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Suite à l’annonce des élections du Verdoyant déroulant le 14 mai à 21h30 sur la place du Négociant, le peuple hura vous présente ci-dessous son projet d’ordre politique pour le kanton ainsi que les candidats Alarich Dornfeld et Valérian Drakovitch aux fonctions de Burgrafs prévues.Conformément à ce qui a été indiqué au second point de l’ultimatum, tout habitant résidant dans le quartier du Verdoyant au jour de la publication de l’ultimatum, à savoir le troisième jour de mai, possède une voix qu’il pourra exprimer lors de ces élections.
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𝔏𝔞 𝔊𝔯𝔞𝔫𝔡𝔢 ℭ𝔥𝔞𝔯𝔱𝔢 𝔡𝔲 𝔙𝔢𝔯𝔡𝔬𝔶𝔞𝔫𝔱
𝔐𝔞𝔤𝔫𝔞 ℭ𝔞𝔯𝔱𝔞 𝔳𝔬𝔫 𝔊𝔯𝔲̈𝔫𝔢𝔫𝔟𝔢𝔯𝔤
Écrit par Herr Alarich Dornfeld et 𝔐𝔢𝔦𝔰𝔱𝔢𝔯 𝔐𝔢𝔦𝔫𝔥𝔞𝔯𝔡 𝔚𝔞𝔩𝔡𝔟𝔢𝔯𝔤
à Grünenberg, rédigé en mai de l’an 526
𝔐𝔞𝔤𝔫𝔞 ℭ𝔞𝔯𝔱𝔞 𝔳𝔬𝔫 𝔊𝔯𝔲̈𝔫𝔢𝔫𝔟𝔢𝔯𝔤
Écrit par Herr Alarich Dornfeld et 𝔐𝔢𝔦𝔰𝔱𝔢𝔯 𝔐𝔢𝔦𝔫𝔥𝔞𝔯𝔡 𝔚𝔞𝔩𝔡𝔟𝔢𝔯𝔤
à Grünenberg, rédigé en mai de l’an 526
𝔓𝔯𝔢́𝔞𝔪𝔟𝔲𝔩𝔢
Nous, Arbitrés du Kanton (litt. “le coin”) de Grünenberg (litt. “du Verdoyant”), inspirés par Arbitrio et le Temps de la Loi qu’Il nous insuffla au cours de l’Oriore, sommes réunis sous la tutelle de nos coutumes et la garde de notre serment commun pour établir cette Magna Carta (litt. “Grande Charte”).
Cette Grande Charte, à tous présents et à venir, garantit notre souveraineté, ordonne l’autorité de notre coin et préserve la paix entre nos murs et les droits des Grünenbergeois (litt. “des Verdoyantais”). Elle concerne tous les Grünenbergeois et toute personne se trouvant sur le territoire de Grünenberg, quelle que soit sa qualité.
Que la Grande Charte du Verdoyant soit notre loi, pour aujourd’hui et pour les temps à venir.
Qu’Arbitrio garde Grünenberg, Qu’Arbitrio nous guide.
I – 𝔇𝔢 𝔩𝔞 𝔏𝔦𝔟𝔢𝔯𝔱𝔢́ 𝔡𝔲 𝔙𝔢𝔯𝔡𝔬𝔶𝔞𝔫𝔱
Le Verdoyant est un Kanton libre et souverain. Il ne reconnaît aucune autre autorité supérieure à la sienne et défend sa souveraineté face à l’adversité et à ses ennemis.
Est Verdoyantais tout homme ou femme libre détenant le droit de bourgeoisie. Toute personne possédant le droit de bourgeoisie est reconnue et peut se proclamer comme bourgeois du Verdoyant ou Verdoyantais et jouir de ses droits garantis dans cette Magna Carta. Tout Verdoyantais libre a le droit d’être entendu dans le respect des formes. Nul impôt, nulle corvée ou contribution ne pourra être imposée aux Verdoyantais hors décision de l’autorité suprême légitime.
Le droit de bourgeoisie est le droit garantissant l’appartenance et l’intégration de la personne au Kanton de Grünenberg, lui octroyant droits politiques, économiques et judiciaires en échange de son allégeance à Grünenberg, de sa volonté de servir l’intérêt de celle-ci et de participer directement ou indirectement à sa défense.
II – 𝔇𝔢 𝔩’𝔄𝔲𝔱𝔬𝔯𝔦𝔱𝔢́ 𝔏𝔢́𝔤𝔦𝔱𝔦𝔪𝔢 𝔢𝔱 𝔅𝔦𝔠𝔢́𝔭𝔥𝔞𝔩𝔢
L’autorité est incarnée par les deux Burgrafs (litt. “Bourgmestres”) de Grünenberg. Ils administrent et forment l’autorité suprême du Kanton.
Les Burgrafs sont désignés parmi la bourgeoisie par les précédents Burgrafs ou par les bourgeois du Verdoyant à la Landsgemeinde si aucun successeur n’est désigné.
