Consortium : Texte Fondateur

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Cet écrit a été rédigé par Amalisse, et se trouve sur la nouvelle Esperia.

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Texte Fondateur

Fondations Ce préambule constitue les fondements du Consortium d'Esperia, et incarne donc son texte le plus élémentaire, et le plus immuable. Le Consortium d'Esperia doit accorder au peuple Esperien liberté, prospérité et sérénité. Le Consortium d'Esperia d’Esperia ainsi que toutes institutions qui en découle n’est que la résulte de la volonté du Peuple, incarnée par des individus; mais jamais supplantée. Le Consortium d'Esperia doit être disponible au public dans chaque bâtiment institutionnel. Si le Consortium d'Esperia échoue à accomplir ses devoirs, par incompétence, absence, ou malfaisance, le Peuple d’Esperia possède immuablement le droit de déposer toutes formes que prend le Consortium d'Esperia. Esperia est son Peuple, Le Consortium d'Esperia n’est qu’une représentation. Aucun individu, du plus humble roturier aux plus hautes Institutions, ne doit oublier ce fait.

Lexique Butée : Objectif. Cadastre : Carte officialisant les frontières juridiques de lieux. Charisme : Chapitre composant le texte du Consortium d'Esperia. Constituant : Individu d’autorité appartenant à une Institution, ne peut cumuler deux rôles au sein des Institutions. Consortium d'Esperia : Nom de régime, texte fondateur et organisateur de la politique Esperienne. Ne peut être modifié par le ou la Consul. Déchéance : Perte d’autorité pour un individu. Dignitaire : Habitant d’Esperia employé par le ou la Consul, à accomplir des tâches dans l’intérêt d’Esperia. Édit : Constituantes d’un Charisme, marqué par un écart de marge et la désignation “E-” suivie d’un chiffre. Esclave : Propriété, n’appartient pas au Peuple d’Esperia et à ses Institutions. Étranger : Individu non recensé sans logis, n’appartient pas au Peuple d’Esperia et à ses Institutions. Garde : De facto armée et gens-d’armes d’Esperia. Habitant : Esperien déclarant son habitation et son commerce principal dans un Quartier spécifique, ne peut habiter qu’un seul Quartier. Institution : Entité composée de un ou plusieurs individus exerçant une forme d’autorité en Esperia. Lois consulaires : Lois rédigées par un ou une Consul précise, peuvent être conservées ou non après son départ. Maisonnée : Entité constituée de personnes privées et fondée par un Patricien, reconnue par le Consortium d'Esperia, et ses constituantes. Patrimoine : Bâtisse Esperienne nécessitant l’approbation du Consul pour entrer en travaux. Peuple : Individus recensés possédant un logis, sans distinction sociale; composé d’Esperiens. Présidence : Organisation et tenue d’un acte institutionnel. Sobriquet : Appellation alternative d’une entité ou d’une personne, qui ne précède ni n'efface l'appellation d’origine. Tyrannie : Acte d’abus de pouvoir ou d’us de pouvoir non accordé par Le Consortium d'Esperia ou par les Institutions du Consortium d'Esperia.

Charisme I : Le Peuple E-1 : Le Peuple d’Esperia qualifie tout individu recensé, reconnu et possédant une forme de logis sur le territoire esperien, qui ne soit ni Esclave, ni Étranger. Le Peuple représente l'institution première d’Esperia, malgré l’absence de structure formelle qui le caractérise. Son pouvoir est ultime, et décisionnaire. E-2 : En absence de toutes autres formes d’Institutions citées exhaustivement dans le texte du Consortium d'Esperia, le Peuple est libre d’organiser ses propres élections, d’en établir le déroulé et la présidence. E-3 : En absence d’Intendant au sein d’un Quartier, le Peuple doit saisir Le Consul d’Esperia pour présider l’élection du nouvel Intendant. En cas d’absence du Consul, un Guide spirituel peut être saisit pour présider l’élection. Cette élection suivra les préceptes établis par Le Consortium d'Esperia. E-4 : Chaque individu appartenant au Peuple d’Esperia peut qualifier une Institution, ou un de ses individus, du Consortium d'Esperia de Tyrannie. L’Institution prenant note de cette qualification peut alors organiser l’Assise qui viendra avèrer ou débouter la qualification de Tyrannie. E-5 : Chaque individu appartenant au Peuple d’Esperia peut s’adresser aux Champions d’Esperia librement, et dispose du droit de possession d’armes ainsi que de protections à son domicile. E-6 : Face à une Tyrannie avérée par les Institutions d’Esperia,mais qui ne saurait être traitée par les Institutions présentes du Consortium d'Esperia, le Peuple d’Esperia a pour droit et devoir de mettre fin à cette tyrannie.

