Décrets de l'Écarlate
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Cet écrit a été rédigé par L'Intendance de l'Écarlate et se trouve sur la nouvelle Esperia.
Sommaire
Décret: Portant sur l'Assemblée de l'Écarlate
Neuvième jour de Mars, de l'an cinq cent vingt-quatre.
L'Intendance de l'Écarlate,
En application de l'Article deuxième - Les intendants, du Code d'Esperia,
Article 1: De ses compétences
L’Assemblée représente les intérêts des habitants du quartier de l’Écarlate et contribue à la gouvernance locale. Elle vote des projets et débattent de sujets que tout habitant peut soumettre.
Les décrets restent du domaine exclusif à l’Intendance.
Article 2: De sa composition
Les membres votants de l’Assemblée sont:
- L’Intendant
- L’Adjoint
- Les membres votants
Ils devront être présents sur l’île et recensés pour y être inclus.
Les membres votants sont n’importe quel propriétaire d’une parcelle, habitable comme commerciale de l’Écarlate (hors entrepôts).
Article 3: De sa convocation
Seuls l’Intendant et l’Adjoint peuvent convoquer l’Assemblée.
L’Assemblée doit se réunir au moins une fois par mois.
Article 4: De son fonctionnement
Les décisions de l’Assemblée sont prise à la majorité absolue comme suit:
- le nombre de votants présents divisé par 2 arrondis à l’entier supérieur dans le cas d’un nombre de votants présents impair ;
- le nombre de votants présents divisé par 2 puis additionné de 1 dans le cas d’un nombre de votants présents pair.
L’Intendant et son Adjoint préside les séances et ont voix délibérative chacun.
Article 5: De sa conclusion
La séance se termine lorsque l’ordre du jour est écoulé ou que l'Intendant l’ordonne.
Article 6: De l’exclusion
Tout projet passé avant le présent décret ne saurait faire l’objet d’une modification ou être annulé.
Lennart Beag
Intendant Adjoint de l'Écarlate
Ennen Tiitus Korhonen
Office du Chapitre d'Esperia
Décret: Portant sur la Franchise des Apothicaireries
Neuvième jour de Mars, de l'an cinq cent vingt-quatre.
L'Intendance de l'Écarlate,
En application de l'Article deuxième - Les intendants, du Code d'Esperia,
Article 1: De l'exonération
Les commerces d'apothicaires exerçant exclusivement dans le domaine de la médecine et de l'herboristerie sont exemptés d'impôts, sous réserve de possession d'une Lettre de Franchise justifiant cette exonération.
La Lettre de Franchise est accordée par le Trésor ou l'Intendance.
Article 2: Des conditions d’activité
Cette exemption est conditionnée à l'exclusivité des activités d’apothicaires dans la parcelle commerciale concernée.
Toute diversification d'activités au-delà de la médecine et de l'herboristerie, sortant du domaine de l’apothicairerie, rendra cette exonération caduc.
Article 3: Des contrôles
Les commerces bénéficiaires seront soumis à des contrôles réguliers de la part de l’Intendance ou du Trésor pour garantir le respect des conditions énoncées dans le présent décret.
Lennart Beag
Intendant Adjoint de l'Écarlate
Ennen Tiitus Korhonen
Office du Chapitre d'Esperia
Décret: Portant sur la Fonction publique
Cinquième jour d'Avril, de l'an cinq cent vingt-quatre.
L'Intendance de l'Écarlate,
En application de l'Article deuxième - Les intendants, du Code d'Esperia,
Article 1: De l’Intendant Adjoint
L’Intendant Adjoint est le subordonné de l’Intendant du quartier Écarlate et applique sa politique de gestion. Il est chargé de régler les affaires courantes, administratives, le suivi des dépenses et est à l’écoute des habitants du quartier.
La solde mensuelle du poste est fixé à 20 cuivrées d’esperie, payable à chaque dernier jour du mois. L’Intendant, s’il estime le travail fourni insuffisant, peut se réserver le droit de ne pas verser le salaire. Ce droit ne peut s’appliquer sur deux mois consécutifs.
L’Intendant Adjoint peut être désigné ou démis de ses fonctions par l’Intendant, ou à l’Assemblée par un vote à la demande de l’Intendant.
Article 2: Du Cantonnier
Le Cantonnier est chargé de l’entretien des rues du quartier Écarlate. Cette charge concerne la propreté et la réparation des voiries.