Les deux Burgrafs forment le Conseil de Paréage. Aucun des deux Burgraf ne peut agir seul, ou sans accord de l’autre, sur les décisions majeures.
Sont considérés comme décisions majeures, la modification de la présente Grande Charte, l’instauration, la modification ou la suppression d’une Charte, les accords diplomatiques d’importance, la levée d’un impôt nouveau ou exceptionnel, la nomination ou la révocation d’un échevin.
Si les Burgrafs ne peuvent s’entendre sur une décision majeure, ils convoquent la Landsgemeinde (litt. “Assemblée du pays”) pour conseil et arbitrage.
Si l’un des Burgrafs ne peut plus, ou n’exerce plus sa fonction, l’autre a le devoir d’assurer les affaires courantes jusqu’à la nomination du nouveau Burgraf dans les modalités décrites. En cas de disparition conjointe des deux Burgrafs, la Landsgemeinde se doit de reconnaître cet état de fait et de prendre les dispositions nécessaires pour le futur de Grünenberg.
Un échevin est une personne nommée par le Conseil de Paréage et agissant dans le cadre d’une mission précise définie et connue de tous. Les modalités de sa mission, de ses droits, de sa rémunération et de ses devoirs sont définis dans le registre des actes ou par charte.
III – 𝔇𝔲 𝔏𝔞𝔫𝔡𝔰𝔤𝔢𝔪𝔢𝔦𝔫𝔡𝔢 (𝔩𝔦𝔱𝔱. “𝔞𝔰𝔰𝔢𝔪𝔟𝔩𝔢́𝔢 𝔡𝔲 𝔭𝔞𝔶𝔰”)
Le Landsgemeinde se compose de toutes les personnes dotées du droit de bourgeoisie de Grünenberg. Il peut être consulté pour l’approbation d’une décision burgravale ou un acte législatif ou pour trancher en cas de désaccord au sein du Conseil de Paréage. Toute proposition avancée par les Burgrafs peut être discutée puis soumise au vote à main levée.
Au cours d’une session de la Landsgemeinde, tout membre de l’assemblée peut présenter leur contestation des décisions ou de l’autorité d’un ou des deux Burgrafs à travers leur droit de remontrance. A l’issue de cette présentation, la Landsgemeinde examine et débat ces remontrances. Si ces dernières ouvrent une crise dans le Kanton, la Landsgemeinde cherche une solution pour en sortir.
Le Landsgemeinde est convoqué à la demande conjointe des deux Burgrafs du Conseil de Paréage. De même, une session de la Landsgemeinde peut être demandée par cinq Verdoyantais dotés du droit de bourgeoisie. Par conséquent, les Burgrafs annoncent une nouvelle session de la Landsgemeinde.
IV – 𝔇𝔢𝔰 𝔩𝔬𝔦𝔰
Afin d’assurer la souveraineté et l'ordre du Kanton de Grünenberg, les lois du Verdoyant sont ordonnées en différents textes législatifs, déterminant les droits et devoirs de tous ou de quelques-uns en fonction de leur qualité.
La Grande Charte définit l’autorité, les lois et coutumes fondamentales de Grünenberg. Elle concerne tous les Grünenbergeois et toute personne se trouvant sur le territoire de Grünenberg, quelle que soit sa qualité. Nul ne peut altérer la Grande Charte sans accord du Conseil de Paréage après convocation et consultation obligatoire des Verdoyantais dotés du droit de bourgeoisie durant une session du Landsgemeinde.
Les accords diplomatiques déterminent les relations de Grünenberg avec un pays étranger ou tout autre organisation étrangère. Sont concernées, sans s’y limiter, les déclarations de guerre, les traités de paix, les trêves ou les accords commerciaux.
Les Chartes définissent les droits et devoirs des Grünenbergeois et étrangers du Kanton en fonction de leur qualité. Les Chartes peuvent aussi déterminer les règles particulières d’un territoire de Grünenberg. Les Chartes doivent être approuvées par le Conseil de Paréage. La Grande Charte garantit la légitimité de toute Charte approuvée par le Conseil de Paréage. Sont concernées, sans s’y limiter, les Chartes établissant une vassalité, les Chartes cléricales, les Chartes de milice, les Chartes des rangs sociaux, les Chartes des guildes et corporations.
Les ordonnances sont les décisions générales édictées par le Conseil de Paréage ou par délégation, après consultation ou non du Landsgemeinde. Elles doivent respecter la Grande Charte et les Chartes.
Les coutumes sont des pratiques traditionnelles du Verdoyant reconnues. Sont aussi inclus les différentes jurisprudences. Elles s’appliquent en l’absence de loi écrite, mais ne peuvent contredire les niveaux supérieurs.