Charisme II : L’Intendance E-1 : Chaque Intendant incarne l’application des lois propres à son Quartier, ses lois sont édictées par le Consul. Chaque Intendant est en droit d’être force de proposition quant au Ban de son Quartier. En cas de désaccord auprès du Consul sur le Cadastre du Quartier, le Patrimoine du Quartier, le Ban du Quartier et sur les impôts du Quartier, l’Intendant choisit de soumettre la question à l’Assise, ou aux habitants de son Quartier: Le vote sera présidé par l’Intendant, et tranchera entre la proposition de l’Intendant et du Consul, ou le vote blanc. Le vote se tiendra en une tour à résultat majoritaire, à votes connus. Si le vote blanc l’emporte, l’Intendant et le Consul doivent de nouveau se consulter. Ni l’Intendant ni le Consul ne prennent par à ce vote. L’Assise sera présidée par l’Intendant, et devra inclure les autres Intendants, le Consul, et les Guides spirituels du Quartier. D’autres constituantes peuvent être convoquées. Le vote blanc n’étant pas possible dans une Assise, un choix sera prit en fin de séances. Le Ban d’un Quartier, les lois consulaires d’Esperia, ainsi que le Consortium d'Esperia doivent être mises à disposition du Peuple au sein de chaque Intendance. E-2 : Le cadastre définissant les limites du Quartier où l’Intendant exerce ses prérogatives est édicté par le Consul. Au sein de ce cadastre consulaire qui délimite et qualifie le Quartier, l’Intendant est libre de gérer et parcelliser son Quartier à son gré en gérant son propre cadastre local. Chaque Intendant est en droit d’être force de proposition quant au cadastre qui délimite son Quartier. Le cadastre qui qualifie les frontières Esperia, le cadastre qui qualifie les frontières des Quartiers et les cadastres locaux qui qualifient les parcelles, dans une version anonymisée, doivent être mis à disposition du Peuple au sein de chaque Intendance. E-3 : Les montants des impôts ainsi que leurs us et répartitions que doivent recevoir les Intendants sont définis par le Consul. La paie de l’Intendant est définie par le Consul. L’Intendant dispose librement de la part qui est allouée à son Quartier, agissant cependant en respectant les lois de son Quartier et uniquement pour l’intérêt de son Quartier. Les impôts consulaires, leurs montants et leurs répartitions doivent être mis à la disposition du Peuple au sein de chaque Intendance. E-4 : Chaque Intendant est libre d’entreprendre des projets architecturaux au sein de son Quartier, de doter ce dernier de bannières et blasons ainsi que de valider les projets architecturaux issus d'habitants du Quartier, en respectant le Patrimoine de Quartier instauré par Le Consul. Chaque Intendant est en droit d’être force de proposition sur le Patrimoine édicté par le Consul. Les Patrimoines édictés par le Consul doivent être mis à la disposition du Peuple au sein de chaque Intendance. E-5 : Chaque Intendant possède le devoir de prendre part à l’Assise, sauf si celle-ci l'exclut pour des sessions spécifiques. Chaque Intendant peut être exclu d’une Assise si celle-ci a pour butée de l’incriminer ou si un conflit d’intérêt se présente. En cas d’exclusion pour un conflit d’intérêt que l’Intendant concerné perçoit comme invalide, une Assise incluant chaque Institutions d’Esperia peut être exigée. E-6 : Chaque Intendant doit être nommé à la suite d’un vote populaire, présidé par le Consul. Chaque vote sera connu et nominatif, et ne pourront voter que la population du Quartier concerné. Cette population est composée des personnes possédant sa résidence principale, et son commerce principale en cas de possession de parcelle commerciale, au sein du Quartier concerné. Le nombre de candidats à l’Intendance n’est pas limité, un candidat est par nature interdit de vote. Chaque candidat doit être consigné et présenté officiellement par le Consul. Il n’existe que cinq conditions empêchant un habitant du Quartier à se faire candidat à l’Intendance : Être esclave. Être présentement sous l’examen de la Justice. Être candidat pour une tierce personne. Être frappé d’interdit à la candidature. Agir sous la contrainte. La nomination d’Intendant n’est constituée que d’un seul tour, l’Intendant nominé est le candidat ayant eu le plus de voix. Chaque habitant a le droit de voter blanc, si le vote blanc est majoritaire au résultat, une nouvelle élection peut être présidée avec de nouveaux candidats. Les anciens candidats sont frappés d’interdit à la candidature pour la durée de la nomination. L’Intendant actuel peut se faire candidat, ou non. Un Intendant nommé ne peut pas assumer d’autre rôle au sein des Institutions du Consortium d'Esperia. E-7 : Chaque Intendant peut être frappé de Déchéance de ses fonctions, en plus d’être sanctionné, s'il est établi par la Justice d’Esperia qu’il a commis un crime et s'il échoue aux devoirs prescrits par le Consul au sein de son Quartier. Chaque Intendant est libre de proclamer sa propre Déchéance, et de quitter ses responsabilités, cet acte doit être consigné par le Consul. En cas de manquements à ses devoirs, le Consul peut saisir une Assise pour frapper un Intendant de Déchéance.

