Codex Esperien : Différence entre versions
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# [[Livre_2_:_Lois_Organique#Chapitre_6_:_Loi_Organique_relative_aux_Cultes|Loi Organique relative aux Cultes]] | # [[Livre_2_:_Lois_Organique#Chapitre_6_:_Loi_Organique_relative_aux_Cultes|Loi Organique relative aux Cultes]] | ||
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# [[Livre_3_:_Loi_Ordinaires#Chapitre_4_:_Loi_Ordinaire_relative_au_Port_d.E2.80.99Armes_et_d.E2.80.99Armures|Loi Ordinaire relative au Port d’Armes et d’Armures]] | # [[Livre_3_:_Loi_Ordinaires#Chapitre_4_:_Loi_Ordinaire_relative_au_Port_d.E2.80.99Armes_et_d.E2.80.99Armures|Loi Ordinaire relative au Port d’Armes et d’Armures]] | ||
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Les textes suivants ont été ratifiés par le Bourgmestre et , en accord avec la Hiérarchie des Normes. Ils doivent donc être respectés par tous comme textes de lois. | Les textes suivants ont été ratifiés par le Bourgmestre et , en accord avec la Hiérarchie des Normes. Ils doivent donc être respectés par tous comme textes de lois. | ||
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* Règlement de l'Ordre de la chevalerie (wip) | * Règlement de l'Ordre de la chevalerie (wip) | ||
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Version du 24 octobre 2020 à 18:34
Le statut de cet écrit est public. Cela signifie qu'il est accessible à tout le monde mais que votre personnage doit l'avoir vu ou lu en RP pour que vous puissiez consulter cette page. Dans le cas contraire il s'agit de métagaming.
Cet écrit a été rédigé par Cassien et se trouve sur la nouvelle Esperia.
La rédaction de ce livre des lois a été réalisée sur Esperia, en milieu de l'année 520, par le Sire Cassien Sulka, premier Bourgmestre de l'Archipel des Esperies.
Son écriture a été rendue possible grâce à l'aide de Messire Esterad Louvoy et du Sire Decastel.
Ce code est adapté à la cité d’Esperia et aux Esperiens et se veut inspiré des différents régimes qui se sont succédés : Le sénat, le consulat et la royauté. Il se veut la synthèse de ces régimes, alliant participation populaire, élections et conciliations.
Ce code fut ratifié le vingt septième jour du mois de septembre de l’an cinq cent vingt par la majorité des Esperiens.
Vous vous trouvez sur la version wiki, à des fins d'archivage. Une version Forum est également à votre disposition ici !
Sommaire
Livre 1 : Constitution Esperienne
- Fondements d'Esperia
- Hiérarchie des Normes
- Organisation de la gouvernance
- Des représentants de la justice
Livre 2 : Lois Organique
- Loi Organique relative aux Institutions Publiques
- Loi Organique relative à la Hiérarchie Militaire
- Loi Organique relative aux Procédures Judiciaires
- Loi Organique relative au Foncier et aux Finances Publiques
- Loi Organique relative à l'État civil et aux Rangs
- Loi Organique relative aux Cultes
Livre 3 : Loi Ordinaires
- Loi Ordinaire relative à l'Imposition
- Loi Ordinaire relative à l’Urbanisme
- Loi Ordinaire relative au Financement des Institutions Publiques
- Loi Ordinaire relative au Port d’Armes et d’Armures
Livre 4 : Decrets
- Décret D520/03 portant Nomination du Gouvernement et des Directeurs
- Décret D520/04 portant Nominations aux Conseils Consultatifs
- Décret D520/05 portant Tarification du Port d’Armes et d’Armures
- Décret D520/06 portant Tarification des Amendes
- Décret D520/07 portant approbation du Règlement Intérieur de la Garde
Règlements intérieurs
Les textes suivants ont été ratifiés par le Bourgmestre et , en accord avec la Hiérarchie des Normes. Ils doivent donc être respectés par tous comme textes de lois.
- Règlement de la Garde
- Règlement du dispensaire (wip)
- Règlement de l'académie (wip)
- Règlement de la ferme (wip)
- Règlement des thermes (wip)
- Règlement du concilium (wip)
- Règlement de l'Ordre de la chevalerie (wip)
Annexes
Enfin, ces derniers textes ne trouvent leur place dans aucune des catégories ci-desssus.
