RolePlay :
Charte d'Esperia
Esperiens, Esperiennes,
Le Conseil d'Esperia a adopté, avec la bénédiction du Sénateur-Régent, son premier texte législatif. Ce texte portant le nom de Charte d'Esperia est disponible à la consultation dans le bureau du Tabellion. Une diffusion plus large sera effectuée au plus tôt par les papetiers du village.
Voici résumée ci-après la constitution du Conseil d'Esperia et les attributions de ses membres :
- Le Tabellion -
Charge actuellement occupée par Messire Athanase La Chapelle. Le Tabellion d'Esperia assure la bonne tenue des divers registres civils du village. Cela comprend le registre de l'état civil, le registre des délibérations du Conseil d'Esperia et les Minutes légales esperiennes (mariage, décès, création d'une guilde etc ... ). Il assure la bonne diffusion des informations administratives et matérialise les décisions du Conseil sous forme de loi.
- Le Trésorier -
Charge actuellement occupée par Dame Aloyse Miramont. Le Trésorier d'Esperia est chargé de la bonne tenue du registre des comptes du village et du cadastre. Il assure l'administration des biens publics et du Trésor. Il est apte à signer des contrats de nature économique entre le gouvernement et les villageois. Il gère également les chantiers du village.
- L'Intendant -
Charge nouvelle remplaçant celle du Capitaine de la Garde au Conseil (voir lois ci-dessous). L'intendant assure la bonne tenue des réserves du village et la bonne marche de l'artisanat. Il veille à ce que chacun puisse travailler convenablement. En étroite collaboration avec le trésorier, il réalise les commandes publiques auprès des compagnies commerciales étrangères. Chaque commande doit cependant obtenir le consentement économique du Trésorier afin que les fonds soient débloqués.
Le Conseil accepte les candidatures de toutes les personnes recensées afin de pouvoir ce poste au plus tôt. Vous disposez de 10 jours à compter de la parution de la présente affiche pour déposer vos intentions de candidature et votre profession de foi.
Ci-après les premières décisions prises par le Conseil d'Esperia.
Le Conseil d'Esperia a adopté, avec la bénédiction du Sénateur-Régent, son premier texte législatif. Ce texte portant le nom de Charte d'Esperia est disponible à la consultation dans le bureau du Tabellion. Une diffusion plus large sera effectuée au plus tôt par les papetiers du village.
Voici résumée ci-après la constitution du Conseil d'Esperia et les attributions de ses membres :
- Le Tabellion -
Charge actuellement occupée par Messire Athanase La Chapelle. Le Tabellion d'Esperia assure la bonne tenue des divers registres civils du village. Cela comprend le registre de l'état civil, le registre des délibérations du Conseil d'Esperia et les Minutes légales esperiennes (mariage, décès, création d'une guilde etc ... ). Il assure la bonne diffusion des informations administratives et matérialise les décisions du Conseil sous forme de loi.
- Le Trésorier -
Charge actuellement occupée par Dame Aloyse Miramont. Le Trésorier d'Esperia est chargé de la bonne tenue du registre des comptes du village et du cadastre. Il assure l'administration des biens publics et du Trésor. Il est apte à signer des contrats de nature économique entre le gouvernement et les villageois. Il gère également les chantiers du village.
- L'Intendant -
Charge nouvelle remplaçant celle du Capitaine de la Garde au Conseil (voir lois ci-dessous). L'intendant assure la bonne tenue des réserves du village et la bonne marche de l'artisanat. Il veille à ce que chacun puisse travailler convenablement. En étroite collaboration avec le trésorier, il réalise les commandes publiques auprès des compagnies commerciales étrangères. Chaque commande doit cependant obtenir le consentement économique du Trésorier afin que les fonds soient débloqués.
Le Conseil accepte les candidatures de toutes les personnes recensées afin de pouvoir ce poste au plus tôt. Vous disposez de 10 jours à compter de la parution de la présente affiche pour déposer vos intentions de candidature et votre profession de foi.
Ci-après les premières décisions prises par le Conseil d'Esperia.
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Décret d’Exception portant sur la qualification d'intérêt général de la Guilde “Conservatoire Esperien des Sciences et des Arts”
Le Conseil d’Esperia,
VU l’article 10-2 de la Charte d’Esperia
VU les éléments portés à sa connaissance par la guilde demanderesse
DÉCRÈTE
Article 1
La guilde “Conservatoire Esperien des Sciences et des Arts” acquiert le statut de guilde d'intérêt général, pour sa mission d'enseignement et de préservation des savoirs et des savoir-faire esperiens. Elle pourra librement jouir des droits attachés à ce statut et devra en contrepartie se conformer aux exigences prévues par l’article 10-2 de la Charte d’Esperia.
Fait le 20 décembre 518
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Décret d’Exception portant sur la nomination d’un titulaire pour la
charge de juge aux affaires ordinaires
charge de juge aux affaires ordinaires
Le Conseil d’Esperia,
VU l’article 11-2 de la Charte d’Esperia
DÉCRÈTE
Article 1
Messire Athanase La Chapelle, Tabellion d’Esperia, est nommé Juge aux affaires ordinaires.
Fait le 20 décembre 518
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Loi Modificative portant sur la charge de Capitaine des Gardes
et d’Intendant d’Esperia
et d’Intendant d’Esperia
Sur proposition du Tabellion d’Esperia,
Le Conseil d’Esperia adopte les mesures présentes :
Préambule
Cette loi fait suite à la démission du Capitaine des Gardes des rangs du Conseil d’Esperia. Au vue de la situation du village, est créé la charge d’Intendant d’Esperia, nouveau membre du Conseil, et est modifiée celle de Capitaine des Gardes..
Article 1
Le Capitaine des Gardes perd son siège au Conseil d’Esperia. Il conserve la gestion pleine et entière de la Garde et son rôle d’application de la justice esperienne. Il sera dorénavant nommé par le Conseil d’Esperia parmi les Gardes candidats via un Décret d’Exception. Il sera démis de ses fonctions par le même procédé.
Article 2
La charge d’Intendant d’Esperia est créée. Ses compétences auront pour domaine la gestion des réserves du village, l’organisation de l’artisanat et la réalisation des commandes auprès des compagnies commerciales étrangères, sous réserve de l’acceptation financière du Trésorier. Il est nommé et révoqué selon les termes de l’article 4-1 de la Charte d’Esperia. Il dispose de la compétence réglementaire dans les domaines qu’il régit. Il peut proposer des lois au Conseil d’Esperia.
Article 3
La présente loi porte modification aux articles suivants de la Charte d’Esperia :
art. 4-1
art. 4-4
art. 11-1
Fait le 20 décembre 518
