Livre des Lois de l'Ère du Gouvernorat

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Cet écrit a été rédigé par Kemelvor et se trouve sur l'ancienne Esperia, inaccessible pour le moment.

Ceci est le livre des lois de l'ère de Kemelvor, si vous avez acheté le livre des lois avant le 11 novembre 2012, c'est celui ci que vous possédez.

Les Lois Générales

G-1 - Agriculture

Réglementations des cultures

• L'agriculture est interdite en ville, et en dehors de la ville sans autorisation du Sénat ou du Gouverneur.
• Tout citoyen d'Esperia peut présenter au Gouverneur une demande d'obtention de parcelle cultivable. Il est possible de spécifier le type de culture et l'emplacement de la parcelle agricole souhaités.
• Le Gouverneur peut valider cette demande, mais également changer le type de culture et l'emplacement de la parcelle agricole à tout moment s'il le juge nécessaire.
• La création des bâtiments agricoles est à la charge du Gouvernement, qui embauchera des ouvriers pour leur construction. Le propriétaire de la parcelle peut postuler à ce travail s'il le souhaite.
• Un agriculteur ne pourra que produire 3 produits différents, cette limite est extensible à 4 uniquement si l'agriculteur va prendre des cours à l'école pour ce 4ème produit.

Types de cultures

• Il existe 4 types de cultures, ces cultures regroupes différents produit, voici la liste des 4 cultures et produit associé :
  • Moulin : Blé , orge , citrouille et élevage
  • Barrage : Pastèque , canne à sucre et champignon
  • Pépinière : Les trois essences de bois , vigne , fleur et élevage
  • Potager : Laitue , tomate , cactus et élevage

Un exemple de combinaison possible : Votre agriculteur cultive le blé, les laitues et faire pousser des cactus. Vous devrez travailler dans un moulin et un potager.

Attention, un agriculteur ne peut en aucun cas faire d'élevage. Les deux métiers sont bien distincts.

G-2 - Contrôle des Construction et de l'Urbanisme

Dans un but de réglementation et d'harmonisation de l'espace urbain d'Esperia, un certain nombre d'éléments de contrôle sont demandés par le Gouverneur :

• Toute personne voulant exercer le métier d'Architecte en Esperia devra demander l'accord du Gouverneur afin de pouvoir signer ses plans d'un titre officiel d'Architecte d'Esperia.
• Toute construction nouvelle en Esperia doit bénéficier d'un plan d'architecte agrégé.
• Tout plan d'architecte pour une nouvelle construction doit bénéficier d'une signature de la part du Gouverneur.
• Toute modification majeure de l'espace urbain effectué par un particulier ou par une Mairie de Quartier doit être approuvée par le Gouverneur.
• Le Gouverneur peut à tout moment demander une réévaluation de l'espace urbain à un Maire de Quartier. Celui-ci devra proposer un plan de réaménagement urbain et l'appliquer. Des aides financières peuvent êtres demandées dans le plan de réaménagement urbain.

G-3 - Loi Locales

• Tout Maire de Quartier peut instaurer une Loi Locale qui s'applique sur le territoire qu'il gère uniquement.
• Si une loi modifiée est jugée abusive, elle peut être contestée sous 24h par le sénateur du quartier concerné, entrainant l'annulation de cette loi. Il est également possible d'obtenir cette annulation via une séance régulière du Sénat ou un mot du Gouverneur.
• Tout refus de se plier à une loi locale d’un Quartier d’Esperia constitue une infraction et le Maire du Quartier peut alors faire appel à la Garde d’Esperia pour la faire appliquer.
• Aucune peine supplémentaire n’est à demander hors cas d'infraction d'ordre National liée à l'intervention de la Garde d'Esperia.

G-4 - Cadastre et recensement des parcelles

Chaque Quartier à l'obligation de tenir à jour un registre de cadastre de l'ensemble des parcelles habitables et commerciales présentent dans le quartier. Ce document regroupera :

• Un numéro
• Le type (habitation/commerciale)
• La taille au sol
• Le propriétaire et les résidents

Ce registre permettra un meilleur recensement des parcelles, autant aux yeux des Maires qu'aux yeux des Sénateurs et du Gouvernement.

G-5 - Rangs Sociaux

Esperia est divisé en quatre grands rangs sociaux avec des dérivés militaires. Ces statuts présentent des privilèges, ou des contraintes pour les plus bas.
Pour changer de statut social, il y a deux possibilité :

• Remplir un formulaire donné et payer le montant nécessaire pour changer de rang
• Obtenir un lapiti du gouverneur permettant d'obtenir ce rang sans payer, pour service rendu à la ville.

Statuts civils

• Esclave :

L'Esclave n'a aucun droit politique, juridique et personnel. Il n'a que des obligations : Celui de résider au Sans Fond, de servir son maître et de courber l'échine.

• Habitant :

L'Habitant dispose de droit juridique et personnel. Il n'a aucun droit particulier, sinon de vivre comme un espérien et de voter aux élections. Ils peuvent posséder un logement privé.

• Citoyen :

Le Citoyen est capable de participer à la vie politique d'Esperia : Devenir sénateur de quartier ou maire. La loi est plus flexible à son égard qu'envers un habitant, étant donné qu'il est espérien à part entière. Pour devenir citoyen, il faut avoir le parrainage de deux autres citoyens, preuve de la bonne implication de la personne.
Coût pour devenir citoyen : 1 ED

• Noble :

Le Noble est le plus haut placé dans le système social espérien. Censé représenter l'élite de la ville, il doit se montrer digne de la ville. Ils disposent de privilèges politiques avancés : Devenir sénateur tributaire ou accéder au corps executif, ils sont aussi moins inquiété par la loi en cas de faute. En outre, ils sont dispensés d'acheter une licence d'esclavagiste pour avoir des esclaves.
Ils sont autorisés à posséder un manoir, plus une résidence secondaire et à avoir au maximum 3 parcelles commerciales pour y faire travailler leurs esclaves ou employés.
Pour devenir noble, il faut les recommandations de plusieurs citoyens ou nobles. La quantité n'est pas définie, mais la valeur de la candidature augmente avec le nombre de voix.
Coût pour devenir Noble : 3 ED

Statuts militaires

• Garde :

Le Garde a un travail difficile et a droit au respect de tout les statuts sociaux de la ville. Ils sont considérés comme des citoyens, mais sans les privilèges politiques.

