RolePlay :
En ce jour du seize avril de l’an cinq cent quinze,Sous la Lumière du Créateur,
En accord avec le Concordat de Roskilde, la Société des Croyants et le Monastère d’Esperia,
Sous la bannière de l’Archipel des Esperies,
Par les pouvoirs conférés au Souverain Légitime Ser Ladirus Svengal , nommé par le Conseil Restreint,
Par la suivante, le Gouvernement d’Esperia acte la mise en application du nouveau Code Bill Moscaw, qui remplace le Volumen précédent et change considérablement tout le système Esperien dans tous les domaines. Nous vous invitons à prendre connaissance de la totalité du nouveau Livre des lois qui a également été radicalement simplifié et allégé.
Voici un résumé des grandes réformes faites en fonctions des différents domaines du Livre des lois :
1. Réformes Politiques (CBM1 et CBM2)
La première réforme est la mise en application de Lois Fondamentales, au dessus de toutes les lois et de tous les systèmes de gouvernance. Ces lois ne pourront plus jamais être modifiées sans une consultation populaire des Citoyens et Nobles d’Esperia. Toutes les lois qui seront ajoutées ou modifiées à l’avenir devront respecter la Hiérarchie des Normes.
Dans l’optique de rendre la parole au digne Peuple d’Esperia, une nouvelle institution voit le jour : le Concilium. Cette assemblée, détaillées dans la partie politique du CBM, se veut être à la fois un vrai contre-pouvoir à la parole unique du Souverain, ainsi qu’un collaborateur dans la gestion de la politique du gouvernement. Par exemple, c’est le Concilum qui choisis le Grand Intendant.
Le Grand Intendant voit ses pouvoirs modifiés, son influence sur la gouvernance du territoire est plus grande mais dépend directement du Concilium.
2. Réformes Sociales (CBM3)
Le rang d’habitant disparaît. Tous les Citoyens et Habitants d’Esperia sont à présent des Citoyens.
Cependant les droits et devoirs du Citoyen se voient modifiés. Un citoyen n’est plus autorisé à devenir propriétaire de commerces sans acheter un titre de “fonds de commerces” voir point “Réformes économiques”).
Concernant les Citoyens actuels, ceux ci ne seront évidemment pas lésés, leur investissement pour la ville n’est pas mis de coté et ils se verront avantagés par les privilèges suivant :
* L’acquisition gratuite du fonds de commerce, qui permet aux Citoyens de posséder deux propriétés commerciales (Le titre coute normalement 150 espers d’or)
* Une réduction de 50 espers d’or pour l’achat du titre de Grand Électeur, qui permet de siéger au Concilium
* Une dispense du Service Militaire (mais peuvent le faire quand même si ils le désirent) (voir Lois Militaires)
Concernant les Nobles, il leur sera à tous offert un titre de Fonds de Commerce et une dispense de Service Militaire. Par leur Haut Rang, ils siègent d’office au Concilium sans avoir à posséder un titre de Grand Électeur.
Pour vos achats de titres ou vos régularisation dans le registre de l’état civil, le moine Fabin Lei Jarjestys et le Grand Intendant Cain Keryah vous accueilleront lors de permanences prévues à cet effet sur la Place Centrale.
3. Réformes Économiques (CBM4)
Les licences commerciales sont toutes supprimées au profit de trois taxes : la quinte, la quinzète et la doublette. Concernant les personnes qui ont payée une licence pour le mois en cours, ils devront bénéficier de réductions équivalente par les intendances (par exemple, si vous venez de payer une licence à 20 espers d’or alors que vous ne devriez payer qu’une quinte (5 espers), l’intendance vous devra 15 espers d’or. Attention, au vu de la baisse des licences, les intendances sont invités à augmenter légèrement l'impôt sur la propriété afin de compenser leurs recettes. La collecte de ces des impôts reste à la charge des Intendants de quartiers.
4. Réformes de l’Urbanisme (CBM5)
Les lois sur les saisies sont à présents communes pour les trois quartiers. Les intendants sont inviter à supprimer toutes lois concernant les saisies de leurs décrets locaux (en vertu de la hiérarchie des normes) et de mettre en application ces nouveaux règlements, qui viennent simplifier les notions de saisies, afin de ne plus léser les intendances.
5. Réformes Militaires (CBM6)
La Garde devient l’Armée Esperienne. Ses pouvoirs exécutifs directs se voient renforcés, mais leur pouvoir judiciaire est transféré au Juge d’Esperia. Le Commandeur possède cependant une plus grande amplitude de décision sur la circulation des armes à Esperia (il décidé lui même des prix et conditions de ports d’armes, sous reserve de la confiance du Souverain) et peut participer aux délibérés avec la Justice Esperienne. Il décide aussi des modalités du Service Militaire.
Le Service Militaire est créé est devient obligatoire pour tous les habitants et esclaves actuels et futurs. Celui ci dure deux semaines, est pris en charge par l’armée et a pour objectif de former sommairement les citoyens à divers exercices (détaillés dans la réforme), principalement dans l’éventualité d’un conflit important ou de catastrophes naturelles. En effet, un corps armé de dix hommes ne pourra pas venir en aide à la ville en cas d’attaque d’envergure, et notre île doit investir dans son avenir. Il existe des possibilités de dispenses, détaillées dans la réforme. Le certificat de service militaire permettra aussi de bénéficier de réductions pour l’achat de titre de Grand Électeur ou de Fonds de Commerce.
Concernant les Habitants actuels de l’île (qui deviennent Citoyens), ils ne sont pas dispensés de Service Militaire mais ont plusieurs semaines pour régulariser leur situation auprès de l'armée Esperienne sans avoir à payer de dispenses en attendant.
6. Réformes Judiciaires (CBM7)
Le Juge d’Esperia prend à présent une place importante de notre système. En effet il est celui chargé de réceptionner toutes plaintes des habitants de l’archipel et de décider des sanctions applicables ou non. Les militaires d’Esperia sont protégés également par leur statut ne pouvant être jugés que par leurs supérieurs. Les moines jouissent également d’une protection par un jugement commun entre le Juge d’Esperia et l’Apothi.
Le tableau des peines est supprimés au profit d’une liste exhaustive d’interdits, le juge décidera de la sanction en prenant en compte le rang, le passif ainsi de la personne concerné (Il pourra également personnalisé la peine afin de rendre la sentence utile à la Cité et aux victimes).
Hors RolePlay :
Merci aux Habitants de changer leur rang en Citoyen sur leurs fiches wiki !Hors RolePlay :
Une copie du Code Bill Moscawwiki est posée sous l'affiche
