Grande réforme des lois économiques, judiciaires et divers

RolePlay :

Espériens, espériennes,

J'ai travaillé sur la réforme des lois en coopération avec le consul de l'économie et celui du consul de la justice et la sécurité. Je vous laisse admirer le travail et je vous souhaite une bonne lecture.

Lois Judiciaires

J-1 : Principe de la Justice :

I - Préambule

La Justice est l’organe permettant de régler les conflits entre différentes personnes et de répondre à des entorses commises envers la Loi. Elle est là pour éviter l’anarchie, les peines arbitraires et les barbarismes : Le rôle de la Justice est d’empêcher, de réguler et de sanctionner mais en aucun cas d’acculer le prévenu.

Chaque personne étant concerné, en bien ou en mal, dispose de droits et d’obligations qu’ils ne peuvent contester.

Dans le système judiciaire, celui qui tient, dirige, orchestre et organise les débats est le consul de la sécurité et de la justice, ou bien le gouverneur. Il sera nommé censeur. Il sera l’entité qui tranchera quant aux requêtes judiciaires.

Une affaire et ses détails doivent être visible par tous les citoyens si celle ci n’est pas considérée comme étant du domaine de la sécurité, cas dans lequel le gouvernement gardera tout droit sur l’affaire.

II - Droits et Obligations

1) Droits :

Lors d’une enquête, l’accusé doit demeurer libre avant clôture de celle ci.
- Si des forts soupçons se tiennent et que des premiers éléments viennent à étayer ceux ci, il est autorisé de placer sous surveillance par la garde.
- Si l’affaire est jugée grave par le censeur comme le cas d’un risque de récidive, le placement en garde à vue peut être encouru.
L’accusé peut se défendre des charges établis contre lui. Sa défense sera ajoutée au dossier de l’enquête afin de pouvoir varier les points de vue.

2) Obligations :

Toutes les actions de justice en cours sont consignées dans un registre consultable par le gouverneur, le Consul de la Justice et les enquêteurs.
Toute personne commettant une infraction peut et doit être poursuivie, quelque soit son statut. Nul n’est exempté de sanctions et tous doit répondre de ses actes.
Les personnes concernées, et l’environnement de ceux-ci, doivent se plier aux directives de la justice afin de faciliter l’enquête. S’il y a un litige, résistance ou un abus, un procès pourra être mené pour obstruction à la justice, que ce soit du côté de l’accusé ou des fonctionnaires chargés de la justice.
Tout témoin d’une affaire doit se révéler aux forces de l’ordre sous trois jours. Dans le cas contraire, il pourra être accusé de complicité.
Tout intervenant désirant user de ses droits devra présenter une lettre recommandée et privée au censeur de l’affaire, avec la requête judiciaire dont il veut user. Ceux-ci se verront la possibilité de le refuser et l’obligation d’en informer la cause de ce refus éventuel.

3) Statut des esclaves

Les esclaves n’ont aucun droit. C’est leur maître qui les a, c’est ce dernier qui doit porter plainte et suivre la procédure.
Un esclave peut témoigner par écrit via une déposition lors d’un port de plainte.
Si un esclave a été agressé, il est possible de porter plainte pour dégradation de bien.

J-2 : Hiérarchie de la Justice :

Le Consul de la Justice et de la Sécurité peut réceptionner les plaintes, décider de l’ouverture d’une enquête, décider de son niveau de partage, juger s’il est complet et recevable, diriger les enquêtes et rendre je jugement final.
Il doit s’assurer du bon traitement des personnes mises en cause ainsi que le respect de leurs droits et obligations.
Il veille au bon déroulement de la loi dans sa juridiction.

La Garde obéit à Capitaine, qui est sous les ordres du Consul. Elle est le bras de la Justice, surveille la ville, et veille a son bon fonctionnement. Elle peut donner des amendes sans passer par le consul. La contestation d’une amende doit se transmettre par une plainte. Le Capitaine de la Garde est chargé de l'entretien de celle ci : équipement, nourriture, effectifs.
Ils transmettent les amendes perçues au Consul de l'économie ou au Gouverneur.

