Proposition de loi: Règlement sur les embarcations

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Vallis Linden
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jeu. 25 mars 2021 16:53

RolePlay :

Esperiens, Esperiennes.

En tant que nouvel Amiral de cette ville, je me penche actuellement sur les différents problèmes que j'ai pu voir durant mon séjour sur l'île. Ainsi, les règlementations sur les embarcations sont quelque chose qui m'a sauté aux yeux. De ce fait, ici, je propose une loi qui sera donc à voté au Concilium et qui, les l'espère, permettrait d'apporter de l'ordre dans ce qui compose le Port.

J'ai pensé à la population avant tout, en faisant en sorte que ce document n'entrave aucun individus possédant actuellement une embarcation. Cette loi permet simplement de prévoir la suite des choses en apportant des règlementations.

RolePlay :

Réglementation sur les embarcations

RolePlay :

Pour aider à l’observation de ceci, voyons ensemble une valeur représentative de la taille d’un navire.


Petit navire: Qui nécessite de 1 à 2 individus pour naviguer.

Navire moyen: Qui nécessite de 3 à 5 individus pour naviguer.

Grand navire: Qui nécessite 5 individus et + pour naviguer.

Hors RolePlay :

(Note HRP: Pour savoir le nombre d’individus nécessaire à la navigation d’un navire que vous possédez, contactez l’équipe MJ)

RolePlay :

De ceci découle les décisions suivante:

Pour l’individu:
Pour un étranger:
Un étranger Esperien n’a pas le droit de posséder une embarcation. Cela dit, rien ne l' empêche de faire partie de l’équipage d’un citoyen ou encore d’un noble.

Cela ne concerne pas les navires d’autres îles Eperviennes. Cette loi n’a de vigueur qu'envers l'Esperia et sa population.

Pour un habitant:
Un habitant Esperien n’a pas le droit de posséder une embarcation. Cela dit, rien ne l' empêche de faire partie de l’équipage d’un citoyen ou encore d’un noble.

Cela ne concerne pas les navires d’autres îles Eperviennes. Cette loi n’a de vigueur qu'envers l'Esperia et sa population.


Pour un citoyen:
Un citoyen peut posséder, seul, 1 embarcation de taille moyenne ou de petite taille à condition qu’il ait à son service un équipage capable de le faire naviguer. Une preuve écrite doit-être faite avec la signature de tous ses membres.

Un exemplaire de ce document revient à l’Amiral et une copie au propriétaire.

De l’acceptation de cette loi, l’Esperien possède 15 jours pour remettre le-dit document à l’Amiral. Passé ce stade, une amende de 15 pièces, cumulable, peut être demandée par le gouvernement à chaque jour dépassant ce délai.

Après plus de 15 jours supplémentaire de retard, le navire sera saisi par le gouvernement jusqu’au paiement de la dette, ainsi que la remise du document en question.

Toute embarcation, à n’importe quel moment, peut être soumise à une fouille de la part de la Marine. Si le navire est jugé inapte à la navigation ou n’est pas adéquatement entretenu, une amende de 35 pièces devra être remise.

Hors RolePlay :

(HRP: Un avertissement par MP forum sera fait 15 jours avant la fouille.)
Après 1 mois, si le navire n’a toujours pas été entretenu, il sera réquisitionné par le gouvernement le temps qu'il soit remis en ordre. Une somme de 35 pièces sera ajoutée. Il n’aura pas droit de prendre mer jusqu’à ce qu’il ait l’aval de l’Amiral.


Pour un Noble:
Un Noble peut posséder, seul, 1 embarcation de taille moyenne ou de petite taille et 1 embarcation de petite taille à condition qu’il ait à son service un équipage capable de le faire naviguer. Une preuve écrite doit-être faite avec la signature de tous ses membres. Un exemplaire de ce document revient à l’Amiral et une copie au propriétaire.

