RolePlay :
Bans du Verdoyant
Intendant Armand Renoird
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Préambule ──────────────◇
Les lois qui suivront sont définies par les Bans du Verdoyant, représentant la référence juridique du quartier, en cas de contentieux, permettront de traiter les affaires avec efficacité et dans le respect de nos Bans et des lois Esperiennes.
Ces bans s’inspirent grandement des bans du Sire Negocielli mais sont re-définis aux besoins actuels du quartiers et aux attentes de son intendant(e) et adjoint(s).
Article 0 • De l’intendance
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L’intendant est reconnu par le quartier à l'issue du vote organisé par le grand intendant.
Les fonctionnaires de l’intendant sont désignés par lui et lui seul, selon ses propres conditions.
L’intendant et ses fonctionnaires reconnus bénéficieront chacun d’une parcelle exonérée d’imposition pour leur implication au sein de la cité.
L’intendant et ses fonctionnaires percevront chacun un salaire défini entre eux, ne pouvant excéder ce que défini par le code Lafleur.
1 • Du locataire
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Tout locataire du verdoyant bénéficie d’un droit à la sécurité, à la paix et à la jouissance libre de ses biens, en échange du respect des lois Esperiennes et des Bans du quartier.
Il est dans le devoir de coopérer dans le cadre des actions effectués par la garde, d'assurer l’entretien et le maintien en ordre du quartier et des biens possédés et d’assurer un comportement propice au bon voisinage.
Les loyers sont définis dans le cadastre de l’intendance du Verdoyant et reste à l’appréciation de l’intendance.
Le locataire, considérant qu’il loue une parcelle à l’intendance et non à un habitant propriétaire, est prioritaire sur l’achat de sa location. C’est-à-dire que si un habitant désire acheter une maison actuellement louée, il sera proposée avant au locataire actuel de l’acheter.
Si le locataire refuse l’achat, ce dernier est protégé durant un mois dans sa location dans le cas où un autre habitant vient à l’acheter, afin de lui permettre de trouver autre chose.
2 • Du propriétaire
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Tout propriétaire du verdoyant bénéficie d’un droit à la sécurité, à la paix et à la jouissance libre de ses biens, en échange du respect des lois Esperiennes et des Bans du quartier.
En cas de perquisition, il doit être informé par la garde une heure avant cette perquisition et il est tenu de coopérer avec cette dernière.
Les propriétaires bénéficient d’une réduction d’impôts en accord avec le code Lafleur et est autorisé à effectuer des travaux intérieurs simples, des agrandissements ou travaux extérieurs sous conditions de l’intendance. (Voir section appropriée)
2.1 • De l'achat de propriété
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L’achat d’une parcelle habitable est soumise aux prix présentés dans le cadastre et définis par l’intendant en fonction et est ouverte à tous.
L’achat d’une parcelle commerciale est soumise aux mêmes conditions, en plus de celle obligeant l’acheteur à avoir louer le local depuis un mois et que cette dernière soit active.
3 • Des travaux et plans
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Tout Esperien du verdoyant, qu’il soit locataire, propriétaire, habitant, noble, fonctionnaire ou religieux doit obligatoirement passer par la validation de l’intendance pour effectuer des travaux sur le quartier, sur l’une de ses parcelles ou sur le port.
3.1 • Du changement de nom d’une parcelle
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Tout Esperien du verdoyant doit faire la demande auprès de l’intendance pour renommer une parcelle habitable ou commerciale, afin que ces derniers soient validés et respectent bien les mœurs du quartier.
4 • De la revente/cession de parcelles ou location des propriétés
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Tout propriétaire désirant louer ses biens à un tiers, doit informer l’intendance afin que les effectifs et noms soient à jour dans le cadastre.
Tout propriétaire désirant vendre ou céder sa propriété à un tiers doit le faire en passant par l’intendance qui délivrera des documents uniques qui feront foi de la nouvelle propriété. Toute vente effectuée avant la validation de l’intendance sera nulle et non avenue.
Seule la validation de l’intendance rend effective la revente ou la cession de propriétés.
Pour valider la revente ou la cession d’une propriété à un tiers, il faudra alors fournir à l’intendance, l’acte de propriété actuel ainsi qu’une lettre de confirmation du propriétaire, indiquant la cession de la parcelle ainsi que son nouveau propriétaire.
5 • Des impôts et des saisies
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Chaque premier (1) du mois, une affiche publique sur le panneau d’affichage de l’intendance indiquera les impôts que chacun doit régulariser auprès de l’intendance. Le quinze (15) du même mois, l’impôt sera majoré selon le code Lafleur pour les impayés et sera à régulariser auprès de l’intendance. Une affiche sera placardée à vos portes pour vous signaler le risque de saisie en cas de non règlement de l’impôt. Le premier (1) du mois suivant, une saisie du bâtiment, pour les locataires, comme les propriétaires sera effectuée, afin de réattribuer le local à quelqu’un capable de payer son impôts.
