Registre légal temporaire - 524

Le statut de cet écrit est public. Cela signifie qu'il est accessible à tout le monde mais que votre personnage doit l'avoir vu ou lu en RP pour que vous puissiez consulter cette page. Dans le cas contraire il s'agit de métagaming.

Cet écrit a été rédigé par un auteur inconnu et a vraisemblablement été perdu, emporté sur l'ancien monde ou pourrissant dans quelques endroits oubliés.

_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_

CONSEIL D'ESPERIA

• Registre Légal Temporaire *

_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_¤_

-¤- Loi Fondamentale - Des Rangs Sociaux -¤-

Article premier - Les Habitants

L’habitant est le premier rang social pris en considération sur l’île d’Esperia. De fait, l’étranger et l’esclave n’ont ni droit, ni devoir sur l’île. L’étranger possède néanmoins la possibilité de louer une habitation, si aucune auberge ne peut lui offrir le gîte. Toute personne désireuse de faire partie de la communauté d’Esperia et respectant ses lois le peut en suivant les conditions nécessaires pour devenir habitant, peu importe sa foi, sa culture ou son peuple d’origine.

• Conditions d’obtention
L’étranger qui souhaite devenir Esperien doit se présenter pardevant le Chapitre et remplir les conditions suivantes :

• Payer la somme de 30 pièces de cuivre
• Avoir procédé à son recensement
• Ne pas être esclave
• Présenter une conduite irréprochable sur les deux dernières semaines. Ce délai ne s'applique pas dans le cas des esclaves affranchis sur Esperia.

• Droits :

• L’habitant fait partie intégrante du peuple d’Esperia
• L’habitant dispose d’un droit à la propriété et de la possibilité de louer les biens de son choix, à l’exception des Manoirs
• L’habitant est protégé par les Gens d’Armes et la Garde d’Esperia

• Devoirs :

• L’habitant doit respecter le Code d’Esperia
• L’habitant doit s'acquitter de ses obligations fiscales
• L’habitant doit respecter le travail qui a été effectué avant lui pour espérer que son propre travail soit respecté après lui

Article deuxième - Les Citoyens

Le Citoyen d’Esperia représente la partie de la population la plus impliquée dans la politique, la direction et la conservation d’Esperia. Il connaît les rouages de la cité et participe de manière constante à son évolution positive, ce qui lui confère quelques droits.

• Conditions d’obtention classique
Une demande de citoyenneté doit être adressée au Chapitre d’Esperia qui vérifiera que chaque condition soit remplie correctement afin de la valider et de lui fournir un certificat. L’habitant doit fournir :

• La somme de 50 pièces de cuivre
• Une présence sur Esperia depuis plus de deux mois
• L’avis positif d’un Intendant
• Une conduite irréprochable sur les deux derniers mois
• Des actions réalisées, et non à réaliser, dans l’intérêt général d’Esperia
• Si toutes les conditions sont remplies, alors l’habitant sera accepté en tant que Citoyen.

• Conditions d’obtention exceptionnelle
Les fonctions suivantes se verront attribuer la citoyenneté sur demande, si celle-ci est adressée au Chapitre :

• Ambassadeur
• Contremaître de l’Ergastule
• Homme / Femme d’Armes ou Garde d’Esperia depuis plus de trois mois
• Conseiller avec plus de deux mois d’activité
• Intendant d’Esperia
• Trésorier
• Capitaine de la Garde
• Responsable d’une Foi Arbitrée du Chapitre
• Régent

• Droits :

• Le Citoyen a le droit à une réduction d’impôt allant de 10 à 20% du coût d’imposition sur toutes ses propriétés et locations. Le taux est ajusté selon la volonté de l’Intendant du quartier
• Le Citoyen dispose de deux droits à la propriété et de la possibilité de louer les biens de son choix
• Le Citoyen est prioritaire dans les demandes de financement de projet auprès du Trésor d’Esperia
• Le Citoyen peut détenir un navire, en plus des deux propriétés précédentes

