Hors RolePlay :
Un papier à affiche grand formatL'écriture : à la plume et à l'encre.
Le texte est un peu incliné sur le coté.
Plus de place.
Pour un confort de lecture plus appréciable : https://docs.google.com/document/d/1GlM ... -QzkI/edit
RolePlay :
Le Droit.
-Garde, fonctionnaires de justice : Action que sur ordre de justice par Prince ou Consul (/\ respect des compétences) ou sur base d’un texte de droit ou jurisprudence ! Fini la justice impulsive des gardes barbares !-Ordre de Justice et jurisprudence = Prince et Gouvernement du Consul
-On ne peut sanctionner deux fois le même fait.
-Un aveu doit offrir une diminution dans la sentence de base.
-Torture des libres = Accord du Concile. Aveux sous torture sont des aveux impures. La torture ferme le droit à la justice d’appliquer la peine de mort.
-Peine de mort = Accord du Concile.
1 La Justice Consulaire.= Consul
-Domaine : basse justice = administration, fiscalité, contrat,les réglementations professionnelles, -litige de commerce, dettes, gestion des esclaves,...
-Procédure : définie par le Gouvernement du Consul
-Limitation des sentences : Amende plafond : 250 Eo. Nombre de jours de geôle maximum autorisé : 7 jours.
-Incapacité de prononcer : Mutilation grave sur les gens libres, perte ou limitation des droits politiques.
-Méthode de décision des sentences : Par droit ou Jurisprudence.
-Recours = Justice Seigneuriale.
2 La Justice Seigneuriale = Prince (et Concile)
-Domaine : La haute justice = crime, délits, violation d’une Loi Fondamentale.
-Procédure :
-La procédure directe = culpabilité établie de suite (flagrant délit, aveu-) = procès = sentence.
-La procédure limiére/d’enquesture = culpabilité pas complètement établie = enquête = procès = sentence.
-Limitation des sentences : Peine de mort = Accord Concile. Torture + peine de mort = impossible sauf volonté du Concile.
-Méthode de décision des sentences: Par le droit ou la Jurisprudence.
-Recours : aucun.
Qu’entendons-nous par méthode de décision des sentences par le droit ou la jurisprudence?
Un ordre de justice doit se baser sur un texte de droit en priorité. Par exemple, si une loi indique que la prostitution est sanctionné de 10 Eo d’amende. La justice devra appliquer une sentence de 10Eo d’amende à toutes les catins.Par contre, si il n’existe pas de loi réprimant en détail le comportement de la prostitution. Le premier cas fera office de jurisprudence. Admettons, le 15 Janvier, une prostitué (A) est jugé pour son activité décadente. Il n’y a pas de sanction légale prévue et donc la Justice lui impose une sentence selon la gravité des actes. On décide de lui infliger 15 Coup de fouet. 15 Coup de fouet est la sanction de jurisprudence pour ce cas. Le 15 Février, un autre cas de prostitution (dame B) est jugé. Il n’y a toujours pas de sanction légale de prévue. La justice va donc revoir les cas précédents et estimer si la sanction peut s’appliquer normalement dans ce nouveau cas. Dame B est une prostitué comme la dame, A, on lui inflige 15 coups de fouets. L’objectif de cette méthode de décision des sentences par jurisprudence est de tenter d'être cohérent dans le temps avec les sentences afin d’offrir une justice égalitaire. Il ne serait pas juste que deux cas similaires conduisent à deux sanctions différentes. Par contre, il peut toujours avoir des nuances dans les cas, et ces nuances feront jurisprudences dans les cas futurs. Par Exemple, si la Dame C était contrainte à la prostitution par un proxénète, nuance absente du cas de A et B, la justice ne pourra pas prendre les cas A et B comme cas de jurisprudence pour établir sa sanction. Elle devra étudier la situation pour une émettre un nouveau cas de jurisprudence en terme de prostitution mais avec contrainte morale ou physique d’un tier.
Nuance dans les recours. Explication par l’exemple.
Martin a fraudé 5 pièces d’or aux impôts. La justice consulaire le condamne à 50 Eo d’amende. Martin demande un recours en justice Seigneuriale. Le Prince décide de lui infliger 250 Eo d’amende et de lui couper tous les membres. Martin ne peut pas faire un recours devant le Concile mais le Concile peut décider de lui-même que cette sanction est bien trop déraisonnée et ordonner un autre jugement au Prince.
Projet législatif de Cassandre Detremblay.