• Chevalier :

Le Chevalier est un homme ayant fait preuve de grandes prouesses militaires. Il dispose des même droits que le noble, avec en plus la possibilité de porter de l'équipement de classe 1.

Les Lois Politiques

P-1 - Organisation de la Classe Politique

Séparation des pouvoirs

Esperia est une grande ville qui a besoin d'un système politique solide pour fonctionner, afin de répondre efficacement à toutes les situations qu'elle peut rencontrer.

Il est composé de pouvoirs exécutif, législatif et local.

• Le pouvoir exécutif :Le pouvoir exécutif est composé du Gouverneur qui prend les grandes décisions et de ses consuls qui l'assistent dans son travail.
• Le pouvoir législatif : Le pouvoir législatif est représenté par les sénateurs élus par le peuple qui se rassemblent hebdomadairement dans le sénat pour voter les lois, veiller au bon comportement du pouvoir exécutif et local et débattre des décisions à prendre.
• Le pouvoir local : Le pouvoir local est basé sur les maires qui gèrent les quartiers de la ville afin de veiller à leur fonctionnement. Ils en conçoivent les lois, récoltent les taxes et s'occupent de ses infrastructures.

Ces trois organismes travaillent ensemble, dans leur domaine respectif. Chacun a son rôle propre et spécialisé, ainsi qu'un rayon d'action plus ou moins étendu et des encadrements.

Cumul des mandats

Il est impossible de cumuler des mandats dans les domaines suivants :

• Gouverneur
• Consul
• Sénateur
• Maire
• Capitaine de la garde

P-2 - Le Gouverneur

Avant propos

Le Gouverneur est à la tête de la ville. Disposant d'un très large rayon d'action, c'est sa personne qui prend les plus grandes décisions et qui possède la plus grande liberté d'action dans le corps politique. Seul le sénat peut tempérer ses actions si besoin est. Il est élu par le sénat par la majorité et reste à son poste jusqu'à ce qu'il quitte son poste d'une manière ou d'une autre.

Droits

• Il est apte à décider des mesures à prendre à tout instant, à trancher lors des demandes et à avoir le dernier mot lors des débats entre ses consuls et maires.
• Il peut modifier la loi au besoin. Cette loi peut être mise en suspens si au moins 2 sénateurs demandent qu'elle doit être étudiée au sénat
• Il est capable d'agir dans tout les domaines d'Esperia. Même s'il est épaulé de ses consuls, il peut décider à leur place et proposer des projets de sa propre initiative.
• Il est tenu à veiller sur Esperia et la rendre service par les moyens mis à sa disposition, il jure fidélité à sa ville et doit écouter les espériens.

Contraintes

Il ne peut cependant agir en toute liberté et sans compte à rendre :

• Il peut être destitué à tout instant par l'unanimité au sénat.
• Ses décisions peuvent être contestés, par la voix d'au moins deux sénateurs. Elle sera alors étudiée au sénat et sera considérée comme une proposition normale. Elle est acceptée à la majorité.
• Il ne peut dissoudre le sénat, ni l'empêcher de voter par aucune manière.
• S'il peut modifier la loi, il est quand même tenu de la respecter comme tout homme en Esperia.

Situations exceptionnelles

Des situations exceptionnelles peuvent exister et le gouverneur peut demander au sénat ( vote à l'unanimité ) à ce que les lois sont suspendues pour lui le temps d'agir avec rapidité et sans entrave. Il reste cependant destituable à tout instant si le sénat réunit 3/4 des voix au lieu de l'unanimité.

P-3 - Les Consuls

Avant propos

Les Consuls ont pour but d'aider le Gouverneur dans son travail souvent chargé. Classés selon des domaines d'actions, ils se spécialisent dedans. Ils sont Leurs actions sont celles du Gouverneur, si ce dernier est en accord avec eux. Les Consuls sont au minimum citoyens

Les Consulats existants

Les Consulats existants sont les suivants :

• Le Consul de la Justice et de la Sécurité (CJS) gérant la garde, la sécurité de la ville, les amendes, les peines et la protection des espériens.
• Le Consul de L'Economie (CE) qui s'occupe de l'économie de la ville, sa bonne santé et son équilibre. Il s'occupe également des taxes, des licences et est tenu à mettre à jour des registres pour une traçabilité des comptes.
• Le Consul de la Vie Espérienne (CVE) a pour spécialité d'organiser les évènements présents en ville, d'apporter son soutien à leur élaboration et à promouvoir la culture, le savoir et la religion d'Esperia. Il gère également les recensements, prend connaissance des affranchissements et les étudie les demandes de citoyenneté ou de noblesse.[/list]

Ces quatre consulats sont gérés par le Premier Consul (PC) qui assiste le gouverneur dans leur organisation. Ce Premier Consul est également la voix du gouverneur en son absence et peut prendre des décisions à sa place tant que ce dernier est en accord avec lui.

Nomination/Destitution/Réunion

Les Consuls sont nommés et destitués par le gouverneur. Le sénat peut toutefois destituer un consul si 3/4 des voix sont rassemblés lors d'une séance. Une réunion entre les consuls et le gouverneur a lieu toutes les deux semaines le Samedi à 20h30 en public ou en lieu clos selon le choix du gouverneur.

Liste des Consuls

 

P-4 - Les Sénateurs et le Sénat

Avant Propos

Les Sénateurs représentent le pouvoir législatif du corps politique d'Esperia et le fondement de sa légitimité. En tant que telle, le Sénat dispose du pouvoir de contrôle sur tous les autres corps de pouvoir, y compris le gouverneur dont il dispose du pouvoir de le révoquer. De même, le Sénat est compétent pour légiférer dans l'ensemble des domaines et peut revoir l'ensemble des décrets produits par les autres pouvoirs.