J-3 : Fonctionnement de la Justice :

Une fois la plainte envoyée au censeur ( Le CJS ou le Gouverneur ), il transmet les ordres aux gardes pour les étapes a suivre :

L’enquête commence sous les directives du censeur. Durant ce temps les gardes devront collecter un maximum de preuves pour fournir le procès.
Des perquisitions pourront être faites, avec dérogation du censeur dans les limites de l'enquête. Une opposition pourra être considéré une obstruction à la justice, et un refus d’obtempérer, et la force pourra être utilisée avec mandat pour justification.
Une fois l’enquête terminée, si l’affaire n’est pas classée sans suite, les suspects doivent être arrêtés. Les accusés doivent rester en cellule jusqu’au passage devant le censeur (si ce sont des esclaves, les maîtres peuvent être présents) qui fixera une date de procès et la caution si il y a. S’il n’y a pas de caution, ou que le présumé accusé ne peut la payer, il restera en cellule jusqu'à la tenue du procès.
Le procès se déroule dans un lieu choisi. L’accusé d’une part, et la défense de l’autre. Le censeur fixe les temps de parole durant les débats, puis, quand il le décide, clos la séance en donnant la sentence s’il y a. En cas de désaccord, une procédure d’appel peut être effectuée via le gouverneur.

J-4 : Code de bonne conduite :

Le code de bonne conduite est introduite afin d’éviter les débordements de la Garde et des abus de la Justice. Il doit être suivi scrupuleusement par les fonctionnaires concernés. Il ne faut pas oublier que malgré tout les pouvoirs accordés, l’objectif est de protéger les Espériens, non les brutaliser. Il faut savoir posséder une patte de coton avec un poing ganté de fer.

1 - Les rancunes personnelles, tu dois oublier lorsque tu endosses ton armure.
2 - Les provocations, les insultes et la violence gratuite, tu dois proscrire.
3 - Il faut toujours prévenir avant d’utiliser la force, sauf en cas de riposte.
4 - La politesse est de rigueur quelque soit la situation. Si la force doit être utilisé, c’est avec un “monsieur” derrière.
5 - Ne jamais répondre à des insultes, provocations et autres choses susceptible de briser la concentration.
6 - Quand un homme doit être conduit en prison, il faut préciser la raison, la durée de l'enfermèrent et le montant de la caution (s’il y a).
7 - Il faut s’occuper, au minimum 2 fois par jour, d’un homme en prison. Le distraire, le nourrir et veiller à son bon état.
8 - Chaque garde doit considérer son camarade comme un frère. C’est un travail rigoureux et il est important de savoir compter sur son prochain.
9 - Les armes et armures doivent être entretenues et une tenue décente doit être portée.
10 - Les gardes doivent jurer fidélité au Gouverneur.

Si le code n’est pas respecté, des sanctions peuvent être encourues.

J-5 : Infractions et Condamnations :

Le Capitaine de la garde est apte à juger les affaires de contravention ; les délits et crimes pris sur flagrant délit. Les enquêtes sur avis du tribunal.
Les gardes sont aptes à juger les affaires de contravention.
Toutes les amendes, et peines sont cumulables.
Pour les cas de procès, les peines sont indicatives, il y aura une adaptation.
Les infractions se découpent de la manière suivante :
- Contravention
- Délit
- Crime

Les peines citées ci dessous sont indicatives, qui pourront être données par le censeur à la fin du procès. Il est possible de faire une demande pour les échanger contre diverses peines lors du procès.

Séjour en prison
Amende
Bannissement au Sans Fond
Châtiments corporels
Travaux forcés
Dédommagement
Rétrogradation de rang (avec permission du Gouverneur)

Un refus de conversion peut être émis, ainsi qu’une obligation de suivre certaines peines.

[Amendes]

Il est tout à fait possible que les peines varient selon les circonstances atténuantes ou aggravantes.

Lois Economiques

E-1 : Trocs, ventes et dons :

Les espériens ne peuvent se suffire à eux même. On vit dans une société où chacun se spécialise pour rendre service aux autres.

Le troc ne pourra se faire seulement dans le cas où les deux personnes sont de même profession. Ainsi, un artisan pourra troquer des escalier en bois, contre des dalles en bois.

Les dons de produit ne nécessite aucun encadrement particulier pour s'effectuer. S'appelle don toute offre sans rien obtenir ni rien attendre en retour.