Si une boutique est trop inactive, l’intendance se permet aussi de saisir cette dernière pour la réattribuer à quelqu’un qui fera vivre le quartier. Un avertissement vous sera transmis à votre porte, vous invitant d'abord à remettre le commerce ou l’atelier en activité.
6 • Des esclaves
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Un esclave n’est pas autorisé à tenir une boutique sans la présence continue d’un de ses maîtres ou d’un propriétaire ou employé d’une boutique/atelier. En somme, un esclave ne peut qu’accompagner un maître ou un artisan durant son travail dans un atelier ou une boutique.
Un esclave peut tenir un étale au marché cependant, pour lui ou l’un de ses maîtres, il doit néanmoins libérer la place, si et seulement s’il manque de place pour qu’un libre s’y installe.
L’intendance a un droit de punition sur un esclave si ce dernier commet des délits au sein du quartier.
Les maîtres seront responsables de leurs esclaves devant la justice et les amandes seront attribuées à l’esclave et notifiées aux maîtres.
7 • Des espaces de mouillage
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Les espaces de mouillage sont soumis à l’imposition de l’intendance qui suit les lois du code Lafleur.
Chaque embarcation doit arborer le pavillon de son propriétaire ou de la famille. L’entretien du navire reste à la charge de son propriétaire.
8 • Des rassemblement et festivités
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Toute festivité ou rassemblement public dans le verdoyant doit être approuvé par l’Intendance au moins 1 semaine à l’avance. L’intendant a la possibilité de soutenir - au possible et dans la limite du raisonnable et des valeurs du quartier - les festivités et ce, dans la logique des moyens et des fonctions.
Durant les marchés qui sont organisés dans le Verdoyant, propriétaires et locataires officiels figurant sur le cadastre de l’intendance pourront bénéficier d’un étal de manière entièrement gratuite. Tout habitant d’un autre quartier devra s’acquitter de la somme de 10 pièces auprès de l’intendance.
Qu’il soit propriétaire, locataire ou habitants d’un autre quartier, chacun doit réserver préalablement son étal pour le bon fonctionnement des mise en place.
9 • De la défense et sécurité
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La Garde d'Esperia doit informer l'intendance avant et après chaque perquisition dans le quartier, tandis que l'intendance est tenue de collaborer avec la Garde pour préserver et promouvoir le bien commun.
La Garde d’Esperia est autorisée à patrouiller à tout moment dans les espaces publics du Verdoyant ainsi que dans les parcelles vacantes. Elle doit informer l'intendance de toute anomalie constatée.
10 • Le code pénal
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Cet article définit les types de crime et délits et les énumère. Ces derniers sont cumulables tout comme évidemment, leurs sanctions.
Ces infractions s'appliquent à toute personne les commettant au sein du Verdoyant ou dont les actes ont des répercussions sur ce quartier.
Les sanctions restent à l’appréciation de l’intendance et cette dernière se réserve le droit de bannir de manière temporaire ou indéfinie un Esperien du quartier. Un bannissement temporaire du quartier peut-être levé pour une somme de 100 cuivres par mois de bannissement. Un livret judiciaire pour chaque individu est soigneusement tenu à jour par l'Intendance.
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Délits mineurs
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Délits mineurs
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> Circulation non autorisé dans le quartier
Définition : individu circulant de manière illégale au sein du verdoyant
Sanction : 10 cuivres
> Méconduite sur voie publique et/ou trouble à l’ordre publique
Définition : le fait de troubler l’ordre public par la parole, les actes ou l’attitude ou de marcher dans les rues sous substance de l’alcool ou la drogue et déranger le voisinage.
Sanction : 20 cuivrés ou un jour de Geôle selon l’état de l’individu.
> Insulte publique
Définition : propos diffamatoire, injurieux, homophobe envers autrui sur la voie publique.
Sanction : excuses publique et 25 cuivres. Si refus d’excuses publiques, amende majorée à 50 cuivres.
> Violation des obligations
Définition :Manquement de la part d'un parti sur ses devoirs, rapport aux différents Bans du Verdoyant.
Sanction :Bannissement temporaire du Verdoyant pendant un mois ET/OU amende de 30 cuivres.
> Dégradation de biens mineure
Définition :Endommager volontairement un bien ou un bâtiment de manière « mineure ».
Sanction :Réparations obligatoires ET amende de 50 cuivres.
> Usurpation d’identité, de titre ou de fonction
Définition : Usage d’une fausse identité, d’un titre non légitime ou d’une fonction non autorisée.
Sanction : Affiche publique rétablissant la vérité ET amende de 50 cuivres.
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Délits Majeurs
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Délits Majeurs
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> Escroquerie
Définition :Tromperie entraînant un préjudice financier ou moral significatif.
Sanction :Réparations obligatoires si préjudice financier ET amende de 100 cuivres.
