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Plusieurs feuilles sont accrochées, avec une écriture soignée et masculine.Hors RolePlay :
[Ecriture féminine, lisible et appliqué. Typographie "Noémie"]RolePlay :
Ce Code a été débattu avec de nombreuses personnes d'Esperia, durant trois réunions. Il reprend l'organisation de l'ancien Code, écrit par Anatole le joueur, mais énormément d'éléments ont été changés.Concernant les circonstances du vote, Anatole le joueur a demandé à ne plus tenir compte des absents pendant sa régence (devant témoins) et cela, car beaucoup d'habitants se désintéressent de la politique. Le peuple est libre de venir et de demander à pouvoir voter si tout est en règle, comme le veut le principe fondamental.
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Livre préliminaire : Des lois fondamentales
Chapitre 1: De la hiérarchie des normes
Il existe plusieurs types de textes de lois, qui n’ont pas la même valeur et qu’il faut hiérarchiser afin d’éviter les problèmes de conflits de lois. La force des différentes lois est déterminée selon la liste qui suit.
Article 1: De la loi fondamentale
La loi fondamentale représente le coeur du régime politique. Il s’agit d’un petit nombre de lois inviolables, que ce soit par les habitants, les citoyens, les nobles, tout comme le Régent lui même.
Ces lois garantissent un pouvoir efficace au Régent, la survie d’un contre-pouvoir politique et la souveraineté d’Esperia. Le changement d’une loi amènerait à un bouleversement de l’équilibre politique du régime, ou tout simplement à un changement de régime.
Ces lois sont :
Article 1.1 : Esperia est régie par un Régent qui détient une grande partie du pouvoir exécutif, législatif et juridique. Les droits et les devoirs du Régent sont inviolables, inchangeables.
Article 1.2 : Le Conseil constitue le contre-pouvoir du Régent. Son organisation, sa composition, ses droits et ses devoirs sont inviolables, inchangeables, pour préserver la paix, l’équilibre et la possibilité à la population d’Esperia d’afficher son désaccord avec la politique.
Article 1.3 : Le Régent a interdiction de revendre plus de 3% du territoire d’Esperia à une autre communauté, village comme nation.
Les droits et les devoirs du Régent et du Conseil font partie des lois fondamentales. Pour engager un changement, il sera nécessaire de convoquer un vote du peuple. Il faut une majorité de 65% pour que le vote soit validé.
Article 2: De la loi organique
La loi organique peut être modifiée par le Régent ou le Conseil. Elle impacte le fonctionnement des institutions espériennes, sur tout le territoire et ses résidents.
Un membre du Conseil peut proposer une loi organique qui sera votée à la majorité de 65%.
Article 3 : Du règlement intérieur
Le règlement intérieur peut s’appliquer pour des commerces ou des institutions publiques. Il est construit par le gérant ou le propriétaire et peut être appuyé par l’avis ou l’accord du Régent en ce qui concerne les institutions publiques (garde, dispensaire, ferme gouvernementale…).
Article 4 : De la coutume
La coutume n’est pas écrite dans la loi mais fait partie du paysage espérien et de son histoire. Elle peut guider des choix politiques selon les habitudes de l’île.
Articles 5 : De l'Étiquette
Le Noble a obligation de connaître et respecter l'Étiquette Espérienne, qui vise à réguler les bonnes attitudes dignes de leur rang. Le respect des traditions, des coutumes et de la Foi en font partie intégrante. Tout Noble exposant publiquement des faits honteux peut faire l’objet d’un vote au Conseil ou d’un avis du Régent pour sa déchéance.
Chapitre 2: Des fondements d'Esperia
Article 1: Du territoire d'Esperia
Esperia est un village dont le territoire s’étend à toute l’île et 10 miles marins depuis la côte. Les ressources présentes sur l’île appartiennent à Esperia et son gouvernement.
Article 2: Des symboles d'Esperia
La langue officielle est le capitalin. Les couleurs officielles de l’île sont le blanc et le marron. L’écu blanc et brun surmonté d’une couronne et d’un Dragon d’Esperie sont les différents symboles des Armoiries de la Dirigeance. Il faut y ajouter la Couronne ainsi que la Chevalière sur laquelle se trouve le sceau d’Esperia.
