Code Maximilien : Différence entre versions
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# [[Livre Troisième : Organisation Sociale, Lois Civiles & Institutions#Le_dispensaire|Le Dispensaire]] | # [[Livre Troisième : Organisation Sociale, Lois Civiles & Institutions#Le_dispensaire|Le Dispensaire]] |
Version du 10 juillet 2016 à 13:34
La première version de ce Code fut réalisée par le Grand Intendant Docibilis Catebagne et sera complétée par le Souverain Romain Desrausiers en juin & juillet 516. Il porte le nom de l'ancien Régent de la Cité, Maximilien De Gaure.
L'objectif de ce Code est d'instaurer une République au sein de la Cité et ainsi mettre fin au régime monarchique présent depuis l'an 513. Il met à l'honneur les diverses communautés ethniques, arbitrées ou non, et leur donne via leurs représentants le pouvoir de nommer le Chef de l'Etat, le Légat. L'administration Esperienne, dirigée par le Légat, porte le nom d'Ordonnance et est composée de divers hauts fonctionnaires assistés par des adjoints.
Sommaire
- 1 Livre Premier : Hiérarchie des Lois
- 2 Livre Second : Organisation Politique & Administration
- 3 Livre Troisième : Organisation Sociale, Lois Civiles & Institutions
- 4 Livre Quatrième : Lois Economiques
- 5 Livre Cinquième : Lois sur l'Urbanisme
- 6 Livre Sixième : Lois Militaires
- 7 Livre Septième : Lois Judiciaires
- 8 Liste des Règlements Intérieurs & Lois Coutumières
- 9 Anciens livres des lois
Livre Premier : Hiérarchie des Lois
- Introduction
- Lois Fondamentales d'Esperia
- Décrets Légataires
- Décrets de Quartier
- Règlements Intérieurs
- Lois Coutumières
Livre Second : Organisation Politique & Administration
Livre Troisième : Organisation Sociale, Lois Civiles & Institutions
- Registre d’état civil
- Les Rangs Civils
- La Majorité
- Les Familles Esperiennes
- Le Dispensaire
- La Commanderie
- L'Académie
- Orphelinat d’Esperia
Livre Quatrième : Lois Economiques
- Les Commerces
- Les Impôts
- Les Salaires
- La Taxe d’Intendance
- Les guildes & Corporations
- La Vente, la Location, le Don
Livre Cinquième : Lois sur l'Urbanisme
Livre Sixième : Lois Militaires
- La Hiérarchie Militaire
- Les Institutions Militaires
- L'Ordre des Chevaliers
- Les Gardes-Liges
- La Garde Esperienne
- La Marine Esperienne
- Port d’Arme et d’Armure
Livre Septième : Lois Judiciaires
- Les Agents Judiciaires
- Les Procédures Judiciaires
- Les Sanctions et Interdits
- La prison
- Loi sur l'héritage
Liste des Règlements Intérieurs & Lois Coutumières
Les textes suivants ont été ratifiés par l'Ordonnance, en accord avec la Hiérarchie des Normes. Ils doivent donc être respectés par tous comme textes de lois.
Anciens livres des lois
Dans les archives de la bibliothèque d'Esperia, vous pourrez consulter, si la curiosité vous prend :