Voir la source de Livre des Lois Royales 1 : Constitution d’Esperia

{{Fiche Ecrit RP
|Titre=Livre Premier : Constitution d’Esperia
|Auteur=Docibilis
|CoAuteur=Sven
|Emplacement=Ancienne Esperia
|Statut= Public
|Catégorie=Ancien Livre des Lois
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{{Ecrit}}
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=Préambule=
Esperia est une Monarchie élective indivisible, arbitrée et démocratique. Elle assure l'égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d'origine, de race ou de religion. Elle respecte toutes les croyances. Son organisation est centralisée.

=Art. premier : des lois fondamentales=
Elles sont à la base de la politique esperienne et de l'identité unique de la nation. Les lois fondamentales sont les suivantes :
*Esperia doit rester libre et indépendante de toutes les nations extérieures à l’Archipel des Esperies.
*Les couleurs d’Esperia sont le blanc et le brun.
*Les armoiries de l’Archipel des Esperies sont représentées par le dragon d’Esperia sur un blason aux couleurs esperiennes.

Les couleurs des quartiers sont :
*Adobe : Gris foncé et rouge
*Quartier Ouest : Blanc et jaune
*Rivelame : Blanc et bleu

=Art. 2 : des lois organiques=
Il s’agit des lois régissant la vie quotidienne de la cité. Elles sont édictées par des législateurs différents selon leur place au sein de la hiérarchie des normes. Ladite hiérarchie s’organise comme suit :

*Lois constitutionnelles
*Décrets Royaux
*Arrêtés du Magister
*Règlements Intérieurs

==Décrets Royaux==
Les décrets Royaux sont des textes directement adoptés par signature du Souverain d’Esperia. Ils expriment ses volontés politiques. Ils doivent être publiés pour commencer à produire leurs effets (Une exception peut être faite pour tout décret Royal qui nécessite un certain secret dans un but de protection de l'archipel des Esperies).

==Arrêtés du Magister==
Les arrêtés du Magister sont des textes mineurs visant à organiser le quotidien des Institutions et la mise en oeuvre des décrets Royaux ainsi que des lois Constitutionnelles. Ils sont adoptés par le Chancelier du Magister et prennent effet dès leur publication  (Une exception peut être faite pour tout décret Royal qui nécessite un certain secret dans un but de protection de l'archipel des Esperies).

==Règlements Intérieurs==
Chaque propriétaire ou gérant d’un établissement (privé ou public) a le droit d’adopter un règlement intérieur qui lui est propre à la seule condition que celui-ci respecte les normes supérieures. Il est cependant interdit de ne pas autoriser l'accès de ces établissements à un corps militaire esperien ainsi qu’aux divers membres de l’administration. 
Dans le cas d’un établissement public, les modifications apportées au règlement interne doivent être ratifiées par le Chancelier.

=Art. 3 : de la place du Souverain=
Il est le maître de l’Archipel des Esperies, détenant les pouvoirs exécutif, législatif, et judiciaire. Il devient émérite dès son entrée en fonction et bénéficie à ce titre de tous les avantages liés à ce rang, en plus des avantages liés à son statut de Souverain.

==Droits==
*Il a le pouvoir de créer, supprimer et modifier la loi à tout moment, par le biais de décrets royaux. Pour modifier les lois Constitutionnelles, il doit obtenir le contreseing du Chancelier du Magister.
*Il est apte à décider des mesures à prendre dans tous les domaines, à tout instant. Il dispose en outre d’un droit de regard sur l’ensemble des documents administratifs et comptables des Institutions de la cité.
*Il nomme avec le Chancelier du Magister les Magistrats en charge pour appliquer sa politique dans différents domaines.
*Il détient le monopole des actions diplomatiques vers l’Ancien Monde.
*Il préside le Conseil des Esperies.
*Il est le premier représentant de la Justice.
*Il possède un droit de veto à toutes lois n’étant pas de son fait.
*Son mari ou sa femme est considérée comme Emerite pendant toute la durée du règne, de même que ses enfants, mais ne possède pas d'autres avantages.
*Il peut continuer à se faire nommer “prince de l’Archipel des Esperies” même après sa révocation, ce titre n’étant que purement honorifique.
*Il est exonéré de toute imposition durant son mandat pour service rendu à la Nation.