Charisme III : L’Assise E-1 : L’Assise d’Esperia incarne une institution décisionnelle et juridique interne, elle est constituée d’une assemblée d’individus afin de s’assurer du respect du Consortium d'Esperia au cœur même des institutions d’Esperia. L’Assise est une Institution du Consortium d'Esperia dont la saisie est signe de conflit, ou d’échec à la discussion, entre Institutions ou constituantes d’Institutions. Elle doit être saisie et présidée avec justesse. E-2 : L’Assise est par essence composée des Intendants et du Consul d’Esperia, Le Consul en étant président sauf contre-indication. Peuvent être inclus dans l’Assise les Guides spirituels, les Champions et le Protecteur de la Garde. Ceux-ci sont en droit de saisir l’Assise, et d’y être invités par le Consul. E-3 : Chaque décision prise par l’Assise s’exprime par un vote unique en fin de séances, à mains levées. Chaque constituante de l’Assise ne possède qu’une voix, et ne peut s’abstenir. Chaque décision prise par l’Assise doit être transmise au Peuple par un écrit public, précisant l’intitulé de la décision, son corps, et les voix exprimées par ses constituantes. E-4 : L’Assise caractérise son déroulé par des prises de paroles claires, égalitaires et respectées. Le Consul est libre d’organiser la présidence comme il le souhaite à cet effet. Le Consul est responsable de frapper d’outrage et d’exclure en séance les constituantes qui perturberaient le déroulé de l’Assise. Les constituantes de l’Assise peuvent frapper d’outrage le Consul et l’exclure de la séance à travers un vote à main levée majoritaire. Les personnes frappées d’outrage peuvent revenir aux séances, et conservent leur voix au vote final. E-5 : La Composition de l’Assise peut exclure un de ses membres si la ou les séances présidées ont pour butée de l’incriminer. Une Assise ne peut être émettre de vote si il y a moins de quatre représentants des Institutions d’Esperia. Une Assise peut se composer de une à trois séances, et ne peut inclure qu’un vote à mains levées. Le lieu où l’Assise est présidée doit permettre un débat clair, et une réflexion profonde, mais ne saurait être reportée en cas de manquement à ces critères. E-6 : La Composition de l’Assise peut inclure des membres d’autres Institutions citées par Le Consortium d'Esperia, afin de disposer de connaissances adéquates pour prendre une décision juste et informée. Chaque membre inclus appartenant à une Institution Esperienne dispose d’une voix. L’Assise peut faire appel à tout Esperien, comme sachant ou témoin, afin de prendre une décision juste et informée. Ceux-ci ne disposeront pas de voix, mais seront en droit de prendre part à l’Assise jusqu’à sa finalité. E-7 : En cas de vote nul, l’Assise se doit d’en informer le Peuple par un écrit public, et doit présider une nouvelle séance en formant une Assise avec un nombre de constituantes impair. E-8 : L’Assise peut être saisie par chaque membre des Institutions citées par Le Consortium d'Esperia. L’Assise peut être directement saisie par le Peuple suite à la consignation par le Consul d’une Mande ratifiée par un quart des Esperiens recensés, ceux-ci ne devant ni être esclaves, ni être présentement examinés par la Justice, ni agir sous la contrainte. La Mande doit inclure la question ou l’exigence du Peuple. E-9 : L’Assise se doit principalement de voter des changements de lois pré-existantes, d'avérer Tyrannie et Déchéance, d'établir un déroulé de Justice et de reconnaître les candidats au rang de Consul. L’Assise doit s’assurer que les candidats au rang de Consul ne sont ni esclaves, ni présentement examinés par la Justice, et n’agissent pas sous la contrainte. Elle devra présenter ces candidats au Peuple. E-10 : En cas de Tyrannie avérée, l’Assise doit déclarer le Consul en Tyran, clâmer au Peuple d’Esperia ce fait, et user des Institutions du Consortium d'Esperia pour déposer le Consul tyrannique ainsi que de présider à l’élection de la prochaine gouvernance. E-11 : En cas de Consul tyran, ou d’absence de Consul, l’Assise doit au cours d’un premier vote qui inclut toutes les Institutions du Consortium d'Esperia, élire un individu qui présidera par défaut les futures Assises. D’autres Assises doivent être organisées par la suite pour répartir les obligations du Consul absent parmis les constituantes des Institutions, notamment le pouvoir législatif, juridique et de gestion des affaires extérieures. Si un Consul est examiné par la justice d’Esperia, l’Assise devra établir des responsables juridiques temporaires, et organiser le déroulé de la justice.

