[Procès] Samedi 09 Avril

Modérateurs : Support, Gouvernement

Répondre
Avatar du membre
Eléa Tainio
Référent Wiki
Page Wiki
mer. 6 avr. 2022 22:56

Hors RolePlay :

Contenu caché [Afficher]

Image

RolePlay :

Gouvernement Esperien

Le 06 d'Avril 522
Image
Esperiens, Esperiennes,

Suite à une enquête dans le cadre des récents événements, le Gouvernement conjointement à la Foi Arbitrée annonce un procès publique. Celui ci aura lieu dans la salle des Doléances, ce samedi 09 d'Avril 522, à 21h30.

Sont ainsi convoqués :

• Badrin Anochyre, Habitant, Accusé

Pour les chefs d'accusation suivants :


  • La négligence dans l’accomplissement d’un devoir ou d’un protocole énoncé par le Droit Esperien.
  • La blessure volontaire.
  • L’obstruction à l’exercice du pouvoir public
  • Le manquement volontaire à un devoir énoncé par le Droit Esperien.
  • La complicité criminelle.
  • L’atteinte à la sûreté de l’État.
  • Le meurtre

• Gunther Von Wolfram, Chevalier, Accusé

Pour les chefs d'accusation suivants :


  • La négligence dans l’accomplissement d’un devoir énoncé par le Droit Esperien.
  • Le manquement volontaire à un devoir énoncé par le Droit Esperien.
  • L’obstruction à l’exercice du pouvoir public
  • La complicité criminelle.
  • L’atteinte à la sûreté de l’État.
  • L’abus de pouvoir d’une fonction et d'un rang
  • La violation de la Constitution.
  • La corruption de la Garde.
  • Le parjure
  • Le meurtre


Nous rappelons que les accusés ont le droit de demander un report de leur procès au moins trois jours avant le début de celui-ci, en justifiant cette demande. De même, celui-ci peut, jusqu'à un jour avant le début du procès, annoncer une personne pour le représenter et jouer le rôle d'avocat. Ce dernier doit forcément être au moins un habitant d'Esperia.


- Le Gouvernement.
Image

Avatar du membre
Eléa Tainio
Référent Wiki
Page Wiki
dim. 10 avr. 2022 22:39

Hors RolePlay :

Affiche retirée

Konstantin
Page Wiki
mer. 20 avr. 2022 02:36
Eléa Tainio a écrit :
mer. 6 avr. 2022 22:56

Hors RolePlay :

Contenu caché [Afficher]

Image

RolePlay :

Gouvernement Esperien

Le 06 d'Avril 522
Image
Esperiens, Esperiennes,

Suite à une enquête dans le cadre des récents événements, le Gouvernement conjointement à la Foi Arbitrée annonce un procès publique. Celui ci aura lieu dans la salle des Doléances, ce samedi 09 d'Avril 522, à 21h30.

Sont ainsi convoqués :

• Badrin Anochyre, Habitant, Accusé

Pour les chefs d'accusation suivants :


  • La négligence dans l’accomplissement d’un devoir ou d’un protocole énoncé par le Droit Esperien.
  • La blessure volontaire.
  • L’obstruction à l’exercice du pouvoir public
  • Le manquement volontaire à un devoir énoncé par le Droit Esperien.
  • La complicité criminelle.
  • L’atteinte à la sûreté de l’État.
  • Le meurtre

• Gunther Von Wolfram, Chevalier, Accusé

Pour les chefs d'accusation suivants :


  • La négligence dans l’accomplissement d’un devoir énoncé par le Droit Esperien.
  • Le manquement volontaire à un devoir énoncé par le Droit Esperien.
  • L’obstruction à l’exercice du pouvoir public
  • La complicité criminelle.
  • L’atteinte à la sûreté de l’État.
  • L’abus de pouvoir d’une fonction et d'un rang
  • La violation de la Constitution.
  • La corruption de la Garde.
  • Le parjure
  • Le meurtre


Nous rappelons que les accusés ont le droit de demander un report de leur procès au moins trois jours avant le début de celui-ci, en justifiant cette demande. De même, celui-ci peut, jusqu'à un jour avant le début du procès, annoncer une personne pour le représenter et jouer le rôle d'avocat. Ce dernier doit forcément être au moins un habitant d'Esperia.


- Le Gouvernement.
Image