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Grande affiche, solide, résistante. Ecriture précipitée, à l'encre noire.RolePlay :
Detremblay qui nous fait du coude à coude ? Sans ironie aucune, ça me plaît de voir que nous ne sommes pas, moi et les miens, les seuls à vouloir redresser cette ville sur le plan politique, avec des idées toute autres - et c'est bien ça, la richesse d'une ville. Une multitude d'idées, qui ne convergent pas du tout avec les miennes : vous aurez le choix ! Bien.
Je peux avoir cinq petites minutes d'attention, à mon tour ?
https://docs.google.com/document/d/1R4X ... sp=sharing
II) Organisation politique, administrative et gouvernementale
1. Fonctionnement général du bourg
La cité d’Esperia voit sa gouvernance et son administration manœuvrées par un Conseil Gouvernemental, au cœur même de la politique, et ce au quotidien. Les décisions prises par le Conseil, aboutissant à la mise en vigueur ou non des projets de loi proposés, permettant ainsi une implication des Citoyens dans la vie politique de leur cité, ainsi que des différentes personnalités & fonctions majeures du bourg - le tout étant censé travailler en harmonie afin de composer l'avenir de la ville.
2. Le Nouveau-Gouvernorat
- Le Gouverneur
Dirigeant de la cité, ce dernier incarne une partie du pouvoir exécutif et a un droit de regard, ainsi qu’une action limitée sur le législatif. Il assiste à toutes les réunions du Conseil ou peut le laisser aux mains des Podestats en cas d’absence ou s’il estime avoir une urgence à régler. Néanmoins, c’est lui qui organise lesdits Conseils et définit leur date, en adéquation avec les Podestats (qui auront comme mission de s’assurer des disponibilités des autres membres).
Il possède un droit d’extension sur les lois proposées et votées mais ne peut s’en servir qu’une fois par mois, qui consiste à élargir le vote à l’échelle de l’ensemble de la Cité, habitants compris (pas les esclaves, ni les étrangers fraîchement arrivés) si la majorité du Conseil est favorable à cette extension du vote. Le recensement sera nécessaire pour pouvoir voter lors de ces sortes de référendums. Il peut également apposer une motion de revisite, aussi limitée à une par mois, incitant ici à revoir une loi en détails sans en abandonner sa mise en place ni la reporter. Il n’a pas le droit de voter au Conseil.
Il a le droit d’exclure les Citoyens du Conseil si ses trois Podestats apposent leur approbation. Aussi, le Gouverneur dispose de décrets éminents (cités au-dessus), c’est-à-dire de lois qu’il peut faire passer sans aval aucun.
Le Gouverneur est élu à la majorité relative lorsque le Conseil Gouvernemental décide d'organiser des élections, selon les conjonctures. Toute la ville (habitants, citoyens, et nobles) peuvent alors voter. Les esclaves et les individus en geôle, eux, ne pourront donc pas donner leur voix. Le Gouverneur ne peut céder son poste sans qu'il y ait de votes en amont.
- Les Podestats
Ils sont au nombre de 3 et ont chacun leur pouvoir et leur rôle. Ensemble, ils représentent le Gouverneur en son absence, et apparaissent comme son porte-parole. Ils incarnent le pouvoir local, législatif - puisqu’ils peuvent voter au Conseil et proposer des projets, puis enfin - dans une moindre mesure - l’exécutif (s’ils reçoivent des recommandations / instructions du Gouverneur, en amont).
En effet, contrairement au Gouverneur, chaque Podestat peut voter, et sa voix compte pour un. Ils peuvent aussi poser des motions de revisite. Les deux Podestats sont :
Podestat à l’Économie
Magistrat qui s’occupera, comme l’ancien Questeur aux Fortunes, de récolter l’impôt dans les quartiers, les taxes d’amarrage, déposer des sanctions financières (amendes), surveiller l’endettement des individus… Il pourra consulter les cadastres des Quartiers, sera chargé de payer les salaires de la Commanderie et des Institutions en les portant lui-même.
A l’inverse, les impôts et taxes devront être déposées par les concernés eux-mêmes dans la boîte aux lettres du Podestat à l’économie (chaque Intendant, les possesseurs de navires - payant donc une taxe en cas d'amarrage). Ce n’est plus au Podestat, nécessairement, de se déplacer. Néanmoins, il peut en profiter pour vérifier le cadastre du quartier concerné. En cas de retard - les quartiers devront payer l’imposition et la réguler avant une date butoire, auquel cas, ils s’exposent à des majorations gouvernementales.
