Consortium : Bans de Quartiers (Étalon)

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Cet écrit a été rédigé par Amalisse, et se trouve sur la nouvelle Esperia.

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Ban de Quartier : Étalon

Préambule Les lois énoncées ci-après définissent le Ban de Quartier Étalon d'Esperia. Il représente une base à modifier pour les différents Intendants sous le fonctionnement du Consortium, mais sert également de référence juridique en cas de nécessité si un Quartier n'a pas émit son propre Ban auprès des institutions du Consortium.

Infractions Troubles publics Trouble de l’ordre Définition : Perturber la quiétude publique par des bruits excessifs à répétition. Pénalité : 1 jour de services publics OU une amende de 5 épervies de cuivre. Méconduite sur la voie publique Définition : Être en état d'ébriété ou de stupéfaction au point de troubler l’ordre public. Pénalité : 1 jour de sobriété surveillée en cellule OU une amende de 10 épervies de cuivre. Querelle publique Définition : S’engager dans une dispute bruyante en public à répétition, sans violence physique. Pénalité : 1 jour de piloris en groupe OU une amende de 5 épervies de cuivre par personne. Badonnage Définition : Obstruer à répétition ou volontairement les Institutions du Consortium dans l’exercice de leurs fonctions. Pénalité : 1 coup de bâton immédiat OU une amende de 5 épervies de cuivre. Dommages aux biens Dégradation de biens Définition : Endommager volontairement une infrastructure publique ou privée (fontaines, bancs, routes, affiches, parcelle privée) de manière permanente. Pénalité : Réparations obligatoires ET une amende de 10 épervies de cuivre. Vandalisme Définition : Endommager volontairement une infrastructure publique ou privée (fontaines, bancs, routes, affiches, parcelle privée) de manière temporaire. Pénalité : Nettoyage obligatoire ET une amende de 5 épervies de cuivre. Occupation illégale Définition : Occuper un bien public ou privé dans l’optique d’y vivre sans bénéficier d’un cadre légal. Pénalité : 1 jour de piloris OU une amende de 5 épervies de cuivre. Commerce et marchés Vente frauduleuse Définition : Tromperie sur le poids, la qualité ou la quantité d’une marchandise. Pénalité : Confiscation de la marchandise, remboursement de la clientèle ET une amende de 15 épervies de cuivre par acte de vente. Non-respect des tarifs réglementés Définition : Vendre des biens ou services au-delà des prix indiqués au sein du commerce ou sur un acte de vente. Pénalité : Remboursement de la clientèle ET une amende de 10 épervies de cuivre par acte de vente. Comportements irrespectueux Trouble cérémoniel Définition : Perturber le bon déroulement d’une cérémonie tenue par le Consortium ou un groupe spirituel représenté par un Guide spirituel. Pénalité : 1 jour de piloris OU une amende de 10 épervies de cuivre. Insultes à l’ordre Définition : Insulter un Patricien, un membre de la Garde en fonction ou une constituante du Consortium en fonction dans un lieu public. Pénalité : Excuses publiques obligatoires ET une amende de 5 épervies de cuivre. Loyers et Impôts Manquement au Loyer simple Définition : Ne pas avoir payé son loyer ou impôt dans les délais accordés ou sans s’être accordé avec l’autorité concernée au préalable. Pénalité : Remboursement du loyer manqué majoré de moitié avant un délai donné. Manquement au Loyer qualifié Définition : Ne pas avoir payé son loyer ou impôt plusieurs fois d’affilée, au-delà de la tolérance établie par l’autorité concernée. Pénalité : Remboursement des loyers manqués majorés de moitié ET éviction avec saisie des biens. Sous location Définition : Disposer d’un bien comme propriétaire et locataire, et le louer à autrui en réalisant un profit immobilier Pénalité : Remboursement des sous-loyers aux locataires ET amende de 10 épervies par sous-loyers émis.

Crimes Violences et menaces Agression physique Définition : Porter atteinte à autrui sans causer de blessures graves. Pénalité : Soins payés au blessé, 5 coups de bâton OU une amende de 15 épervies de cuivre. Agression physique caractérisée Définition : Attaquer quelqu’un avec une arme ou causer des blessures importantes. Pénalité : Soins payés au blessé, 10 coups de bâton OU une amende de 30 épervies de cuivre. Menaces de mort Définition : Proférer des paroles ou gestes visant à intimider autrui en menaçant sa vie à répétition et avec motivation. Pénalité : 1 jour de piloris ET une amende de 15 épervies de cuivre. Vols et fraudes Vol simple Définition : Subtiliser un bien sans violence ni effraction. Pénalité : Restitution intégrale ET une amende de 20 épervies de cuivre. Vol qualifié Définition : Vol impliquant effraction ou violence. Pénalité : Bris de la main OU une amende de deux fois la valeur du vol. Contrefaçon Définition : Produire ou vendre des biens ou documents falsifiés. Pénalité : Confiscation des biens ET une amende de 25 épervies de cuivre par acte de contrefaçon. Atteintes à la communauté Incendie volontaire Définition : Mettre intentionnellement le feu à une structure, un champ ou une quelconque ressource naturelle privée ou publique. Pénalité : Marquage au fer OU une amende de 1 épervie d’argent. Profanation Définition : Dégrader un lieu spirituel, un objet spirituel, des corps de défunts ou des sépultures. Pénalité : 3 jours de piloris ET une amende de 50 épervies de cuivre. Esclavage illégal Définition : Capturer ou réduire un individu en esclavage sans approbation légale. Pénalité : Libération immédiate des captifs ET une amende de 1 épervie d’argent. Haute trahison et complots Trahison Définition : Agir contre le Consortium ou mettre Espéria en danger. Pénalité : Mise en esclavage et saisie des biens OU bannissement à vie. Complot organisé Définition : Planifier des actes visant à nuire au Consortium ou à Esperia. Pénalité : Mise en esclavage avec conversation des biens jusqu’à libération OU une amende de 3 épervies d’argent.