Charisme IV : Les Guides spirituels E-1 : Esperia ne dispose d’aucune confession de Foi officielle, et accueille chaque pratique spirituelle si celle-ci respecte les préceptes et les Institutions du Consortium d'Esperia. Le Consul d’Esperia prête serment face au Peuple, et non une forme d’autorité spirituelle. Cependant, au-delà de toute considération théologique, aucune gouvernance saine ne pourrait pérenniser et s’exercer sans les différentes sagesses et valeurs des Fois Esperiennes. E-2 : Les Guides spirituels constituent tant en groupe que via chaque individu qui en est qualifié, une Institution qui doit veiller à la sanité d’esprit comme de coeur du Consul, et doit lui transmettre les préceptes de sa Foi afin que le Consul en place ait pleinement conscience des croyances profondes de l’entièreté du Peuple. E-3 : Les Guides spirituels sont choisis par leur propre communauté, et présentés au Consul. Le Consul ne peut refuser la présence d’un Guide qu’en faisant appel à une Assise. E-4 : Chaque confession de Foi ne peut présenter qu’un seul Guide. E-5 : Chaque Guide spirituel est en droit de s’adresser librement au Consul, qui ne doit favoriser aucune confession de Foi particulière. De même, chaque Guide spirituel est en droit de saisir une Assise, qu’il présidera, afin d'avérer ou non la Déchéance du Consul sous couvert d’insanité, ou de valeurs spirituelles corrompues. E-6 : Chaque Guide spirituel peut déclarer un lieu de Foi, si le Consul reconnaît ce lieu ainsi que la présente pratique d’une Foi, ce lieu devient un lieu spirituel et est alors exempté d’impôts. Si la reconnaissance d’un lieu de Foi est réfutée, le Guide concerné peut saisir l’Assise, qui sera alors présidée par le Consul. E-7 : Chaque Guide spirituel doit être consulté par Le Consul, l’absence de consultation peut être sujet à saisir l’Assise, où le Guide concerné présidera. E-8 : La Déchéance d’un Guide spirituel ne peut être organisée que par la communauté qui l’a présenté au Consul en premier lieu. E-9 : Si la communauté qui a présenté le Guide spirituel en premier au Consul est dissoute, ou déclarée hostile à Esperia par Le Consul, le Guide spirituel concerné est frappé de Déchéance.