Podestat à la Juridiction
Magistrat qui aura comme tâches la gestion de l'administration de la ville, ainsi que du Recensement des nouveaux arrivants sur l’île. Il pourra récolter les demandes d’accès aux rangs (Citoyenneté, Noblesse) ainsi que les candidatures (pour devenir Directeur d’une Institution, pour intégrer le Conseil, ou encore faire une demande au Gouverneur - et qui sera traitée de manière plus privée, entre lui et ses Podestats - pour obtenir le droit de se présenter à une Intendance). Enfin, il sera chargé de prendre connaissance et de faire remonter les doléances du peuple au Gouverneur.
La plupart des candidatures ou demandes variées seront exposées face au Conseil et là aussi, c’est ce dernier qui les traitera. Les droits d’extension et de revisite du Gouverneur ne seront pas applicables lors des sessions portant sur ce domaine, mais ce dernier aura le droit de vote.
Podestat aux Suppléances
Magistrat aux multiples tâches ; il apparaît comme le secrétaire premier du Gouverneur. Chargé de la communication de ses décrets, des nouvelles Lois en vigueur, des nominations, et de toute information importante au Conseil ; il aura également à sa charge la bonne tenue de la ville, en organisant des évènements pour le bourg (comme l’ancien Conseiller à l'Évènementiel).
Ses autres missions seront également d’apparaître comme un assistant, chargé de livrer les documents et les missives du Gouvernement à leurs destinataires, ainsi que de s’assurer de la bonne tenue du potentiel livre de loi, ou de ses réformes. Le nouveau Code et ses annexes seront rédigés en grande partie grâce à ce dernier, et devra être revu à chaque réforme.
- Le Conseil
MEMBRES PERMANENTS : Le Gouverneur (pas de droit de vote) et ses Podestats, les 3 Intendants, un Noble, et des Citoyens volontaires (droit de vote).
SUR CONVOCATION EXCEPTIONNELLE : Les Directeurs des Institutions, des représentants des différentes croyances (iconodoule, monachiste, phalangiste) et le Commandeur.
Remarque : ce plan n'est pas définitif, et il est probable que nous revoyions les membres pour envisager une permanence de présence des personnalités religieuses.
3. Les Intendants des Quartiers
Les intendants sont les citoyens ou nobles en charge de la gestion d’un quartier. Ils y appliquent la loi dans le respect de la politique du Gouverneur en place et se doivent de respectent au mieux la volonté des citoyens du quartier en question et de les représenter fidèlement.
Pour pouvoir se présenter à l’intendance d’un quartier, différentes conditions doivent être respectées:
Ils peuvent définir le taux d’imposition des bâtiments du quartier.
Ils peuvent promulguer des décrets de quartier après ratification par la chancelière. Tout décret publié sans être signé est déclaré nul et non avenu de facto.
Les décrets ne doivent pas contrevenir à l’application des lois Esperiennes.
Devoirs :
4. Les Instances Décisionnelles
Indépendantes du Conseil, certaines Instances de décisions peuvent être formées de façon plus ponctuelle et exceptionnelle. Tout comme les séances du Conseil, c’est le Gouverneur qui définit la date et l’horaire de la dite-Instance. Les débats s’organisent à huis-clos, et portent sur une situation bien précise, amenant parfois à des prises de décisions (et qui se manifestent par la rédaction et l’application de décrets éminents).
On trouve une Instance à l’Ordre et la Défense, composée du Gouverneur, du Commandeur et de son Lieutenant, et/ou de son Capitaine de Marine ; ou encore une Instance de quartiers, convoquée pour assurer la concurrence loyale et équilibrée entre les commerces des trois quartiers, leur facilité d’accès, ou pour envisager une revue et une réévaluation du taux d’imposition de chacun, en fonction de la conjoncture qui lui est propre (présence ou non de travaux, gains du quartier pour le mois, etc).
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Pour un plus grand confort de lecture, je vous envoie également un lien gdoc dédié, reprenant l'exact contenu de l'affiche.https://docs.google.com/document/d/1R4X ... sp=sharing
[CODE ÉMINENT]
- PRÉCEPTE PREMIER -
TOME II
Le Code Éminent se divise en deux grands axes majeurs, nommés “Préceptes”, eux-mêmes subdivisés en différents chapitres, chacun traitant d’une idée fondamentale en matière d’organisation, allant de la redéfinition du territoire aux différentes lois selon les domaines, en passant par les piliers mêmes du système du Gouvernorat. Le tome II porte sur l'organisation politique, la manière dont compose le gouvernement, et dont la ville sera administrée. La plupart du Code est déjà rédigé, mais en l'état, ce tome précis s'avère être la fondation de cette ligne politique, présentant ainsi les grands axes de la gouvernance que nous vous proposons aujourd'hui. - PRÉCEPTE PREMIER -
TOME II
II) Organisation politique, administrative et gouvernementale
1. Fonctionnement général du bourg
La cité d’Esperia voit sa gouvernance et son administration manœuvrées par un Conseil Gouvernemental, au cœur même de la politique, et ce au quotidien. Les décisions prises par le Conseil, aboutissant à la mise en vigueur ou non des projets de loi proposés, permettant ainsi une implication des Citoyens dans la vie politique de leur cité, ainsi que des différentes personnalités & fonctions majeures du bourg - le tout étant censé travailler en harmonie afin de composer l'avenir de la ville.