De l’acceptation de cette loi, l’Esperien possède 15 jours pour remettre le-dit document à l’Amiral. Passé ce stade, une amende de 15 pièces, cumulable, peut être demandée par le gouvernement à chaque jour dépassant ce délai.

Après plus de 15 jours supplémentaire de retard, le navire sera saisi par le gouvernement jusqu’au paiement de la dette, ainsi que la remise du document en question.

Toute embarcation, à n’importe quel moment, peut être soumise à une fouille de la part de la Marine. Si le navire est jugé inapte à la navigation ou n’est pas adéquatement entretenu, une amende de 50 pièces devra être remise.

Hors RolePlay :

(HRP: Un avertissement par MP forum sera fait 15 jours avant la fouille.)


Après 1 mois, si le navire n’a toujours pas été entretenu, il sera réquisitionné par le gouvernement le temps qu'il soit remis en ordre. Une somme de 50 pièces sera ajoutée. Il n’aura pas droit de prendre mer jusqu’à ce qu’il ait l’aval de l’Amiral.

RolePlay :

Pour les guildes:

Pour une guilde avec moins de 5 membres:
Ne possède pas le droit d’avoir un navire.

Il est possible pour des guildes avec 5 membres et moins d’emprunter l’embarcation d’un habitant, citoyen ou encore Noble. La discrétion leur revient quant à la manière de procéder.

Pour une guilde avec 5 membres et +:
Possède le droit d’avoir 1 navire de taille moyenne ou de petite taille. Une preuve écrite avec la signature de tous les membres de la guilde doit être remise au gouvernement.

De l’acceptation de cette loi, le représentant de la guilde possède 15 jours pour remettre le-dit document à l’Amiral. Passé ce stade, une amende de 15 pièces, cumulable, peut être demandée par le gouvernement à chaque jour dépassant ce délai.

Après plus de 15 jours supplémentaire de retard, le navire sera saisi par le gouvernement jusqu’au paiement de la dette, ainsi que la remise du document en question.

Toute embarcation, à n’importe quel moment, peut être soumise à une fouille de la part de la Marine. Si le navire est jugé inapte à la navigation ou n’est pas adéquatement entretenu, une amende de 30 pièces devra être remise.

Hors RolePlay :

(HRP: Un avertissement par MP forum sera fait 15 jours avant la fouille.)
Après 1 mois, si le navire n’a toujours pas été entretenu, il sera réquisitionné par le gouvernement le temps qu'il soit remis en ordre. Une somme de 30 pièces sera ajoutée. Il n’aura pas droit de prendre mer jusqu’à ce qu’il ait l’aval de l’Amiral.

La guilde doit désigner un Capitaine pour chaque navire qu’elle possède. Ce dernier est considéré comme “responsable”. C’est lui qui fera affaire avec l’Amiral.


Pour une guilde avec 10 membres et +:
Possède le droit d’avoir 1 navire de taille moyenne/petite taille et 1 navire de petite taille. Une preuve écrite avec la signature de tous les membres de la guilde doit être remise au gouvernement.

De l’acceptation de cette loi, le représentant de la guilde possède 15 jours pour remettre le-dit document à l’Amiral. Passé ce stade, une amende de 15 pièces, cumulable, peut être demandée par le gouvernement à chaque jour dépassant ce délai.

Après plus de 15 jours supplémentaire de retard, le navire sera saisi par le gouvernement jusqu’au paiement de la dette, ainsi que la remise du document en question.

Toute embarcation, à n’importe quel moment, peut être soumise à une fouille de la part de la Marine. Si le navire est jugé inapte à la navigation ou n’est pas adéquatement entretenu, une amende de 50 pièces devra être remise.

Hors RolePlay :

(HRP: Un avertissement par MP forum sera fait 15 jours avant la fouille.)


Après 1 mois, si le navire n’a toujours pas été entretenu, il sera réquisitionné par le gouvernement le temps qu'il soit remis en ordre. Une somme de 50 pièces sera ajoutée. Il n’aura pas droit de prendre mer jusqu’à ce qu’il ait l’aval de l’Amiral.

