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[Papier à affiche, couleur crème, 28x36 cm, résiste bien aux intempéries.][Ecriture peu habile avec les lettres, encre de poulpe aux reflets bleus, trais épais et appuyé, quelques taches, bavures et fautes (rp)]
RolePlay :
Réformes économiques
Réforme Androix, du 28 Février 514
Réforme Androix
Cette réforme s'ajoute, complète, et corrige la réforme Dewhell. Elle se veut être comme la continuité de l'Action de remise en ordre des Rangs Politiques.
Elle espère également mettre en place une solution au manque de main d'oeuvre.
Article 1 : Le Droit Nobiliaire de la Corvée
Chaque Noble peut déclarer une "Corvée". La corvée peut avoir plusieurs utilisations, de main d’œuvre à un chantier, à une reconstruction, un dessouchage des bois environnent ou tout simplement nettoyer un local.
Le dit noble devra remettre une note aux conseillers à l’économie comportant le nom des personnes présentes (sauf esclaves) et indiquer les citoyens. Ce document sera alors remis aux intendants et les réductions seront faites si il y a lieu.
Nota: Un noble ne peut faire appliquer son droit que 4 fois par mois, peu importe la tache demandée.
Nota: Un conseiller royal peut, lors de travaux importants accordés par le gouvernement, utiliser ce droit de corvée 2 fois par mois avec l’autorisation du souverain ou du grand intendant.
Article 2 : Rémunérations Gouvernementale
Le Gouvernement rémunère de la façon suivante :
•10 eO de réduction sur les Licences/Impôts de Quartier pour 2 Jours de travail d'un Citoyen.
•Un habitant n’est pas rémunéré pour le travail effectué, il est là pour œuvrer au bon développement de la ville.
•Les étrangers ne sont pas non plus rémunérés mais leur participation à la corvée leur garantie plus de chances d’obtenir le statut d'habitant d’Esperia.
Sachant qu'un esclave est obligé de se soumettre au Droit de Corvée, si un noble en fait la Demande. Celui-ci n'aura cependant, aucune rémunération.
Article 3 : Obligation
Toute personne étant dans une situation de : Non paiement d'Amende; Non paiement d’impôts; Soumission au travaux forcés
Est obligée de se soumettre à au moins : 5 jours de Corvées par Mois. Dans le cas contraire, celle-ci se verra Majoré de 50% sur toutes ses obligations financières. (Impôt, Licence, Amende).
Nota : Si aucun Noble n'a décrété de Corvée durant le mois, cette peine ne peut pas être appliquée.
• Les habitants et esclaves sont quant à eux obligés de s’y rendre, la garde sera chargée de patrouiller en ville afin de mener les habitants au lieu de la Corvée. Tout refus entraînera une amende de 15 espers d’or pour “Refus d'obtempérer” applicable par la garde, la pointe d’or et les conseillers à l’économie.
Article 4: Restrictions
•Les nobles ne peuvent participer à la corvée, ce travail manuel est uniquement réservé aux esclaves, habitants et citoyens.
•Les citoyens ne sont pas forcés d’y participer, toutefois une réduction d'impôts les attend.
Article 2 : Les Impôts de Quartiers
Article 2-1 : Calcul des Impôts
Le montant mensuel de la taxe de quartier prélevé par le C.E sera calculée de la façon suivante :
Recette du Quartier (Bénéfice des Bâtiments Publiques + Impôts Locaux + Recette des Ventes de Parcelles + Recette des Licences) x % en Vigueur.
Le % en vigueur est désormais de 50%, toutes offices comprises.
Nota: Un quartier ayant une milice d’au moins 4 membres jugés actifs par le capitaine de la milice et l’Intendant peut voir son pourcentage baisser de 5%
Nota: Si aucun conseiller à l’économie n’est trouvable, l’argent des licences peut être déposé dans la boite aux lettre sécurisés du gouvernement, se trouvant à l’entrée à l’entrée, accompagnée du papier d’imposition, signé et daté par l’Intendant.
Article 2-2 : Formulaire d'imposition pour les Offices
Chaque mois, les Intendants devront remettre au C.E ce formulaire le 7. Si ils ne le font pas dans les temps, le C.E peut majorer le prélèvement de 50eO.