Charisme V : La Garde et le Protecteur E-1 : La Garde assure l’application de la Justice au sein d’Esperia, et auprès des Institutions du Consortium d'Esperia. Elle est autant la force armée que policière de la cité, et doit demeurer indépendante des autres pouvoirs en place, ni dépendante, ni suppléante. La Garde jure fidélité, service et loyauté à Esperia, chacun de ses membres en prononçant ce serment : Comme tous mes frères d’armes, je resterai fort et droit. Je poursuivrai ma tâche sans faillir, envers et contre tout. Je n’aurai de répit qu’en atteignant l’excellence, une lame dédiée à la Cité. Je resterai digne, même si la peine du monde repose sur mes épaules. Je consacrerai mon corps et mon âme à la Cité et ses habitants, je les protégerai et saignerai pour eux. Je resterai fidèle à sa pierre et à ses lois, n’ayant de cesse de servir jusqu’au jour où Il m'appellera. En tant que (Grade), je respecterai ce Serment. J’accomplirai mon devoir. Pour Esperia. E-2 : Le Protecteur de la Garde, responsable de cette Institution, est porté par le Consul auprès de l’Assise, qui doit voter pour ce dernier. Plusieurs candidats peuvent être portés en même temps devant l’Assise. L’Assise sera constituée du Consul, des Intendants et des Guides spirituels. En cas d’absence du rôle de Protecteur de la Garde, le titre et les responsabilités du Protecteur reviennent au second en grade après le Protecteur, le temps de tenir une élection officielle. E-3 : Le Protecteur n’est pas libre d’établir les parts d’impôts qui vont à la Garde. En cas de désaccord avec le Consul, il peut saisir l’Assise pour modifier cette part d’impôts. Le Protecteur est libre d’établir sa propre paie, ainsi que la paie des constituantes de la Garde. Cependant, cette somme doit servir l’intérêt d’Esperia en priorité, et le Consul dispose d’un droit de regard sur les dépenses réalisées grâce à un relevé de compte tenu par le Protecteur. E-4 : Le Protecteur est libre d’organiser ses rangs et ses grades comme il l’entend. Il doit cependant établir une chaîne hiérarchique qui anticiperait sa potentielle absence. E-5 : Le Protecteur est libre d’enrôler officiellement des esclaves au sein de ses rangs, avec l’accord de ses propriétaires au préalable. E-6 : Le Protecteur est libre de former une Milice civile, non rémunérée, et d’organiser les entraînements comme il l’entend. E-7 : Le lieu qui sert de Quartier Général à la Garde est désigné par le Consul. En cas de désaccord avec le Consul, il peut saisir l’Assise pour modifier ce lieu. E-8 : Le Protecteur doit consigner sous forme écrite les décisions qui muent la Garde, et mettre cet écrit à disposition du public. E-9 : Le Protecteur de la Garde peut être frappé de Déchéance en cas d’absence ou d’incompétence, en plus d’être sanctionné, ou de Tyrannie par l’Assise.

Charisme VI : Les Champions d’Esperia E-1 : Les Champions d’Esperia agissent comme Garde-fous auprès des Institutions du Consortium d'Esperia, et sont des individus reconnus par le tout Esperia, indépendants d’autres formes de pouvoir. On attend d’eux qu’ils soient capables de grandes prouesses martiales, d’initiative, et agissent pour l’intérêt d’Esperia. E-2 : La nomination d’un Champion peut se faire à travers le Consul, qui le présente en candidat au rôle devant l’Assise. Toute nomination édictée par le Consul peut être revue ou rebutée à l’amiable de par l’accord du Consul, ou au sein d’une Assise qui inclut la présence du Consul. E-3 : La nomination d’un Champion peut se faire à travers une Mande ratifiée par un quart des Esperiens recensés, ceux-ci ne devant ni être esclaves, ni présentement examinés par la Justice. La Mande est alors examinée par une Assise dont les constituantes doivent inclure chaque représentant des Institutions du Consortium d'Esperia. E-4 : Chaque Champion d’Esperia est en droit de demander pour ses services reconnues des privilèges au Consul, que celui-ci peut refuser librement. Ce refus doit être transmis au Peuple via un écrit public. Tout privilège édicté par le Consul peut être revu ou rebuté à l’amiable de par l’accord du Consul, ou au sein d’une Assise qui inclut la présence du Consul. E-5 : Chaque Champion d’Esperia est en droit de s’adresser librement à chaque membre des Institutions du Consortium d'Esperia, et peut exiger audience auprès du Consul sans conditions. Les Champions d’Esperia sont en droit d’exiger du Consul une discussion publique, ainsi qu’un Duel au premier Sang public. Le Consul est en droit de refuser ces deux exigences, mais le Peuple doit en être informé par un écrit public et une Assise excluant le Consul et incluant le Champion concerné doit être tenue pour valider ou non le refus. E-6 : Chaque Champion peut être frappé de Déchéance à travers une Mande ratifiée par un quart des Esperiens recensés, ceux-ci ne doivent ni être esclaves, ni présentement examinés par la Justice, ni agir sous la contrainte. La Mande est alors examinée par une Assise dont les constituantes doivent inclure chaque représentant des Institutions du Consortium d'Esperia. E-7 : Chaque Champion peut clamer seul sa Déchéance envers son propre rôle, le Peuple doit en être informé dans un écrit public.