Article 3: Des autres fondements d'Esperia
La paix est la première valeur fondamentale du territoire et ainsi, aucun Régent ne peut gagner en légitimité en prenant le pouvoir par la force. La raison est la seconde valeur, appelant au dialogue et à la compréhension plutôt qu’à la haine et l’écartement. Il en va de même pour le Régent, à qui il est demandé d’agir pour le bien de son peuple avant son intérêt personnel.
Livre I : Des lois institutionnelles
Chapitre I : Des institutions politiques
Article 1 : Du Régent
Le Régent est la plus haute autorité d’Esperia, avec en sa possession une grande partie du pouvoir exécutif, législatif et judiciaire. Il est nommé par le Conseil lors du départ de son prédécesseur.
Les droits du Régent
- Il est le souverain d’Esperia et de ses habitants.
- Il peut écrire la loi et la faire appliquer, sans qu’elle ne puisse toucher aux droits et aux devoir du Conseil, ni à ses propres droits et devoirs.
- Il peut juger et condamner un criminel.
- Il commande la Garde Esperienne et la Marine par l’intermédiaire du Commandeur et l’Amiral de la Marine.
- Il peut nommer un Chancelier, un Commandeur, un Amiral de la Marine et divers officiers du gouvernement, comme il peut les révoquer.
- Il peut faire une demande de déchéance sur un noble, un chevalier ou un citoyen.
- Il est le premier des Nobles d’Esperia et se doit de parfaitement respecter l’étiquette.
- Il peut nommer quelqu’un Noble, Citoyen selon des hauts faits ou des mérites, avec l’accord du Conseil.
- Il peut faire passer un Noble en Chevalier, comme un Chevalier en Noble.
- Il peut gracier un condamné, sauf si la sanction vient du Conseil.
- Il peut déclarer la guerre à une île voisine, en accord avec le Conseil (conseil de guerre).
Les devoirs du Régent
- Il doit respecter les décisions et les convocations du Conseil.
- Il doit maintenir la paix sur Esperia.
- Il doit être garant de la protection du régime en place.
- Il doit rester pur de toute corruption.
- Il doit veiller à la sauvegarder des lois fondamentales d’Esperia
- Il doit rendre des comptes sur ses avancées et ses activités.
- Il doit s’assurer au mieux du bonheur de sa population.
Article 2 : Du Conseil
Le Conseil représente le contre-pouvoir politique du Régent. Il doit veiller à ce que le Régent respecte ses engagements envers Esperia et à l’exemplarité de son travail. Le Conseil existe afin de prévenir les abus d’un mauvais Régent et d’y mettre fin. Son rôle est aussi de maintenir un climat de paix et de stabilité sur Esperia.
Constitution du Conseil :
- Le Chancelier
- Le Commandeur
- Les chefs de Maisonnées
- Le représentant phalangiste
- Le représentant monachiste
- Les chefs de familles
Les droits du Conseil
- Il peut, par son pouvoir d’annulation, convoquer le Régent pour une séance et amener à la modification ou à l’annulation de la loi. Si le Régent refuse les modifications, le Conseil peut voter pour annuler la loi.
- Il peut nommer un Régent ou en destituer un par son pouvoir de nomination ou de destitution.
- Il peut se concerter pour la déchéance d’un noble ou d’un citoyen.
- Il peut proposer et faire voter une loi organique, qui ne pourra pas toucher aux droits et aux devoirs du Régent, ni à ses propres droits et devoirs.
- Il peut déclarer la guerre à une île voisine, en accord avec le Régent (conseil de guerre)
Les devoirs du Conseil
- Le Conseil se doit de maintenir la paix et la prospérité sur Esperia.
- Le Conseil se doit de s’assurer de la bonne volonté du Régent.
Article 3 : Du Chancelier
Le Chancelier est nommé par le Régent. Il a la responsabilité de servir de bras droit et de l’aider dans l’organisation et la gestion d’Esperia (construction, économie, social, événement, expédition…). Le Régent peut déléguer quelques pouvoirs qui relèvent de l'administration à son Chancelier, mais ce dernier ne peut jouir des droits du Régent.