•Mois :
•Quartier :
•Intendant :
•Recette des Ventes de Parcelle :
•Recette des Impôts Locaux :
•Recette des Licences :
•Recette des Bâtiments Publics :
•TOTAL :
•Taxe en vigueur (50%) :
•Somme a payer :
**Nota : Rivelame doit ajouter la Taxe d’Amarrage dans les Recettes des Licences.
Ceci permettra de vérifier les Finances des Quartiers, ainsi que d'avoir un véritable suivie de leurs économies.
•Toute fraude entraînera la destitution de l'Intendant et de son Adjoint, et de l'impossibilité pour eux de se représenter dans le Quartier pendant 3 mois.
◦Les Quartiers ont l’obligation de tenir un registre de leurs recettes pour être contrôlé à tout moment par le C.E
◦Le C.E se réserve le droit de contrôler à tout moment, et sans opposition de la part de l'intendant, le cadastre de chaque quartier pour s’assurer que tout est en règle.
Article 3 : C.E et Salaires
Article 3-1 : Le C.E
Le Conseiller de l’économie est chargé de gérer le Budget du Gouvernement, ainsi que de prélever les impôts des Quartiers, et de délivrer les Licences spéciales. Il peut également attribuer des budgets aux différents conseillers pour les projets du Gouvernement.
•Il doit assurer la stabilité économique du Gouvernement, et a le droit d'appliquer des Amendes pour Fraude Fiscale directement aux accusés.
•Il doit délivrer salaires des Fonctionnaires
•Il alloue des fonds au conseiller à l’Evènement qui est chargé de divertir la citée
•Il vérifie, avec les intendants, le bon fonctionnement des bâtiments publiques.
Article 3-2 : Le Salaire des Fonctionnaires
Il y a Esperia plusieurs types de Fonctionnaires ayant chacun un mécanisme de paye :
La Garde & La Pointe d'Or : Ces deux entités reçoivent leurs payes par leurs chefs respectifs (Commandeur et Grand Intendant), ceux-ci versent les salaires grâces aux fonds propres de leurs organisations (Saisie & Amende). En cas de manque, le C.E rajoutera la somme manquante, mais les deux institutions doivent tout faire pour être au maximum indépendant financièrement.
Nota: Un garde s’absentant pour une durée de plus d’un mois hors des terres esperiennes ne pourra pas toucher un salaire
Les Soignants & Les Autres : En raison de la Grande difficulté apparente des paiements du Dispensaire, un nouveau modèle va s'appliquer :
•Désormais la somme de 3 espers de diamant sera donnée tous les 10 du mois au directeur du dispensaire et en cas d'absence de celui-ci, à son adjointe . Celui-ci sera ainsi chargé de régler les différents employés et les éventuelles dépenses liées aux remèdes et autres besoins, attribuant donc le salaire mérité. Il est ainsi chargé du bon fonctionnement de son dispensaire.
Nota: Un fonctionnaire s’absentant pour une durée de plus d’un mois hors des terres esperiennes ou disparaissant ne pourra pas toucher un salaire
Nota: Le conseiller à l’économie peut désormais consulter à tout moment les fonds de la garde auprès du commandeur qui doit tenir un registre des dépenses, des amendes et taxes et ports d’armes pris. Si le conseiller à l’économie le décide, il peut utiliser cet argent pour payer les différents salaires de la garde.
Réforme des Bâtiments publiques:
Les Bâtiments publiques appartenant à l’office d’un quartier sont soumis à des réglementations strictes:
•Elles n’ont pas de licence
•Le directeur est désigné par l’intendant , en accord avec Le CE, après une candidature de ce dernier pour une durée d’un mois, qui peut être renouvelable.
•Le Directeur peut être révoqué à tout moment par le CE ou l’intendance pour faute grave.
•Le directeur doit tenir à jour un cahier comportant les recettes du bâtiment
•Ce cahier peut être consultable à tout moment par le CE ou l’intendance.
•Le Directeur possède une rémunération en fonction des bénéfices engendrés.