Les Sénateurs

Le Sénat est composé de deux sénateurs qui doivent être capable de lire et écrire ainsi que connaitre raisonnablement la loi espérienne et disposer de leurs droits politiques. Les sénateurs de quartier, élu au scrutin majoritaire par ses résidents disposant de leurs droits politiques, représentent leurs quartiers dans l'assemblée.
Les sénateurs tributaires sont des nobles espériens qui s'acquittent d'un tribut de deux espers de lapis pour leur représentation.
L'ensemble des sénateurs sont établis dans leur fonction pour le mois qui vient. Une période d'au moins deux jours doit s'écouler entre leur intégration à l'assemblée et leur première séance afin qu'ils soient mis au fait des enjeux nécessaire.
De plus, chaque sénateur peut se voir remplacer par un sénateur suppléant en prévenant au préalable le président du Sénat.

Organisation du Sénat

Le Sénat comporte deux postes particuliers: le président du Sénat et le sénateur-secrétaire. Le Président du Sénat ne peut être qu'un sénateur tributaire afin de garantir une certaine indépendance. Le sénateur secrétaire est choisi parmi les sénateurs sur une base volontaire. Les sénateurs élisent au scrutin majoritaire les deux occupants de ces postes et les plébiscitent si aucun adversaire ne se présente. Les occupants de ces fonctions sont reconduits automatiquement à la fin de leur mois de législature si aucun adversaire ne se présente.
Les sénateurs peuvent destituer le président ou le sénateur-secrétaire si son travail a été mal accompli.

Parmi les sénateurs peuvent être nommés deux postes à responsabilité : Le Sénateur-Sécrétaire pour rédiger les comptes rendus de chaque séance et le Président du sénat pour gérer les séances et rédiger les comptes rendus.
Chaque sénateur peut poser candidature à un de ces deux postes pour le mois en vigueur. Ils sont élus par scrutin majoritaire entre eux au sein d'une séance du sénat. Ce sont des postes à responsabilités : Si elles ne sont pas respectées, elles peuvent entraîner la destitution d'un sénateur à son poste par décision et vote des sénateurs.

Le Sénat peut également accueillir les personnalités suivantes avec un plafond de trois présents non-sénateurs:
Le gouverneur peut se présenter librement à chaque séance.
Les consuls peuvent demander au président de participer à l'assemblée si une loi issu du gouvernement est étudiée.
Les maires, les chefs de famille, le capitaine de la garde, les dirigeants de corporations ou les éminents représentants de la société peuvent demander à participer si une loi étudiée par le Sénat les concerne directement et présentent une raison suffisamment pertinente de participer au débat. Le Président du Sénat juge de l'opportunité de leur présence.
Tous ces invités ne peuvent requérir la parole que par main levée. Le Président du Sénat les autorise ou non à s'exprimer.

Pour toute autre matière, les sénateurs établissent entre eux un règlement du Sénat qui ne peut être modifié qu'à leur unanimité en dehors des séances du Sénat.

Liste des sénateurs

 

P-5 - Les Maires

Avant-propos

Les Maires sont des personnes gérant localement les quartiers de la ville. "Gouverneurs" d'une partie de la ville, ils ont toutefois de lourdes responsabilités à tenir.

Responsabilités

Les responsabilités et droits du maire sont les suivantes :

• Le Maire est chargé de la récolte des taxes dans son quartier une fois par mois et d'en transmettre la totalité au représentant du gouvernement désigné officiellement.
• Il peut écrire et modifier des lois locales qui affectent le quartier uniquement, dans le respect des lois en vigueur.
• Il est compétent pour prendre des décisions et les appliquer au sein de son quartier. Il décide de son aménagement, sa politique, son orientation et son économie. Il a les pleins pouvoirs sur son quartier.
• Il doit demander les extensions du quartier au Gouverneur, sinon il est libre d'aménager son quartier au sein de ses limites comme il l'entend.

Election et destitution

Ils sont élus à la majorité par les habitants, citoyens et nobles de leur quartier, pour un mandat de 2 mois. Ces élections sont renouvelées en cas de démission. Pour porter une candidature, il faut être au moins citoyen. Un maire peut être destitué s'il réunit 3/4 des votes à son encontre au sénat, ou si 5 signatures de résidents du quartier depuis au moins une semaine sont réunis et envoyés au gouverneur, qui prendra la décision. Un maire doit agir pour son quartier et ses résidents.

Liste des Maires

 

Les Lois Civiles

C-1 - Taille des Familles

• Le nombre d'habitants d'une même famille est limité à une fraction de la population déterminée en fonction du nombre de quartiers pour éviter les abus de pouvoir et la centralisation des habitants. Une famille ne doit donc comporter plus de (1/"nombre de quartiers") de la population totale (Centre-ville compris). Ceci a pour but principal d'éviter qu'il n'y ait exactement qu'une famille par quartier.

• Dans le cas où l'ajout d'un quartier met une famille en surnombre, elle n'est pas applicable mais la famille ne peut s'agrandir avant une augmentation suffisante de la population d'Esperia.

C-2 - Habitations

• Chaque individu a droit à sa propriété personnelle et en faire ce qu'il en veut. Il peut y résider ou la mettre en vente.

Avant toute saisie, par impayé, disparition ou mort, un courrier doit être envoyé au Gouverneur pour l'en informer et donner son accord ou non après enquête sur le cas. Une habitation saisie pour cause de disparition doit être restituée si la personne disparue réapparaît avant le seuil d'un mois d'absence.

• Chaque espérien ne peut avoir qu'une maison, quelle qu'en soit la taille, et un maximum d'un commerce. En cas de déménagement, l'ancienne demeure doit être immédiatement mise en vente. Une exception est donnée pour les Nobles qui ont le droit d'avoir une résidence secondaire.

• Avant la construction d'un Manoir (Parcelle habitable privée de plus de 350cube²), une taxe de 5eD doit être payée au Gouvernement. Seul un Noble peut construire un Manoir.

