Voir la source de Livre des Lois Royales 6 : La justice

{{Fiche Ecrit RP
|Titre=Livre Sixième : La Justice
|Auteur=Docibilis
|CoAuteur=Sven
|Emplacement=Ancienne Esperia
|Statut= Public
|Catégorie=Ancien Livre des Lois
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|Catégorie4=
}}

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{{Ecrit}}
<center><blockquote>'''Retour au [[Livre des Lois Royales]]'''</blockquote></center>

Le Souverain dispose également d’un droit de grâce et est le seul à pouvoir destituer un Emerite ou un chevalier (cf. lois civiles). Le Souverain a la possibilité, s’il le désire, de mettre en place un procès “exceptionnel” où toutes les modalités seront réservées à son seul jugement. La seule condition à cela est qu’il annonce l’organisation de ce procès à l’avance et que l’organisation soit inamovible durant toute la durée du procès.

=Les Procédures Judiciaires=
Toutes plaintes passent sous la juridiction de la garde et du Capitaine des armées qui aura tout pouvoir pour mener l’enquête et définir le montant de l’amende et des peines supplémentaires.

=Les Sanctions et Interdits=
Les sanctions sont décidés selon le rang, le délit et crime commis, ainsi que sur le passif de la personne visée. Voici à titre indicatif les interdits de la cité d’Esperia :
*Refus d'obtempérer
*Délit de fuite
*Perturbation de la tenue d’un Conseil
*Perturbation de l'ordre public
*Achat illégal d'esclave
*Fraude fiscale
*Destruction de biens
*Obstruction à la justice
*Espionnage du gouvernement
*Intrusion au domicile privé sans autorisation
*Agression
*Tentative de libération
*Évasion
*Insulte à l’armée
*Assassinat
*Profanation
*Meurtre
*Possession de drogue
*Possession de crochets

=La prison=
Si une personne est condamnée à la prison, lui ou ses proches peuvent demander à payer une caution. Cette dernière sera décidée par le Capitaine qui statuera en fonction du passif et du délit commis. La prison de la caserne, qui est celle où sont envoyés tous les criminels.

Les prisonniers de la caserne ont le droit au minimum à un repas par jour. Ils peuvent également recevoir une visite sous réserve de bonne conduite. Les soldats de l’armée chargés de la surveillance doivent s’occuper de les rendre utiles le temps de leur peine, par différents travaux.


=La justice et les esclaves=
Il est bon de rappeler que les esclaves n’ont aucun droits, si ce n’est celui d’être maintenu en vie.

{{/Ecrit}}