Voir la source de Code Maximilien 2 : Organisation Politique & Administration

{{Fiche Ecrit RP
|Titre=Livre II : Organisation 
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|Emplacement= Ancienne Esperia
|Statut= Public
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{{Ecrit}}
<center><blockquote>'''Retour au [[Code Maximilien]]'''</blockquote></center>
=Le Légat=
Il est le maître de l’Archipel des Esperies, détenant les pouvoirs exécutif, législatif, et judiciaire. Il est le protecteur de l’île, et le seul détenteur de la souveraineté esperienne. Il devient Patricien dès son entrée en fonction et bénéficie à ce titre de tous les avantages liés à ce rang, en plus des avantages liés à son statut de Légat.

==Droits==
*Il a le pouvoir de modifier le Code selon son bon vouloir. Il peut également promulguer des ordonnances Légataire pour codifier des sujets précis.
*Il est apte à décider des mesures à prendre dans tous les domaines, à tout instant.
*Il nomme et révoque les membres de l’Ordonnance pour appliquer sa politique dans différents domaines.
*Il détient le monopole des actions diplomatiques vers l’Ancien Monde.
*Il est le premier représentant de la Justice.
*Il peut accorder des permis de port d’arme et d’armure.
*Il peut nommer les Patriciens et les révoquer avec une justification à adresser au Conseil des Patriciens. 

==Devoirs==
*Au moment de sa nomination, il jure de servir Esperia, de la défendre jusqu’à sa propre mort.
*Il n’agit que pour les intérêts de son peuple.
*Il doit se soumettre aux Lois Esperiennes.
*Il doit organiser tous les mois une séance de questions ouvertes où les émissaires et les Patriciens sont conviés. 

==Nomination==
Le Légat est nommé par le Conseil de la République, la plus haute instance de la cité. Ce dernier se réunit tous les quatre mois pour décider de maintenir le Légat en place, le destituer ou en nommer un nouveau si ce dernier démissionne ou n’est plus apte à remplir sa mission. 

=Les Intendants=
Les Intendant sont, dès leur nomination, en charge du bon fonctionnement d’un quartier spécifique, qu’ils dirigent. Ils appliquent la politique voulue par le Légat et respectent au mieux la volonté des habitants du quartier en question. Ils sont désignés en fonction de la procédure établie dans les différents quartiers.

==Droits==
*De définir le taux d’imposition selon la fourchette qui leur est proposée
*De promulguer des décrets de Quartier après ratification du Légat

==Devoirs==
*De veiller à la bonne marche de leur quartier
*D’assurer la paix dans ce dernier
*De payer les impôts décidés par le Gouvernement
*D’être à l’écoute de leurs habitants

==Nomination et Destitution==
Les Intendants peuvent être nommés et destitués à tout moment par le Légat si ce dernier le juge nécessaire. Ils sont normalement désignés conformément aux règles établies dans leurs quartiers respectifs. 

*Dans les Quartiers Ouest et d’Adobe, où est installée la Grande Communauté des Croyants, le vote est maintenu entre les différentes communautés mais seuls des Intendants d’origine Hura, Capitaline, Caroggianne ou Adaarionne peuvent être élus. 

*Dans le Quartier de Rivelame, seul le Légat peut désigner un Intendant. L’autorité de ce dernier ne s’applique plus aux bâtiments du port et aux quais qui passent sous la responsabilité du Capitaine de la Marine. 

*L’îlot du Combattant dit Toutcourt et le Campement nordique ne sont pas soumis aux décrets de Quartiers mais doivent cependant suivre les lois supérieures dans la hiérarchie des normes de la Cité.

=Les Emissaires=
Les Émissaires sont les représentants dûment nommés par chaque communauté de la Cité selon leurs propres coutumes, procédure qui doit être ratifiée par le Légat. Ils sont chargés, à chaque Conseil de la République, de statuer sur l’avenir du mandat du Légat actuel.

=L’Ordonnance=
L’Ordonnance désigne l’administration de la République à l’exception du Légat, qui la dirige, la nomme et la révoque. Elle est composée du Questeur, du Censeur et du Mestre, qui peuvent employer des assistants et des fonctionnaires avec l’autorisation du Légat. 

==Le Questeur==
Fervent praticien des chiffres, le Questeur est celui qui gère les comptes de la cité. Les institutions ne dépendant d’aucun quartier, la garde ou le dispensaire se doivent de passer par le Questeur afin de subvenir à leurs besoins. Les travaux publics dépendent également de ses ressources. Celui-ci fait parti au minima des Habitants de la cité.

===Droits===
*Définir le taux d’imposition des Quartiers de la cité.

===Devoirs===
*De payer chaque mois les institutions qui doivent l’être (garde et dispensaire).
*D’effectuer des permanences régulières dans son bureau afin de recevoir la population.

===Nomination et Destitution===
Le Questeur est nommé et destitué selon la bonne volonté du Légat.
Le Conseil des Patriciens peut demander la destitution du Questeur de la République en cas de profond désaccord avec ses méthodes, en adressant une requête au Légat, soutenue par les signatures de plus de la moitié des Patriciens. Il revient alors au Légat de statuer en conscience de l’avis du Conseil des Patriciens. 