C-3 - Agrandissement des Quartiers

• Un agrandissement de quartier est possible à plusieurs conditions stipulées ci-dessous :
  • Etre capable de quantifier l'agrandissement de la surface nécessaire
  • Exposer les raisons expliquant cet agrandissement
  • Obtenir l'approbation d'une majorité absolue de Sénateurs

• La demande doit être faite par le maire du quartier. Chaque demande doit comporter précisément les différents points énoncés précédemment. Cette demande sera déposée au Gouverneur.

• Le Gouverneur est souverain pour juger de la pertinence d'une telle demande. En cas de refus ou d'imprécisions, un deuxième projet peut être présenté.

C-4 - Esclavage

L'achat et la possession d'un Esclave nécessite une Licence 9 d'esclavagiste.
Lors de l'achat d'un Esclave, chaque Espérien est tenu de signaler son achat au plus tard deux jours après l'achat. C'est une étape nécessaire pour l'affranchir plus tard.
Si cet acte n'est pas réalisé, une amende de 5eo sera encouru.

L'Esclave se voit être obligé d'habiter à Sans Fond et y être sous la tutelle de l'Aveugle quand son maître n'a pas besoin de lui.

Pour qu'un esclave se fasse affranchir après avoir servi son maître, il y a deux conditions :

• Tout propriétaire d'esclave doit apporter un document officialisant cet affranchissement.
• Après annonce orale de son maître de son affranchissement prochain, l'esclave doit trouver un logement en dehors de Sans Fond, à comprendre un toit et un lit où dormir.

Tout esclave n'ayant pas été officiellement affranchi sera toujours considéré comme un esclave.

C-5 - Organisation du Dispensaire

Toute personne blessée ou malade a le droit de solliciter une entrevue avec un médecin, une infirmière, ou une personne travaillant au Dispensaire, qui se situe sur la Place Centrale d'Esperia.
Ce caractère universel et gratuit de l'accès aux soins ne saurait être remis en question.

Statut des Soignants

Les personnes travaillant au Dispensaire seront qualifiées de « Soignants ». Les Soignants ont un statut de fonctionnaire, au même titre que les Consuls, Sénateurs ou encore Gardes. Ainsi, un salaire de 20 Espers d'Or sera reversé à chaque Soignant, par semaine, par le Consul de l'Économie ou le Gouverneur.
En cas de semi-absence ou de non-présence répétées d'un Soignant, le salaire peut être divisé par deux, décidé par le gérant du Dispensaire ou du Gouverneur.

Financement des soins

Le Dispensaire provient aux besoins en soin des résidents de la cité d'Esperia. Ainsi, il est amené à accomplir une mission de bien public.
Le Gouvernement peut financer en partie ou en totalité les dépenses du dispensaire selon le montant : Fioles, poudres, plantes médicinales et linges. La demande devra être transmise au Consul de l'Economie ou au Gouverneur.

Recrutement de Soignants

Le recrutement de Soignants doit être réalisé par la directrice du dispensaire, et notifié par écrit au Gouverneur.
Cependant, pour éviter d'occasionner trop de dépenses à la cité, le Gouverneur peut bloquer le recrutement de soignant à tout moment.

Auxiliaires

Les Auxiliaires existent pour supporter les soignants de multiples façons : Logistique, maintien du calme, support moral des patients, etc. Ils ne sont pas rémunérés.
Ils peuvent être recrutés par la directrice du Dispensaire sans prévenir le gouvernement au préalable.

Règlement interne du dispensaire

Afin de faciliter le travail des soignants, un règlement interne est mis en vigueur

• Seules les personnes autorisées ont le droit d'accès au dispensaire en dehors de la salle d'attente. Les visites doivent être demandées au préalable.
• Le silence est de rigueur au sein du dispensaire : Chuchotez autant que possible.
• Respecter les soignants et se plier à leurs demandes. N'oubliez pas que votre vie peut être un jour entre leurs mains.
• Les Gardes doivent ranger leurs armes au sein du Dispensaire, excepté si la situation l'exige.
• Les fioles utilisées et les béquilles doivent être ramenées au Dispensaire après usage.

Chaque infraction sera soldée par 5eo d'amende, en plus d'un cumul si la Loi n'a pas été respectée.

C-6 - Sans Fond

Sans Fond est une fosse miséreuse où s'établissent les esclaves.
Il s'agit une zone de Non-droit : les règles espériennes ne sont pas appliquées en son sein. Seule la loi du plus fort y est maître.

Il est vivement déconseillé aux non-esclaves d'y approcher, rien ne vous protège là haut.

Cette zone est tolérée car elle occupe les esclaves durant l'absence de leur maître et elle représente une alternative à l'ordre établi en ville, tant qu'elle reste confinée dans cet endroit.
A tout moment, cette zone peut être supprimée si elle devient trop instable.

Les Lois Économiques

E-1 : Trocs, ventes et dons

Les espériens ne peuvent se suffire à eux même. On vit dans une société où chacun se spécialise pour rendre service aux autres.

Le troc ne pourra se faire seulement dans le cas où les deux personnes sont de même profession. Ainsi, un artisan pourra troquer des escalier en bois, contre des dalles en bois.

Les dons de produit ne nécessite aucun encadrement particulier pour s'effectuer. S'appelle don toute offre sans rien obtenir ni rien attendre en retour.

La vente est très encadrée pour éviter tout les abus. La première chose à posséder est une licence ( Voir E-2 ) pour régulariser sa vente de produit ou de service. Selon le type de produit vendu, des possibilités et des obligations différentes sont offertes. ( Voir E-3 )

E-2 : Licences

Les Licences permettent de pouvoir exercer une activité économique. Différentes licences existent pour pouvoir répondre à toutes les situations.
C'est le consul de l'économie qui est en charge de gérer les licences et de les renouveler après demande faite en personne par un individu. Le consul peut refuser de délivrer une licence s'il a une raison de le faire.

