Règlement Intérieur du Concilium

Hors RolePlay :

Papier à Affiche simple, sans fioritures et jaunis par le temps. Ecriture propre, soignée et couchée. Les majuscules et la ponctuation débordent proprement sur les lignes d'en dessous. L'Affiche est chargée, il ne reste plus de place.

RolePlay :

Règlement intérieur du Concilium

Préambule :

Le Concilium est une assemblée des personnes notoires de la cité, des plus riches, des plus élevés socialement et des responsables de familles et maisonnées.

Le Concilium a été établi par la grâce du Souverain léguant un peu de pouvoir au Peuple d'Esperia afin que ces personnes notoires ne se sentent pas écartées du pouvoir et aient bien conscience que le Souverain leur porte grand intérêt.

Grand honneur est fait aux membres siégeant au Concilium, ces derniers ont la chance de pouvoir révoquer ou appliquer des veto à des décisions Royales ou Gouvernementales. Ainsi, un certain respect doit être appliqué aux membres du Concilium. Ces derniers auront les faveurs de la justice à l'instar d'un Citoyen normal.

Le règlement suivant a été ratifié par le Souverain et rédigé par le Grand Intendant Keryah avec les décisions prises lors du premier Concilium.

Objectifs :

Le Concilium détient un pouvoir conséquent et non négligeable.

En effet,

Le Concilium peut voter la destitution le Grand Intendant ou l'élection d'un nouveau Grand Intendant à la suite, à l'instar de la décision du Souverain (qui pourra néanmoins apposer un veto).
La destitution doit recueillir au moins 60% des votants du Concilium.
L'élection du Grand Intendant requiert quand à elle au moins 50% des votants.
Les candidats au poste font chacun un discours.
Le Grand Intendant et le Gouvernement devront soumettre leurs lois au Concilium qui devra débattre de sa ratification.
Le Grand Intendant ou les Conseillers du Gouvernement peuvent expliquer brièvement la loi en détail, en quelques minutes.
Le Concilium peut également débattre de l'obstruction d'une Loi qui a été promulguée par le Souverain, le Grand Intendant ou le Gouvernement.
Le temps de parole maximum est de quelques minutes, le président est tenu de couper toute personne qui prendrait trop de temps, en cas de refus, l'amende à l'Ordre du Concilium peut être appliquée.
Une fois tout les avis recueillis, un vote à lieu. Il faut 50% des voix pour qu’un texte soit approuvé par le Concilium, la réponse sur la loi est alors transmise par le Président au Grand Intendant dans le cas où il ne serait pas présent.
Le Souverain devra par la suite mettre en place la loi ou poser son veto.
Le Souverain peut bien entendu apposer son veto à toute décision prise par le Concilium ou le Grand Intendant.
Cela dit, le Grand Intendant peut demander au Concilium de briser le Veto du Souverain avec 3/4 des vôtes totaux. Le Concilium peut également organiser une demande de veto seul.
Il faudra cependant se justifier, argumenter et expliquer clairement et rapidement cette demande lourde de sens.
Néanmoins, il est possible aux membres du Concilium de se soumettre à la décision du Souverain Légitime.
Si le cassage est réussi le Grand Intendant transmettra le texte au Souverain qui le ratifiera en tant que décret royal.
Le Concilium peut débattre aussi de la politique Gouvernementale, le président demande à l’assemblée de choisir un thème de séance. Ce dernier sera voté à la majorité simple, à savoir que les conseillers du Gouvernement peuvent imposer un thème spécifique au moins une fois par séance.
Un temps de débat maximum est alors fixé par le président afin d'éviter de trop perdre de temps pour les autres points.
Les membres peuvent parler librement du thème choisi pendant 5 minutes maximum où il ne sera pas nécessaire de demander la parole, les conseillers peuvent participer à ces débats même s'ils ne sont pas Electeurs.