2. Le Nouveau-Gouvernorat
- Le Gouverneur
Dirigeant de la cité, ce dernier incarne une partie du pouvoir exécutif et a un droit de regard, ainsi qu’une action limitée sur le législatif. Il assiste à toutes les réunions du Conseil ou peut le laisser aux mains des Podestats en cas d’absence ou s’il estime avoir une urgence à régler. Néanmoins, c’est lui qui organise lesdits Conseils et définit leur date, en adéquation avec les Podestats (qui auront comme mission de s’assurer des disponibilités des autres membres).
Il possède un droit d’extension sur les lois proposées et votées mais ne peut s’en servir qu’une fois par mois, qui consiste à élargir le vote à l’échelle de l’ensemble de la Cité, habitants compris (pas les esclaves, ni les étrangers fraîchement arrivés) si la majorité du Conseil est favorable à cette extension du vote. Le recensement sera nécessaire pour pouvoir voter lors de ces sortes de référendums. Il peut également apposer une motion de revisite, aussi limitée à une par mois, incitant ici à revoir une loi en détails sans en abandonner sa mise en place ni la reporter. Il n’a pas le droit de voter au Conseil.
Il a le droit d’exclure les Citoyens du Conseil si ses trois Podestats apposent leur approbation. Aussi, le Gouverneur dispose de décrets éminents (cités au-dessus), c’est-à-dire de lois qu’il peut faire passer sans aval aucun.
Le Gouverneur est élu à la majorité relative lorsque le Conseil Gouvernemental décide d'organiser des élections, selon les conjonctures. Toute la ville (habitants, citoyens, et nobles) peuvent alors voter. Les esclaves et les individus en geôle, eux, ne pourront donc pas donner leur voix. Le Gouverneur ne peut céder son poste sans qu'il y ait de votes en amont.
- Les Podestats
Ils sont au nombre de 3 et ont chacun leur pouvoir et leur rôle. Ensemble, ils représentent le Gouverneur en son absence, et apparaissent comme son porte-parole. Ils incarnent le pouvoir local, législatif - puisqu’ils peuvent voter au Conseil et proposer des projets, puis enfin - dans une moindre mesure - l’exécutif (s’ils reçoivent des recommandations / instructions du Gouverneur, en amont).
En effet, contrairement au Gouverneur, chaque Podestat peut voter, et sa voix compte pour un. Ils peuvent aussi poser des motions de revisite. Les deux Podestats sont :
Podestat à l’Économie
Magistrat qui s’occupera, comme l’ancien Questeur aux Fortunes, de récolter l’impôt dans les quartiers, les taxes d’amarrage, déposer des sanctions financières (amendes), surveiller l’endettement des individus… Il pourra consulter les cadastres des Quartiers, sera chargé de payer les salaires de la Commanderie et des Institutions en les portant lui-même.
A l’inverse, les impôts et taxes devront être déposées par les concernés eux-mêmes dans la boîte aux lettres du Podestat à l’économie (chaque Intendant, les possesseurs de navires - payant donc une taxe en cas d'amarrage). Ce n’est plus au Podestat, nécessairement, de se déplacer. Néanmoins, il peut en profiter pour vérifier le cadastre du quartier concerné. En cas de retard - les quartiers devront payer l’imposition et la réguler avant une date butoire, auquel cas, ils s’exposent à des majorations gouvernementales.
Podestat à la Juridiction
Magistrat qui aura comme tâches la gestion de l'administration de la ville, ainsi que du Recensement des nouveaux arrivants sur l’île. Il pourra récolter les demandes d’accès aux rangs (Citoyenneté, Noblesse) ainsi que les candidatures (pour devenir Directeur d’une Institution, pour intégrer le Conseil, ou encore faire une demande au Gouverneur - et qui sera traitée de manière plus privée, entre lui et ses Podestats - pour obtenir le droit de se présenter à une Intendance). Enfin, il sera chargé de prendre connaissance et de faire remonter les doléances du peuple au Gouverneur.