Liste des licences :

• Licence de classe 1 (15 eO/mois) : Licence de fournisseur. Permet à un producteur de matières premières de fournir jusqu'à trois commerçants et de pouvoir accéder à un dépôt de stock. Se renouvelle chaque mois.
• Licence de classe 2 (30 eO/mois) : Licence commerciale. Permet l'achat et l'utilisation d'une parcelle commerciale pour vendre au grand public des produits et des services. La licence de classe 2 est associée à une parcelle commerciale. Se renouvelle chaque mois.
• Licence de classe 3 (20 eO/mois) : Licence d'alimentation simple. Permet la vente d'alcools basiques (bières-rhum-cidre) et de nourriture simple ( pain-poisson-légume ) La licence de classe 3 est associée à une parcelle commerciale. Se renouvelle chaque mois.
• Licence de classe 4 (40 eO/mois) : Licence d'alimentation avancée. Permet la vente de tous les alcools et de tout type de nourriture, mais disponible uniquement pour les tavernes. La licence de classe 4 est associée à une Taverne. Se renouvelle chaque mois.
• Licence de classe 5 (10 eO/mois) : Licence d'éthyliste. Permet de produire de l'alcool. Se renouvelle chaque mois.
• Licence de classe 6 (Accordé sous autorisation) : Licence d'association. Cette licence permettra à deux personnes exercant le même métier de s'associer au sein d'une même parcelle commerciale. Cette licence sera délivrée à titre exceptionnel après examen de la candidature par le Consul de l'Economie. Cette licence est un complément à une autre.
• Licence de classe 7 (15 eO/mois) : Licence de location. Cette licence permettra à celui qui la détient de posséder une parcelle d'habitation supplémentaire. Il devra, au moment du règlement de la licence, indiquer la parcelle d'habitation qu'il souhaite louer. Le détenteur devra acquérir une licence par résidence mise en location.
• Licence de classe 8 (10 eO/mois) : Licence de service. Permet l'obtention d'une parcelle commerciale dans l'objectif d'offrir des services lucratifs ( Activité économique sans vente d'objet physique ). En cas de cumul avec une licence de classe 3 ou 4, le prix est abaissé à 5 EO / mois
• Licence de classe 9 (5 eO/mois) : Licence d'esclavagiste. Les propriétaires devront s'acquitter d'une licence pour obtenir un esclave et utiliser ses services.

Les personnes sans licence n'auront le droit de n'offrir ses produits ou services qu'à une personne. Le choix de cette personne ne peut être changée qu'une fois par mois. Le nom de cette personne doit être signalée au consul de l'économie afin d'éviter tout soupçons.

Les licences doivent être affichées et visibles de l'extérieur sous peine de sanction. Elles sont contrôlables par la garde, le consul de l'économie et le gouverneur.

Plus un métier sera représenté, plus la licence sera chère, et ce dans le but d'encourager le développement des métiers les moins exercés. Le barème sera le suivant :

• 1 représentant du métier => 100 %
• 2 représentants => 110 %
• 3 représentants => 120 %
• 4 représentants => 150 %
• 5 représentants => 200 %

La licence de classe 9 fait figure d'exception dans cette évolution des prix.

Prix des licences en fonction du nombre de représentants
	Classe 1	Classe 2	Classe 3	Classe 4	Classe 5	Classe 7	Classe 8
1 représentant	15EO	30EO	20EO	40EO	10EO	15EO	10EO
2 représentants	16EO 10EF	33EO	22EO	44EO	11EO	16EO 10EF	11EO
3 représentants	18EO	36EO	24EO	48EO	12EO	18EO	12EO
4 représentants	22EO 10EF	45EO	30EO	60EO	15EO	22EO 10EF	15EO
5 représentants	30EO	60EO	40EO	80EO	20EO	30EO	20EO

E-3 : Fonctionnement de la vente

Afin de ne pas déséquilibrer l'économie et éviter les situations de monopoles des métiers, un système de chaîne de vente a été mis en place. Il doit être respecté scrupuleusement pour assurer une bonne santé économique dans la ville.

La chaine de la vente

L'économie d'Esperia est basée sur trois secteurs économiques principaux regroupant les différents métiers.

Primaire : Collecte et exploite les ressources naturelles

• Agriculteur
• Bûcheron
• Chasseur
• Éleveur
• Horticulteur
• Marin-Pêcheur
• Mineur

Secondaire : Transforme les matières premières.

• Artisan du Bois
• Couturier
• Cuisinier
• Éthyliste
• Forgeron
• Tailleur de pierres
• Verrier

Tertiaire : Services

• Ingénieur
• Maître d’ouvrage
• Libraire
• Joaillier

E-4 : Salaires et dépenses de la ville

Salaires

La ville emploie de nombreuses personnes à son service. En échange de ces services, des salaires sont distribuées hebdomadairement.

• Défense :
  • Garde : 5 à 15 Esper d'Or selon le mérite
• Corps du dispensaire :
  • Soignant : 10 Esper d'Or
• Corps politique :
  • Sénateur : 20 Esper d'Or
  • Consul : 10 Esper d'Or
  • Gouverneur : 20 Esper d'Or
• Divers :
  • Ouvrier : 2 Esper d'Or par échoppes montées
  • Gérant du marché : 15 Esper d'Or

Les salaires seront transférées à la banque chaque Dimanche. Il est fortement recommandé d'ouvrir un compte afin de faciliter les transferts. Le consul à l'économie se charge de la transmission des salaires.
Pour le cas des sénateurs, le salaire est remis en main propre après la séance du sénat. En cas de cumul de salaire, le plus faible est divisé par deux.

Dépenses de la ville

• Le Gouverneur est habilité à aider financièrement tout projet mené par un résident d'Esperia, si celui-ci en fait la demande officielle. Le Gouverneur étudiera le projet et décidera si une aide financière doit être accordée.

E-5 : Taxes

Taxes de quartier : Chaque mois sera prélevée une taxe dans chaque quartier. Elle devra être récoltée par le maire du quartier et prête à être prélevée le jour échéant, le 7 de chaque mois. Si aucun impôt n'a été perçu au sein du quartier auparavant, elle devra payer à partir de ses caisses.
Le montant mensuel de la taxe de quartier sera calculé de la façon suivante :

• Pour chaque parcelle habitable : 2 EO
• Pour chaque parcelle commerciale : 4 EO

L'argent des impôts doivent être remis en main propre à la personne désignée officiellement pour les récolter. Elle ira voir chaque maire pour recevoir les espers et devra le ramener au consul de l'économie.
Il est conseillé, en cas d'absence, de laisser un coffre spécialement dédié à la récolte des taxes dans la mairie et d'en confier la clé au gouvernement.