Le Chancelier obtient automatiquement la citoyenneté à sa nomination. Il peut choisir des officiers à son service pour l’aider dans ses tâches. Les officiers peuvent être révoqués par le Chancelier et le Régent à tout instant.
Chapitre II : Des institutions militaires
Article 1: Du Régent
Le Régent est la plus haute autorité de la cité, donc de l’institution militaire. Il doit à ce titre s’assurer de la sécurité des résidents ainsi que du bon fonctionnement de la Garde en confiant à cette dernière les tâches qu’il estime nécessaires. Le Chancelier peut assurer la sécurité exceptionnellement si le Régent lui intime l’ordre par écrit.
Article 2: Du Commandeur
Le Commandeur est la deuxième plus haute autorité de l’institution militaire. Il se doit d’exécuter les ordres du Régent pour s’assurer du maintien de la paix et de la justice en ville et de ses institutions. Il gère le règlement intérieur et la discipline comme il l’entend, tant que le régent n’intervient pas.
Le Commandeur est nommé par le Régent une fois qu’il a prêté serment de fidélité. Il se devra de servir le régent, le conseil et la cité afin d’y garder la paix et cela, jusqu’à ce que son service se termine.
Si le Commandeur disparaît, décède ou n’assume pas sa fonction, le Régent ou le Chancelier exerce ses fonctions jusqu’à la nomination d’un nouveau Commandeur.
Article 3: Du garde
Le soldat fait partie de la Garde, à savoir le corps armé qui s’occupe de la sécurisation intérieur de l’île. Sa mission principale est d’assurer la sécurité des habitants, citoyens et nobles, d’écouter et prendre en compte leur place et d’agir s’il y a transgresser des lois.
Le soldat se doit d’appliquer les ordres de ses supérieurs sans les contester. Il est nommé par le Commandeur selon la procédure qu’ils estiment la plus adaptée : peuvent notamment être mis en place des tests physiques ou de combat afin d’évaluer les capacités du candidat.
Si le Régent ne s’oppose pas à la nomination d’un garde, ce dernier doit prêter serment de protéger Esperia, sa population, le Régent et le Conseil. Toute corruption peut être punie par le Commandeur à partir de cet instant. Le serment reste actif tant que le Régent n’a pas quitté ses fonctions.
Article 4: De l’Amiral
L’Amiral de la Marine est nommé et révoqué par le Régent. Il administre les entrées et les sorties dans le port d’Esperia en percevant les taxes. Il s’occupe de planifier les exportations, les expéditions et la défense portuaire. Les règles internes à la Marine sur le comportement et la gestion sont organisées par l’Amiral.
Il prépare les expéditions gouvernementales d’Esperia et recrute les marins lui même selon les critères qu’il considère comme les plus appropriés. Seul l’Amiral peut décider de l’engagement armé contre un vaisseau en mer.
Article 5: Du marin
Le marin est nommé et rétrogradé par le capitaine de la Marine. Il sert pour les expéditions, le commerce et la défense du port. Le marin a le droit à un port d’arme de première catégorie.
Par ailleurs, le Régent peut parfaitement s’opposer à la nomination d’un marin.
Articles 6 : Du Chevalier
Les Chevaliers Esperiens sont les garants, avec le Régent, de la paix politique. Ils administrent et commandent la chevalerie et ne répondent principalement qu’aux valeurs de la Chevalerie Espérienne et du système politique : la paix, la stabilité, la justice et le dialogue.
Un maître de l’Ordre peut être nommé par les Chevaliers pour les représenter (s'il y a au moins 3 chevaliers). En cas de gros litige entre le Conseil et le Régent (pouvant en venir à un coup d’état), il a un rôle d’arbitrage. Il peut conseiller les deux parties, puis prendre part pour le plus juste. Il ne doit verser le sang qu’en dernier recours.