•La totalité des bénéfices doivent être remis tous les débuts de mois à l’office.
•Le directeur d’un bâtiment publique ne peut pas cumuler plusieurs postes tel que conseiller, intendant, cantonnier afin de ne pas être débordé et donc gâcher son travail.
Nota: Les batiments publiques concernés sont: La Poste du Quartier Ouest, Les Thermes d’Adobe, Le Théatre d’Adobe, L’Auberge du Tarkier, Le Lavoir du Quartier Ouest et la Marine esperienne.
Nota: Le directeur d’un Batiment publique peut etre rémunéré par l’Intendant, celui-ci touchera une part de 30% par rapport au revenu mensuel total.
Article 1-4 : Nouvelle Forme des Pancartes de Licences
Désormais il est obligatoire d'inscrire le nom du Propriétaire du Commerce, de manière à s'assurer que celui-ci est possédé par un Citoyen ou un Noble.
•Type de Licence
•Nom du Regroupement/Commerce
•Date d'Expiration (XX/XX/XXX)
•Nom du Propriétaire (nb travailleurs)
Nota: Toutes différences entre le nombre réel d’employés et celui inscrit sur l’écriteau de l’enseigne et/ou du cadastre, sera considéré comme une fraude fiscale et l’amende sera celle en vigueur, à savoir 40 espers d’amende et un jour de geôle, applicable par le C.E ou la garde.
Nota: Si un conseiller remarque un problème de retard au niveau d’une licence, il peut de lui même corriger le problème en prenant l’argent directement au propriétaire ou au gérant.
Il peut également recevoir en dernier recours l’argent d’une licence pour éviter une majoration si l’intendant ou son adjoint son introuvable, mais cette solution n’est à utiliser qu’en dernier recours afin d'éviter les soucis.
E-5 - Taxes
Taxes de quartier :
Chaque mois sera prélevée une taxe dans chaque quartier. Elle devra être récoltée par l’intendant du quartier et prête à être prélevée le jour échéant, le 7 de chaque mois. Si aucun impôt n'a été perçu au sein du quartier auparavant, elle devra payer à partir de ses caisses.
Le montant mensuel de la taxe de quartier sera calculé de la façon suivante :
•Recette du Quartier (Bénéfice des Bâtiments Publiques + Impôts Locaux + Recette des Ventes de Parcelles) x % en Vigueur décidé par le Grand Intendant.
◦Le % en vigueur ne peut excéder 60%, ni descendre en dessous de 40%; sauf mesure exceptionnelle accordée uniquement par le souverain lors de chantiers dans un quartier, mesure qui doit être demandée par l’Intendant.
L'argent des impôts doit être remis en main propre au Conseiller de l’économie ou, au Grand Intendant .
Il est conseillé, en cas d'absence, de charger l’intendant-adjoint du paiement des impôts ou, par défaut, de prévenir de l’éventuel retard.
Taxe d'amarrage :
Chaque navire désirant s’amarrer au port d'Esperia devra s’acquitter d'une taxe forfaitaire.
Ce montant est fixé à :
•10 Esper d'Or pour une journée
•40 Esper d'Or par semaine
•1 Esper de Diamant par mois
‘’’Tout navire portant le pavillon Esperien en entrant dans le Port peut demander une réduction de 75% sur sa taxe d'amarrage’’’
Nota: Ces taxes ne sont applicables que pour les bateaux amarrés aux quais du Port même, elles ne concernent pas les navires attachés à des pontons privés ou amarrés au large ou dans la baie d’Esperia.
E-6: Les commandes gouvernementales
Le gouvernement d’Esperia prend en charge la construction et la rénovations de nombreux bâtiments importants et nécessaires qui coûtent cher à la couronne, pour cela des commandes sont passées aux architectes et des devis sont lancés aux divers artisans de la cité afin de fournir les matériaux nécessaires. Pourtant, un devis passé ne confirme pas la commande, en effet, il est désormais obligatoire de faire valider le devis par le consulat de l’économie afin de ne pas se retrouver dans des situations qui nuisent à l’artisan; à savoir l’utilisation du Dovatis royal si le prix demandé est trop élevé.