==Devoirs==
*Au moment de son élection, il jure de servir Esperia, de la défendre jusqu’à sa propre mort. Il effectue son serment devant le Chancelier du Magister, marquant son fort attachement à la continuité du pouvoir. 
*Il n’agit que pour les intérêts de son peuple.
*Il doit se soumettre aux Lois Esperiennes.

==Election==
*Le Souverain est élu par le peuple d’Esperia tous les six mois. Le Souverain d’Esperia est choisi parce qu’il est le meilleur et le plus apte à exercer sa fonction. Esperia se veut différente des systèmes de passation de pouvoir par voie héréditaire. Chaque homme qui accepte le titre de Souverain d’Esperia fait renoncer ce droit à ses héritiers directs. Les élections sont organisées par le Magister d’Esperia. *Il n’existe aucune limite dans le nombre de mandat effectué par le Souverain. Il est nécessaire d’être au minima citoyen de la cité pour devenir Souverain.

=Art. 4 : le Conseil des Esperies=
Le Conseil des Esperies est le principal organe gérant les accès aux diverses dignités sociales. Il est formé des Emerites et des Chevaliers de la cité. Il se réunit une fois par mois pour traiter les demandes adressées au Magister d’Esperia. Il est présidé par le Roi des Esperies. Il est également consulté pour la modification des lois constitutionnelles et la création de lois majeures.

=Art. 5 : le Magister d’Esperia=
Le Magister d’Esperia est le principal organe de l’administration Esperienne. Il est composé du Chancelier à sa tête et de divers Magistrats Royaux chargés d’administrer le Royaume au nom du Souverain. Il dispose de toutes les prérogatives relatives à l’économie, l’état-civil, l’urbanisme et à la culture au sein du Royaume.

==Le Chancelier du Magister==
Le Chancelier du Magister est à la tête de l’administration esperienne. Il est également le seul membre de l’administration à faire parti du Conseil des Esperies à titre consultatif et pour en dresser le compte rendu de séance afin de le rendre public. Il a autorité dans tous les domaines couverts par l’administration et est apte à prendre des décisions à tout instant à partir du moment où ces dernières ne vont pas contre la politique décidée par le Souverain.  Il doit assurer la cohésion général du Royaume. 

===Droits===
*Il est apte à décider des mesures à prendre à tout instant dans le cadre de ses prérogatives et en accord avec la politique décidée par le Souverain, à trancher lors des demandes.
*Il fait parti à titre consultatif du Conseil des Esperies et le convoque au nom du Souverain. Il est apte à exprimer un vote s'il y est invité par le Souverain.
*Créer de nouvelles charges au sein de l’administration esperienne s'il le juge nécessaire.
*Porter l’uniforme réglementaire du Magister.
*Il est exonéré de toute imposition durant son mandat pour service rendu à la Nation.

===Devoirs===
*En tant que responsable de l’administration de la cité, il se doit d’être à l’écoute de tous les habitants de la cité et de répondre au mieux à leur demande.
*Il doit assurer au minimum une permanence fixe dans la semaine. Le jour et l’heure doivent être notifiés publiquement. 
*Il doit organiser de façon optimale les séances du Conseil des Esperies et en dresser le compte rendu qu’il devra rendre public le plus rapidement possible. En cas d’absence, une tierce personne pourra se charger de sa rédaction et le fera ratifier au Chancelier du Magister.
*Il doit organiser les élections du Souverain suivant les conditions édictées par la loi.

===Nomination et Destitution===
Le Chancelier du Magister est nommé par le Souverain pour une durée indéterminée. Il ne peut être révoqué par le Souverain qu’en cas de fautes graves ou de manquement à ses obligations. Le Chancelier du Magister ne peut être révoqué en cas de changement de gouvernance de l’île, sauf motifs indiqués plus avant. En acceptant cette charge, le Chancelier du Magiste prend la décision d’abandonner toute autre activité commerciale, tout autre mandat en cours, toute appartenance officielle à une famille ou à un organisme religieux. Le Chancelier du Magister doit se dédier corps et âme à la bonne marche de la cité et à la continuité du pouvoir royal en conseillant au mieux le Souverain. Il devient en outre Emerite dès son entrée en fonction, en récompense de son dévouement pour la cité. Il est nécessaire d’avoir été au moins une fois Magistrat pendant deux mois pour occuper cette charge.

