Codex d'Esperia

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Cet écrit a été rédigé par Louana Sarris et se trouve sur la nouvelle Esperia.

Abrogé le 06 mars 524

L'histoire d'Esperia file au rythme des pages d'un livre que l'on apprécierait dévorer. Suite au départ de l'ancien Seigneur Shirin Zâ'al, Louana Sarris est élu, s'inspirant librement de l'ancien Codex Zâ'al pour modifier, supprimer et ajouter de nouvelles lois.

Ce code est adapté à la cité d’Esperia et aux Esperiens et se veut la synthèse des différents régimes qui se sont succédés. Ce code fut ratifié le vingt neuvième jour du mois de mai de l’an cinq cent vingt-trois par la Gouverneure d'Esperia, Louana Sarris.

Histoire politique esperienne

Constitution Loi fondamentale Des Normes juridiques Du Pouvoir populaire Du Gouvernement légitime Des Affaires diplomatiques Des Affaires judiciaires De la Foi Arbitrée Du Social

Lois Livre 1 : Lois sociales 1.1 : Les rangs et droits sociaux 1.2 : Les familles et des guildes 1.3 : Héritage 1.4 : Dispensaire Livre 2 : Quartiers et urbanisme 2.1 : Les Quartiers 2.2 : Urbanisme 2.3 : Financement des Quartiers 2.4 : Saisie 2.5 : Cadastre 2.6 : Campements 2.7 : L'Ergastule ou Le Caniveau Livre 3 : Force Armée 3.1 : Fonctionnement de la Garde 3.2 : Financement de la Garde 3.3 : Serment militaire 3.4 : Le Port d’armes Livre 4 : Fiscalité et économie 4.1 : Obligations fiscales et exonérations 4.1.1 Cas particuliers 4.2 : Réductions fiscales 4.3 : Déroulement des impositions 4.4 : Parcelles agricoles 4.5 : Montant de l’imposition 4.5.1 : Montant d’imposition du Quartier de la Pointe d'Or 4.5.2 : Montant d’imposition des Quartiers Écarlate 4.5.3 : Montant d’imposition du Bourbier 4.5.4 : Taxe d'amarrage 4.5.5 : Montant d’imposition Agricole 4.6 : Montant de référence des biens Livre 5 : Autres 5.1 : Les brigues

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Anciens livres des lois

• Le Codex Zâ'al
• Le Codex Esperien
• La Charte d'Esperia
• Le Livre des Lois Royales
• Le Code Insulaire
• Le Code Bill Moscaw.
• Le Code Maximilien
• Le volumen.
• Le livre des lois de l'ère du premier consulat.
• Les annexes du livre de lois de l'ère du premier consulat.
• Le livre des lois de l'ère du gouvernorat.