Hors RolePlay :
Un papier à affiche grand formatL'écriture : à la plume et à l'encre.
Le texte est un peu incliné sur le coté.
Plus de place.
Pour un confort de lecture plus appréciable : https://docs.google.com/document/d/1GlM ... -QzkI/edit
RolePlay :
Loi Fondamentale 9 : De la création des Lois.
Au sein du village d’Esperia, il existe trois types de lois.
Les lois Fondamentales qui donnent les grandes lignes du droit et dessinent le schéma politique du village.
Les lois Consulaires qui sont émisent au jour le jour par le Consul et son gouvernement afin de gouverner le village.Elles sont les reflets de la volonté populaire.
Les réglementations qui sont les dispositions spécifiques aux quartiers mais aussi à certaine institutions.
9.9.1 Les Lois Fondamentales
Elles ne peuvent être promulguées ou modifiées que par la volonté du Concile. Mais leur création peut provenir de divers origines.
Le Concile peut décider de lui-même de la modification ou création d’une Loi Fondamentale
Le Prince peut proposer au Concile une modification ou création d’une LF.
Tous citoyens, en période d’élection Princière uniquement peut proposer des réformes afin d’argument leur candidature
Tous citoyens, or période d’élection princière , peut soumettre au Prince une idée de LF.
Dans ce cas, le Prince a le devoir d’étudier la proposition d’en donner une suite auprès du Concile ou de ne pas retenir la proposition. Dans ce cas, il devra motiver son choix auprès du citoyen.
Les Lois Fondamentales sont supérieures à toutes les autres lois.
9.9.2 Les Lois Consulaire
Elles sont promulguées par le Consul ou par la personne,comité , assemblée à qui il a délégué son autorité. Elles peuvent être soumise à révision par le Prince et si nécessaire, modification ou suppression par ses soins.
La création des lois Consulaires est soumise à la procédure que le Consul souhaité établir pour la création de ses lois dans les limites des Lois Fondamentales et de la raison. Toute loi Consulaire doit d’abord être signée par le Prince avant d’être proclamée et appliquée par le Consul et son gouvernement. Cette signature n’est qu’une formalité. Le Prince ne peut donner un avis personnel sur la loi sauf si elle brûle le principe d’une LF ou est anormalement déraisonnable.
Annotation :
Exemple de méthode possible .
Par vote populaire : un citoyen propose une idée, tous les citoyens votes. Le consul valide la loi sur majorité.
Le Consul décide tout seul des lois
Par volonté d’une assemblée de sénateur.