Le Régent était nommé comme le protecteur de la paix et de la stabilité sur Esperia, les Chevaliers ont pour mission d’écouter ses ordres et de le protéger de tentative d’assassinat ou de crime divers à son encontre. Ainsi, les Chevaliers sont chargés d’enquêter constamment sur le bon déroulement de la vie espérienne et sur les divers complots malsains qui peuvent entacher sa stabilité. Ils touchent une solde chaque mois en échange de leur service et de leur dévotion.
En cas de danger contre le Conseil ou certains membres, le Régent peut demander aux Chevaliers de protéger ces derniers si leur vie est en jeu.
Si le travail du Chevalier est insuffisant ou sujet à la corruption, le Régent peut le renvoyer à la noblesse.
Chapitre 3: Des institutions judiciaires
Article 1: Du Régent et du Chancelier
Le Régent a le pouvoir de juger quelqu’un car il représente la plus haute autorité. Ce pouvoir peut être déléguer au Chancelier à l’écrit, si le Régent est trop occupé ou s’il ne souhaite pas s’intéresser à de petits vols. Néanmoins, il a obligation de juger les crimes. Tout laxisme judiciaire vient à l’encontre du devoir de la conservation de la paix d’Esperia.
Enfin, le Régent a le droit de gracier quelqu’un, si le Conseil ne fait pas opposition.
Article 2: Du Conseil
Le Conseil peut demander au Régent le jugement sur un individu et se réunir pour voter la sanction. Le Régent a le droit de refuser.
RolePlay :
Livre II : Des lois civiles
Chapitre 1: Des rangs civils
Les lois organiques de ce chapitre sont modifiables par le Régent ou le Conseil.
Article 1: Du Noble
Le Noble est le plus haut rang existant dans le système social Espérien. Il est l’élite d’Esperia, par son mérite et sa vertue. Il inspire les citoyens et les habitants à suivre ses pas et à s’engager pour l’avenir d’Esperia. Son action pour Esperia est constante, il est un organe important de la vie et du développement.
Droit du Noble :
- Le Noble a le droit d’être propriétaire de trois commerces et de deux maisons maximum, et d’en disposer librement.
- Le Noble bénéficie d’une réduction d’impôt de 50% ou de 75% s’il s’agit d’un couple de nobles, si et seulement si les critères économiques de l'Étiquette sont respectés. Si c’est le cas, le noble peut diriger un courrier au Régent pour revendiquer son droit économique, que le Régent jugera légitime ou non.
- Le Noble doit également bénéficier d’un respect particulier. Il faut attendre son l'autorisation avant de s'adresser à lui. Il est d’usage de le nommer par son nom de famille, en employant les termes “Sire” ou “Noble Dame”.
- Le noble peut acquérir un champ s’il a les moyens de le faire exploiter.
- Il peut servir d’ambassadeur pour Esperia à la demande du Régent.
- Le Noble a le droit de créer une famille qui deviendra avec lui une maisonnée si elle correspond aux critères.
Devoir du Noble :
- Le Noble a l’obligation de suivre l'Étiquette Espérienne et de la respecter pour se montrer digne de son rang.
- Il doit participer à l’essor de la ville et à la préservation de la paix et de ses valeurs.
- Il doit porter conseil au Régent en tant que membre de sa cour.
Critère d'obtention de la noblesse :
L’implication d’un citoyen pour Esperia et son bon comportement peuvent l’aider à s’avancer vers la noblesse. Il doit se faire remarquer positivement par les Esperiens avec ses actions. Si son intérêt pour la ville est incontestable, le Conseil ou le Régent peuvent demander la remise du titre de Noble à ladite personne.
Un citoyen peut également être élevé au rang de Noble via une demande écrite adressée au Conseil ou au Régent. Cette demande doit contenir:
- Son nom et prénom
- Sa date d’arrivée et d’obtention de la citoyenneté
- Sa motivation et ses mérites pour l’obtention de ce rang
- Une somme respectable à la convenance du prétendant
- Une esquisse de ses armoiries et ses couleurs (que tout Noble doit avoir)
- Une lettre de soutien d’un Noble
- Trois lettres de soutien de Citoyens, représentant religieux ou chef de famille.
S’il manque des citoyens, il est possible de remplacer un citoyen par deux habitants.