• Devoirs :

• Le Citoyen doit respecter le Code d’Esperia, au risque de perdre son titre si le Chapitre le considère comme indigne
• Le Citoyen doit rester actif pour la cité. Une inactivité de plus de trois mois peut entraîner un retrait de Citoyenneté si le Chapitre *d’Esperia l’estime justifié

Article Troisième - Les Patriciens

Les patriciens sont les pères et les mères d’Esperia, à savoir l’élite qui a pu, par leurs actions bénéfiques pour la cité et leur détermination, accomplir des projets de grande ampleur qui ont permis l’avancée significative et le développement de la cité.

• Conditions d’obtention classique
Une demande patricienne doit être adressée au Chapitre d’Esperia qui vérifiera que chaque condition soit remplie correctement afin de la valider. L’habitant doit fournir :

• Son certificat de citoyenneté.
• La somme de 200 pièces de cuivre
• Une présence sur Esperia depuis plus de quatre mois
• L’avis positif de deux Intendants ou 30 votes d’habitants favorables
• Une conduite irréprochable sur les trois derniers mois
• L’accomplissement de missions de vaste ampleur pour Esperia : défense contre un coup d'État, missions officielles réalisées etc.

• Conditions d’obtention exceptionnelle
Les fonctions suivantes se verront attribuer la qualité patricienne sur demande, si celle-ci est adressée au Chapitre :

• Régent, à son élection avec la possibilité de conserver le titre sur ses missions ont été correctement remplies
• Ambassadeur, après plus de quatre mois d’efficace exercice.
• Trésorier, après plus de quatre mois d’efficace exercice.
• Intendant, après plus de quatre mois d’efficace exercice
• Responsable d’une Foi Arbitrée du Chapitre après plus de trois mois d’efficace exercice

• Droits :

• Le Patricien a le droit à une réduction d’impôt allant de 20 à 30% du coût d’imposition sur toutes ses propriétés. Le taux est ajusté selon *la volonté de l’Intendant du quartier
• Le Patricien dispose de quatre droits à la propriété et de la possibilité de louer les biens de son choix
• Le Patricien est prioritaire dans les demandes de financement de projet auprès du Trésor d’Esperia, devant les Citoyens
• Le Patricien peut détenir un navire
• Le Patricien peut détenir un manoir

• Devoirs :

• Le Patricien doit respecter le Code d’Esperia, au risque de perdre son titre si le Chapitre le considère comme indigne.
• Le Patricien doit rester actif pour la cité. Une inactivité de plus de trois mois peut entraîner un retrait de son titre si le Chapitre d’Esperia l’estime justifié.

Article quatrième - Les Héros et Félons d’Esperia

Pour la postérité, le Chapitre d’Esperia peut demander l’ascension et la déchéance d’un habitant d’Esperia qui, avant son départ ou son décès, a fait preuve soit d’un acte de bravoure qui doit servir d’exemple pour les habitants futurs, soit d’un acte odieux et immoral qui doit être condamné publiquement.

La décision du Chapitre d’Esperia peut être contestée si 40% de la population d’Esperia se montre défavorable à l’ascension ou la déchéance de la personne. Si aucune contestation n’est démontrée, alors le Chapitre d’Esperia peut ajouter le récit de gloire ou de honte de la personne aux annexes du Code d’Esperia.

Article cinquième - Demande d'exonération du droit d'accès à un rang social

Chaque Esperien candidat à un rang social supérieur peut présenter au Chapitre une demande de réduction ou d'exonération du coût prévu par la Loi pour accéder à ce rang. Cette demande doit être appuyée par un mémoire des services rendus à la Cité et peut être présenté sous une forme écrite ou lors d'un entretien.

Au regard du mémoire présenté, le Chapitre peut prendre la décision d'accepter la requête, de modifier le montant de la réduction demandée ou de refuser le mémoire. Le candidat sera informé immédiatement ou dans un court délai de la décision du Chapitre. Celle-ci sera consignée dans les archives de l'Office.