Lois judiciaires

De Wiki'speria
Aller à : navigation, rechercher

Le statut de cet écrit est public. Cela signifie qu'il est accessible à tout le monde mais que votre personnage doit en avoir l'avoir vu ou lu en RP pour que vous puissiez consulter cette page. Dans le cas contraire il s'agit de méta.

Cet écrit a été rédigé par un auteur inconnu et se trouve sur l'ancienne Esperia, inaccessible pour le moment.

Retour au Code Insulaire.

Les agents judiciaires

Esperia dispose d’un système juridique mené par un jugement à trois têtes:

  • La Chancelière.
  • Le Commandeur.
  • Le Grand Intendant.

La Première dispose d’un droit de Grâce.

Les principes de la Justice

La Justice, afin d’être le plus égalitaire possible respecte plusieurs principes de bases, immuables:

  • Tout représentant de Culte pourra participer à la décision de justice concernant un adepte de sa religion.
  • L’accusé d’une affaire judiciaire est présumé innocent et ne peut subir les peines correspondantes avant clôture de l’affaire.
  • Si de fort soupçons se tiennent et que les premiers éléments viennent à étayer ceux-ci ou si le suspect est dangereux, il peut être autorisé de l’enfermer.
  • Les nobles disposent d’une protection et ne peuvent être enfermés avant la clôture définitive de l’affaire.
  • L’accusé peut se défendre des charges retenues contre lui. Sa défense sera ajoutée au dossier de l’enquête.
  • L’accusé ou la victime peut faire part d’une demande de procès, bien que celle-ci puisse être accepté ou non par les juges.
  • Toute personne commettant une infraction peut et doit être poursuivie, quelque soit son statut. Nul n’est exempté de sanctions et chacun doit répondre de ses actes.
  • Toute personne gênant une décision de Justice peut être poursuivie.
  • Tout témoin d’une affaire doit se révéler aux forces de l’ordre avant clôture de l’affaire. Dans le cas contraire, il pourra être accusé de complicité.
  • Toute personne se retrouvant face à la justice doit pouvoir disposer de ses droits juridiques pour se défendre.

Cas particuliers:
Dans le cas du procès du Commandeur de l'Armée, celui-ci sera remplacé par le lieutenant lors du procès.
Dans le cas du procès concernant un représentant de Culte, le représentant en chef du culte assistera au procès.
Dans le cas de procès de la Chancelière, c’est le Concile en entier qui se fera juge.

Les procédures judiciaires

Le procès
La demande de procès s’effectue de la manière suivante : Une demande doit être faite auprès du Commandeur. Celui-ci déterminera si l’affaire mérite ou non un procès. Dans le cas d’un refus, le demandeur devra se soumettre aux premières sanctions décidées. Si le droit à un procès est reconnu, le Censeur pourra alors organiser un Procès entre les partis, et les Juges. Le procès peut être public ou privé en fonction de l’importance du dossier.

La Plainte
Le dépôt de plainte s’effectue de la manière suivante: L’Esperien doit demander à trouver un garde et lui expliquer l’affaire. Celui-ci peut juger de l’importance de l’affaire et peut accepter ou non la plainte. S’il n’accepte pas la plainte, il peut, en fonction du cas, intervenir librement et d’appliquer les sanctions nécessaire ou clore le dossier. S’il accepte la plainte, il devra s’acquitter de la rédaction des faits et faire remonter l’affaire à ses supérieur qui ouvriront l’enquête.

L’enquête
L’enquête de la Garde commence sous les directives du Commandeur. Durant ce temps les gardes devront collecter un maximum de preuves pour compléter le dossier d'accusation et éclairer l’affaire. Des perquisitions pourront être faites librement sous conditions d’acceptation par le Commandeur. Une opposition pourra être considérée comme une obstruction à la justice, ou un refus d’obtempérer. La force peut être utilisée à tout moment dans le cadre d'une affaire judiciaire, si celle-ci s'avère justifiée. En cas de preuve insuffisante, le dossier peut être classé sans suite et archivé. Une fois l’enquête terminée, si l’affaire n’est pas classée sans suite, les suspects doivent avoir être arrêtés pour être interrogés. Le dossier sera clos une fois leur témoignage recueilli.

Le jugement
Les trois juges: le Commandeur, le Chancellerie et le Grand Intendant décideront alors du jugement final, qui sera inscrit dans le dossier judiciaire des accusés. En fonction de l’affaire, les juges peuvent demander à organiser un procès public. L’accusé peut également en faire une demande. Le procès se dérouler dans un lieu choisi, la salle d’or avec l’accusé d’une part, et la défense de l’autre. Le censeur est en charge d’organiser le procès et d’en prendre note, puis, quand il le décide, clôt la séance.

Le cas des Esclaves

Il est bon de rappeler que les esclaves n’ont aucun droit, si ce n’est celui d’obéir. Est définie comme “maître” la famille, la personne ou l'institution ayant réclamé la propriété d’un esclave auprès d’un marchand d’esclave ou d’un autre possesseur d’esclave. Est défini comme “propriété” tout esclave appartenant à son maître

Si un esclave se retrouve confronté à la justice, il est dorénavant tenu juridiquement d’assumer les charges retenues contre lui. Le montant des contraventions pourra être partagé entre l’esclave et le maître selon le désir de ce dernier. Une punition corporelle pourra être appliquée sur l’esclave sans que le maître puisse y objecter, quelque soit son rang social. En cas de récidive, les valeurs des contraventions pourront être doublées.