Hors RolePlay :
Couleur blanche, immaculée. A base de canne à papier. Format type A3.Style: Une écriture cursive à la plume et à l'encre de taille moyenne, agréable à la lecture. Une deuxième main semble être passée sur le texte, après son écriture. Les premières lettres de chaque paragraphe ont été enluminées en de grosses lettrines plus larges. Les chiffres composant les dates importantes sont aussi repassés proprement, et ressortent nettement sur le papier.
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CHAPITRE D'ESPERIA
* Projet de Code de Loi - Version résumée *
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CHAPITRE D'ESPERIA
* Projet de Code de Loi - Version résumée *
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Peuple d'Esperia,
Ce soir, le Conseil d'Esperia se réunira afin de débattre de la Loi qui gouvernera notre Cité pour l'avenir. Plusieurs mains ont travaillé à ce projet de Code. Soyons reconnaissants pour ce travail réalisé et assurons lui un débat serein et constructif. Le Chapitre d'Esperia vous propose une version allégée et résumée des principales informations qui vous permettront de vous figurer la direction envisagée.
La version complète de ce projet se trouvera à l'intérieur du Gouvernement, dans une vitrine, à votre libre consultation.
Sous son Oeil et Notre vigilance,
Pro-Abbus Ivanka Vonfelder - Ennen Tiitus Korhonen
-¤- Répartition des pouvoirs -¤-
Le Peuple représente le pouvoir suprême d'Esperia. S'il fait corps derrière une décision, celle-ci l'emporte sur toute autre disposition. Tous les peuples, toutes les cultures, toutes les religions constituent le peuple d’Esperia qui ne saurait se revendiquer de parenté avec un quelconque pays du continent.
Les Intendants représentent le pouvoir territorial d'Esperia. Elus pour trois mois, ils sont en mesure de créer des règles applicables à leur quartier et le gouvernent selon leur volonté. L'imposition est laissée à leur libre appréciation, dans les limites fixées par une loi fiscale dédiée. Le principe de versement de l'ensemble de la fiscalité au Trésor contre un budget calculé en fonction des besoins et projets du Quartier est maintenu. Un Intendant est rémunéré par la Cité en accord avec le Trésor d'Esperia. Ils peuvent être destitués à n'importe quel moment par les habitants de leur quartier et après une enquête du Chapitre selon une procédure particulière.
Le Chapitre représente le pouvoir moral et administratif général d'Esperia. Composé d'un représentant religieux Monachiste et d'un représentant religieux Phalangiste, il dirige le Trésor d'Esperia, les Institutions Publiques, nomme le Capitaine de la Garde et les Gens d'Armes d'Esperia et veille à la bonne application des règles présentes dans le Code d'Esperia. Dans une forme consultative plus étendue, le Chapitre d'Esperia prend le nom de Conseil du Chapitre et est composé en surplus d'un représentant du culte Iconodoule, Qadjaride et du culte des Déesses des Sept Mers. Les membres des communautés pourraient destituer leur représentant à tout instant selon une procédure particulière.
Le Régent représente une fonction supérieure facultative, accordée dans la mesure où un meneur se dégagerait tout particulièrement au sein de la population. Ce Régent disposerait alors d'une fraction du pouvoir ordinairement confié au Chapitre d'Esperia. Il prendrait place à ses côtés et de façon hiérarchiquement supérieure aux Intendants de Quartier. Le Peuple d'Esperia pourrait le destituer à tout instant.
Le Gouvernement, composé du Trésorier, du Contremaître de l'Ergastule, des Conseillers chargés des institutions ou d'une mission publique et de l'Ambassadeur est nommé par le Chapitre ou s'il y a lieu, par le Régent.
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-¤- Les Rangs Sociaux -¤-
Voici les rangs proposés : Habitant, Citoyen, Patricien. Les rangs d'esclave et d'étranger ne sont pas considérés, à l'exception pour l'étranger de la possibilité de louer une habitation, si aucune auberge ne peut lui offrir le gîte.
Les Habitants disposent du droit d'être propriétaire d'une parcelle (indifféremment habitable ou commerciale sauf Manoir), peuvent participer à la vie publique d'Esperia et peuvent louer autant de parcelles que désirées, à l'exception d'un Manoir.
Les Citoyens disposent du droit d'être propriétaire de deux parcelles (indifféremment habitable ou commerciale sauf Manoir) et d'un navire, peuvent participer à la vie publique d'Esperia en tant que membres du Conseil d'Esperia et peuvent louer autant de parcelles que désirées. Une réduction d'impôt est applicable sur ses propriétés et locations.
