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Papier de bonne qualité, de facture soignée mais présentant quelques aspérités discrètes par-ci par-là.L'écriture est très soignée, presque millimétrée. Les lignes sont parfaitement droites, régulières et hautement lisibles, sans aucune faute d'orthographe.
Aucun espace libre. Le texte est serrés et prend l'ensemble de la feuille.
Chères habitantes, chers habitants de l’Écarlate,
En ce mardi deux juin de l'an cinq-cent vingt-six, moi, votre Intendant, Llorenç Falguera, tiens à vous informer que la réécriture des Bans du quartier est désormais achevée. Les textes complets sont d'ores et déjà mis à votre disposition pour consultation au sein même de l’Intendance.
Afin que chacun puisse en prendre pleinement connaissance, les présents bans seront également placardés ici-même, de manière progressive, au fil des jours à venir.
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Aujourd'hui, l'heure est venue de vous communiquer les modalités relatives à l'impôt obligatoire de l’Écarlate. Cette contribution essentielle est destinée à faire vivre notre quartier, à entretenir ses infrastructures et à permettre l’organisation très prochaine des futures élections de l’Intendance.
Veuillez trouver ci-après les décrets fixant les règles strictes de notre imposition collective.
Perception et Recouvrement des Impôts
Les premiers jours de chaque mois, l'Intendance placarde la liste officielle des impôts comprenant le nom de l'occupant, le numéro de la parcelle et le montant exact à régler.
Les redevables disposent d'un délai strict de 15 jours à compter de l'affichage pour déposer leur bourse d'impôt dans le coffre prévu à cet effet.
Passé le délai de 15 jours, une majoration automatique équivalente au double du montant initial est appliquée d'office.
Procédure de Saisie Foncière
Cinq jours après l'application d'une majoration restée impayée, une affiche de menace de saisie est placardée sur la porte du bâtiment concerné.
L'occupant dispose d'un ultime délai de 10 jours à compter de ce placardage pour solder sa dette auprès de l'Intendance.
À l'échéance des 10 jours, l'Intendance est légalement autorisée à pénétrer par effraction dans le bien pour saisir l'intégralité des marchandises et objets de valeur s'y trouvant (le mobilier courant étant exclu). Tous les objets confisqués sont consignés dans un registre de saisie.
Le propriétaire ou locataire dispose de 10 jours après la saisie pour récupérer ses effets en échange du paiement intégral de sa majoration. Passé ce délai, les biens deviennent la propriété exclusive du quartier et sont remis en vente ou redistribués lors des foires.
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Sous Son Oeil,
Votre Intendant,
Llorenç Falguera