La vente est très encadrée pour éviter tout les abus. La première chose à posséder est une licence ( Voir E-2 ) pour régulariser sa vente de produit ou de service.
Selon le type de produit vendu, des possibilités et des obligations différentes sont offertes. ( Voir E-3 )

E-2 : Licences :

Les Licences permettent de pouvoir exercer une activité économique. Différentes licences existent pour pouvoir répondre à toutes les situations.
C'est le consul de l'économie qui est en charge de gérer les licences et de les renouveler après demande faite en personne par un individu. Le consul peut refuser de délivrer une licence s'il a une raison de le faire.

Liste des licences :

Licence de classe 1 (15 EO/mois) : Licence de fournisseur. Permet à un producteur de matières premières de fournir jusqu'à trois commerçants et de pouvoir accéder à un dépôt de stock. Se renouvelle chaque mois.
Licence de classe 2 ( 30 EO/ mois) : Licence commerciale. Permet l'achat et l'utilisation d'une parcelle commerciale pour vendre au grand public des produits et des services. La licence de classe 2 est associée à une parcelle commerciale. Se renouvelle chaque mois.
Licence de classe 3 (20 EO / mois) : Licence d'alimentation simple. Permet la vente d'alcools basiques (bières-rhum-cidre) et de nourriture simple ( pain-poisson-légume ) La licence de classe 3 est associée à une parcelle commerciale. Se renouvelle chaque mois.
Licence de classe 4 ( 40 EO / mois) : Licence d'alimentation avancée. Permet la vente de tous les alcools et de tout type de nourriture, mais disponible uniquement pour les tavernes. La licence de classe 4 est associée à une Taverne. Se renouvelle chaque mois.
Licence de classe 5 (10 EO / mois) : Licence d'éthyliste. Permet de produire de l'alcool. Se renouvelle chaque mois.
Licence de classe 6 ( Accordé sous autorisation ) : Licence d'association. Cette licence permettra à deux personnes exercant le même métier de s'associer au sein d'une même parcelle commerciale. Cette licence sera délivrée à titre exceptionnel après examen de la candidature par le Consul de l'Economie. Cette licence est un complément à une autre.
Licence de classe 7 ( 15 EO / mois) : Licence de location. Cette licence permettra à celui qui la détient de posséder plusieurs parcelles d'habitations. Il devra, au moment du règlement de la licence, indiquer sa résidence principale et quelle résidence il souhaite louer. Cette licence englobe 3 habitations en plus de la résidence principale. Une autre licence est nécessaire pour en englober 3 autres et ainsi de suite. Le prix est réduit à 5 EO / mois pour les auberges, après étude par le consul à l'économie.
Licence de classe 8 (10 EO / mois) : Licence de service. Permet l'obtention d'une parcelle commerciale dans l'objectif d'offrir des services lucratifs ( Activité économique sans vente d'objet physique ). En cas de cumul avec une licence de classe 3 ou 4, le prix est abaissé à 5 EO / mois
Licence de classe 9 (5 EO / mois) : Licence d'esclavagiste. Les propriétaires devront s'acquitter d'une licence pour obtenir un esclave et utiliser ses services.

Les personnes sans licence n'auront le droit de n'offrir ses produits ou services qu'à une personne. Le choix de cette personne ne peut être changée qu'une fois par mois. Le nom de cette personne doit être signalée au consul de l'économie afin d'éviter tout soupçons.

Les licences doivent être affichées et visibles de l'extérieur sous peine de sanction. Elles sont contrôlables par la garde, le consul de l'économie et le gouverneur.

Plus un métier sera représenté, plus la licence sera chère, et ce dans le but d'encourager le développement des métiers les moins exercés. Le barème sera le suivant :

1 représentant du métier => 100 %
2 représentants => 110 %
3 représentants => 120 %
4 représentants => 150 %
5 représentants => 200 %

E-3 : Fonctionnement de la vente :

Fonctionnement de la vente
Afin de ne pas déséquilibrer l'économie et éviter les situations de monopoles des métiers, un système de chaîne de vente a été mis en place. Il doit être respecté scrupuleusement pour assurer une bonne santé économique dans la ville.

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La chaine de la vente

L'économie d'Esperia est basée sur trois secteurs économiques principaux regroupant les différents métiers.