Membres :

Il est possible pour n'importe qui d'intégrer le Concilium à certaines condition.
En effet, il est évidemment interdit en premier lieu aux jeunes gens. (De moins de vingt années)

Le Concilium est composé comme dit plus haut des notoires de la Cité :

Les Nobles et Chevaliers ont de droit une place gratuite et incontestable au Concilium.
L'Apothi et deux de ses moines qui détiennent de droit leur place au Concilium.
Les Tribuns des familles et maisonnées détiennent également une place de droit.
(Sous condition que la famille soit légale)
Les chefs de Guilde possèdent une place de droit au sein du Concilium.
Les Grand Electeurs, ce sont les personnes n'appartenant à aucun groupe mentionné ci-dessus mais qui possèdent les capitaux nécessaires pour être influents sur la cité. Ces derniers pourront acheter leur place auprès des Trésoriers qui demanderont au Grand Intendant si la personne est recevable et s'il remplit tout ce qui est nécessaire pour prétendre au titre.
A noter qu'un Grand Electeur peut perdre son titre suite à des problèmes avec la Justice ou par simple volonté du Souverain.
Le titre doit être renouvelé au terme d'une année, il devra être présenté à l'entrée du Concilium.
En cas d'absence, aucun membre ne peut être remplacé.

Mise en place :

Le Concilium est une assemblée, de ce fait sa mise en place doit être bien organisée :

N'importe quel Electeur du Concilium peut convoquer le Concilium auprès du Grand Intendant.
Pour le convoquer, l'Electeur en question devra expliquer les objectifs de ce dernier au Grand Intendant.
Lequel n'a bien entendu pas le droit de refuser la réunion du Concilium.
A la suite des explications de l'Electeur, le Grand Intendant devra annoncer publiquement la convocation du Concilium une semaine après la venue de l'Electeur. (Au minimum, la date peut être modifiée pour arranger un maximum des membres)

Sur l'affiche sera présent les raisons de la convocation du Concilium.
Tout les membres du Concilium auront une semaine pour venir apporter leurs ordres du jours, les questions ou les sujets qu'ils veulent abordés en plus.
Aucun autre débat que ceux qui seront énoncés au début du Concilium ne seront débattus.
Le Concilium devra toujours ce tenir au sein de l'Académie (Avec l'aval de la Noble Dame Lunargent, que le créateur la garde) et sera considéré caduc s'il se déroule autre part. Il est néanmoins possible de débattre d'un nouveau lieu de réunion au sein même du Concilium.
L'armée et/ou la pointe assurerons la protection des membres du Concilium lors de celui-ci.
Les soldats postés à l'entrée posséderons une liste avec les membres prévus. Il faudra présenter sa carte d'Electeur au Soldat. Si un Electeur n'est pas sur la liste ou s'il n'a pas son titre, l'entrée lui sera refusée. Les soldats auront l'autorisation d'user de force autant qu'ils le jugeront nécessaire.
Des soldats seront présents aux portes, au commencement de l'escalier et un en face du bureau.

Commencement :

Le Concilium a un déroulement bien précis dont il ne faudra en aucun cas s'écarter :

Suite à l'heure précise du commencement du Concilium, il restera Dix (10) minutes aux membres pour rejoindre la salle. Suite à ces dix minutes, aucun autre membre ne sera accepté et seront considérés en retard ceux qui ne sont pas présents à l'heure.
Le président vérifie qu’au moins 60% des membres sont présents. Il ne peut se tenir dans le cas contraire. Si un membre n’a pas assisté à trois Concilium de suite, il saura pas être considéré dans le calcul des membres totaux.
A chaque réunion du Concilium, aucun président de séance n'est défini (ce n'est pas le Grand Intendant). Ce dernier est élu au début de la séance à la majorité simple sans aucun discours. C'est ce président qui débutera la séance et la clôturera. Le vote pour élir un président de séance ne doit pas excéder cinq minutes.
Après le président de séance, le Concilium votera également à la majorité simple et rapidement pour l'élection d'un Copiste, ce dernier sera chargé de prendre en note tout ce qui se déroulera au cours du Concilium, le papier sera envoyé aux archives et pourra être consulté en cas de litiges ou problèmes divers.
Il est possible pour tous de venir assister à la séance en tant que simple publique.