La candidature est acceptée si elle obtient l’aval de 65% des voix du Conseil.
Un Noble peut exceptionnellement être déchu sur décision hautement majoritaire (75% de pour) du Conseil, cela à cause d’un acte grave et condamnable à la loi ou à la Foi.
Article 2: Du Chevalier
Le Chevalier est considéré comme le bras de la paix d’Esperia. Le Chevalier est également le plus haut rang existant avec la noblesse. À ce titre, le Chevalier jouit des mêmes droits et a les mêmes devoirs que le Noble.
Le Chevalier doit être considéré comme l’égal du Noble, mais dans la hiérarchie sociale militaire. Est considérée comme militaire toute personne appartenant au corps de la Garde ou à l'Ordre des Chevaliers.
Le Chevalier n’a plus d’ordre à recevoir du Commandeur ou de l’Amiral, il n’a comme seule directive d’obéir au Régent. Son objectif est d’apporter la sécurité au Régent comme garde personnel, mais se doit aussi de défendre le Conseil. Son étiquette peut l’amener à désobéir si le Régent ordonne des ordres violents envers des membres du Conseil sans preuve de corruption.
Droits du chevalier
- Le Chevalier doit également bénéficier d’un respect particulier. Il faut attendre son autorisation avant de s'adresser à lui. Il est d’usage de le nommer par son nom de famille, en employant les termes “Chevalier”, “Noble dame” ou “Sire”. Vouvoyer un Chevalier est obligatoire quand il est dans l'exercice de ses fonctions.
- Le Chevalier a le droit à porter ses armes et son armure. Seul lui possède le droit de porter le symbole de la Véronique, une fleur violette représentant la loyauté de l’ordre de la Chevalerie.
- Il bénéficie des mêmes droits que la noblesse.
Devoirs du chevalier
Le Chevalier a l’obligation de suivre l'Étiquette Espérienne et de la respecter pour se montrer digne de son rang.
- Il doit participer à l’essor de la ville et à la préservation de la paix et de ses valeurs.
- Il doit porter conseil au Régent.
- Il doit veiller à la protection du Régent et de sa famille.
- Il se doit de veiller sur la sécurité du Conseil.
Critère d’obtention de la chevalerie
Un soldat peut accéder à la Chevalerie en prouvant sa valeur au combat pour Esperia. Il faut être présent depuis 3 mois au minimum et avoir des faits d’arme à présenter. Si le soldat est exempt de tout soupçon de corruption, il peut être éligible à une telle fonction.
Il n’existe qu’une manière d’acquérir ce rang social : il faut être adoubé par le Régent après avoir accompli des exploits d’ordre militaire. Contrairement au Citoyen ou au Noble, le Régent n’a pas besoin de passer par l’accord du Conseil pour adouber un Chevalier. Néanmoins, la personne souhaitant devenir Chevalier devra avoir obtenu sa citoyenneté auparavant et d’avoir eu l’avis favorable écrit d’un autre chevalier.
Un Chevalier peut exceptionnellement être démis de son rang par le Régent ou le Conseil, pour manquement grave ou enfreinte à l'Étiquette.
Article 3: Du Citoyen
Le Citoyen est un résident du territoire d’Esperia qui est reconnu pour sa dévotion envers le développement de l’île, que ce soit économiquement, socialement ou politiquement. Le titre de citoyen offre un respect supérieur que celui de l’habitant.
Un habitant peut proposer une candidature à la citoyenneté s’il est sur l’île depuis plus d’un mois et demi. Ses bonnes actions et son implication dans la communauté peut lui permettre de devenir citoyen. Le Conseil doit être favorable à la candidature avec la majorité absolue pour qu’elle soit acceptée.
Un Citoyen peut être démis de sa citoyenneté en cas d’acte grave contre la loi ou la Foi.
Cas particulier : Un qadjaride non arbitré ne peut pas obtenir le droit de vote au Conseil. S’il le souhaite, il devra se convertir au monachisme ou au phalangisme. Néanmoins, un clan qadjaride de plus de 5 personnes peut faire une demande au gouvernement pour être représenté par une voix au Conseil.