Charisme VII : Les Patriciens et Maisonnées E-1 : Les Patriciens sont des individus reconnus par Esperia pour leurs services rendus à la cité, et par leur communauté pour leur conduite exemplaire. Ils constituent un rang social d’esperiens modèles, qui reçoivent l’écoute des Institutions et la considération du Peuple. E-2 : Chaque Patricien est reconnu à travers une cérémonie publique, après avoir présenté au Consul les soutiens, écrits ou oraux, de son Intendant et de son propre Guide spirituel. Le Consul est libre de saisir l’Assise pour délibérer de la candidature du potentielle Patricien. E-3 : Chaque Patricien est libre de se donner un sobriquet en plus de son titre de “Sire” ou “Damoise”, officialisé par le Consul lors de sa cérémonie publique. Le Consul est libre de refuser ce sobriquet si ce dernier est fallacieux ou dégradant pour le rang de Patricien.Chaque Patricien, sa personne, son sobriquet et ses mérites sont inscrits au sein d’un registre mit à disposition du Peuple dans chaque Institutions du Consortium d'Esperia. E-4 : Chaque Patricien sera tenu informé des séances tenues par l’Assise, de leurs dates et de leurs sujets. Chaque Patricien est libre de rejoindre l’Assise, et d’y prendre part, mais ne dispose pas de Voix pour voter à l’égard du sujet. Un Patricien jugé perturbateur au sein de l’Assise peut être exclue des séances en cours par un vote majoritaire à mains levées par les constituantes présentes lors de l’Assise concernée. E-5 : Chaque Patricien, de par ses services, dispose de considérations juridiques. Ce dernier se doit d’être surveillé à son domicile plutôt qu’en geôles le temps que la Justice analyse son cas, et ne saurait être questionné via des actes physiques outre demande du Protecteur de la Garde devant l’Assise. Chaque Patricien peut exiger d’être présenté par son titre sous peine de frapper ses interlocuteurs d’Outrage. Chaque individu ou entité commettant des actes à l’encontre d’un Patricien sera frappé d’Outrage. Chaque Patricien commettant un acte criminel ou vandal sera frappé d’Outrage, et plus durement jugé. E-6 : Chaque Maisonnée ne peut être que fondée par un Patricien, sa désignation, ses couleurs et ses membres ainsi que ses pratiques doivent être présentes dans un registre écrit mis à la disposition du Peuple, au sein du Gouvernement. E-7 : Chaque Maisonnée est libre de réclamer à l’Intendant concerné l’usage de l’espace publique entourant sa propriété principale désignée, et de le renommer. Aucun des usages de l’espace publique rattaché par la Maisonnée ne peut aller à l’encontre du Consortium d'Esperia des lois consulaires ou du Ban de Quartier concerné.

Charisme VIII : Le Consul E-1 : Le Consul d’Esperia incarne le pouvoir législatif et juridique au sein des Institutions du Consortium d'Esperia. Initiateur de Lois en consultation avec les différentes Institutions, il ne veille cependant pas à leurs applications, et peut voir chacune de ses décisions remises en cause par l’Assise, ou d’autres Institutions. Le Consul incarne le Peuple d’Esperia, et doit à cet égard faire preuve d'impartialité, d’humilité et de force d’esprit. E-2 : Le Consul est élu à la suite d’un vote populaire majoritaire, présidé par l’Assise. Chaque vote sera connu et nominatif. Le nombre de candidats à la fonction de Consul n’est pas limité, un candidat est par nature interdit de vote. Chaque candidat doit être consigné et présenté officiellement par l’Assise. Il n’existe que cinq conditions empêchant un Esperien à se faire candidat au poste de Consul : Être esclave. Être présentement sous l’examen de la Justice. Être candidat pour une tierce personne. Être frappé d’interdit à la candidature. Agir sous la contrainte. La nomination du Consul n’est constituée que d’un seul tour, Le Consul nominée va au candidat ayant eu le plus de voix. Chaque habitant a le droit de voter blanc, si le vote blanc est majoritaire au résultat, une nouvelle élection doit être présidée avec de nouveaux candidats. Les anciens candidats sont frappés d’interdit à la candidature jusqu’à la fin de l’élection. Le Consul actuel peut se faire candidat, ou non. En cas de vote blanc majoritaire où le Consul actuel était candidat, le