Hors RolePlay :
[Affiche de qualité moyenne, format 28x36, papier assez épais, résiste assez bien aux intempéries, couleur crème][encre noire, écriture peu habile aves les lettres, quelques bavures, traits soulignés à la règle, lisible]
RolePlay :
Révisions de Réformes:
Réforme Androix, du 28 Février 514
Cette réforme s'ajoute, complète, et corrige la réforme Dewhell. Elle se veut être comme la continuité de l'Action de remise en ordre des Rangs Politiques.
Elle espère également mettre en place une solution au manque de main d'oeuvre.
Article 1 : Le Droit Nobiliaire de la Corvée
Chaque Noble peut déclarer une "Corvée". La corvée peut avoir plusieurs utilisations, de main d’oeuvre à un chantier, à une reconstruction, un dessoussage des bois environnent ou tout simplement nettoyer un local.
Le dit noble devra remettre une note aux conseillers à l’économie comportant le nom des personnes présentes (sauf esclaves) et indiquer les citoyens. Ce document sera alors remis aux intendants et les réductions seront faites si il y a lieu.
Nota: Un noble ne peut faire appliquer son droit que trois fois par mois, peu importe la tache demandée.
Article 2 : Rémunération Gouvernementale
Le Gouvernement rémunère de la façon suivante :
•10eO de réduction sur les Licences/Impôts de Quartier pour 2 Jours de travail d'un Citoyen.
•Un habitant n’est pas rémunéré pour le travail effectué, il est là pour oeuvrer au bon développement de la ville.
•Les étrangers ne sont pas non plus rémunérés mais leur participation à la corvée leur garantie plus de chances d’obtenir le statut d'habitant d’Esperia.
Sachant qu'un esclave est obligé de se soumettre au Droit de Corvée, si un noble en fait la Demande. Celui-ci n'aura cependant, aucune rémunération.
Article 3 : Obligation
Toute personne étant dans une situation de : Non paiement d'Amende Non paiement d’impôts Soumission au travaux forcés
Est obligée de se soumettre à au moins : 5 jours de Corvées par Mois. Dans le cas contraire, celle-ci se verra Majoré de 50% sur toutes ses obligations financières. (Impôt, Licence, Amende).
Nota : Si aucun Noble n'a décrété de Corvée durant le mois, cette peine ne peut pas être appliquée.
•Les habitants et esclaves sont quant à eux obligés de s’y rendre, la garde sera chargée de patrouiller en ville afin de mener les habitants au lieu de la Corvée. Tout refus entraînera une amende de 15 espers d’or pour “Refus d'obtempérer” applicable par la garde, la pointe d’or et les conseillers à l’économie.
Article 4: Restrictions
•Les nobles ne peuvent participer à la corvée, ce travail manuel est uniquement réservé aux esclaves, habitants et citoyens.
•Les citoyens ne sont pas forcés d’y participer, toutefois une réduction d'impôts les attend.
Réforme de l'économie Juin 514
Article 1 : Réforme des Licences
Article 1-4 : Nouvelle Forme des Pancartes de Licences
Désormais il est obligatoire d'inscrire le nom du Propriétaire du Commerce, de manière à s'assurer que celui-ci est possédé par un Citoyen ou un Noble.
•Type de Licence
•Nom du Regroupement/Commerce
•Date d'Expiration (XX/XX/XXX)
•Nom du Propriétaire [nombre de travailleurs]
Nota: Toutes différences entre le nombre réel d’employés et celui inscrit sur l’écriteau de l’enseigne et/ou du cadastre, sera considéré comme une fraude fiscale et l’amende sera celle en vigueur, à savoir 40 espers d’amende et un jour de geôle, applicable par le C.E ou la garde.
Article 2 : Les Impôts de Quartiers
Article 2-1 : Calcul des Impôts
Le montant mensuel de la taxe de quartier prélevé par le C.E sera calculée de la façon suivante :
Recette du Quartier (Bénéfice des Bâtiments Publiques + Impôts Locaux + Recette des Ventes de Parcelles + Recette des Licences) x % en Vigueur.
