Hors RolePlay :
Affiche imposante, rêche et résistante aux intempéries, d'une couleur blanchâtre. L'écriture est assez grande, appliquée, les lettres serrées et à grandes boucles, parfaitement lisibles. Les mots sont écrits à l'encre et aucune bavure ou tâche n'est visible.RolePlay :
Réforme Viisaütis
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Chers Espériens,
En ce jour du 21 février de l'an 517, moi, Damoiselle Viisaütis, donne mon nom à une réforme des lois économiques dans l'objectif de rendre la vie dans notre cité plus simple. Ces lois remplacent donc les précédentes et chaque espérien a le devoir de les connaître. Camarades lettrés, je vous prierai de faire la lecture à ceux qui ne partagent pas votre chance.
Les nouvelles lois sont les suivantes, celles qui n'apparaissent pas sur cette affiche restent inchangées :
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I) L'imposition
Les impôts se calculent selon la surface exploitable (HRP : sol, sans les murs) disponible en mètres carré. Les intendances disposent d'une fourchette de prix selon laquelle ils doivent proposer le montant d'imposition le plus équitable à l'habitant selon ses moyens. Les fourchettes sont les suivantes :I) L'imposition
- De 0 à 50m² : 2 à 7 espers d'or.
- De 51 à 100m² : 5 à 12 espers d'or.
- De 101 à 200m² : 10 à 15 espers d'or.
- De 201 à 300m² : 12 à 18 espers d'or.
- 301m² et plus : 15 à 25 espers d'or.
- Manoirs : 20 à 30 espers d'or.
Toute personne trouvant ses impôts trop élevés malgré les efforts de l'intendance est invité à opter pour un logement plus petit ou à se diriger vers la location qui peut se révéler plus avantageuse.
II) La location
L'intendance peut mettre à disposition aux habitants d'un quartier ses propriétés afin de les louer. L'habitant ne s'acquitte alors que de la moitié des impôts de la parcelle. L'intendance demeure propriétaire exclusif de la parcelle et peut prendre la décision d'expulser le riverain en cas de non paiement ou de comportement contraire aux lois de quartiers ou aux lois espériennes. Cette option permet une accessibilité au logement à tous. Aucuns travaux ne peuvent être entrepris par l'habitant ni à l'intérieur de la parcelle et ni à l'extérieur, celui-ci n'en étant pas le propriétaire. En cas de changement non autorisé, l'intendance peut demander une amende s'élevant jusqu'à 50 espers d'or à l'habitant frauduleux.III) Les licences
Pour pratiquer un métier légalement, tout espérien doit s'acquitter d'une licence commerciale. Dans le cas échéant, son commerce peut être saisi et le commerçant se verra dans l'incapacité de pratiquer. Un commerce peut accueillir autant de métiers qu'il le veut tant qu'il s'acquitte des licences correspondantes, mais il est recommandé d'opter pour des commerces spécialisés. Les licences commerciales sont divisées en trois secteurs et sont les suivantes : Secteur I
- Licence de chasseur-pêcheur : 5 espers d'or
- Licence de fermier horticulteur : 5 espers d'or
- Licence de fermier éleveur : 5 espers d'or
- Licence d'ouvriers : 5 espers d'or
Secteur II
- Licence d'apothicaire : 7 espers d'or
- Licence d'artisan du bois : 10 espers d'or
- Licence de couturier : 12 espers d'or
- Licence alimentaire de type comptoir ou échoppe : 10 espers d'or
- Licence alimentaire de type taverene : 18 espers d'or
- Licence d'éthyliste : 8 espers d'or
- Licence de forgeron : 10 espers d'or
- Licence d'ingénieur : 5 espers d'or
- Licence de libraire : 7 espers d'or
- Licence de tailleur de pierre : 10 espers d'or
- Licence de verrier : 7 espers d'or
Secteur III
- Licence de vente non spécialisée (lieu consacré uniquement à la vente et non à la production) : 15 espers d'or
- Licence d'exception (soignant hors dispensaire, atelier d'artiste, ...) : A voir avec le Questeur
- Permis de maître d'oeuvre : 20 espers d'or*
*Ce permis est obligatoire et se renouvelle chaque mois comme toute autre licence. En cas d'irrégularité, tous les bâtiments ou modifications faites par cet architecte sont frauduleuses et doivent alors être annulées. L'architecte s'acquittera d'une amende pouvant aller jusqu'à 80 espers d'or et se verra suspendu de ses fonctions par le Questeur pour une durée déterminée selon le degré d'importance de la fraude.
IV) La taxe d'intendance
Après chaque collecte des impôts, cinq jours plus tard au maximum, les intendants des quartiers doivent reverser au Questeur un pourcentage des recettes du quartier. Le gouvernement prend sa part selon le calcul suivant :- 40% des recettes de l'impôt sur le bâtiment
- 100% des licences commerciales
La vente de parcelles n'est pas comprise et revient de droit à l'intendance. Si un intendant manque à ses obligations, il sera rappellé à l'ordre par le Questeur avant de faire l'objet d'une sanction, celle-ci pouvant aller d'une amende déterminée par le Questeur jusqu'à la destitution de son poste. La fraude est un crime et est sévèrement réprimé par le gouvernement espérien. Tout intendant ou autre personne du gouvernement surpris en train de frauder devra rembourser la totalité de sa dette au gouvernement espérien ou, dans le cas d'une incapacité à payer, sera réduit en esclavage jusqu'à ce que le gouvernement considère la dette réglée. Les taxes d'intendance se remettent en main propre au Questeur uniquement, ou, en cas exceptionnels, à la chancellerie ou au Grand Intendant.
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Ces modifications s'appliqueront immédiatement après la collecte d'impôts de février. En cas de question, je suis disponible à Rivelame, à la demeure Lei Jarjestys, ou sur la place centrale. Qu'Arbitrio vous protège.
Trésorière d'Esperia
