assemblée des Marchands du Trésor ;
• Le reversement des fonds détenus par les Intendances auprès du Questeur et la remise d'une somme en contrepartie pour leurs dépenses prévues et projets ;
• La publication par les Intendants des Bans régissant l'organisation locale de leur quartier.
Ce régime n'est ni parfait, ni plaisant pour chacun, j'en ai conscience, tout comme j'ai conscience qu'il n'existe absolument aucun code qui le soit totalement. Aussi, je propose à toutes celles et tous ceux qui souhaitent lui apporter des modifications à se rapprocher de son Intendant de Quartier. C'est leur travail de vous représenter.
De l'Ordre, La Concorde,
Pour Esperia,
Le Questeur - Sire Tiitus Korhonen d'Esperia
