Code Bill Moscaw 4 : Lois Economiques

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Commerces

Il est permit de posséder deux commerces si l’on est citoyen, et trois si l’on est noble.

Les impôts

Toutes les personnes vivants à Esperia doivent supporter deux types d’impôts : l’impôt commercial, et l’impôt sur la propriété. Seul le Souverain peut émettre une exemption temporaire d’impôts.

L'impôt sur la propriété

Surface	Impôt
Entre 0 et 50 mètres carré	5 espers / mois
Entre 50 et 100 mètres carré	7 espers / mois
Entre 100 et 200 mètres carré	10 espers / mois
Entre 200 et 300 mètres carré	15 espers / mois
Plus de 300 mètres carré / manoir	20 espers / mois

L’impôt commercial

L’impôt commercial concerne tous les types de métiers qu’ils exercent en extérieur dans un commerce ou même depuis chez eux. Les seules exceptions concernent :

• Les employés du gouvernement (par exemple, les soignants du dispensaire ou un cuisinier de l'armée)
• Les guerriers.
• Les artiste.

Montant des impôts

Corps de Métier	Type d'impôt	Montant d'impôt
Chasseurs, Fermiers, Pêcheurs	Particulier	5 espers / mois
Ouvriers	Particulier	10 espers / mois
Apothicaires,  Artisans, Commerces Généraux	Établissement	10 espers / mois
Couturiers, Restauration	Établissement	15 espers / mois
Architectes	Particulier	15 espers / mois

Impôt aux établissements

Cette taxe est additionnée à l'impôt de bâtiment du commerce en suivant le modèle du tableau ci-haut par domaine exploité.

Impôt au particulier

Cette taxe est additionnée à l'impôt de bâtiment de la demeure du particulier en suivant le modèle du tableau ci-haut. Si le dit particulier entretient un commerce, le commerce n’a pas d'impôt aux établissement à moins que celui-ci offre d’autres services décrit dans la liste ci-haut..

La taxe d'amarrage

Chaque navire désirant s’amarrer au port d'Esperia ou s'ancrer dans les eaux maritimes d’Esperia devra s’acquitter d'une taxe d’amarrage, d'un montant de :

navire étranger
10 Eo pour une journée
50 eo pour une semaine
100 eo pour un mois

navire esperien
0 Si le navire est associé à la Marine
30 par mois si le navire porte le pavillon de la cité
40 par mois si le navire porte un pavillon différent de celui de la cité.

La taxe d’amarrage s’applique sur tous les bâtiments (navires) qui accostent sur les quais de la cité ou qui déposent l’ancre dans un périmètre qui rend possible le débarquement de ses passagers sur l’Archipel via l’usage d’une barque.

Les bateaux de petits tonnages (barques de pêcheurs par exemple) ne sont pas soumis à la taxe d’amarrage.

Les salaires

Des budgets sont versés par le Trésorier du Gouvernement afin de payer les salaires des militaires de l'armée Esperienne et soignants du dispensaire. La répartition de ces salaires est organisée par les différents responsables.

• Le commandeur gère les salaires et primes de l’armée.
• Le gérant du dispensaire gère les salaires et primes pour les soignants.

La taxe d’intendance

Le septième jour de chaque mois au plus tard, les intendants des trois quartiers doivent verser un pourcentage des taxes du quartier définis au préalable par le Trésorier du Gouvernement.

La recette du quartier est calculée en additionnant toutes les recettes suivantes :

• Impôts sur la propriété
• Impôts commerciaux
• Taxe d’amarrage (dans le cas de Rivelame)
• Recette des ventes des parcelles (- dépenses des rachats de parcelles)

Cette somme totale est ensuite partagée entre l’intendance et le gouvernement selon un taux décidé par le trésorier du gouvernement et le dirigeant (ou son grand intendant). Par exemple, si le trésorier demande 60% de taxe d’intendance, le quartier devra verser 60% de la somme calculée à celui ci.

L'argent de la taxe de quartier doit être remis en main propre au trésorier du gouvernement, au grand intendant ou au dirigeant.

Les guildes

Création de guilde

Pour créer une guilde, il faut :

• Au minimum trois membres de la même profession.
• Une maison de guilde qui devra être une parcelle commerciale et devra faire office de devanture pour la guilde ou d’atelier commun. Cette parcelle devra être au nom d'un citoyen ou noble de la guilde.
• Obtenir la validation du trésorier du gouvernement et lui verser la somme de trente espers d’or

Avantages

Une guilde dispose de plusieurs avantages :

• Elle peut acheter des esclaves de la même profession que celle de la guilde.
• Faire siéger son chef de guilde au concilium.
• Les membres d’une guilde qui travaillent dans une même parcelle commerciale n’auront à payer un seul impôt commercial.

Attention, une personne ne peut être inscrite que dans une seule guilde.

Émissions de monnaies

La banque d’Esperia peut émettre des espers d’or.

Le trésorier peut émettre des titres de créances après demande officielle au Souverain d’Esperia, lui indiquant la quantité de titres émis, le montant total, ainsi que la durée de mise en circulation.

• Un titre de créance ne peut dépasser 20eO
• Un titre de créance a toujours une date d’expiration
• La durée d’un titre doit être comprise entre une semaine et deux mois.

On ne peut refuser d’être payé avec des titres de créances.

Réglementation agricole

Les terrains agricoles sont toujours exemptés d'impôts.

• Tout citoyen d'Esperia peut acheter une parcelle agricole.
• Tout noble d’Esperia peut demander l’octroi d’office d’une parcelle agricole (Choisie par le gouvernement). Cette parcelle comptera comme une parcelle commerciale.

Réforme Lixus

• Réforme Lixus