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Communiqué du Bureau des Affaires Judiciaires d'Esperia
Par la présente, le Bureau des Affaires Judiciaires d'Esperia informe les Esperiens résidents sur le territoire, ainsi que les différentes ethnies indépendantes, de la mise à jour des différents permis délivrés par le BAJE:Permis de port d'arme délivré par le BAJE
Ce permis est nécessaire pour toute personne souhaitant porter une arme et/ou une pièce d'armure sur les terres d'Esperia (à rappeler que chaque personne se trouvant sur ces dernières tombe sous sa jurisdiction.). Ce permis s'adresse aussi aux différentes ethnies indépendantes souhaitant pénétrer dans le territoire d'Esperia portant arme et/ou pièce d'armure.
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Permis de port d'arme délivré par le Bureau des Affaires Judiciaires d'Esperia
Ce permis nominatif autorise [Nom du requérant] à porter sur lui arme et/ou pièce d'armure qui figurent sur la liste exhaustive qui suit.
°[Une arme]
°[une pièce d'armure]
Le Bureau des Affaires Judiciaires d'Esperia a statué que [Nom du requérant] a présenté un dossier qui justifie l'attribution du port d'arme et que [Nom du requérant] ne représente pas un danger quelconque à la sécurité du Royaume, et ce, suite à examen de son dossier.
Le requérant se doit de porter avec lui ce permis. Si ce dernier ne se trouve par sur lui lorsqu'il est contrôlé en possession d'une arme ou d'une pièce d'armure figurant sur la liste ci-dessus, le titulaire du port d'arme s'expose à une peine pécuniaire fixée par les juges.
Si le requérant possède sur lui au moment d'un contrôle une arme ou un pièce d'armure qui ne figure pas sur un permis de port d'arme (plusieurs peuvent être délivrés pour des armes de catégorie différentes) il s'expose à une peine privative de liberté et/ou une peine pécuniaire.
Ce permis est valable du [date d'émission] au [date de fin de validité du permis]
[Signature du Juge ayant délivré ce permis]
Ce permis est nécessaire uniquement pour les forgerons et armuriers exerçant leur profession dans une forge ou armurerie se situant sur les terres d'Esperia, et tombant donc sous sa jurisdiction.
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Permis de vente d'arme délivré par le Bureau des Affaires Judiciaires d'Esperia
Ce permis nominatif autorise [Nom du requérant] à fabriquer et à vendre sur le territoire d'Esperia, des armes et/ou pièces d'armure.
Le Bureau des Affaires Judiciaires d'Esperia a statué que [Nom du requérant] a présenté un dossier qui justifie l'attribution du présent permis de vente et que [Nom du requérant] ne représente pas un danger quelconque à la sécurité du Royaume, et ce, suite à examen de son dossier.
Le requérant se doit de présenter ce permis à chaque contrôle de son établissement. Si ce dernier n'est pas en mesure de présenter un permis en règle lors d'un contrôle, le contrevenant s'expose à de lourdes peines pécuniaires ainsi qu'une peine privative de liberté.
Ce permis est valable du [date d'émission] au [date de fin de validité du permis]
[Signature du Juge ayant délivré ce permis]
Vous pouvez adresser un courrier au Bureau des Affaires Judiciaires d'Esperia, stipulant du type de permis dont vous avez besoin. Nous vous contacterons pour une entrevue au plus vite.
Cordialement
La signature est calligraphiée avec beaucoup d'application
[Difficilement falsifiable]
Juge d'Esperia
[Difficilement falsifiable]
Juge d'Esperia