poste de Consul devient vacant. E-3 : Le Consul représente Esperia auprès des autorités étrangères, et est responsable de tout impair commis à cet égard. De par les moyens qui lui sont attribués, il doit veiller au prestige imbue par son rôle et doit s’efforcer d’être un modèle d’individu. E-4 : Le Consul doit mettre à disposition du Peuple, auprès de chaque Institution, sous forme écrite, chacune de ses lois. Chacune de ses lois peut être revues ou rebutée à travers l’Assise, dont les séances seront présidées par le Consul. E-5 : Le Consul n’édicte pas les lois le concernant, et pour en inscrire de nouvelles au sein du Consortium d'Esperia, doit saisir l’Assise, dans des séances qu’il présidera. Ces lois seront des amendements qui ne s’appliqueront qu’au courant du Consul présent, et devront être consignées dans un document écrit public. Un amendement ne saurait aller au contraire des lois édictées par le Consortium d'Esperia. E-6 : Le Consul édicte les lois qui muent chaque Quartiers, ainsi que les impôts qui en sont issus, et en répartit les différents usages. Il est également en charge de définir les paies de chaque constituantes du Consortium d'Esperia. E-7 : Le Consul ne peut donner d’ordre direct au Protecteur ou à la Garde, il ne peut que consigner les éventuelles candidatures de Protecteur et les porter à l’Assise. Il ne dispose d’aucun pouvoir martial. E-8 : Le Consul édicte les lois qui définissent la justice d’Esperia, décrivent son déroulé et en précisent les sanctions applicables. E-9 : Le Consul édicte les lois qui définissent les rangs sociaux d’Esperia, ainsi que la fondation de Maisonnées, sans entrer en conflit avec le texte du Consortium d'Esperia ni instaurer de privilèges outranciers. E-10 : En absence de l’Intendance, Le Consul prend en charge un Quartier afin d’en assurer le fonctionnement. Le Consul se doit d’activement chercher des candidats à l’Intendance. E-11 : Le Consul est responsable de tout territoire qui n'appartient pas à un Quartier ou ne relève de la responsabilité d’une Institution du Consortium d'Esperia. E-12 : Le Consul est en droit de nommer un Préposé, un candidat qui peut être validé ou non par l’Assise, en avance d’une possible élection de Consul. E-13 : Le Consul est en droit d’attribuer des sobriquets aux Institutions du Consortium d'Esperia, ceux-ci ne seront que pur esthétique et apparat; exception faîte des Intendants qui choisissent leur propre sobriquet. Ces sobriquets doivent être disponibles sur un document écrit, accessible au public. E-14 : Le Consul est en droit de déclarer l’hostilité d’Esperia envers d’autres autorités, ou un groupe clairement défini. Il lui faudra pour cela saisir l’Assise, qu’il présidera. E-15 : Le Consul ne peut dépenser librement les impôts qu’il s’alloue, ceux-ci doivent servir l’intérêt d’Esperia, et rien d’autre. Ceux-ci peuvent, non exhaustivement, parer à un manquement au sein d’un Quartier, réaliser des travaux d’intérêts généraux, commercer, et payer des Dignitaires employés par le Consul. E-16 : Le Consul porte l’apotische “D’Esperia” après son nom de famille, porte les couleurs et le blason d’Esperia. Il peut en être de même pour tout descendant, personne adoptée, ou personne mariée au Consul qui le souhaite. E-17 : Le Consul ne doit pas faire preuve de népotisme, et favoriser son entourage, un peuple, une foi ou un groupe d’intérêt d’une quelconque manière que ce soit. E-18 : Le Consul ne doit pas faire preuve d’absence, en se préoccupant d’affaires ou de sujets qui ne concernent ni le fonctionnement du Consortium d'Esperia, ni l’intérêt général d’Esperia. E-19 : Le Consul d’Esperia doit faire preuve d’écoute, et veiller à la sérénité de la cité en mobilisant le moins possible ses Institutions pour régler des désaccords avec ses constituantes. E-20 : Le Consul d’Esperia doit faire preuve d’impartialité, et ne peut publiquement se réclamer d’aucun peuple si ce n’est le Peuple esperien, et d’aucune foi. E-21 : Le Consul est en droit de demander au Peuple de faire acte de gratuité, au service d’Esperia, mais ne peut rien exiger de ce dernier. E-22 : Chaque manquement aux édits présents dans ce Charisme peut constituer Déchéance ou Tyrannie.