Le règlement intérieur du Comptoir esperien

De Wiki'speria
Aller à : navigation, rechercher

Article liminaire: Objet et champ d’application du règlement

Le présent Règlement Intérieur a pour objet de définir:
  • Les règles régissant le fonctionnement quotidien du Comptoir Esperien.
  • Les règles générales et permanentes relatives à la discipline, telles que la nature et l’échelle des sanctions qui pourront être prises à l’égard des contrevenants

Il s’applique et est présumé avoir été accepté par l’ensemble des membres du Comptoir, sans restriction ni réserve, et devra être connu par toute personne y ayant un intérêt.

Est considéré comme membre du Comptoir Esperien ou est assimilé à un membre du Conservatoire, pour les dispositions du présent règlement:
  • Le responsable général et ses assistants
  • Le responsable économique et ses assistants
  • Le responsable scientifique et ses assistants
  • Les explorateurs
  • Toute personne se trouvant dans les locaux du Comptoir Esperien ou en possession de biens appartenant à l’institution.


Section 1: De la composition du Comptoir Esperien

Sous-section 1: Des différents statuts et de la hiérarchie

Article 1: Du responsable général

Le responsable général est le véritable chef de guilde, il est la plus haute autorité. Il a tout pouvoir pour assurer le bon fonctionnement de l’institution, ainsi que la meilleure gestion possible des ressources et des personnes dont il dispose. Il est notamment chargé de mettre en place des expéditions. Le responsable général est nommé par l’ensemble des membres de la guilde réunis en une Assemblée, pour une durée indéterminée.


Article 2: Du responsable économique

Le responsable économique n’est pas seulement le Trésorier de la guilde, il est également responsable du commerce entre la guilde et les tiers. Il lui revient également de mettre en oeuvre les opérations financières réalisées par la Banque. Le responsable économique est nommé par le responsable général et par le responsable scientifique, pour une durée indéterminée.


Article 3: Du responsable scientifique

Le responsable scientifique a pour tâche d’organiser les diverses découvertes scientifiques qui pourraient être faites par les membres de la guilde. Il lui revient également d’établir ou de maintenir les relations avec les institutions érudites tierces. Le responsable scientifique est nommé par le responsable général et par le responsable économique, pour une durée indéterminée.

Article 4: Des explorateurs

L’explorateur est le membre ordinaire de la guilde. Selon ses compétences, il est mis sous l’autorité de l’un ou l’autre responsable. Il peut librement profiter des différents avantages qu’elle propose. Tout explorateur peut s’inscrire de manière écrite au orale à une expédition qui est prévue, auprès du responsable général. Celui ci pourra accepter ou refuser la demande selon le comportement de l’intéressé dans des précédentes expéditions, ou encore selon l’équipement possédé. Si une expédition s’avère particulièrement fructueuse, le responsable économique peut décider de rémunérer les différents explorateurs qui y ont participé.

Afin d’acquérir la qualité d’explorateur, l’aspirant transmet à un responsable de la guilde, de façon écrite ou, à défaut, orale, les informations suivantes: Nom complet, métier, spécialités diverses, souhait d’affectation ainsi que les raisons pour lesquelles il souhaite rejoindre la guilde. La demande est par la suite étudiée, sans condition de délai.

Sous-section 2: Des sanctions aux manquements

Toute personne ci dessus citée contrevenant à ses obligations, agissant de mauvaise foi ou selon les comportements visés par la Section 3 est destituée de ses fonctions ou radiée de l’institution sur décision des responsables, ou des deux autres responsables si l’un d’eux est en cause. Le cas échéant, elle peut suivre la procédure désignée afin de retrouver sa place au sein de l’institution, mais son mauvais comportement antérieur peut être pris en compte.

Section 2: Du fonctionnement du Comptoir Esperien

Article 1: De l’organisation d’expéditions

Toute personne membre du Comptoir Esperia peut soumettre au responsable générale une idée ou une requête concernant une future expédition. De la même manière, toute personne extérieure peut demander à consulter le responsable général afin de lui soumettre sa demande. Il revient à cette autorité de faire droit aux demandes ou non, en s’appuyant notamment sur l’avis du responsable économique au sujet des différents coûts et des moyens de financement.

La préparation des différents équipements nécessaires pendant l’expédition ainsi que l’étude de la cartographie sont de la responsabilité du responsable général. Il dirige l’opération et attribue à chacun un rôle, et rédige un rapport une fois celle-ci terminée. Le responsable général peut déclarer une zone nouvellement découverte comme propriété de la guilde, s’il y a un intérêt suffisant. Toute personne membre du Comptoir Esperia peut soumettre au responsable générale une idée ou une requête concernant une future expédition. De la même manière, toute personne extérieure peut demander à consulter le responsable général afin de lui soumettre sa demande. Il revient à cette autorité de faire droit aux demandes ou non, en s’appuyant notamment sur l’avis du responsable économique au sujet des différents coûts et des moyens de financement.

La préparation des différents équipements nécessaires pendant l’expédition ainsi que l’étude de la cartographie sont de la responsabilité du responsable général. Il dirige l’opération et attribue à chacun un rôle, et rédige un rapport une fois celle-ci terminée. Le responsable général peut déclarer une zone nouvellement découverte comme propriété de la guilde, s’il y a un intérêt suffisant.

Article 2: De la banque

Projet actuellement en pause. Ce document fera l’objet de modifications quand tout sera prêt.


Section 3: De la discipline et des sanctions disciplinaires

Article 1: De l’atteinte aux personnes

Toute personne portant atteinte ou tentant de porter atteinte, physiquement ou moralement, à un autre membre du Comptoir Esperien, peut être sanctionnée par l’interdiction d’accéder au Comptoir. La décision est rendue par les responsables après concertation. Cette personne peut exposer sa défense avant l’expression de la sanction.

Il lui appartient de suivre à nouveau la procédure de réintégrement du Comptoir selon la qualité désirée, mais l’autorité compétente pour chaque procédure peut prendre acte du mauvais comportement de l’intéressé pour rendre sa décision.

Article 2: De l’atteinte aux biens

Toute personne portant atteinte, volontairement ou involontairement, ou dérobant les biens en possession ou appartenant au Comptoir, est, en plus de la réparation intégrale du préjudice subi par l’institution, sanctionnée au paiement d’une amende forfaitaire de 20 épervies de cuivre.

Article 3: De l’abus de droit

Toute personne commettant un abus des droits qui lui sont conférés par le Règlement Intérieur du Comptoir se voit refuser l’obtention des droits dont il est question, et est sanctionnée au paiement d’une amende forfaitaire de 10 épervies de cuivre.

Article 4: De la procédure de recouvrement des créances

Toute personne contre laquelle le Comptoir Esperien détient une créance exigible devra d’elle même, dans un délai de 7 jours, s’acquitter de ses obligations auprès du responsable économique. A défaut, une lettre sera envoyée ou remise aux mains propres du débiteur afin de le mettre en demeure de paiement, lui ouvrant un nouveau délai de 7 jours pour s’en acquitter. Dans le cas où le débiteur refuserait de manière exprès ou ne répondrait pas à la mise en demeure de payer, le responsable peut faire appel à la Garde afin de recouvrer la créance, en nature ou par équivalence sur les biens du débiteur.