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Une loooongue affiche
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Affichées ci-dessous, deux grandes réformes attendues par beaucoup. Celles de la Justice et de l’économie, applicables dès maintenant.Le Gouvernement d'Esperia cherche donc un homme apte à remplir à la fonction de Juge, et attend les candidatures des volontaires au poste.
Pour toutes questions sur les nouvelles réformes, le Souverain d'Esperia lui même acceptera les doléances à ce sujet.
Gouvernement d'Esperia
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Reforme de l’économie
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Réforme de l’Économie 514
Réforme visant à améliorer l’Économie Esperienne, et à déléguer les pouvoirs du C.E. Article 1 : Réforme Les Licences
Article 1-1 : Division des compétences
Chaque Commerce est dans l'Obligation d'avoir une Licence en règle selon son Secteur.
Cependant, dans le but d'une optique de spécialisation des Quartiers, et pour déléguer les pouvoirs du C.E, les Licences sont désormais divisés en deux catégories. Une étant délivré par le Quartier, l'autre par le Gouvernement.
*Une Absence de Licence est condamnable autant par l'Office que par le Gouvernement. (Il est interdit pour un Quartier, d’excepter un commerçant de Licence)
Chaque Quartier pourra engager un missionnaire des Impôts, ou charger cette tâche à l'Intendant et son adjoint.
Article 1-2 : Les Licences des Quartiers
Ci dessous, la liste des Licences pouvant être attribuer par les Offices. Les prix ci-dessous, sont les prix minimums imposés par le Gouvernement. Les Quartiers peuvent seulement Augmenter les prix des Licences.
*Licence de Secteur Primaire - Coopératives (10 eO/mois) : Licence de fournisseur. Permet à un producteur de matières premières de fournir plusieurs commerçants, il doit posséder un dépôt de stock, surface de stockage pouvant posséder un simple comptoir. Ces dépôts sont soumis à une imposition avantageuse et sont susceptible d’être soumis à un contrôle à tout moment de la part du conseiller de l’économie. Les coopératives bénéficient également d’un accord particulier au niveau du marché hebdomadaire, se traduisant par la réservation systématique d’un étal ainsi que d’un prix avantageux. Se renouvelle chaque mois. Chaque personne supplémentaire entraîne une augmentation de 3eO/mois.
*Licence de Secteur Secondaire - Guildes/Confréries (20 eO/mois) : Licence commerciale. Permet l'achat et l'utilisation d'une parcelle commerciale pour vendre au grand public des produits et des services. La licence de classe 2 est associée à une parcelle commerciale. Se renouvelle chaque mois. Chaque personne supplémentaire entraîne une augmentation de 3eO/mois.
*Licence de Secteur Tertiaire - Associations/Unions (15 eO/mois) : Licence de service. Permet l'obtention d'une parcelle commerciale dans l'objectif d'offrir des services lucratifs. Chaque personne supplémentaire entraîne une augmentation de 5eO/mois.
*Licence d’exception II (30 eO/mois) : Licence d'alimentation avancée. Permet la vente de tous les alcools et de tout type de nourriture, disponible uniquement pour les tavernes. Se renouvelle chaque mois.
*Licence d’exception III (5 eO/semaine ou 15 eO/mois) : Licence d’alimentation simple. Permet la vente de nourriture dans une simple échoppe. Se renouvelle chaque semaine ou chaque mois.
Article 1-3 : Les Licences Exclusives
Les Licences ci-dessous, sont les Licences ne pouvant-être attribuées, uniquement par le Gouvernement d'Esperia. Les Offices ne bénéficie pas d'une capacité de les délivrer.
*Licence d’exception I (10 eO/mois) : Licence d'artiste. Délivrée au cas par cas par le Gouvernement. L'artiste est autorisé à travailler dans son atelier et à y vendre ses oeuvres mais également répondre à des appels d’offres de particuliers ou de professionnels.
*Licence d’exception IV (gratuite) : Licence officielle du Gouvernement, automatiquement délivrée aux bâtiments gouvernementaux ou gérés par les Offices (tels que la bibliothèque, les thermes, le lavoir etc.). Cette licence est délivrée après étude du dossier et reste en place indéfiniment, sauf avis contraire du conseiller à l’économie. Ledit conseiller se garde également un droit de regard sur les finances ainsi que le droit de nommer le(s) responsable(s), en corrélation avec les Offices. Cette licence peut également concerner d’autres structures, uniquement sous la proposition du Gouvernement.
*Licence de Charité : Licence Officiel délivré par le gouvernement pour des commerces en difficulté. (5 eO/mois) ‘’Le Conseiller de l’Economie se réserve le droit de l’accepter au cas par cas.
Article 1-4 : Nouvelle Forme des Pancartes de Licences
Désormais il est obligatoire d'inscrire le nom du Propriétaire du Commerce, de manière à s'assurer que celui-ci est possédé par un Citoyen ou un Noble.
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Type de LicenceNom du Regroupement/Commerce
Exp. xx/xx/xxx
Nom du Propriétaire
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Article 2 : Les Impôts de Quartiers
Article 2-1 : Calcul des Impôts
Modification de "E-5 Taxes des Lois économiques du Volumen"
Le montant mensuel de la taxe de quartier prélevé par le C.E sera calculée de la façon suivante :
Recette du Quartier (Bénéfice des Bâtiments Publiques + Impôts Locaux + Recette des Ventes de Parcelles + Recette des Licences) x % en Vigueur décidé par le Grand Intendant.