La guilde doit désigner un Capitaine pour chaque navire qu’elle possède. Ce dernier est considéré comme “responsable”. C’est lui qui fera affaire avec l’Amiral.

Il est possible, pour une guilde possédant 10 membres et +, d’avoir un arrangement avec la marine:


Il est possible pour la guilde d’avoir l’acquisition d’1 navire de grande taille en plus des avantages précédemment cités. Pour cela, il faudra avoir un entretien avec l’Amiral de la marine. Le Capitaine de la future acquisition représentera la guilde lors de la discussion.

Durant cette réunion, l’Amiral devra analyser plusieurs points que la guilde devra prouver au travers d’une discussion privé, afin de mériter cet avantage non-négligeable:

  • La guilde doit être vieille d’au minimum 6 mois
  • La guilde doit avoir au moins 5 hauts faits connus
  • La guilde doit expliquer en quoi cette nouvelle acquisition aidera Esperia
  • Une somme peut être remise au gouvernement pour apporter du poids à cette demande. À la discrétion de la guilde d’en décider le montant.


Si autorisé par l’Amiral, la guilde se verra remettre un certificat signé de l’Amirauté. Une copie sera à l’Amiral et l’autre, à la Guilde.Ceci dit, des devoirs viendront avec une telle autorisation:
  • Le navire nouvellement acquis devra être soumis à une vérification tous les 2 mois obligatoirement.

    Hors RolePlay :

    (HRP: Un avertissement par MP forum sera fait 15 jours en amont)
  • Tous les 3 mois, une rencontre entre l’Amiral et le Capitaine du navire aura lieu afin de faire un compte-rendu de la guilde.

    Durant cet entretien, la guilde devra pouvoir prouver toujours mériter cette embarcation en parlant des projets futurs, des accomplissements faits les mois derniers, etc…
  • La guilde doit accepter que le navire soit réquisitionné par le gouvernement Esperien en cas d’attaque envers Esperia ou en cas d’opération de la garde.
  • À chaque fois que le-dit navire part en expédition, la guilde se voit obligée d’au moins proposer une place à un membre de la garde ou du gouvernement.

RolePlay :

La Flotte Gouvernemental:

La flotte du Gouvernement ne possède pas de limite de navire.

RolePlay :

En cas de fermeture de guilde, manque de membres ou encore lors de manquements aux critères:

Dans le cas où une guilde perd des membres au point de ne plus avoir droit à certains bénéfices, les navires qui ne sont plus réglementaires seront remis à la flotte Esperienne.

Lorsque la guilde retrouvera un nombre adéquat de participants, ou rejoint de nouveau les critères demandés, l’embarcation sera remise à la guilde dans un délai de 7 jours, le temps que la Marine prenne en charge de le nettoyer, le rénover et le remettre comme neuf.

Une demande à l'Amiral doit être faite par le chef de guilde afin de demander le retour de l’embarcation.

RolePlay :

En cas de lègue de navire

Si un Esperien se voit octroyer un navire en cadeau, il possède 15 jours pour se mettre en accord avec les nouvelles réglementations. Passé ce stade, une amende de 15 pièces, cumulable, peut être demandée par le gouvernement à chaque jour dépassant ce délai.

Après plus de 15 jours supplémentaire de retard, le navire sera saisi par le gouvernement jusqu’au paiement de la dette, ainsi que la remise du document en question.

Si vous avez des questions, n'hésitez pas à vous adresser à l'Amiral. Il est toujours possible de discuter pour trouver des solutions.

RolePlay :

“Participer à la réussite pour croire en la Victoire”
Vallis Belle-Pierre Sybillin, troisième Amiral d’Esperia-la-Nouvelle.

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Esterad
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mar. 20 avr. 2021 22:02

Hors RolePlay :

L'affiche s'est perdue avec le temps...