La plupart des candidatures ou demandes variées seront exposées face au Conseil et là aussi, c’est ce dernier qui les traitera. Les droits d’extension et de revisite du Gouverneur ne seront pas applicables lors des sessions portant sur ce domaine, mais ce dernier aura le droit de vote.
Podestat aux Suppléances
Magistrat aux multiples tâches ; il apparaît comme le secrétaire premier du Gouverneur. Chargé de la communication de ses décrets, des nouvelles Lois en vigueur, des nominations, et de toute information importante au Conseil ; il aura également à sa charge la bonne tenue de la ville, en organisant des évènements pour le bourg (comme l’ancien Conseiller à l'Évènementiel).
Ses autres missions seront également d’apparaître comme un assistant, chargé de livrer les documents et les missives du Gouvernement à leurs destinataires, ainsi que de s’assurer de la bonne tenue du potentiel livre de loi, ou de ses réformes. Le nouveau Code et ses annexes seront rédigés en grande partie grâce à ce dernier, et devra être revu à chaque réforme.
- Le Conseil
Hors RolePlay :
Schéma disponible sur le gdoc pour une meilleure lisibilité !SUR CONVOCATION EXCEPTIONNELLE : Les Directeurs des Institutions, des représentants des différentes croyances (iconodoule, monachiste, phalangiste) et le Commandeur.
Remarque : ce plan n'est pas définitif, et il est probable que nous revoyions les membres pour envisager une permanence de présence des personnalités religieuses.
3. Les Intendants des Quartiers
Les intendants sont les citoyens ou nobles en charge de la gestion d’un quartier. Ils y appliquent la loi dans le respect de la politique du Gouverneur en place et se doivent de respectent au mieux la volonté des citoyens du quartier en question et de les représenter fidèlement.
Pour pouvoir se présenter à l’intendance d’un quartier, différentes conditions doivent être respectées:
- Le candidat doit être à minima citoyen de la cité.
- Le candidat doit habiter dans le quartier depuis à minima 1 mois.
- Le candidat doit être propriétaire d’une demeure au sein du quartier.
- Le candidat doit savoir lire et écrire correctement.
- Le candidat doit avoir l’approbation du Gouverneur et de ses Podestats.
- Les intendants sont élus à la majorité en un seul tour par les habitants du quartier pour un mandat d’un mois renouvelable. Ils peuvent cependant être nommés et destitués par le Conseil en cas de faute grave.
Ils peuvent définir le taux d’imposition des bâtiments du quartier.
Ils peuvent promulguer des décrets de quartier après ratification par la chancelière. Tout décret publié sans être signé est déclaré nul et non avenu de facto.
Les décrets ne doivent pas contrevenir à l’application des lois Esperiennes.
Devoirs :
- Ils se doivent de veiller à la bonne gestion de leur quartier et d’en assurer la paix.
- Ils ont comme obligation de tenir le cadastre à jour scrupuleusement. Le non respect de ce devoir peut entraîner le renvoie de l’intendant.
- Ils ont la charge de récolter les taxes et les licences de leur quartier une fois par mois et d’en transmettre une part définie au préalable au Gouvernement.
- Ils se doivent de racheter les bâtiments de leur quartier aux habitants, sans exception aucune. Ils se doivent de proposer au moins 20% de la valeur d'achat du bâtiment.
- Ils doivent fournir des titres de propriétés pour tout achat et vente de parcelle, et dans le cas d’un commerce, un bon de licence devra être fourni gratuitement aux nouveaux propriétaires (cf. Lois Économiques).
- Ils doivent veiller à l’application des lois économiques.
4. Les Instances Décisionnelles
Indépendantes du Conseil, certaines Instances de décisions peuvent être formées de façon plus ponctuelle et exceptionnelle. Tout comme les séances du Conseil, c’est le Gouverneur qui définit la date et l’horaire de la dite-Instance. Les débats s’organisent à huis-clos, et portent sur une situation bien précise, amenant parfois à des prises de décisions (et qui se manifestent par la rédaction et l’application de décrets éminents).
On trouve une Instance à l’Ordre et la Défense, composée du Gouverneur, du Commandeur et de son Lieutenant, et/ou de son Capitaine de Marine ; ou encore une Instance de quartiers, convoquée pour assurer la concurrence loyale et équilibrée entre les commerces des trois quartiers, leur facilité d’accès, ou pour envisager une revue et une réévaluation du taux d’imposition de chacun, en fonction de la conjoncture qui lui est propre (présence ou non de travaux, gains du quartier pour le mois, etc).