Le % en vigueur ne peut excéder 75%, ni descendre en dessous de 25%
Article 2-2 : Formulaire d'Imposition pour les Offices
Chaque mois, les Intendants devront remettre au C.E ce formulaire le 7. Si ils ne le font pas dans les temps, le C.E peut majorer le prélèvement de 50eO.
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Mois :Quartier :
Intendant :
Recette des Ventes de Parcelle :
Recette des Impôts Locaux :
Recette des Licences :
Recette des Bâtiments Publics :
TOTAL :
Taxe en vigueur (25 a 75%) :
Somme a payer :
Ceci permettra de vérifier les Finances des Quartiers, ainsi que d'avoir un véritable suivie de leurs économies.
*Toute fraude entrainera la destitution de l'Intendant et de son Adjoint, et de l'impossibilité pour eux de se représenter dans le Quartier pendant 3 mois.
**Les Quartiers ont l’obligation de tenir un registre de leurs recettes pour être contrôlé à tout moment par le C.E
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Article 3 : C.E et Salaires
Article 3-1 : Le C.E
Le Conseiller de l’économie est chargé de gérer le Budget du Gouvernement, ainsi que de prélever les impôts des Quartiers, et de délivrer les Licences spéciales. Il peut également attribuer des budgets aux différents conseillers pour les projets du Gouvernement.
*Il doit assurer la stabilité économique du Gouvernement, et a le droit d'appliquer des Amendes pour Fraude Fiscale directement aux accusés.
*Il doit délivrer salaires des Fonctionnaires
Article 3-2 : Le Salaire des Fonctionnaires
Il y a Esperia plusieurs types de Fonctionnaires ayant chacun un mécanisme de paye :
La Garde & La Pointe d'Or : Ces deux entités reçoivent leurs payes par leurs chefs respectifs (Commandeur et Grand Intendant), ceux-ci versent les salaires grâces aux fonds propres de leurs organisations (Saisie & Amende). En cas de manque, le C.E rajoutera la somme manquante, mais les deux institutions doivent tout faire pour être au maximum indépendant financièrement.
Les Soignants & Les Autres : En raison de la Grande difficulté apparente des paiements du Dispensaire, un nouveau modèle va s'appliquer :
* Chaque Soignant devra s'inscrire sur le Registre du C.E (Tout soignant non-enregistré ne sera pas considéré comme un fonctionnaire). Chaque 10 du mois, le soignant pourra demander sa paye au C.E, qui verra avec le registre si son salaire peut-être versé.
**En Cas d’Absence du C.E, c'est son assistant qui délivre les salaires.
**La Directrice du Dispensaire peut toucher 50eO en plus de son salaire, ce qui correspondra aux diverses charges mensuelles du Dispensaire
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Reforme de la Justice
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Réforme de la Justice Avril 514
Réforme visant à améliorer la Justice Esperienne, ainsi que la rendre plus facilement saisissable. Article 1 : Procédure Judiciaire en tant que Victime
Etape 1 :
Pour porter plainte contre une personne il faut être d'un rang égal, ou supérieur à la l'accusé.
Dans le cas contraire, seulement une dérogation du Juge d'Esperia, pourra valider la plainte.
Etape 2 :
Une fois votre plainte enregistrée par la Garde ou la Pointe d'Or. le Juge peut demande un accès à votre dossier, dans le cas où vous souhaiteriez un Procès.
Etape 3 :
Le Juge compare les faits, avec l'Amende et la Sanction applicable. Il peut décider plusieurs choses :
* Il peut décréter qu'un part de l'Amende (Entre 10% et 50%) sera versée à la Victime comme dommage et Intérêt.
* Il peut demander une Majoration de la peine par des : T.I.G, des Coups de Fouets, des Mutilations.
Article 2 : Procédure Judiciaire en tant qu'Accusé
Etape 1 :
Pour porter saisir le Juge d'Esperia en tant qu'accusé (Après qu'une plainte est été déposé contre vous), vous devez être du même rang que la "Victime".
Dans le cas contraire, une dérogation d'un cout de 5eO vous sera demandé.
Etape 2 :
Une fois que le Juge a reçu votre demande, il compare les faits aux Lois Esperiennes.
Il peut ainsi décider si vous avez le droit de demander un Procès, ou si rien ne changera votre culpabilité, et ainsi débouter votre affaire.
Etape 3 :
En cas de Jugement de votre affaire le Juge compare les faits, avec l'Amende et la Sanction applicable. Il peut décider plusieurs choses :
* Il peut demande un Abandon des charges (Qui devra être ratifié par le Grand Intendant ou le Souverain)
* Il peut demander une diminution des peines, et de l'amende.
Article 3 : Le Juge d'Esperia
Le Statut de "Juge" est délivré par le Souverain d'Esperia. Il remplace l'ancien Poste de Conseiller de la Justice.
Ce Juge sera chargé d'assurer les Procédures Judiciaires. Il sera rémunéré par les "Dérogations". Il devra également s'assurer que les Décrets et Lois Locales sont conformes aux Lois du Gouvernement.
*Il aura accès sur demande aux dossiers de la Garde d'Esperia
Il devra être neutre, et avoir une bonne connaissance des lois en vigueurs pour Postuler à ce poste.
