Hors RolePlay :
Style : Une écriture cursive à la plume et à l'encre de taille moyenne, agréable à la lecture.RolePlay :
-¤- Législation - Droits de Justice des Intendants -¤-
En ce Deuxième jour du mois d'Août 525, le Gouverneur d'Esperia octroie les droits suivants aux Intendants de la Cité :
A compter de la présente décision, chaque Intendant devra rendre la basse justice sur le territoire de son quartier. La sécurité des quartiers étant assurée par la Garde d'Esperia, celle-ci viendra déferrer auprès d'eux tout contrevenant au bon ordre et aux bonnes moeurs. Ce déferrement s'accompagnera d'un rapport d'enquête, établi au regard des preuves collectées.
Un Intendant ne peut condamner un individu à une peine excédant 150 épervies, 50 coups de fouet ou de bâton, ainsi qu'à toutes sanctions engendrant la perte d'un membre, le retour en esclavage, le bannissement de la cité ou la mort de l'individu. Il est libre d'user du pilori, des travaux forcés et de toutes sanctions n'étant pas expressément défendues par cette décision, dans la mesure où celle-ci ne prive pas l'individu de sa capacité à besogner.
L'Intendant dispose du droit d'assermenter un ou plusieurs résidents de son quartier afin d'assurer la sécurité urbaine. Ces gens d'armes de quartier pourront être relevés de leurs fonctions par le Capitaine de la Garde, le Gouverneur et toute personne ayant reçu pouvoir de celui-ci dans le cas où ils manqueraient aux bonnes moeurs et ne présenteraient pas les qualités morales nécessaires.
L'Intendant est assermenté par la Loi dans le périmètre de son quartier. Il est apte à constater immédiatement les infractions à la loi, aux bonnes moeurs arbitrées et à l'ordre public. Il est apte à requérir de la Garde l'incarcération d'un individu qu'il aurait interpellé le temps de son jugement. L'Intendant n'est pas habilité à mener des enquêtes sans l'assistance ou la bonne information de la Garde et de son Capitaine. Ces dispositions sont transposables à ses gens d'armes.
Tout jugement rendu par un Intendant peut faire l'objet d'un appel devant le Gouverneur de la cité, dans les conditions définies par la loi. sauf décision contraire, l'appel est gratuit. Dans le cas d'une confirmation de la condamnation, les sanctions prises par l'Intendant en première instance seront triplées dans la mesure du possible, et dans tous les cas alourdies.
De l'Ordre, La Concorde,
Pour Esperia,
Le Gouverneur - Sire Tiitus Korhonen d'Esperia
A compter de la présente décision, chaque Intendant devra rendre la basse justice sur le territoire de son quartier. La sécurité des quartiers étant assurée par la Garde d'Esperia, celle-ci viendra déferrer auprès d'eux tout contrevenant au bon ordre et aux bonnes moeurs. Ce déferrement s'accompagnera d'un rapport d'enquête, établi au regard des preuves collectées.
Un Intendant ne peut condamner un individu à une peine excédant 150 épervies, 50 coups de fouet ou de bâton, ainsi qu'à toutes sanctions engendrant la perte d'un membre, le retour en esclavage, le bannissement de la cité ou la mort de l'individu. Il est libre d'user du pilori, des travaux forcés et de toutes sanctions n'étant pas expressément défendues par cette décision, dans la mesure où celle-ci ne prive pas l'individu de sa capacité à besogner.
L'Intendant dispose du droit d'assermenter un ou plusieurs résidents de son quartier afin d'assurer la sécurité urbaine. Ces gens d'armes de quartier pourront être relevés de leurs fonctions par le Capitaine de la Garde, le Gouverneur et toute personne ayant reçu pouvoir de celui-ci dans le cas où ils manqueraient aux bonnes moeurs et ne présenteraient pas les qualités morales nécessaires.
L'Intendant est assermenté par la Loi dans le périmètre de son quartier. Il est apte à constater immédiatement les infractions à la loi, aux bonnes moeurs arbitrées et à l'ordre public. Il est apte à requérir de la Garde l'incarcération d'un individu qu'il aurait interpellé le temps de son jugement. L'Intendant n'est pas habilité à mener des enquêtes sans l'assistance ou la bonne information de la Garde et de son Capitaine. Ces dispositions sont transposables à ses gens d'armes.
Tout jugement rendu par un Intendant peut faire l'objet d'un appel devant le Gouverneur de la cité, dans les conditions définies par la loi. sauf décision contraire, l'appel est gratuit. Dans le cas d'une confirmation de la condamnation, les sanctions prises par l'Intendant en première instance seront triplées dans la mesure du possible, et dans tous les cas alourdies.
De l'Ordre, La Concorde,
Pour Esperia,
Le Gouverneur - Sire Tiitus Korhonen d'Esperia
