Décret Royal: Changement aux Impôt

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Anya
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mar. 24 nov. 2015 21:39

Hors RolePlay :

Écriture sans calligraphie réelle, très très très ordinaire. Papier à affiche format 34x44m Texture Régulière, Résistance Moyenne aux Intempéries. Signature de Victoria Silmat au Bas

RolePlay :

Peuple d'Espéria,

Par la sagesse de notre bien aimée souveraine la reine Victoria, je vous présente aujourd'hui une réforme adoptée par décret royal apportant les changements suivants aux licences commerciales permettant à la majorité des commerçants d'Espéria de bénéficier de baisses d’impôts.

Les montants des licences commerciales seront les suivants et ce dès le mois de Décembre:

Impôts aux Particulier

Fermiers, Chasseurs, Pêcheurs : 5 espers d'or par mois
Ouvriers : 10 espers d'or par mois
Architectes: 15 espers d'or par mois

Impôt aux Établissement

Apothicairerie: Atelier d'Artisans, Commerces Généraux: 10 espers d'or par mois
Éthylerie, Taverne, Atelier de Coutures: 15 espers d'or par mois

Rappel

Impôt aux établissements

Cette taxe est additionnée à l'impôt de bâtiment du commerce en suivant le modèle existant des impôts de bâtiment.

Impôt au particulier

Cette taxe est additionnée à l'impôt de bâtiment de la demeure du particulier en suivant le modèle existant des impôts de bâtiment. Si le dit particulier entretient un commerce, le commerce n’a pas d'impôt aux établissement à moins que celui-ci offre d’autres services décrit dans la liste ci-haut.


J'invite également tout les Intendances à venir me voir en cas de soucis avec l'application de cette réforme sur leurs cadastre. Il me fera plaisir d'expliquer le tout.
Merci à tous.
[Signature d'Anya Lixus]
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Fanny
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dim. 20 déc. 2015 16:22

Hors RolePlay :

l'affiche a été retirée.

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Auteur : F'Bijou