Droits du citoyen
- Il peut être propriétaire d’une boutique, en plus d’une habitation.
- Il peut obtenir un port d’arme gratuit s’il est guerrier, ou réduit s’il ne l’est pas.
- Il a le droit de fonder une famille espérienne.
Devoir du citoyen
- Le citoyen doit servir à la défense de la ville en cas de lourde menace, par la plume, l’épée ou la parole.
- Un citoyen doit se montrer impliqué dans les événements et la politique.
- Le Citoyen peut obtenir un port d’arme gratuitement mais on lui demandera d’être prêt à défendre la ville en cas de menace.
Critère d'obtention de la citoyenneté
L’habitant peut également en faire la demande écrite au Conseil, montrant sa motivation et ses mérites pour l’obtention de ce rang.
- Son nom et prénom.
- Sa date d’arrivée sur Esperia
- Sa motivation et ses mérites pour l’obtention de ce rang.
- Une somme respectable à la convenance du prétendant.
- Une lettre de soutien de deux citoyens.
Article 4: De l’habitant
L’habitant est un résident recensé du territoire espérien. Il fait partie de la vie de la communauté et peut faire l’acquisition d’une maison. Son statut est obtenu automatiquement, un mois après son recensement. Il accepte de se soumettre à la procédure et aux lois d’Esperia, mais aussi au respect de la Foi.
Article 5: De l’étranger
L’étranger est une personne résidant ou non sur le territoire d’Esperia. L’étranger n’a pas le droit d’être propriétaire d’un bâtiment sur le territoire d’Esperia et ne bénéficie pas des mêmes droits juridiques que les habitants. Ils sont plus sensibles au réprimandes à aux sanctions si leur comportement est suspect ou incorrect.
Toute personne arrive sur Esperia en étranger. Elle obtiendra le rang d’habitant après un mois passé sur l’île.
Article 6: De l’enfant
L’enfant a un statut particulier, car il ne peut pas être propriétaire de biens ou de titre. En cas de noblesse ou de citoyenneté, les parents nobles peuvent proposer directement au Conseil la possibilité d’offrir la noblesse à l’enfant si son éducation est bonne et que son implication est visible. La demande de noblesse peut se faire à partir de 15 ans.
Toute personne ayant un âge inférieur à 15 ans peut être considéré comme un enfant. Une fois l’âge dépassé, il sera responsable de ses actes juridiquement.
Tout enfant de Noble ou de Chevalier orphelin devient pupille de la nation. Le régent prend en charge l’éducation et le soin de l’enfant en question, jusqu’à sa majorité.
Dans tous les autres cas, un enfant orphelin est placé sous la protection de la Foi.
Article 7: De l’esclave
L’esclave est une personne qui devient la propriété d’un individu ou d’une institution (Gouvernement, Garde, Dispensaire, édifice religieux…).
Aucune dégradation grave ne peut être faite par une autre personne que son maître sur son esclave. De plus, l’esclave se doit d’être entretenu, soigné, s’il ne cause aucun mal. Le maître est responsable des mauvaises actions de son esclave.
L’esclave n’a aucun droit et sa parole ne vaut rien. Une fois qu’il est libre, il peut devenir automatiquement habitant à son recensement.
Chapitre 2: Des droits civils
Article 1: Du droit à la propriété
Tout habitant, au minimum, a le droit d’être propriétaire de meubles et d’une habitation. Le citoyen et le nobles peuvent bénéficier de bâtiments supplémentaires, selon les droits offerts (Livre II, Chapitre 1, Article 1 et 3).
Article 2: Du droit aux soins
Toute personne a le droit de recevoir des soins, mineurs comme majeurs, sur le territoire esperien. Le dispensaire est l’institution officielle qui garantit gratuitement l’accès à ces soins.
Article 3: De la famille
Sur l'île existent trois types de familles : Les Maisonnées, les familles de sang et les familles espériennes.
* Il est interdit de faire partie de plusieurs familles, familles de sang, maisonnées, simultanément.