Taxe d'amarrage : Chaque navire désirant s’amarrer au port d'Esperia devra s’acquitter d'une taxe forfaitaire. Ce montant est fixé à :

• 30 Esper d'Or par semaine.
• 1 Esper de Diamant par mois.

Les Lois Judiciaires

J-1 - Principes de la Justice

Préambule

La Justice est l’organe permettant de régler les conflits entre différentes personnes et de répondre à des entorses commises envers la Loi. Elle est là pour éviter l’anarchie, les peines arbitraires et les barbarismes : Le rôle de la Justice est d’empêcher, de réguler et de sanctionner mais en aucun cas d’acculer le prévenu.

Chaque personne étant concerné, en bien ou en mal, dispose de droits et d’obligations qu’ils ne peuvent contester.

Dans le système judiciaire, celui qui tient, dirige, orchestre et organise les débats est le consul de la sécurité et de la justice, ou bien le gouverneur. Il sera nommé censeur. Il sera l’entité qui tranchera quant aux requêtes judiciaires.

Une affaire et ses détails doivent être visible par tous les citoyens si celle ci n’est pas considérée comme étant du domaine de la sécurité, cas dans lequel le gouvernement gardera tout droit sur l’affaire.

Droits et Obligations

Droits

• Lors d’une enquête, l’accusé doit demeurer libre avant clôture de celle ci.
  • Si des forts soupçons se tiennent et que des premiers éléments viennent à étayer ceux ci, il est autorisé de placer sous surveillance par la garde.
  • Si l’affaire est jugée grave par le censeur comme le cas d’un risque de récidive, le placement en garde à vue peut être encouru.
• L’accusé peut se défendre des charges établis contre lui. Sa défense sera ajoutée au dossier de l’enquête afin de pouvoir varier les points de vue.

Obligations

• Toutes les actions de justice en cours sont consignées dans un registre consultable par le gouverneur, le Consul de la Justice et les enquêteurs.
• Toute personne commettant une infraction peut et doit être poursuivie, quelque soit son statut. Nul n’est exempté de sanctions et tous doit répondre de ses actes.
• Les personnes concernées, et l’environnement de ceux-ci, doivent se plier aux directives de la justice afin de faciliter l’enquête. S’il y a un litige, résistance ou un abus, un procès pourra être mené pour obstruction à la justice, que ce soit du côté de l’accusé ou des fonctionnaires chargés de la justice.
• Tout témoin d’une affaire doit se révéler aux forces de l’ordre sous trois jours. Dans le cas contraire, il pourra être accusé de complicité.
• Tout intervenant désirant user de ses droits devra présenter une lettre recommandée et privée au censeur de l’affaire, avec la requête judiciaire dont il veut user. Ceux-ci se verront la possibilité de le refuser et l’obligation d’en informer la cause de ce refus éventuel.

Statut des esclaves

• Les esclaves n’ont aucun droit. C’est leur maître qui les a, c’est ce dernier qui doit porter plainte et suivre la procédure.
• Un esclave peut témoigner par écrit via une déposition lors d’un port de plainte.
• Si un esclave a été agressé, il est possible de porter plainte pour dégradation de bien.

J-2 : Hiérarchie de la Justice

Le Consul de la Justice et de la Sécurité peut réceptionner les plaintes, décider de l’ouverture d’une enquête, décider de son niveau de partage, juger s’il est complet et recevable, diriger les enquêtes et rendre je jugement final.
Il doit s’assurer du bon traitement des personnes mises en cause ainsi que le respect de leurs droits et obligations.
Il veille au bon déroulement de la loi dans sa juridiction.

La Garde obéit à Capitaine, qui est sous les ordres du Consul. Elle est le bras de la Justice, surveille la ville, et veille a son bon fonctionnement. Elle peut donner des amendes sans passer par le consul. La contestation d’une amende doit se transmettre par une plainte. Le Capitaine de la Garde est chargé de l'entretien de celle ci : équipement, nourriture, effectifs.
Ils transmettent les amendes perçues au Consul de l'économie ou au Gouverneur.

J-3 : Fonctionnement de la Justice

Une fois la plainte envoyée au censeur ( Le CJS ou le Gouverneur ), il transmet les ordres aux gardes pour les étapes a suivre :

L’enquête commence sous les directives du censeur. Durant ce temps les gardes devront collecter un maximum de preuves pour fournir le procès.
Des perquisitions pourront être faites, avec dérogation du censeur dans les limites de l'enquête. Une opposition pourra être considéré une obstruction à la justice, et un refus d’obtempérer, et la force pourra être utilisée avec mandat pour justification.
Une fois l’enquête terminée, si l’affaire n’est pas classée sans suite, les suspects doivent être arrêtés. Les accusés doivent rester en cellule jusqu’au passage devant le censeur (si ce sont des esclaves, les maîtres peuvent être présents) qui fixera une date de procès et la caution si il y a. S’il n’y a pas de caution, ou que le présumé accusé ne peut la payer, il restera en cellule jusqu'à la tenue du procès.
Le procès se déroule dans un lieu choisi. L’accusé d’une part, et la défense de l’autre. Le censeur fixe les temps de parole durant les débats, puis, quand il le décide, clos la séance en donnant la sentence s’il y a. En cas de désaccord, une procédure d’appel peut être effectuée via le gouverneur.

J-4 : Code de bonne conduite

Le code de bonne conduite est introduite afin d’éviter les débordements de la Garde et des abus de la Justice. Il doit être suivi scrupuleusement par les fonctionnaires concernés. Il ne faut pas oublier que malgré tout les pouvoirs accordés, l’objectif est de protéger les Espériens, non les brutaliser. Il faut savoir posséder une patte de coton avec un poing ganté de fer.