==Le Censeur==
Responsable de la bonne marche des différents organes de la cité et agent administratif principal, le Censeur veille à ce que les diverses procédures en matière administrative soient respectées. Il a à sa charge la tenue du registre de l’état civil, la surveillance des Intendances et des institutions et le contrôle des demandes d’accession aux différents rangs civils. 

===Droits===
*Droit de regard général sur toutes les institutions publiques de la cité
*De statuer en matière administrative et juridique lors de la constatation d’infractions de la part d’une institution (Ingérence, Non-respect du règlement interne … )

===Devoirs===
*De veiller à la bonne marche des institutions en récupérant leurs possibles réclamations
*De Réceptionner les missives des habitants, citoyens et Patriciens de la cité.
*D’effectuer des permanences régulières dans son bureau afin de recevoir la population.

===Nomination et Destitution===
Le Censeur est nommé et destitué selon la bonne volonté du Légat.
Le Conseil des Patriciens peut demander la destitution du Censeur de la République en cas de profond désaccord avec ses méthodes, en adressant une requête au Légat, soutenue par les signatures de plus de la moitié des Patriciens. Il revient alors au Légat de statuer en conscience de l’avis du Conseil des Patriciens. 

==Le Mestre==
Responsable du respect des différentes normes architecturales de la ville ainsi que des projets d’urbanisme de l’Ordonnance, le Mestre observe et entretient le bon déroulement de l’évolution de la Cité. Il doit tenir à jour une carte détaillée de la ville. Il se charge de contrôler les plans, de nommer les architectes officiels d’Esperia et surveille les possibles effractions durant les travaux.

===Droits===
*Droit de regard général sur tous les plans et les travaux de la Cité.
*De statuer avec l’accord du Légat lors de la constatation d’infractions des normes et procédures de construction. 
*De nommer et, en cas de faute, de révoquer les architectes officiels d’Esperia. 

===Devoirs===
*De veiller au bon déroulement des travaux de l’Ordonnance et de l’obtention des plans nécessaires.
*De contrôler le respect des normes et procédures de construction.
*D’évaluer les compétences des architectes prétendant au titre d’architecte officiel d’Esperia. 

===Nomination et Destitution===
Le Mestre est nommé et destitué selon la bonne volonté du Légat.
Le Conseil des Patriciens peut demander la destitution du Mestre de la République en cas de profond désaccord avec ses méthodes, en adressant une requête au Légat, soutenue par les signatures de plus de la moitié des Patriciens. Il revient alors au Légat de statuer en conscience de l’avis du Conseil des Patriciens. 

=Les Conseils=

==Le Conseil de la République==
Le Conseil de la République est la plus haute autorité de la Cité. Il a pour mission de se réunir tous les quatre mois pour renouveler ou mettre un terme au mandat du Légat ou d’en nommer un nouveau si ce dernier n’est plus apte à remplir sa mission.
Il est composé des émissaires de chacune des communautés esperiennes, au nombre d’un seul émissaire par communauté, et est présidé par le Capitaine de la Garde.
Dont, les quatre émissaires de la Grande communauté des croyants : 
*Les Capitalins
*Les Huras
*Les Caroggians
*Les Adaarions

Et les trois émissaires des communautés étrangères : 
*Les Ocolidiens
*Les Qadjarides
*Les Vaahvas

Chaque communauté fixe elle même les conditions de nomination de son émissaire. La seule condition est qu’elle définisse clairement ces conditions et qu’elles soient ratifiées par le Légat. Pour pouvoir être élu par le Conseil de la République et accéder au poste de Légat, il faut obligatoirement être un Patricien, ou faire partie de la Garde esperienne. Les candidatures sont recueillies par le Conseil de la République deux semaines avant sa réunion. 

==Le Conseil Légataire==
Le Conseil Légataire se réunit au minimum une fois par mois pour définir la ligne politique à suivre pour la cité et traiter des affaires courantes des différentes Institutions. Le Compte rendu de chaque séance du Conseil Légataire est affiché sur la place centrale. Sa rédaction incombe par défaut au Censeur de la République mais elle peut être déléguée à un autre membre du Conseil en cas d’absence de ce dernier. Il est par la suite ratifié par le Légat.

Les personnes immuables le composant sont :
*Le Légat
*Le Censeur
*Le Questeur
*Le Mestre
*Le Juge

Peuvent être également présents s’ils en émettent le souhait ou s’ils sont conviés :
*Le Directeur du Dispensaire
*Le Capitaine de la Garde

=Le Conseil des Patriciens=
Le Conseil des Patriciens regroupe l’ensemble des Patriciens de la Cité. Il a pour charge de statuer sur les différentes demandes d’accession aux rangs civils. Il est présidé par le Légat. Officiellement, le secrétaire de la séance est le Censeur de la République, chargé de centraliser les demandes de la part des habitants et de dresser l’ordre du jour des réunions du Conseil.{{/Ecrit}}