Justice personnelle Duel du Commun Chiffonnade Définition : Duel suscité par de l’irritation entre personnes privées, permettant d’exprimer cette frustration dans un cadre légal. Déroulé : Les duellistes informent l’Intendance de leur Chiffonnade ainsi que la Garde, précisant lieu et date de la Chiffonnade. La Chiffonnade peut être supervisée par l’Intendance ou la Garde, ou laissée libre. Le duel ne peut se dérouler qu’à mains nues, et ne doit causer aucune blessure permanente, s’arrêtant au bon vouloir des duellistes ou du superviseur. Duel au Sang Définition : Duel suscité par une véritable rivalité entre personnes privées, permettant d’exprimer une envie d’affrontement dans un cadre légal. Déroulé : Les duellistes informent l’Intendance de la date de leur Duel qui se déroulera à l’Arène. Le Duel au Sang se déroule avec les protections et les armements définis par les duellistes, et doit être supervisé par l’Intendance ou la Garde. Le duel est arrêté au premier sang versé ou avant cela par le superviseur. Duel de Bonnes gens Duel d’Honneur Définition : Duel suscité entre personnes privées, l’une considérant que l’autre lui a manqué de respect ou à faussé son honneur, le duel permettant de rectifier se ressentit dans un cadre légal. Déroulé : Les duellistes informent l’Intendance de la date de leur Duel qui se déroulera à l’Arène. Le Duel d’Honneur se déroule à l’Arène sans protection, à l’arme noble, et doit être supervisé par l’Intendance ou la Garde. Le duel est arrêté au premier sang versé ou avant cela par le superviseur. Duel d’Audace Définition : Duel suscité entre personnes privées, chacune considérant sa bravoure supérieure à celle de l’autre, le duel permettant d’établir la chose dans un cadre légal. Déroulé : Les duellistes informent l’Intendance de la date de leur Duel qui se déroulera dans un lieu convenu. Le Duel d’Audace se déroule à sans protection, uniquement à l’arme, et doit être supervisé par l’Intendance ou la Garde. Le duel est arrêté à la première touche ou avant cela par le superviseur.

Dispositions Exemple de Disposition : Thermes Description : Les Thermes se situe à la Parcelle X, dans la rue X. Fonctionnement : Les Thermes doivent être maintenus propres, éclairés, et laisser à disposition de quoi se laver. Un fond et un employé peuvent être mise en place à cet égard. Exemple de Disposition : Accès aux rues Description : Les rues du Quartier doivent demeurer propres, dépourvues d’obstacles incongrus et être régulièrement déneigées en Nivôse. Fonctionnement : L’Intendance peut nommer un employé pour veiller à l’accès aux rues, ou faire appel à des esclaves. Une réserve de gros sel et d’outils doivent être mise en place. Exemple de Disposition : Bois de chauffe et éclairage Description : Les habitants du Quartier recevront lorsque nécessaire un don de bois de chauffe et de moyens d’éclairage de la part de l’Intendance. Fonctionnement : L’Intendance doit mettre en place des réserves de bois de chauffe et de moyens d’éclairage, et veiller à ce que les habitants du Quartier les reçoivent aux moments opportuns, notamment en Nivôse.

Employés Exemple d’Employé : Titre : Académicien Nom : Messire Bellaro Asarius Mission : Veiller à l'entretien de l’Académie, copier et entreposer les oeuvres culturelles espériennes et oeuvrer à la création d’un corps pédagogique. Compensations : Solde de 30 épervies de cuivre par mois, droit d’exploitation de l’Académie. Exemple d’Employé : Titre : Cantonnier Nom : Demoiselle Bernardine Poireau Mission : Veiller à la réalisation des Dispositions suivants : Accès aux rues, et Bois de chauffe et éclairage. Compensations : Solde de 15 épervies de cuivre par mois, accès aux réserves de l’Intendance.

Récolte d’Impôts Le Quartier récolte les impôts du mois en cours entre le premier du mois et le quinze du mois. Les impôts de chaque habitants doivent être déposés dans les bourses laissées à cet effet. Un loyer impayé après la date butoire se verra majoré de moitié, et transposé au loyer du mois prochain. Deux loyers impayés consécutifs entraîneront des conséquences auprès de la Justice, et la potentielle saisie des biens de l’habitant concerné.

Répartitions d’Impôts Sur ses revenus mensuels, l’Intendance déclare confier un sixième de ceux-ci aux coffres du Consortium, et un sixième de ceux-ci aux coffres de la Garde.