Voir la source de Code Maximilien 1 : Hiérarchie des Lois

{{Fiche Ecrit RP
|Titre=Livre I : Hiérarchie des Lois
|Auteur=
|Emplacement= Ancienne Esperia
|Statut= Public
|Catégorie=Ancien Livre des Lois
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|Catégorie4=
}}

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{{Ecrit}}
<center><blockquote>'''Retour au [[Code Maximilien]]'''</blockquote></center>
=Introduction=
Il existe plusieurs textes de loi. Ils n’ont pas la même valeur et se hiérarchisent de la façon suivante (Toutes les normes inférieures doivent respecter les normes supérieures) :
*Lois fondamentales d’Esperia
*Décrets légataires 
*Décrets de quartiers
*Règlements intérieurs
*Lois Coutumières

=Lois Fondamentales d’Esperia=
Elles sont à la base de la politique esperienne et de l'identité unique de la nation. Les lois fondamentales sont les suivantes :
Esperia doit rester libre et indépendante de toutes les nations extérieures à l’Archipel des Esperies.
Les différents quartiers d’Esperia doivent rester politiquement rattachés à la cité.
Les couleurs d’Esperia sont le blanc et le brun.
Les armoiries de l’Archipel des Esperies sont représentées par le dragon d’Esperia sur un blason aux couleurs esperiennes.

Les couleurs des quartiers sont :
*Adobe : Blanc et rouge
*Quartier Ouest : Blanc et jaune
*Rivelame : Blanc et bleu


=Décrets Légataire=
Ils sont ceux qui forment le paysage politique. Ils sont édictés par la simple volonté du Légat et ne peuvent être défaits que par ce dernier. Ils s’appliquent à toute la République sans exception et sont d’ordre précis ou général. 

=Décret de Quartier=
Un décret de quartier organise et régit la vie dans celui-ci. Il ne peut être rédigé et modifié que par les intendants de quartiers et leurs adjoints. Une fois un décret rédigé et affiché, tout le quartier est tenu de s’y plier.
Un décret de quartier ne doit jamais aller à l’encontre d’une norme supérieure. Le décret deviendrait alors caduc. 
Il doit également recevoir la ratification du Légat avant d’être appliqué.

=Règlements Intérieurs=
Chaque propriétaire ou gérant d’un établissement (privé ou public) a le droit d’adopter un règlement intérieur qui lui est propre à la seule condition que celui-ci respecte les normes supérieures. Il est cependant interdit de ne pas autoriser l'accès de ces établissements à un corps militaire esperien ainsi qu’aux divers membres du gouvernement. 
Dans le cas d’un établissement public, les modifications apportées au règlement interne doivent être ratifiées par le Légat.

=Lois coutumières=
Les lois coutumières sont édictées par les émissaires et le Légat. Elles régissent la morale et les moeurs des membres d’une communauté. 
Elles peuvent aussi permettre au Légat de définir le statut ou le régime particulier d’une communauté, qu’il soit temporaire comme définitif. Ces lois ne s’appliquent donc que sur des communautés précises.
L’émissaire est tenu de faire appliquer ces lois lui-même et ne recevra pas l’appui de l'armée ou d’un tout autre corps constitué dans cette tâche, sauf autorisation du Légat.
Pour être effective, une loi coutumière ne doit jamais aller à l’encontre d’une norme supérieure. La loi coutumière deviendrait alors caduque. 
Elle doit également recevoir la ratification du Légat avant d’être appliquée. {{/Ecrit}}