Les Patriciens disposent du droit d'être propriétaire de quatre parcelles (indifféremment habitable, commerciale et Manoir) et d'un navire, peuvent participer à la vie publique d'Esperia en tant que membres du Conseil d'Esperia et peuvent louer autant de parcelles que désirées. Une réduction d'impôt est applicable sur ses propriétés et locations.
L'accès à un rang supérieur s'effectue toujours de la même manière, à des degrés différents : la paiement d'une somme forfaitaire, l'accomplissement de projets concrets, le soutien populaire ou l'exercice actif d'une fonction publique pendant un délai raisonnable.
Une révision des titulaires des rangs sociaux actuels sera effectuée à l'issue de ce Conseil et dans la mesure de la loi adoptée finalement. A l'issue de leur départ de l'île, des Héros et des Félons d'Esperia pourront être désignés et inscrits dans le Code d'Esperia selon une procédure particulière.
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-¤- Garde et Gens d'Armes d'Esperia -¤-
Coexisteront deux réalités en ce qui concerne la justice et la sécurité de la cité : la Garde d'Esperia et les Gens d'Armes d'Esperia.
La Garde d'Esperia conservera sa forme actuelle et pourra compter dans ses rangs des combattants comme des non-combattants, dans la mesure où chacun exécute ses missions avec diligence. La Garde d'Esperia est une institution publique, dont les membres sont réglés à la solde mensuelle assortie d'une bonification (prime) ou d'une retenue en cas d'inexécution des tâches. La Garde d'Esperia est dirigée par un Capitaine, désigné par le Chapitre. Elle suit une chaîne de commandement précise et tient ses quartiers dans le Fort mis à sa disposition. Ses missions portent principalement sur le maintien de l'ordre public, la réalisation d'expédition et la réalisation d'enquêtes.
Les Gens d'Armes d'Esperia sont des combattants dûment habilités par le Chapitre d'Esperia pour remplir à leur gré des missions de sécurité publiques pour le compte des institutions. Un Homme ou une Femme d'Armes d'Esperia est indépendant et sa qualité sera publiquement affichée par le Chapitre dans une communication dédiée. Situés en dehors de la hiérarchie de la Garde, les Gens d'Armes sont rémunérés en fonction des contrats accomplis.
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-¤- Justice et Législation -¤-
La Loi d'Esperia est contenue dans le Code d'Esperia. Ce Code est séparé en deux sections : les lois fondamentales et les lois communautaires.
Les Lois Fondamentales sont votées par le Conseil d'Esperia, composé du Régent s'il y a lieu, des Intendants, des représentants de tous les cultes présents en Esperia, des Patriciens et des Citoyens. Ces lois portent sur l'organisation générale de la cité et s'imposent à toutes et à tous.
Les Lois Communautaires sont décidées par les responsables religieux de chaque communauté et ne peuvent s'appliquer qu'à la communauté qu'elles visent spécifiquement. Elles ne peuvent servir qu'à préciser les lois fondamentales et s'adaptent aux moeurs et aux cultures présentes en Esperia. Elles doivent être considérées de la même manière qu'une loi fondamentale dans l'execution de la justice ou dans le travail quotidien des Gardes et des Gens d'Armes d'Esperia.
La Justice ordinaire est rendue par le Régent, le Conseiller faisant office de Juge ou par le Chapitre le cas échéant. On entend par Justice Ordinaire les infractions les moins graves, avec ou sans enquête. Les lois et les sanctions prises en considération sont celles contenues dans le Code d'Esperia ainsi que dans la législation propre à chaque quartier s'il y a lieu.
Dans le cas où une infraction serait assez grave et signalée par le Code, un procès devant le Tribunal d'Esperia sera organisé. Lorsque l'enquête vient conclure à une présence suffisante de preuves caractérisant les faits et leur auteur, une formation de jugement public est convoquée. Celle-ci se compose des représentants religieux des parties concernées ainsi que du Régent ou du Conseiller faisant office de Juge. Le verdict est pris de façon collective par cette formation de jugement. Dans le cas où le condamné jugerait sa sanction indigne ou injuste, lui et ses alliés disposeraient d'un délai de 72 heures pour présenter au Chapitre d'Esperia une demande de révision de jugement signée par 60 % au moins du peuple esperien dûment inscrit au recensement. Menée à son terme, cette demande de révision allègera le jugement rendu.