Article 3.1 : De la famille de sang
Tout espérien peut demander à ce que sa famille de sang soit reconnue sur le territoire espérien, le temps de son séjour. Dans ce but, les concernés, qui doivent au minimum être deux, peuvent demander à constituer une famille de sang possédant une capacité juridique. Il est obligatoire que l’un des deux membres de la famille soit citoyen. Ce dernier sera automatiquement désigné Tribun.
Un papier doit être signé auprès du Régent ou du Chancelier afin que la famille soit reconnue officiellement au conseil.
En cas d’absence du chef de famille au Conseil, il peut désigner un remplaçant par écrit auprès du gouvernement. Ce remplaçant sera obligatoirement un membre de sa famille.
Droits de la famille
- Les familles sont prioritaires sur l’achat d’esclaves.
- Les familles se voit attribuer un siège au sein du Conseil.
- Les familles ont droit de se faire représenter par une bannière simple.
Devoir de la famille
- Les familles servent l'intérêt du Conseil, c’est à dire de la paix et de la stabilité esperienne.
- Elles ont le devoir d’entretenir leurs esclaves, de les éduquer, et de les occuper. Dans le cas contraire, les membres d’une famille peuvent subir l’interdiction de posséder des esclaves.
Article 3.2 : De la famille espérienne
Toute personne présente sur le territoire d’Esperia, comptant des intérêts sociaux ou commerciaux avec au moins deux autres personnes, peut demander la fondation d’une famille espérienne au gouvernement.
Dans ce but, les concernés, qui doivent au minimum être trois, peuvent demander à constituer une famille de sang possédant la capacité juridique. Il est obligatoire que l’un des trois membres de la famille soit citoyen. Ce dernier sera automatiquement désigné Tribun.
Un papier doit être signé auprès du Régent ou du Chancelier afin que la famille soit reconnue officiellement au conseil.
En cas d’absence du chef de famille au Conseil, il peut désigner un remplaçant par écrit auprès du gouvernement. Ce remplaçant sera obligatoirement un membre de sa famille.
Droits de la famille
- Les familles sont prioritaires sur l’achat d’esclaves.
- Les familles se voit attribuer un siège au sein du Conseil.
- Les familles ont droit de se faire représenter par une bannière simple
Devoir de la famille
- Les familles servent l'intérêt du Conseil, c’est à dire de la paix et de la stabilité esperienne.
- Elles ont le devoir d’entretenir leurs esclaves, de les éduquer, et de les occuper. Dans le cas contraire, les membres d’une famille peuvent subir l’interdiction de posséder des esclaves.
Article 3.3 : De la Maisonnée
Pour devenir une maisonnée, une famille existante doit voir en son sein au minimum un Noble et deux citoyens. Le noble est automatiquement désigné Tribun.
Un papier doit être signé auprès du Régent ou du Chancelier après changement afin que la famille soit reconnue comme maisonnée.
En cas d’absence du chef de famille au Conseil, il peut désigner un remplaçant par écrit auprès du gouvernement. Ce remplaçant sera obligatoirement un membre de sa famille.
Droits de la maisonnée
- Les maisonnées sont prioritaires sur l’achat d’esclaves.
- Les maisonnées se voient attribuer un siège au sein du Conseil.
- Les maisonnées ont droit de se faire représenter par une bannière prestigieuse.
- Les maisonnées ont le droit de posséder un commerce supplémentaire. Les impôts sont exigés auprès du tribun. En cas d’ingestion, ce droit est retiré.
Devoir de la maisonnée
- Les maisonnées servent l'intérêt du Conseil, c’est à dire de la paix et de la stabilité esperienne.
- Elles ont le devoir d’entretenir leurs esclaves, de les éduquer, et de les occuper. Dans le cas contraire, les membres d’une famille peuvent subir l’interdiction de posséder des esclaves.
- Elles ont le devoir de conseiller le Régent.
Article 4: De la guilde
Toute personne peut demander la fondation d’une guilde s’il a deux autres personnes avec lui pour l’assister. La spécialisation de la guilde doit être précisé auprès du Régent et du Chancelier qui iront valider la création de la guilde.
Une guilde n’a aucun avantage politique et ne représente qu’elle même.