> Dégradation de biens majeure
Définition :Endommager volontairement un bien ou un bâtiment de manière importante.
Sanction :Réparations obligatoires ET amende de la valeur des dégâts.
Occupation illégale
Définition :Occuper un bien public ou privé dans l’optique d’y vivre ou travailler sans bénéficier d’un cadre légal.
Sanction : Amende de 10 cuivres par jour d’occupation ET éviction avec saisie des biens.
> Manquement à l'application d'une sanction.
Définition : Non respect d’une sanction précédemment établie.
Sanction : Amende de 100 cuivres ET bannissement temporaire du Verdoyant jusqu’à régularisation.
> Récidive.
Définition :Nouvelle commission d'une même infraction par un même individu.
Sanction : Amende précédente doublée ET bannissement temporaire du Verdoyant temporaire..
> Effraction sur Notable et/ou intendant et adjoints
Définition :Effraction dont la victime est un noble, un intendant ou un adjoint.
Sanction : Amende de 200 pièces et demande d’un procès public au gouvernement.
> Trouble cérémoniel
Définition :Perturber le bon déroulement d’une cérémonie tenue par le gouvernement, l’intendance ou un groupe spirituel représenté par un Guide spirituel.
Sanction : 1 jour en geôle ET amende de 50 cuivres.
> Atteinte à la propriété privée
Définition :Intrusion dans une propriété privée.
Sanction : Amende de 50 pièces et 1 jour en geôle à la demande de la victime.
> Extorsion
Définition : Obtenir quelque chose par menace ou intimidation.
Sanction : 1 jour en geôle ET amende de 50 cuivres ET retour des biens extorqués à son propriétaire.
> Menaces de mort
Définition : Proférer des paroles ou gestes visant à intimider autrui en menaçant sa vie à répétition et avec motivation.
Sanction : 1 jour en geôle à la demande à la victime ET amende de 100 cuivres.
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Crimes
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Crimes
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À savoir que les crimes suivants donneront suite à des actions potentielles du gouvernement. Il ne s’agit ici que des sanctions qu’appliquera le verdoyant. Le gouvernement est libre d’ajouter ses sanctions ou procès.
> Vol mineurDéfinition : Vol envers autrui, avec une valeur inférieure à 100 cuivres.
Sanction : Restitution intégrale ET amende de 100 cuivres ET bannissement temporaire du Verdoyant.
> Vol majeur
Définition : Vol envers autrui, avec une valeur supérieure à 100 cuivres.
Sanction : Restitution intégrale ET amende de la valeur du vol commis ET bannissement temporaire du Verdoyant.
> Atteinte à l’intégrité physique mineure
Définition : Porter atteinte à l’intégrité physique d’autrui sans causer de blessure.
Sanction : Bannissement temporaire du Verdoyant.
> Atteinte à l’intégrité physique majeure
Définition : Porter atteinte à l’intégrité physique d’autrui en causant des blessures permanente ou temporaire.
Sanction : Bannissement temporaire du Verdoyant ET excuses sur affiche publique ET amende de 100 cuivres ET prise en charge des soins de la victime.
> Contrefaçon de documents officiels
Définition : Rédiger des documents administratif officiels à la place des intendances ou du gouvernement.
Sanction : Confiscation des documents ET une amende de 50 cuivres par acte de contrefaçon.
> Incendie volontaire
Définition : Mettre intentionnellement le feu à une structure, un champ ou une quelconque ressource naturelle privée ou publique.
Sanction : Réparations obligatoire ET amende de 100 cuivres ET bannissement temporaire du Verdoyant.
> Esclavage illégal
Définition : Capturer ou réduire un individu en esclavage sans approbation légale.
Sanction : Libération immédiate des captifs ET amende de 50 cuivres par jour de captivité ET 25 par captif ET bannissement temporaire du Verdoyant.
> Meurtre
Définition : Homicide sans préméditation.
Sanction : Amende de 100 cuivres ET saisie de la totalité des biens au Verdoyant ET bannissement temporaire du Verdoyant.
> Assassinat
Définition : Homicide avec préméditation.
Sanction : Amende de 100 cuivres ET saisie de la totalité des biens au Verdoyant ET bannissement définitif du Verdoyant.
> Banditisme
Définition : Actes de pillage, de violence organisée ou de terreur.
Sanction : Amende de 200 cuivres ET saisie de la totalité des biens au Verdoyant ET bannissement temporaire ou définitif du Verdoyant.
> Sédition
Définition : Incitation à la rébellion ou au désordre en dehors des possibilités établies par le gouvernement.
Sanction : Demande de mise en esclavage au gouvernement ET saisie de la totalité des biens au Verdoyant ET bannissement définitif du Verdoyant.
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JUSTICE PERSONNELLE
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JUSTICE PERSONNELLE
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Aucune forme de justice personnelle impliquant un délit mineur, un délit majeur ou un crime n'est permise au Verdoyant.