• 1 - Les rancunes personnelles, tu dois oublier lorsque tu endosses ton armure.
• 2 - Les provocations, les insultes et la violence gratuite, tu dois proscrire.
• 3 - Il faut toujours prévenir avant d’utiliser la force, sauf en cas de riposte.
• 4 - La politesse est de rigueur quelque soit la situation. Si la force doit être utilisé, *c’est avec un “monsieur” derrière.
• 5 - Ne jamais répondre à des insultes, provocations et autres choses susceptible de briser la concentration.
• 6 - Quand un homme doit être conduit en prison, il faut préciser la raison, la durée de l'enfermèrent et le montant de la caution (s’il y a).
• 7 - Il faut s’occuper, au minimum 2 fois par jour, d’un homme en prison. Le distraire, le nourrir et veiller à son bon état.
• 8 - Chaque garde doit considérer son camarade comme un frère. C’est un travail rigoureux et il est important de savoir compter sur son prochain.
• 9 - Les armes et armures doivent être entretenues et une tenue décente doit être portée.
• 10 - Les gardes doivent jurer fidélité au Gouverneur.

Si le code n’est pas respecté, des sanctions peuvent être encourues.

J-5 : Infractions et Condamnations

Le Capitaine de la garde est apte à juger les affaires de contravention ; les délits et crimes pris sur flagrant délit. Les enquêtes sur avis du tribunal.

• Les gardes sont aptes à juger les affaires de contravention et de délits en cas de flagrant délit.
• Toutes les amendes, et peines sont cumulables.
• Pour les cas de procès, les peines sont indicatives, il y aura une adaptation.
• Les infractions se découpent de la manière suivante :

- Contravention - Délit - Crime

Les peines citées ci dessous sont indicatives, qui pourront être données par le censeur à la fin du procès. Il est possible de faire une demande pour les échanger contre diverses peines lors du procès.

• Séjour en prison
• Amende
• Bannissement au Sans Fond
• Châtiments corporels
• Travaux forcés
• Dédommagement
• Rétrogradation de rang (avec permission du Gouverneur)

Un refus de conversion peut être émis, ainsi qu’une obligation de suivre certaines peines.

CONTRAVENTIONS	Habitant	Citoyen	Noble
Refus d'obtempérer	8 Eo	8 Eo	8 Eo
Délit de fuite	1 El	15 Eo	10 Eo
Manque de respect envers un Habitant	2 Eo	non concerné	non concerné
Manque de respect envers un Citoyen	8 Eo	4 Eo	non concerné
Manque de respect envers un Garde	12 Eo	10 Eo	8 Eo
Manque de respect envers un Noble	Délit	10 Eo	8 Eo
Port d'arme ou d'armure de classe 2	Délit	16 Eo	12 Eo
Port d'arme ou d'armure de classe 3	8 Eo	6 Eo	4 Eo
Perturbation de réunions publiques	7 Eo	7 Eo	7 Eo
Perturbation de la tenue du Sénat	7 Eo	7 Eo	7 Eo
Perturbation l'ordre public	5 Eo	5 Eo	5 Eo
Non déclaration d'esclave	5 Eo	5 Eo	5 Eo
Insulte envers un habitant	6 Eo	Non Concerné	Non Concerné
Insulte envers un citoyen	10 Eo	6 Eo	Non Concerné
Insulte envers un Noble	15 Eo	10 Eo	6 Eo
Destruction de bien	Délit	18 Eo	15 Eo
Diffamation	20 Eo	15 Eo	10 Eo
Obstruction à la Justice	20 Eo	15 Eo	10 Eo
Espionnage du Gouvernement	20 Eo	15 Eo	10 Eo
Dégâts Publics	Prix des dégâts + 10 Eo	Prix des dégâts + 7 Eo	Prix des dégâts + 5 Eo

DÉLITS	Habitant	Citoyen	Noble
intrusion au domicile privé sans autorisation	1 El	15 Eo	10 Eo
Manque de respect envers un représentant du Gouvernement	1 El + 1 jour de prison	1 El + 1 jour de prison	1 El
Agression d’un Habitant	15 Eo + 5 jour de prison	12 Eo + 3 jour de prison	10 Eo + 2 jours de prison
Agression d’un Citoyen	1 El + 6 jours de prison	15 Eo + 4 jours de prison	12 Eo + 3 jours de prison
Agression d’un Garde	1 El + 6 jours de prison	1 El + 4 jours de prison	1 El + 3 jours de prison
Agression d’un Noble	crime	1 El et 10 Eo + 3 jours de prison	1 El+ 3 jours de prison
Vol	1 El + 2 jours de prison	1 El + 1 jours de prison	10 Eo
Tentative d'intrusion dans les cachots	12 Eo + 3 jours de prison	10 Eo + 2 jours de prison	8 Eo + 1 jours de prison
Tentative de libération	montant de l'amende du condamné + 2 jours de prison	montant de l'amende du condamné + 1 jours de prison	montant de l'amende du condamné
Évasion	2 jours de prison + rattrapage des jours libres + 2 jour de prison par jour de liberté	2 jours de prison + rattrapage des jours libres + 2 jour de prison par jour de liberté	2 jours de prison + rattrapage des jours libres + 2 jour de prison par jour de liberté
Port d'arme ou d'armure de classe 2	1 El + 1 jour de prison	contravention	contravention
Manque de respect envers un Noble	16 Eo	contravention	contravention
Insulte envers un Noble	1 El et 12 Eo + 1 jour de prison	contravention	contravention
Fraude Fiscale	Amende fixée + 5 jours de prison + El	Amende fixée + 4 jours de prison + El	Amende fixée + 3 jours de prison + El