La solde mensuelle du poste est fixé à 10 cuivrées d’esperie, payable à chaque dernier jour du mois. L’Intendant, s’il estime le travail fourni insuffisant, peut se réserver le droit de ne pas verser le salaire. Ce droit ne peut s’appliquer sur deux mois consécutifs.
Le Cantonnier est désigné ou démit de ses fonctions par l’Intendant.
Lennart Beag
Intendant de l'Écarlate
Décret: Portant sur la Fiscalité
Cinquième jour d'Avril, de l'an cinq cent vingt-quatre.
L'Intendance de l'Écarlate,
En application de l'Article deuxième - Les intendants, du Code d'Esperia,
Article 1: De la location
Le prix de location, des parcelles propriétés de l’Intendance, est défini ainsi:
| Parcelle | Location au m² |
|---|---|
| Terrain | 0,01ec |
| Logement | 0,02ec |
| Entrepôt | 0,25ec |
| Commerce | 0,3ec |
Les propriétaires sont libres de fixer le prix de location de leurs parcelles selon leur convenance, sans être contraints par ce barème.
La location du Terrain du Camp Qadjaride est définie à 25 épervies de cuivre par mois.
Article 2: De la propriété
Le prix d’achat des parcelles commerciales est défini ainsi:
| Parcelle | Prix au m² |
|---|---|
| Terrain | 1ec |
| Logement | 2ec |
| Entrepôt | 5ec |
| Commerce | 3ec |
Ce prix s’applique dans le cas d’une vente de parcelle dont l’Intendance est propriétaire.
Le prix de la taxe foncière est défini ainsi:
| Parcelle | Taxe au m² |
|---|---|
| Terrain | 0,03ec |
| Logement | 0,06ec |
| Entrepôt | 0,15ec |
| Commerce | 0,15ec |
Ce prix est applicable uniquement aux propriétaires de parcelles, qu'ils décident ou non de les mettre en location eux-mêmes.
L’acquisition d’une parcelle à titre de propriété donne lieu à un Acte de propriété fourni obligatoirement par l’Intendance.
Tout nouveau propriétaire doit s’acquitter de ce dû.
Dans le cas d’une vente de parcelle par l'ancien propriétaire au nouveau, celle-ci doit se dérouler sous le contrôle de l'Intendance, qui établira le nouveau titre de propriété.
Article 3: De la réduction fiscale
En accord avec le Code, la réduction fiscale de droit valable par un rang se cumule avec celle obtenue en tant que propriétaire.
La réduction fiscale des propriétés et locations des Patriciens est définie à 20%.
La réduction fiscale des propriétés et locations des Citoyens est définie à 10%.
Ces réductions ne comprennent pas l’achat d’une parcelle.
Lennart Beag
Intendant de l'Écarlate
Décret: Portant sur l'Assemblée de l'Écarlate
Cinquième jour de Mars, de l'an cinq cent vingt-quatre.
L'Intendance de l'Écarlate,
En application de l'Article deuxième - Les intendants, du Code d'Esperia,
Article 1: Des locataires
Est déclaré locataire tout esperien occupant une parcelle et s’acquittant du loyer dû.
L’attribution de la location est de la compétence exclusive de l’Intendance. Toutefois, le propriétaire peut procéder à l’attribution si ce dernier détient un acte de propriété de la parcelle concernée.
Le locataire ne peut apporter de modification structurelle à la parcelle qu’il occupe sans l’accord de l’Intendance ou de son propriétaire.
Article 2: Des propriétaires
Est déclaré propriétaire tout esperien, habitant au bas-mot, possédant un acte de propriété à la suite d’un achat de la parcelle concernée auprès de l’Intendance.
La propriété est attribuée uniquement par l’Intendance.
Le propriétaire peut modifier la structure intérieur de sa parcelle, mais ne peut en porter modification sur l’extérieur sans l’accord de l’Intendance.
Article 3: Du contrôle et des sanctions
L’Intendance se réserve le droit de contrôler les parcelles du quartier afin de tenir à jour le cadastre.
Le manquement à ce décret entraînera des majorations sur l’impôt dû de la parcelle faisant défaut.
| Manquements | Majorations |
|---|---|
| Occupation sans accord | 25% |
| Usage de faux (acte de propriété / location) | 50% |
| Modification sans accord (locataire) | 75% |
| Modification sans accord (propriétaire) | 100% |
Les majorations aux manquements sont cumulables entres eux et avec les majorations de retard de paiement.
Lennart Beag
Intendant de l'Écarlate
