Annonce du CJS : Nouvelle loi!

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Baldeaur pose son affiche sur le tableau en place publique, l'écriture est soignée

annonce :

Ce lundi 28 janvier, à 20h30, une nouvelle loi vous sera exposée, le consul de la Justice et de la sécurité sera présent pour répondre aux questions éventuelles.

Elle entrera en vigueur le soir même; le haut conseil pourra signifier s'il veut faire valoir son droit d'opposition ou non.

Soupira doucement, les choses allaient enfin changer

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Adabroux passa devant l'affiche, et dit tout haut, en parlant à lui-même:
"C't'un peu con d'nous dire qu'va y avoir une nouvelle loi si s'pas pour nous l'annoncer... 'Fin bon, font comme ils veulent, même si c'débile 'près tout."
Puis il reparti vaquer à ses occupations.

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Après son annonce, Baldeaur afficha la nouvelle loi en place centrale

:

- Il est bon de rappeler que les esclaves n’ont aucun droits, si ce n’est celui d’obéir.

Préambule :

Est définie comme “maître” la famille ou institution, ayant réclamé la propriété d’un esclave, auprès d’un marchand d’esclave ou d’un autre possesseur d’esclave.
Est défini comme “propriété” tout esclave appartenant à son maître

Art.1 Responsabilité du maître

Si un esclave se retrouve confronté à la justice, il est dorénavant tenu juridiquement d’assumer les charges tenues contre lui.
Le montant des contraventions pourra être partagé entre l’esclave et le maître selon le désir de ce dernier (le maître assumant à minima la moitié de leur valeur). Le maître peut choisir de payer intégralement la contravention de son esclave.
Une punition corporelle pourra être appliquée sur l’esclave sans que le maître puisses y objecter, quelque soit son rang social.
Il pourra néanmoins porter plainte si son esclave venait à perdre un membre pour “dégradation de bien”.

En cas de récidive les valeurs des contravention pourront être doublées.

Art 1.1 Dette envers la garde

En cas d'impayés l'esclave contractera une dette envers la garde d'un montant égal à la somme des contraventions.

Art 1.2 Affranchissement

Tant que la dette ne sera soldée auprès de la garde, l'esclave ne peut être affranchi.

Art 1.3 Confiscation

Si l’esclave contracte une dette d’un montant de 50 Espers d’or ou plus, le gouvernement se réserve un droit confiscatoire au regard du maître dudit esclave.

Art 2 Acte de propriété

Dorénavant un acte de propriété sera délivré à chaque achat d'esclave, cet acte fera foi pour le recensement de l'esclave.

Tout contrevenant sera considéré comme ne possédant pas l'habilitation nécessaire pour détenir un esclave, et s'exposera donc aux sanctions prévues pour ce cas.

Nota bene: cette loi est effective de manière rétroactive, tout maître d'esclave doit venir réclamer son acte de propriété auprès du consul de la Justice et de la Sécurité dans un délai de deux semaines, à compter du 29/01/513 au 05/02/513.

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Je profite de cette annonce de loi pour en faire une moi même.

Esperia a désormais une nouvelle licence disponible pour aider nos artistes et ceux qui font la culture à Esperia.

La licence VIII, pour les artistes peut être souscrite pour une valeur de 15Eo.
Délivrée au cas par cas par le premier consul ou le consul en charge de la culture à Esperia.
L'artiste est autorisé à travailler dans son atelier et à y vendre ses oeuvres.

Le but de cette licence est de ne pas surcharger les artistes d'une licence à 30Eo. Un peintre ne produisant environ qu'une ou deux toiles par mois, sachant qu'il doit payer ses matériaux, parvient à peine à vivre si il arrive à rentabiliser sa couteuse licence.
J'invite donc tout les artistes à venir me voir dès que sa licence actuellement en vigueur arrivera à terme.

D'autres réformes économiques arriveront bientôt je l'espère.

Kelmazad.

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Lynni lut l'affiche de Kelmazad. "Le problème surtout, c'est que les personnes souhaitant une peinture ne courent les rues, et tout les tableaux s'accumulent sans trouver d'acheteur... Donc pas de moyen d'acheter des matérieux pour les commandes..." soupira-t-elle, se disant qu'elle devra aller acheter cette licence quand la sienne sera épuisée.... Et qu'elle aura les moyens.

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Nous vous informons également que des contrôles seront effectués afin de surveiller les ventes aux esclaves.
Les acheteurs devront justifier d'une appartenance officielle a une famille.
De plus, la garde veillera a ce qu'il n'y ai plus de débordements durant l'événement.