Le % en vigueur est désormais de 60%, toutes offices comprises.
Article 2-2 : Formulaire d'imposition pour les Offices
Chaque mois, les Intendants devront remettre au C.E ce formulaire le 7. Si ils ne le font pas dans les temps, le C.E peut majorer le prélèvement de 50eO.
•Mois :
•Quartier :
•Intendant :
•Recette des Ventes de Parcelle :
•Recette des Impôts Locaux :
•Recette des Licences :
•Recette des Bâtiments Publics :
•TOTAL :
•Taxe en vigueur (60%) :
•Somme a payer :
**Nota : Rivelame doit ajouter la Taxe d’Amarrage dans les Recettes des Licences.
Ceci permettra de vérifier les Finances des Quartiers, ainsi que d'avoir un véritable suivie de leurs économies.
•Toute fraude entraînera la destitution de l'Intendant et de son Adjoint, et de l'impossibilité pour eux de se représenter dans le Quartier pendant 3 mois.
◦Les Quartiers ont l’obligation de tenir un registre de leurs recettes pour être contrôlé à tout moment par le C.E
◦Le C.E se réserve le droit de contrôler à tout moment le cadastre de chaque quartier pour s’assurer que tout est en règle.
Réforme de l’Économie Moscaw Avril 514
Article 3 : C.E et Salaires
Article 3-1 : Le C.E
Le Conseiller de l’économie est chargé de gérer le Budget du Gouvernement, ainsi que de prélever les impôts des Quartiers, et de délivrer les Licences spéciales. Il peut également attribuer des budgets aux différents conseillers pour les projets du Gouvernement.
•Il doit assurer la stabilité économique du Gouvernement, et a le droit d'appliquer des Amendes pour Fraude Fiscale directement aux accusés.
•Il doit délivrer salaires des Fonctionnaires
•Il alloue des fonds au conseiller à l’Evenement qui est chargé de divertir la citée
Article 3-2 : Le Salaire des Fonctionnaires
Il y a Esperia plusieurs types de Fonctionnaires ayant chacun un mécanisme de paye :
La Garde & La Pointe d'Or : Ces deux entités reçoivent leurs payes par leurs chefs respectifs (Commandeur et Grand Intendant), ceux-ci versent les salaires grâces aux fonds propres de leurs organisations (Saisie & Amende). En cas de manque, le C.E rajoutera la somme manquante, mais les deux institutions doivent tout faire pour être au maximum indépendant financièrement.
Nota: Un garde s’absentant pour une durée de plus d’un mois hors des terres esperiennes ne pourra pas toucher un salaire
Les Soignants & Les Autres :
En raison de la Grande difficulté apparente des paiements du Dispensaire, un nouveau modèle va s'appliquer :
•Désormais la somme de 2 espers de diamant sera donnée tous les 10 du mois au directeur du dispensaire et en cas d'absence de celui-ci, à son adjointe . Celui-ci sera ainsi chargé de régler les différents employés et les éventuelles dépenses liées aux remèdes et autres besoins, attribuant donc le salaire mérité. Il est ainsi chargé du bon fonctionnement de son dispensaire.
Nota: Un fonctionnaire s’absentant pour une durée de plus d’un mois hors des terres esperiennes ou disparaissant ne pourra pas toucher un salaire
Informations Bâtiments publiques:
Les Bâtiments publiques appartenant à l’office d’un quartier sont soumis à des réglementations strictes:
•Elles n’ont pas de licence
•Le directeur est désigné par l’intendant , en accord avec Le CE, après une candidature de ce dernier pour une durée d’un mois.
•Le Directeur peut être révoqué à tout moment par le CE ou l’intendance pour faute grave.
•Le directeur doit tenir à jour un cahier comportant les recettes du bâtiment
•Ce cahier peut etre consultable à tout moment par le CE ou l’intendance.
•Le Directeur possède une rémunération en fonction des bénéfices engendrés.
•La totalité des bénéfices doivent être remis tous les débuts de mois à l’office.
Messer Daviel, conseiller à l'économie
[Signature de Daviel; un D et un N barrés]
[Sceau du C.E]