V – 𝔇𝔢 𝔩𝔞 𝔍𝔲𝔰𝔱𝔦𝔠𝔢 𝔢𝔱 𝔡𝔢𝔰 𝔖𝔞𝔫𝔠𝔱𝔦𝔬𝔫𝔰
La justice est rendue par les Burgrafs ou par délégation de leur autorité judiciaire. Ils peuvent convoquer une session du Landsgemeinde pour obtenir l’avis des bourgeois de Grünenberg.
Nul bourgeois de Grünenberg ne peut être condamné sans preuve, témoignage ou aveu. Les peines doivent être justes et proportionnées.
VI – 𝔇𝔢 𝔩𝔞 𝔉𝔬𝔦
Le Kanton de Grünenberg proclame le culte d’Arbitrio de rite phalangiste comme sa religion officielle.
Les opods (litt. “les moines phalangistes”) et praes grünenbergeois composent le clergé du Verdoyant et l’Ordre phalangiste est reconnu comme autorité morale. Les clercs phalangistes du Verdoyant bénéficient ainsi du droit de bourgeoisie.
Une charte cléricale est édictée pour déterminer précisément les relations avec l’Ordre phalangiste grünenbergeois.
Grünenberg reconnaît le monachisme de rite adaarion en tant que culte concordal de Roskilde. Les moines monachistes présents dans le Verdoyant auront la qualité et le rôle d’aumôniers.
VII – 𝔇𝔢𝔰 𝔯𝔞𝔫𝔤𝔰 𝔢𝔱 𝔡𝔦𝔰𝔱𝔦𝔫𝔠𝔱𝔦𝔬𝔫𝔰
Le Verdoyant proclame qu’un pays ordonné ne peut être bâti qu’à travers une société d’ordres. Similairement, le Verdoyant proclame qu'un pays stable ne peut se bâtir qu’à travers la nécessaire contribution de chaque rang social, qui se doit d’être différenciée en fonction de sa qualité.
Enfin, le Verdoyant proclame la nécessité et la pertinence de l’existence d’une noblesse, mais considère que nul dans les temps actuels ne peut ni mériter un si grand honneur, ni assumer les exigences d’un si noble titre. La noblesse est une qualité et un rang qui ne peut qu’appartenir aux élites, et le Verdoyant proclame que le dévoiement d’un tel titre n’entraîne que désordre et jalousie. La noblesse apparaîtra dans le cadre d’une société stabilisée et ordonnée, où les élites auront su se distinguer, c'est-à-dire à l’avenir.
Le Verdoyant se divise entre les rangs dotés du droit de bourgeoisie, comme défini au début de cette Magna Carta, et ceux qui ne le possèdent pas. Les premiers peuvent ainsi se revendiquer Verdoyantais, là où les seconds ne le peuvent pas et sont ainsi qualifiés d’ostatni (litt. “étrangers”).
Les rangs dotés du droit de bourgeoisie sont la bourgeoisie d’honneur, la bourgeoisie et le clergé du Verdoyant.
La bourgeoisie d’honneur est une distinction remise aux bourgeois les plus méritants du Kanton. Sont considérés clercs du Verdoyant les opods et praes grünenbergeois, jouissant d’un statut social équivalent à celui des bourgeois à condition qu’ils résident à Grünenberg et soient recensés officiellement en leur qualité de religieux.
Les rangs n’étant pas dotés du droit de bourgeoisie sont le résident étranger, l’étranger et l’otrok (litt. “enchaîné”).
La qualité de résident étranger s’obtient en résidant ou en détenant un commerce à Grünenberg sans posséder le droit de bourgeoisie.
Les droits et devoirs des rangs peuvent être définis à travers les Chartes de rangs. Les dispositions fondamentales inscrites dans la Magna Carta ne peuvent être altérées par une de ces Chartes.
VIII – 𝔖𝔢𝔯𝔪𝔢𝔫𝔱𝔰 𝔡’𝔄𝔩𝔩𝔢́𝔤𝔢𝔞𝔫𝔠𝔢
Les Burgrafs prêtent le serment défini comme tel devant le Landsgemeinde :
« Je jure, en devenant Burgraf de Grünenberg (litt. “le Verdoyant”), sur mon honneur et sur Arbitrio, de défendre l’honneur du kanton, de le protéger contre tout ennemi, de respecter cette Grande Charte, son esprit collégial et de ne pas assombrir l'arbitrage de ses bourgeois par mes décisions. Post tenebras lux. »
Les personnes venant d’obtenir le droit de bourgeoisie prêtent le serment défini comme tel devant le Landsgemeinde ou un Burgraf et un représentant de la Commanderie :
« Je jure, sur mon honneur et sur Arbitrio, de n’avoir que Grünenberg (litt. “le Verdoyant”) comme unique patrie d’allégeance de l’île d’Esperia, de participer directement ou indirectement à sa défense et de respecter ses us et coutumes en échange du droit de bourgeoisie qui m’est conféré. »
Pour le Verdoyant, post tenebras lux.
Ad Majorem Arbitrio Gloriam.
Ad Majorem Arbitrio Gloriam.
