Hors RolePlay :
Un papier à affiche grand formatL'écriture : à la plume et à l'encre.
Le texte est un peu incliné sur le coté.
Plus de place.
Pour un confort de lecture plus appréciable : https://docs.google.com/document/d/1GlM ... -QzkI/edit
RolePlay :
Annotation Générale : Synthèse du système politique, législative et juridique du Nouveau Code Insulaire.
Le Code met en avant une Principauté Elective Parlementaire(consulaire).
Le corps électoral est composé des contribuable de quartier,des citoyens et en moindre partie, du Concile.
-Pour être citoyen et avoir les droits politiques : Avoir une profession en activité ou une habitation dans le village depuis 2 Mois.-Les contribuables de quartier = les personnes qui payent des taxes,impôts dans le quartier. Il ont un droit de vote pour les élections de leur quartier.
-Les citoyens votent aux élections du Consul.
-Le Concile nomme le Prince.
Le Corps législatif et juridique suprême = Concile.
-Minimum composé des Intendants de Quartier et Représentants de la Foi. 5 personnes-Les Légats = Ancien Prince qui prend un siège au Concile. Les légats peuvent être exclus par décision interne du concile ou par absence répétée.
-Le Concile nomme le Prince.
-Il crée et modifie les Lois Fondamentales.
-Législativement et Juridiquement, le Concile peut tout entreprendre.
-On ne peut être à la fois membre du Concile et Consul ou Prince ou intendant.
-Sieger au Concile = fonction anoblissante sauf pour intendant (régime spécifique)
-Autorise l’application de la peine de mort sur les citoyens.
Le Corps de Justice et de Surveillance = Le Prince .
-Le Prince est le représentant permanent du Concile.
-La fonction tient pour un mandat de 4 Mois non renouvelable successivement. Sauf cas spécial.
-Détenteur de la haute Justice du village : il fait appliquer le droit et la justice pour les crimes, délit. ect
-Il est l’échelon de recours pour toutes les décisions de justice consulaire.
-Surveillant législatif : Il vérifie que les normes Consulaire ne violent aucune loi fondamentale.
-Devoir de réserve : Le Prince veille mais ne gouverne pas !.
-Est subordonné au Concile, doit lui faire des rapports sur demande.
-Fonction anoblissante, offre accès à un siège au concil après mandat.
-Éligibilité : Être citoyen, ne pas occuper un siège au Concile, ne pas être occupé à un mandat de Consul ou d’Intendant.Savoir lire écrire et calculer.
-Destitution : par volonté du Concile et perte de la noblesse.
Le Corps gouvernant = Le Consul
-Est élu par le vote de tous les citoyens pour un mandat de 2 Mois.
-Mandat renouvelable 3 fois successivement : retraite d’un mandat imposé pour les tripleurs.
-Est subordonné au Prince et au Concile.
-Il gouverne Esperia au quotidien. Il organise son gouvernement comme il le souhaite et selon ses promesses faites au peuple . Il peut créer et défaire des normes Consulaire.
-Il organise la petite justice. (dettes,fiscales,petit délits,..)
-Il s’occupe de la diplomatie étrangère avec la collaboration étroite du Prince.
-Éligibilité : Être citoyen, ne pas occuper un siège au Concile, ne pas être occupé à un mandat de Chancelier ou d’Intendant.Savoir lire écrire et calculer
-Destitution possible :
1.Par impopularité de plus de 90% == Élections anticipées, éligibilité du Consul sorti et perte de sa noblesse..
2.Par Volonté du Prince = Élections anticipées MAIS. Le Prince doit expliquer sa décision au Concile. Si n’emporte pas la conviction du Concile = Le Consul sortant peut participer aux élections anticipées. Si le Consul empêché est élu par le peuple, le Prince doit abdiquer.Si le Prince emporte la conviction du Concile = Destitution par Concile.
3Destitution par Concile = même effet que le cas 1.
Le Corps Gestionnaire = Les intendants.
-Élection par vote des contribuables du quartier
-Mandat d’une période d’un mois, renouvelable.
-Éligibilité : Être citoyen, savoir lire, écrire, calculer, etre propriétaire d’un commerce ou d’une habitation dans le quartier pendant une période de plus de 2 mois.
-Destitution possible : Par volonté du Concile ou Prince , impopularité de 80% parmi les contribuable du quartier.
-Organise la vie de son quartier.
-Dérogation de justice unique : Loi Fondamentale 5 Bis.
-Fonction anoblissante au bout de trois mandat successif.
-Siège au Concile.
Le Corps religieux. = Représentants des religions d’Etat.
-Le Sponsor phalangiste-Le Taakaja monachiste
-Ils siègent au Concile.
-Nommer par la Foi.
-Noblesse de Fait.
Les normes.
-Loi Fondamentale = Concile.
-Hors période d’élection Princière : Uniquement Prince peut proposer les LF.
-En période d’élection Princière : Tout citoyen peut soumettre ses réformes pour argumenter sa candidature.
-Ce sont les lois supérieures du village.
2 Loi Parlementaire = Consul.
-Elles sont produites selon les modalités prévues par le gouvernement du Consul
-Elles doivent entrer dans les principes des LF.
-Le Prince peut “casser” une loi consulaire ou imposer sa révision.
-Toute loi Parlementaire doit d’abord être signée par le Prince avant d’être proclamée et appliquée. Ceci n’est qu’une formalité.
-3 Les réglementations de quartier ou d’institution.
-Elles sont écrites par les intendants.
-Elles peuvent être défaite par le Consul et son gouvernement et le Prince.
Le 30/11/517.
Projet législatif de Cassandre Detremblay.
