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une écriture féminine, peu agréable à lire.Il n'y a plus de place sur le papier.
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A partir de ce jeudi 30 juillet 515, les normes royales réglementant les procédures d'héritage entrent en vigueur. Nous vous conseillons de prendre connaissance de ces nouvelles législations au plus vite et de vous y conformer.Normes sur l'héritage
Cas général, le Testament.
Espéria est une ville particulière se peuplant majoritairement grâce à l’esclavage. Les individus arrivent ainsi isolés et se recomposent à leur manière une famille. Cependant, ces familles espériennes sont toutes différentes l’une des autres et ne sont parfois même pas construites autour d’un projet social mais plutôt tournées vers des ambitions politiques ou économiques.
Ainsi, il n’est pas toujours évidant de stipuler à qui revient de droit les biens d’un défunt ou d’un migrant. Pour se faire, il fut décidé que l’héritage sur l’archipel des Espéries sera organisé autour d’un document officiel stipulant clairement les dernières ambitions du migrant ou du défunt.
Ce document officiel , c’est le testament qui est acté par un fonctionnaire royal et gardé sous scellé dans des coffres jusqu’au décès de la personne ou son départ de la cité.
Au sein de ce document, on retrouve les différents héritiers avec la portion de patrimoine qui leur est attribuée.
Lorsqu’une personne quitte la cité ou trépasse sans avoir rédigée auparavant un testament, la dévolution légale de la succession établit que c’est la Couronne qui deviendra le successeur légitime de tous les biens.
Toute personne qui prendra à son compte un bien sans être désignée comme héritière de ce bien commettra un vol aux yeux de la loi d’Espéria.
Rédaction du Testament.
Pour établir un testament ou un acte de donation (ce dernier ne prend en compte que les biens immobiliers), il suffit de se rendre auprès du Tabellion qui actera toutes vos décisions et qui les gardera secrètes jusqu’au jours ou le document devra être consulté.
L’écriture des testament est soumise à des frais d’écriture qui varient selon le rang. Ces tarifs sont fixés par décret royal et ne peuvent donc pas être marchandés.
Pour un simple citoyen, l’ouverture d’un testament est fixé à 100 fer (5Eo).
Pour un noble, l’ouverture d’un testament est fixé à 40 fer (2Eo).
La destruction de testament dans le but dans d’en rédiger un nouveau est gratuit.
Chaque acte est facturé 20 fer(1eo) pour un simple citoyen tandis qu’il ne coûtera que 5 fer pour un noble.
Le citoyen peut coucher gratuitement sur son testament une personne, le noble trois. Une fois ce quotas dépassé, chaque légataire supplémentaire coûtera 40 fer pour le citoyen et 20 pour le noble. Lorsqu’une personne couche sur son testament un ordre religieux ou la couronne, l’acte n’est pas facturé.
A la fin du travail d’écriture, le tabellion et le donneur signent le document et les scellés sont posées. En dehors de disposer de ses biens, le donneur peut également nommé un exécuteur testamentaire autre que le tabellion.
Cette nomination sera facturée 100 fer pour un simple citoyen et 60 fer pour un noble. Il est important de noté que l'exécuteur testamentaire choisit par le donneur peut refuser son rôle le moment venu.
Obtention des legs
Toute personne figurant sur un testament est considérée comme héritière d’un partie ou de l’ensemble du patrimoine d’un donneur.
Les héritiers peuvent refuser l’héritage qu’on leur adresse.
Dans ce cas, il reviendra de plein droit à la Couronne de disposer des biens à sa guise.
Les personnes qui héritent d’une parcelle immobilière devront s'acquitter d’une taxe sur l’héritage de 400 fer (20Eo) par bien immobilier. Les personnes qui héritent d’un héritage sans biens immobiliers mais estimé à une valeur supérieure à 4000 fer (200Eo), devront s'acquitter d’une taxe de 200 fer (10Eo).
Les navires sont considérés comme des biens immobiliers.
Cas particulier des migrants.
Les personnes quittant la cité dans l’objectif de ne jamais y revenir ou durant une période supérieures à 60 jours devront avant leur départ, établir un testament qui dans ce cas prendra la forme de Donation.
Ce document officiel se rédige sous le même format que le testament avec pour unique différence qu’il ne prend en compte que les biens immobiliers du migrant.
En cas d’absence de Donation, les biens immobiliers du migrant reviennent directement à la Couronne.
Cas particulier des religieux.
Les religieux monachistes ou phalangiste sont disposés de se munir d’un testament. Lors du décès ou du départ d’un membre de la communauté religieuse, tous ses biens sont automatiquement légués à la Commanderie d’Espéria. Le chef spirituel devient le dépositaire des biens et en dispose selon ses bonnes grâces.
Cas particulier des condamnés à mort, des exilés et des mises en esclavage.
Lorsqu’une personne est condamnée à mort, exilées ou replacée sous le signe de l’esclavage, son testament est rendu caduque par la volonté du Souverain. L’unique travail du tabellion est donc de détruire le testament (si il en avait un) et de laisser le destin des biens reposer entre les mains du Roi ou de son conseiller à la Justice. Aucune personne ne peut se déclarer héritière d'un bien provenant d'un condamnés à mort, d'un exilé ou d'un esclave sans l'autorisation du souverain ou de son conseiller à la justice.
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Officialisation des affranchissements. Avant propos.
Les esclaves d'un Ordre religieux ne sont pas concernés par cette norme.
Le Tabellion d'Esperia joue également un rôle dans l'affranchissement des esclaves. Dans un premier lieu, il veille à ce que les conditions d'affranchissement soient respectées . Dans un second temps, il acte le changement de statut et officialise le passage du statut d'esclave vers celui d'homme libre.
Ce document est soumis à des frais d'écriture s'élevant à 40 fer (2Eo).
Tout affranchi ne disposant pas de l'acte du Tabellion peut voir sa liberté remise en doute par la Justice Espérienne.
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L'actuelle Tabellion d'Esperia est la Moniale Novice Fanny de la Sublime Capitale. A partir d'aujourd'hui, vous pouvez aller à sa rencontre pour rédiger votre testament.
Des permanences de 18h à 22h seront organisées les dimanches dans la salle du trône.
Novice Fanny de la Sublime.
RolePlay :
[Un sceau imposant représentant une clef ancienne dont les dents sont artistiquement dessinées. Sur la hampe de la clef, vous pouvez y lire les inscription suivant "Tabellion Esperia Fanny De La Sublime"]