CRIMES	Habitant	Citoyen	Noble
Tentative de corruption	1 El + 2 jours de prison	1 El et 10 Eo + 2 jours de prison	2 El et 10 Eo + 5 jours de prison
Meurtre d’un Esclave	3 El + 5 jours de prison	3 El + 3 jours de prison	1El et 10 Eo + 2 jours de prison
Meurtre d’un Habitant	1 Ed + 10 jours de prison + retour en esclavage	1 Ed + 8 jours de prison	1 Ed + 8 jours de prison
Meurtre d’un Citoyen	1 Ed et 2 El + 15 jours de prison + retour en esclavage	1 Ed et 2 El + 12 jours de prison + retour en esclavage	1 Ed et 2 El + 12 jours de prison + perte de tous titres
Meurtre d’un Noble	3 Ed + 20 jours de prison + retour en esclavage + saisie de tous les biens	3 Ed + 15 jours de prison + retour en esclavage + saisie de tous les biens	3 Ed + 15 jours de prison + retour en esclavage + saisie de tous les biens
Agression d’un représentant du Gouvernement en fonction	1 Ed et 2 El + 7 jours de prison + retour en esclavage	4 El + 7 jours de prison	2 El + 3 jours de prison
Agression d’un Noble	3 El + 5 jours de prison	délit	délit
Port d'arme ou d'armure de classe 1	1 Ed + 7 jours	délit	délit

Il est tout à fait possible que les peines varient selon les circonstances atténuantes ou aggravantes.

Les Lois Militaires

M-1 - La Garde

La Garde est chargée d'assurer la Justice en Espéria. La protection de la ville et de son Gouverneur est son but suprême. Ils sont les gardiens de la paix et de l'ordre qui règne. Ceci veut dire que la Garde ne doit pas recourir arbitrairement à la violence et aux interventions.
Un garde se doit d'être impartial. À sa prise de fonction, il prêtera automatiquement serment de loyauté de servir le Gouverneur en dehors de toute autre loyauté. Tout garde ne respectant pas ce serment sera exclu et puni sévèrement. De plus, le Garde s'engage à n'avoir que ce seul métier à son actif.

Dans un soucis de sécurité, tout nouveau garde devra être jugé apte par le Chef de la Garde et validé par le Gouverneur.
Après le recrutement, une période de test est mise en place sur une durée de deux semaines. Durant ce laps de temps, le garde peut être viré sur simple mot du Capitaine ou du Gouverneur.

Un Garde est considéré comme constamment en fonction, il doit porter son arme et son armure spécialement conçues lors des situations dangereuses ou les interventions. Il peut faire usage de la force s'il le juge nécessaire. Il doit respecter le code de conduite cité en J-4.
Toute absence prévisible d'un garde doit être notifiée au Capitaine.

Le statut de Garde est l'équivalent du citoyen au yeux de la loi. Il n'en obtient aucun avantage politique, mais doit être considéré comme tel.

M-2 - Le Capitaine de la Garde

Le Capitaine de la Garde est responsable de l'ensemble de la Garde d'Esperia.
Il est chargé d'attribuer les enquêtes à ses gardes, de veiller au respect des procédures et de s'assurer de la complétude des dossiers remis au CJS et archivés. Il doit aussi être chargé de l'entretien de la garde et de son bon moral. Il peut remplacer le rôle du CJS en son absence.
Il est nommé tout les 20 du mois par le CJS. Le Capitaine peut nommer un adjoint pour le suppléer, qui le remplacera s'il est absent.

M-3 - Le Milicien

Le Milicien a comme rôle de soutenir la Garde. Il ne peut pas arrêter, ni prendre d'amende, mais peut assister le Garde dans ses opérations. Il ne peut utiliser la force que sous autorisation d'un supérieur.
En cas de prise en flagrant délit, le milicien peut intervenir et demander la cessation immédiate de l'action. Il doit obligatoirement noter l'action dans un rapport qu'il transmettra à un supérieur.
Il travaille bénévolement , et peut cumuler un autre métier.
Il peut porter une armure de cuir et une épée de bois. Les miliciens non-esclaves peuvent porter une épée en pierre.

M-4 - Port d'Armes et d'Armures

Tout port et possession d'armes et d'armures en ville est réglementé en fonction du Rang dans la société d'Esperia. Cette loi n'est effective qu'en ville, donc les chasseurs et les combattants peuvent par exemple porter le cuir en dehors d'Esperia. Non considéré comme arme les couteaux de cuisines et les marteaux de forgerons.

Classes d'armes et d'armures

• Arme de Classe 4 :
  • Arme en Pierre
  • Armure en cuir

Port autorisé pour les Maires de Quartier, Miliciens et personnes possédant une autorisation.
Possession autorisée pour les chasseurs et les combattants.

• Arme de Classe 3 :
  • Armes cérémonielles en Or
  • Armures cérémonielles en Or

Port de l'arme autorisé pour les Nobles et les Chevaliers.
Port de l'arme et de l'armure autorisée pour les membres du Gouvernement et les Chevaliers

• Arme de Classe 2 :
  • Armes en Fer
  • Armures en Fer

Port autorisé pour les Gardes et personnes possédant une autorisation.
Possession de l'arme autorisée pour les chasseurs et les combattants

• Arme de Classe 1
  • Armes en Diamant
  • Armures en Diamant

Port de l'arme autorisé pour le Chevalier.
Port de l'arme et de l'armure autorisé pour le Capitaine de la Garde, le CJS et le Gouverneur.

Autorisations de vente et de port

Un forgeron peut vendre des armes et armures que s'il possède une autorisation délivrée par le Capitaine de la Garde, qui devra laisser une trace dans le bureau. L'autorisé devra obligatoirement tenir un registre, consultable par la garde, qui répertoriera les ventes d'armes et d'armures de n'importe quelle classe. En cas d'abus, l'autorisation sera retirée jusqu'à nouvel ordre et une forte sanction sera risquée. En cas de vente sans autorisation, une sanction sera également encourue Dans tout les cas, le matériel militaire dans la forge sera confisqué.

Une autorisation de port d'arme de Classe 4 ou 2 peut être accordée à un individu par le Capitaine de la Garde avec une justification solide. Le Capitaine devra laisser une trace dans le bureau.

Autres livres des lois

• La Charte d'Esperia
• Le Livre des Lois Royales
• Le Code Insulaire
• Le Code Maximilien
• Le Code Bill Moscaw
• Le volumen.
• Le livre des lois de l'ère du premier consulat.
  • Les annexes du livre de lois de l'ère du premier consulat.
• Le livre des lois de l'ère du gouvernorat.