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La Hiérarchie des Normes
Dans notre Cité, plusieurs entités sont capables de rédiger des lois. Il faut donc clarifier la Hiérarchie des Normes, c'est à dire dicter quelles normes prévaut en cas de contradiction :*Toutes les normes inférieures, doivent respecter les normes supérieures.
- I.Loi Fondamentale d'Esperia*
- II.Réforme Royale**
- III.Loi Gouvernementale***
- IV.Décret de Quartier****
- V.Règlement intérieur*****
*I. Ne peuvent être changées que par un Referendum, elles dictent les Grandes Lois d'Esperia, qu'importe le régime, et qu'importe son chef.
**II. Des réformes capable de changer grandement le système de notre cité peuvent être adopter par le Souverain ou le Grand Intendant.
***III. Une Loi Gouvernementale peut-être adoptée par les Conseillers du Gouvernement. Elle dicte la Politique dans leur domaine.
****IV. Un Décret de Quartier, organise la vie et le fonctionnement dans celui-ci. Ils ne peuvent être adopté que par les Intendants et leurs adjoints.
******V. Chaque Établissement Privé peut adopter un Règlement Intérieur qui lui est propre. A condition qu'il respect les normes supérieures.
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Nota : Les Lois Fondamentales vous seront bientôt présentées, et soumises à un Referendum.
