Hors RolePlay :
Grande affiche, assez résistante, Qmoyenne. Ecriture de Victoria.Il y a des fautes ? C'est RP.
Plus de place sur l'affiche.
J'ai le bug de connexion du vermeil, je met le papier dès que quelqu'un peut de TP dans l'aprem pour que je puisse jouer. Wala
RolePlay :
Conseil des nobles
Comme promis il y a peu, le conseil des nobles est remit en place en cette année 516.
Je vous présente donc son règlement officiel.
Le premier conseil des nobles de cette nouvelle année a eu lieu mercredi 06 à 21h en lieu et place de la salle du trône.
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Règlement officiel du conseil des nobles
rédigé par Victoria Silmät
version définitive
version définitive
Sommaire :
Introduction
I - Rôles et pouvoirs du CdN
II - Tenues des séances
III - Règles particulières
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Introduction :Le conseil des nobles est l’organisme de gestion de rangs de la cité.
Il décide d’attribuer ou non les citoyennetés et les noblesses.
Il se réunit chaque premier mercredi du mois si des demandes lui ont été transmises. Celles ci sont récupérées par le dirigeant en place. Ne sont présentées au conseil que les demandes complètes.
Le conseil des nobles est composé de tous les nobles de la ville. Y siéger n’est pas obligatoire, mais vivement conseillé. A part les nobles et la garde, personne d’autre ne peut assister à un conseil des nobles (sauf exception très spécifique, cf : règles particulières).
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I - Rôles et pouvoirs du conseil des nobles :Le CdN possède 3 rôles fondamentaux :
- Il nomme les nouveaux citoyens par vote à main levée, à la majorité absolue (>50%).
- Il nomme les nouveaux nobles par vote à main levée. Un noble voit sa demande acceptée si plus de 75% des personnes présentes y sont favorables.
- Il peut révoquer la noblesse ou la citoyenneté d’une personne en ville (cf : règles particulières).
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II - Tenues des séancesLe CdN se réunit chaque premier mercredi du mois. Il est présidé par le dirigeant en place ou le grand intendant le cas échéant.
Les réunions ont lieu dans la salle du trône ou dans l’Académie Dranna Lunargent si cette première n’est pas utilisable.
Chaque séance commence par un rappel des règles, simple et rapide.
Ensuite, les demandes de révocations sont traitées, puis les demandes de citoyenneté et enfin les demandes de noblesses.
A la fin de ce conseil, une affiche doit impérativement être placée aux yeux de tous pour informer le peuple des décisions prises. Les demandes acceptées ou les révocations doivent aussi êtres notées dans le registre de la justice.
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III - Règles particulières.1.Demandes de révocation d’un rang.
Pour demander la révocation d’un rang, la personne effectuant les démarches doit toujours avoir au moins le même rang que celle qu’elle désigne. (exemple : un habitant ne peut faire de demande sur un citoyen, mais un noble et un citoyen peuvent le faire.)
La procédure est simple :
* Il faut tout d'abord fournir un papier résumant la situation et les raisons de la demande doit être donné au dirigeant au moins 3 jours avant le prochain conseil.
* Au début du conseil suivant, le dirigeant va présenter la demande s’il ne pose pas son veto. La personne étant à l’origine de la dite demande peut ensuite prendre la parole.
Exception : si un citoyen désire présenter lui même à l’oral une demande de révocation de rang, il peut être présent la séance, mais n’assistera pas au vote et aux délibérations, il présentera juste son argumentaire et s’en ira.
* La demande est votée à main levée : il faut que 80% des votants soient favorables à celle ci pour qu’elle puisse être effective.
Ni le dirigeant ni le grand intendant ne peuvent faire l’objet de demandes de révocation de rang.
2. Veto du dirigeant
Le dirigeant en place dispose de deux vetos :
- En premier lieu au niveau des demandes de révocations. Il peut décider de ne pas présenter un tel projet au début d’une séance.
Ce veto peut etre brisé si tous les autres membres du conseil des nobles désirent que la demande soit traitée.
- En second lieu, au niveau des demandes de citoyennetés et de noblesses : le dirigeant peut, après l’annonce de la personne et de sa situation, décider de la refuser directement sans passer par un vote.
Ce veto peut être brisé si tous les autres membres du conseil des nobles, présents ou non, attestent désirer procéder à un vote pour la demande en question. Si quelqu’un n’est pas présent, il doit fournir un papier signé avec son avis pour que le veto puisse être cassé.
3. Cas particulier
Si un noble ne siège pas à 5 conseils de suite et qu’une demande de révocation de sa noblesse est apportée, seul 60% des votants favorables sont nécessaires pour que celle ci soit acceptée.
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Compte rendu de la séance du 06/01/515 :Personnes présentes :
- Noble Dame Victoria Silmät,
- Noble Dame Lucie D'arsonval,
- Noble Dame Mysandra VonGreistal Lorncastel,
- Ser Saltan Androix (avec attestation de voix du Chevalier Eldingar).
- En milieu de séance : Ser Silnoë Iramïs Loysto.
- Ser Ean Taubman,
- Ser Maximilien DeGaure,
- Ser Enio Giuidizio.
Actes :
I- Révocations :
Afin de redorer le blason de nos rangs, le premier acte du conseil des nobles fut de revoir un à un chaque nom de la liste des citoyens et des nobles, afin de les épurer et de n'y laisser que des personnes méritantes (ou, pour l'instant, des personnes
Sont révoquées à titre définitif :
- La citoyenneté de Dame Dahnaë
- La citoyenneté de Messer Shahab
- La citoyenneté de Messer Chester
- La citoyenneté de Messer Krauser Allen
- La citoyenneté de Messer Raphael
- La citoyenneté de Messer Roparzh Henbont
- La noblesse du Antor Valérion
- La noblesse de Solypso Portendar
- La noblesse de le joueur Tolvar
Sont accordées :
- La citoyenneté de Dame Fanny d'Aados
Sont refusées :
- La citoyenneté de Messer Edmond (2 voix pour, 2 voix contre, 1 neutre)
- La noblesse de messer Azer (3 voix pour, 3 voix contre)