==Les Magistrats du Magister==
Les Magistrats du Magister sont les fonctionnaires chargés de l’administration spécifique du Magister (économie, état-civil, urbanisme). Il n’existe qu’un seul Magistrat par administration. 
Les Magistrats sont nommés par le Souverain, sur proposition du Chancelier du Magister. Ils sont révoqués pour faute grave ou manquement au devoir par simple arrêté du Chancelier du Magister ou décret Royal. Il est nécessaire d’être citoyen d’Esperia pour occuper cette charge ou de disposer d’une dispense du Chancelier  suite à trois mois de service en tant qu’assistant royal. Ils se doivent en outre de porter l’uniforme du Magister relatif à leur grade et fonction.

===Magistrat du trésor===
Le Magistrat du Trésor est le responsable de l’économie du village. Il s’occupe de fixer les taxes avec le Souverain et de les récupérer auprès des intendances. Il se doit de tenir à jour un registre où sont indiquées tous les mouvements financiers de l’Etat. Il a le devoir de s’assurer du bien-fondé des investissements réalisés par les pouvoirs publics et il possède à ce titre un droit de regard sur l’ensemble des cadastres des intendances. 

==Les Intendants de quartier==
Les intendants sont les citoyens ou Emerites en charge de la gestion d’un quartier. Ils y appliquent la loi dans le respect de la politique du Magister et se doivent de respectent au mieux la volonté des citoyens du quartier en question et de les représenter fidèlement.
 
Pour pouvoir se présenter à l’intendance d’un quartier, différentes conditions doivent être respectées:
*Le candidat doit être à minima citoyen de la Citée.
*Le candidat doit habiter dans le quartier depuis au moins 2 mois.
*Le candidat doit être propriétaire d’une demeure au sein du quartier
*Le candidat doit savoir lire et écrire correctement.
*Le candidat doit avoir l’approbation du Chancelier du Magister et du Souverain.  

Les intendants sont élus à la majorité en un seul tour par les habitants du quartier pour un mandat d’un mois renouvelable. Ils peuvent cependant être nommés et destitués par le Chancelier en accord avec le Souverain en cas de faute grave.
 
===Droits===
*Ils peuvent librement choisir le nombre d’adjoints qu’ils désirent.
*Ils peuvent commandes des chantiers publics au sein de leur quartier. Toute construction ou changements significatifs d’un bâtiment propriété du l’Intendance (Etat) doit faire l’objet d’une Déclaration Préalable de Travaux auprès du Magistrat à l’urbanisme ou du Chancelier.

===Devoirs===
*Ils se doivent de veiller à la bonne gestion de leur quartier et d’en assurer la paix.
*Ils ont comme obligation de tenir le cadastre à jour scrupuleusement. Le non respect de ce devoir peut entraîner le renvoie de l’intendant.
*Ils ont la charge de récolter les taxes de leur quartier une fois par mois et d’en transmettre une part définie au préalable au Magistrat du Trésor. Toute fraude sera très sévèrement sanctionnée. 
*Ils se doivent de racheter les bâtiments de leur quartier aux habitants. Ils se doivent de proposer au moins 10% de la valeur d'achat du bâtiment.
*Ils doivent fournir des titres de propriétés pour tout achat et vente de parcelle.
*Si l’Intendant souhaite acheter un bien personnellement au sein de son propre quartier, il doit adresser une missive au Chancelier précisant le bâtiment concerné et la somme envisagée pour l’achat. Le Chancelier est libre d’accepter ou non la proposition faite et de mener la négociation.
*Ils doivent fournir toutes les pièces administratives demandées par l’un des représentants du Magister en mission.

==Les Assistants Royaux==
Premier grade au sein du Magister, les assistants royaux sont les divers employés du Magister. Qu’ils soient percepteurs, urbanistes ou rédacteur de l’etat-civil, ils sont les petites mains de l’administration. Ils sont recrutés par le Chancelier du Magister pour une durée déterminée ou non.

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