RolePlay :
Réformes économiques à propos des licences1: Un degré d'importance sera accordé aux métiers pouvant acquérir un droit de vente selon leur effectif. Plus un métier sera représenté, plus la licence sera chère, et ce dans le but d'encourager le développement des métiers les moins exercés.
2:Les licences concernant les métiers les moins exercés verront leur prix fixé par le Consul de l'Economie.
3:L'achat d'une parcelle commerciale sans licence de vente est interdit.
4:Dans le cas de fournisseurs de matières premières (comme le bûcheron), chaque fournisseur aura le droit de fournir à un commerçant sans avoir besoin d'une licence de vente. A partir de deux commerçants fournis, une licence de vente de classe 1 ainsi qu'une parcelle commerciale seront nécessaires. [cf point 5]
5:Les différentes licences sont:
-Licence de classe 1[1eL/mois]: permet à un producteur de matières premières de fournir deux commerçants. Se renouvelle chaque mois.
-Licence de classe 2[2eL/ 2 mois]: permet l'achat d'une parcelle commerciale. Se renouvelle chaque mois.
-Licence de classe 3[2eL/mois]: permet la vente d'alcools basiques (bières-rhum-cidre). Nécessité d'acheter une parcelle commerciale. Se renouvelle chaque mois.
-Licence de classe 4[3eL/2 mois]: permet la vente de tous les alcools, mais disponible uniquement pour des tavernes.
(renouvelables chaque mois)
6:Les licences devront être affichées de manière visible dans l'établissement et seront contrôlées régulièrement.
7:Un contrôleur des licences pourra être embauché. Son rôle sera de vérifier les licences et les actes économiques des vendeurs.
8:Une licence spéciale sera vendue aux producteurs d'alcool.[1eL]
9:Les licences sont à demander au Consul de l’Économie qui examinera le dossier. Lui seul sera apte à délivrer les licences commerciales.
10:Une licence d'association peut être fournie. Cette licence permettra à deux personnes exerçant le même métier de s'associer au sein d'une même parcelle commerciale. Cette licence sera délivrée à titre exceptionnel après examen de la candidature par le Consul de l’Économie. [2eL/deux mois]
11:Un producteur de matières premières devra signaler au Consul de l’Économie dans un rapport en bonne et due forme le nom de son acheteur principal.
12:Tout manquement à ces règles entraînera une sanction:
-amende
-confiscation de la licence commerciale.
-interdiction d'exercer un métier.
-prison.
-travaux d'intérêt général.
-saisie du stock.
Scholwitz
Consul de l’Économie.