Primaire : Collecte et exploite les ressources naturelles
- Fermier
- Bucheron
- Chasseur
- Eleveur
- Forgeron (1)
- Mineur
- Pêcheur

Secondaire : Transforme les matières premières.
- Cuisto
- Cuisinier
- Ethyliste
- Tavernier
- Alchimiste
- Artisan du Bois
- Tailleur de Pierres
- Forgeron
- Verrier

Tertiaire : Services
- Architecte
- Aubergiste
- Banquier
- Combattant

(1) Les Forgerons fondent des lingots, considéré comme matière première.
La vente des matiéres premiérés n'est possible que du secteur primaire vers secondaire via l'utilisation d'un vendeur.
La vente des matiéres premiéres entre métier du secteur primaire est autorisée.
Le particulier ne peut acheter que via des métiers du secteur secondaire et tertiaire.

E-4 : Salaires et dépenses de la ville :

Salaires :
La ville emploie de nombreuses personnes à son service. En échange de ces services, des salaires sont distribuées hebdomadairement.

Défense :
- Milicien : 10 EO
- Garde : 20 EO
- Capitaine Adjoint : 25 EO
- Capitaine de la Garde : 30 EO
Corps du dispensaire :
- Soignant : 20 EO
Corps politique :
- Sénateur : 20 EO
- Consul : 30 EO
- Gouverneur : 40 EO
Divers :
- Ouvrier : 10 EO
- Gérant du marché : 10 EO

Les salaires seront transférées à la banque chaque Dimanche. Il est fortement recommandé d'ouvrir un compte afin de faciliter les transferts. Le consul à l'économie se charge de la transmission des salaires.
Pour le cas des sénateurs, le salaire est remis en main propre après la séance du sénat.
En cas de cumul de salaire, le plus faible est divisé par deux.

Dépenses de la ville :

Le Gouverneur est habilité à aider financièrement tout projet mené par un résident d'Esperia, si celui-ci en fait la demande officielle. Le Gouverneur étudiera le projet et décidera si une aide financière doit être accordée.

E-5 : Taxes :

Taxes de quartier :
Chaque mois sera prélevée une taxe dans chaque quartier. Elle devra être récoltée par le maire du quartier et prête à être prélevée le jour échéant, le 7 de chaque mois. Si aucun impôt n'a été perçu au sein du quartier auparavant, elle devra payer à partir de ses caisses.
Le montant mensuel de la taxe de quartier sera calculé de la façon suivante :

Pour chaque parcelle habitable : 2 EO
Pour chaque parcelle commerciale : 4 EO

L'argent des impôts doivent être remis en main propre à la personne désignée officiellement pour les récolter. Elle ira voir chaque maire pour recevoir les espers et devra le ramener au consul de l'économie.
Il est conseillé, en cas d'absence, de laisser un coffre spécialement dédié à la récolte des taxes dans la mairie et d'en confier la clé au gouvernement.

Divers

Article C4 sur l'Esclavage :

L'achat et la possession d'un Esclave nécessite une Licence 9 d'esclavagiste.
Lors de l'achat d'un Esclave, chaque Espérien est tenu de signaler son achat au plus tard deux jours après l'achat. C'est une étape nécessaire pour l'affranchir plus tard.
Si cet acte n'est pas réalisé, une amende de 5eo sera encouru.

L'Esclave se voit être obligé d'habiter à Sans Fond et y être sous la tutelle de l'Aveugle quand son maître n'a pas besoin de lui.

Pour qu'un esclave se fasse affranchir après avoir servi son maître, il y a deux conditions :

Tout propriétaire d'esclave doit apporter un document officialisant cet affranchissement.
Après annonce orale de son maître de son affranchissement prochain, l'esclave doit trouver un logement en dehors de Sans Fond, à comprendre un toit et un lit où dormir.

Tout esclave n'ayant pas été officiellement affranchi sera toujours considéré comme un esclave.

Article C6 sur Sans Fond :

Sans Fond est une fosse miséreuse où s'établissent les esclaves.
Il s'agit une zone de Non-droit : les règles espériennes ne sont pas appliquées en son sein. Seule la loi du plus fort y est maître.

Il est vivement déconseillé aux non-esclaves d'y approcher, rien ne vous protège là haut.

Cette zone est tolérée car elle occupe les esclaves durant l'absence de leur maître et elle représente une alternative à l'ordre établi en ville, tant qu'elle reste confinée dans cet endroit.
A tout moment, cette zone peut être supprimée si elle devient trop instable.

Comme à l'accoutumée, si deux sénateurs s'opposent, la loi concernée sera débattue au sénat

Kemelvor Kemaltar,
Gouverneur d'Esperia

Hors RolePlay :

Record du plus gros pavé ?