Hors RolePlay :
RolePlay :
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Intendance du Verdoyant
Bans
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Intendance du Verdoyant
Bans
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Les bans ici présentés ne concernent que le quartier du Verdoyant et sont mis en place en accord avec le Code Lafleur.
⬡ L’Intendance et ses représentants
L’Intendante.
Personne élue lors d’une élection organisée par le Grand Intendant. Gérante du quartier, elle nomme les autres représentants. L’Intendant bénéficie d’une parcelle exonérée d’impôts au choix.
-Helena Rivhor
L’Intendante adjointe.
Personne nommée par l’Intendante. Bras droit et soutien de l’Intendante.
-Elcine Valadon
Cantonnier.
Nommé par l’Intendante. Assure l'entretien et les réparations au sein du quartier tout au long des saisons.
Salaire: 30 cuivres par mois.
-Arthur Belladone.
⬡ Location, Achat ou Lègue de Parcelle.
La location, l’achat ou le lègue d’une parcelle au sein du Verdoyant est conditionné par le Code Lafleur.
Location.
Pour être locataire d’une parcelle, habitation, atelier ou boutique, il faut être libre. Le locataire peut bénéficier d’une réduction sur ses impôts en fonction de son statut ou bien de ses fonctions au sein de la cité.
Achat.
Pour acheter une parcelle, habitation, atelier ou boutique, il faut être libre. Le propriétaire bénéficie d’une réduction d’impôts immédiate grâce à son statut de propriétaire.
Lègue.
Afin de léguer une propriété à un libre de la cité, il faut obligatoirement un acte d’héritage ou de lègue signé par un représentant de la foi de la personne concernée ainsi que de la Grande Intendance.
⬡ Impositions
Les impositions du mois en cours débutent le 1er et ce jusqu’au 15, une affiche est placardée sur le panneau d’affichage du quartier à côté de l’Intendance avec les instructions à suivre. En cas de non paiement lors de la première quinzaine du mois, une nouvelle affiche avec les majorations sera faite. De plus, des menaces de saisie seront placardées sur les parcelles concernées. Les majorations sont faites selon le Code Lafleur.
Dans l’absence de paiement ou de réaction à partir du 1er du mois suivant, la parcelle ainsi que ses biens seront saisies par l’Intendance.
Cela concerne les locataires comme les propriétaires.
⬡ Festivités et Événements.
Chaque événement organisé au Verdoyant de manière publique se doit d’être approuvé par l’Intendance. Le quartier peut soutenir de manière financière ou matérielle le rassemblement dans la limite de ses possibilités.
Lors des Marchés verts, organisés chaque mois, chaque propriétaire, locataires, habitants ou locataires du quartier bénéficie d’un étal gratuit. Pour les personnes extérieures au quartier, la réservation d’un étal est fixée à 10 cuivres.
⬡ Délit
Les seules personnes pouvant mettre en place des sanctions et juger sont l’Egide et l’Intendance.
Occupation illégale
Définition: Occupation d’un bien public ou privé dans le but d’y vivre ou d’y travailler sans cadre légal établi.
↪Sanction: Amende de 10 cuivres par jour d’occupation ET expulsion avec saisie des biens.
Dégradations de biens
Définition: Endommager de manière volontaire les biens publics ou privés.
↪Sanction: Amende de 50 cuivres ET réparation des biens.
Trouble cérémoniel:
Définition: Perturber le déroulement d’une cérémonie tenue par le gouvernement, l’Intendance ou la foi.
↪Sanction: Amende de 50 cuivres.
Outrage aux représentants de l’Intendance
Définition: Manquer de respect à n'importe quel représentant du Verdoyant.
↪Sanction: Amende de 50 cuivres.
Manquement à l’application d’une sanction
Définition: Non respect d’une sanction précédemment établie.
↪Sanction: Amende de 100 cuivres ET bannissement temporaire du Verdoyant.
⬡ Crimes
Outrage à la foi
Définition: Manque de respect dans la parole ou les actes envers l’une des foi.
↪Sanction: Amende de 50 cuivres versée au représentant de la foi ET excuse publique
Récidive
Définition: Commettre des infractions à répétitions
↪Sanction: Amende précédente doublée ET bannissement temporaire du Verdoyant.
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Rivhor Helena & Valadon Elcine
Intendante & Adjointe du Verdoyant.
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Rivhor Helena & Valadon Elcine
Intendante & Adjointe du Verdoyant.
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