Déroulement :

Le président de séance énumère les ordres de séances et ouvre le débat à la suite. Ces derniers devront être organisés de tel manière :
L'élection ou la destitution du Grand Intendant.
Le vote des Lois Gouvernementales proposées.
Les propositions de “cassage” de veto du Souverain par le Grand Intendant.
Les débats sur la politique du gouvernement.
Toutes les remarques et les débats doivent être faits en Capitalin, dans le cas contraire une sanction pourra être appliquée.
Quiconque peut venir assister à une séance, mais dans le respect de cette dernière.
Ils ne pourront s'avancer au delà des soldats au commencement des escaliers de la salle de conférence. Le public n'a aucun droit de parole ou d'intervention. En cas de troubles, les Soldats pourront faire appliquer une amende de trente (30) Espers d'Or et le président de séance -ou tout membre du Concilium- pourra voter l'exclusion de fauteurs de trouble.
Il faut lever la main pour demander la prise de parole qui sera accordée par le président de séance.
Deux signes distinctifs sont à prendre en compte :
Lever la main paume ouverte signifie une demande de prise de parole, il faut attendre qu'une personne ait finie de parler.
Lever la main poing fermé signifie une demande d'opposition, c'est une claire opposition à ce qui se dit et la parole peut être immédiatement donnée à l'electeur opposé.
Si quelqu'un s'oppose déjà, les autres devront attendre la réponse de l'interrogé avant d'être interrogés.
Les débats et la prise de parole est régulée par le Président de séance et uniquement par lui.
En cas de litige (coupure de parole, insultes, non respect du règlement intérieur, ect), un représentant de l'armée ou les Soldats appliqueront une amende à l'Ordre du Concilium d'un montant de Quinze (15) Espers d'Or.
Nul ne peut parler deux fois avant que tout ceux qui le souhaitent ait eut la parole.
Au terme d'une prise de parole, d'une réponse, d'une opposition, les Electeurs doivent déclarer "J'en ai fini" pour que tous comprennent au plus vite.
Il y aura deux période de votes : L'un pour ceux qui sont "Contre" et l'autre pour ceux qui sont "Pour", ainsi, les personnes désirant être neutre apparaîtront clairement.
Les votes se font tous à main levée. Les débats sont proscrits lors des votes.
Les votes doivent être faits après chaque proposition et non à la fin.
Les votes des Électeurs Absents ne comptent pas.
Les membres peuvent sortir quand ils le désirent, sauf si une grande décision doit être prise (Dans la période de vote par exemple), mais si le nombre total d'Electeurs dans la concilium passe en dessous des 60% de tout les membres recensés, alors le Concilium sera ajourné.
Le président de séance peut exclure une personne de la salle si il perturbe le Concilium. Ou faire voter l’exclusion.
Si la ville doit être défendue durant un Concilium, la séance est ajournée.
Aucune arme ne sera tolérée lors du Concilium, les Soldats à l'entrée seront chargés de la fouille. Quiconque voulant entrer en armes sera refusé. Le Concilium est lieu d'échange de parole, pensées et volontées, pas une arène.

Fin du Concilium :

Le Concilium peut prendre fin à n'importe quel moment, les Electeurs peuvent demander le terme de celui-ci, les ordres du jours demeurant seront ajournés à un autre Concilium.
C'est le président de séance et lui seul qui clôture le Concilium.
Le Copiste du Concilium sera chargé de remettre au président de séance le bilan de la réunion. Le président de séance devra à son tour le remettre au Souverain ou au Grand Intendant.
En dernier lieu, il peut être envisagé d'énumérer les prochains ordres du jour ou d'en débattre si les Electeurs le souhaitent.

Les règles présentes au sein de ce règlement ont été votées au sein même du premier Concilium, lui seul peut les réprouver.
Le tout a été rédigé par le Sire Grand Intendant Keryah Cain.

Arbitrio pitää sinua
Qu'Arbitrio vous garde
Puisse la sagesse guider les Electeurs dans leurs décisions.

Vive Esperia,
Vive le Souverain,
Vive le Concilium,
Vive les Esperiens !

Signature du Grand Intendant :

RolePlay :

Affiche disparue, usée par le temps