Consortium : Bans de Quartiers (Verdoyant)

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Cet écrit a été rédigé par Alvize, et se trouve sur la nouvelle Esperia.

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Ban de Quartier : Verdoyant

Préambule Les lois énoncées ci-après définissent les Bans de Quartier du Verdoyant. Ils représentent une référence juridique en cas de contentieux qui doit être traité par les institutions du Consortium.

Location et Revente de bien immeuble Les cessions, ventes et donations de propriétés dans le Verdoyant doivent être déclarées à l’Intendant et inscrites dans les registres officiels. En cas de décès sans héritier ou testament, de disparition confirmée (trois mois pour les propriétaires, un mois pour les locataires), les biens reviennent à la communauté sous la supervision de l’Intendant. Toute acquisition auprès de l’intendance exige le paiement d’une somme équivalente à cinq mois de loyer. Aucune transaction n’est conforme sans le respect des clauses du présent Ban. Une transaction non conforme peut justifier une accusation d'escroquerie, conformément au Ban 'Code Pénal'.

Droits et Devoirs du Locataire Tout locataire bénéficie du droit à la sécurité et à la libre possession de ses biens, en échange du respect des lois et de la préservation du bien-être collectif. Il est tenu de coopérer dans le cadre des enquêtes de la Garde d’Esperia, d’assurer l’entretien des biens occupés et de respecter les règles de bon voisinage. Un locataire ne peut procéder à la rénovation d’une parcelle sans discussion du projet en amont avec l’intendance. Les loyers des parcelles sont fixés à 50 cuivres par mois pour les parcelles résidentielles, 70 cuivres pour les parcelles commerciales et 100 cuivres pour les complexes. Le non-respect des devoirs par un locataire peut constituer une violation des obligations du locataire, conformément aux dispositions du Ban 'Code Pénal'.

Droits et Devoirs du Propriétaire Tout propriétaire bénéficie du droit à la sécurité, à la libre possession de ses biens et à la participation aux affaires du quartier, en échange du respect des lois et de la préservation du bien-être collectif. Il doit être informé d’une perquisition par la Garde d’Esperia avec un préavis minimum d’une heure et est tenu de coopérer. Le propriétaire est autorisé à effectuer des rénovations sur sa parcelle, mais il doit au préalable faire approuver ses plans par l'intendance. Les propriétaires doivent s’acquitter d’une contribution mensuelle de 10 cuivres pour les parcelles résidentielles, 15 cuivres pour les parcelles commerciales et 30 cuivres pour les complexes. Le non-respect des devoirs par un propriétaire peut constituer une violation des obligations du propriétaire, conformément aux dispositions du Ban 'Code Pénal'.

Rassemblements et Festivités Les fêtes et rassemblements publics dans le Verdoyant doivent être approuvés par l’Intendant au moins 24 heures à l’avance. L’Intendant a le devoir de soutenir les initiatives festives dans les limites de ses moyens et de ses fonctions. Pendant les marchés organisés au Verdoyant, les étals sont gratuits pour les propriétaires et locataires du quartier. Si des étals restent disponibles, les personnes extérieures au Verdoyant peuvent en louer un pour 5 cuivres.

Défense et Sécurité La Garde d'Esperia doit informer l'Intendant avant et après chaque perquisition dans le quartier, tandis que l'Intendant est tenu de collaborer avec la Garde pour préserver et promouvoir le bien commun. La Garde d’Esperia est autorisée à patrouiller à tout moment dans les espaces publics du Verdoyant ainsi que dans les parcelles vacantes. Elle doit informer l’Intendant de toute anomalie constatée.

Code pénal Tous les délits et crimes énumérés ci-dessous sont cumulables. Ces infractions s'appliquent à toute personne les commettant au sein du Verdoyant ou dont les actes ont des répercussions sur ce quartier. Toute sanction financière peut être convertie en peine d’emprisonnement, à raison d’une heure pour 20 cuivres, et inversement. Un bannissement temporaire du quartier peut-être levé pour une somme de 100 cuivres par mois de bannissement. Un livret judiciaire pour chaque individu est soigneusement tenu à jour par l'Intendance. Délits mineurs Circulation non autorisée Définition : Individu circulant illégalement au sein du Verdoyant. Sanction : Amende de 10 cuivres. Méconduite sur la voie publique Définition : Être en état d'ébriété ou sous l’influence de substances au point de troubler l’ordre public. Sanction : 1 jour de sobriété surveillée en geôle OU amende de 20 cuivres. Trouble à l’ordre public Définition : Perturber la quiétude publique par des bruits excessifs ou des agissements contraire à la bienséance. Sanction : Amende de 20 cuivres. Insulte publique Définition : Propos diffamatoires ou injurieux envers autrui sur la place publique. Sanction : Excuses publiques ET amende de 25 cuivres. Violation des obligations Définition : Manquement de la part du locataire ou du propriétaire sur ses devoirs, conformément au Ban 'Les droits et devoirs du locataire'. Sanction : Bannissement temporaire du Verdoyant pendant un mois ET amende de 30 cuivres. Dégradation de biens mineure Définition : Endommager volontairement un bien ou un bâtiment de manière temporaire et avec une estimation des dégâts inférieure à 100 cuivres. Sanction : Réparations obligatoires ET amende de 50 cuivres. Usurpation d’identité, de titre ou de fonction Définition : Usage d’une fausse identité, d’un titre non légitime ou d’une fonction non autorisée. Sanction : Affiche publique rétablissant la vérité ET amende de 50 cuivres. Délits majeurs Escroquerie Définition : Tromperie entraînant un préjudice financier ou moral significatif. Sanction : Réparations obligatoires si préjudice financier ET amende de 100 cuivres. Dégradation de biens majeure Définition : Endommager volontairement un bien ou un bâtiment avec une estimation des dégâts supérieure à 100 cuivres. Sanction : Réparations obligatoires ET amende de la valeur des dégâts. Occupation illégale Définition : Occuper un bien public ou privé dans l’optique d’y vivre sans bénéficier d’un cadre légal. Sanction : Amende de 10 cuivres par jour d’occupation ET éviction avec saisie des biens. Manquement à l'application d'une sanction. Définition : Non respect d’une sanction précédemment établie. Sanction : Amende de 100 cuivres ET bannissement temporaire du Verdoyant jusqu’à régularisation. Récidive. Définition : Nouvelle commission d'une même infraction par un même individu. Sanction : Amende précédente doublée ET bannissement temporaire du Verdoyant pendant un mois. Effraction sur Patricien. Définition : Effraction dont la victime est un Patricien. Sanction : Amende précédente doublée ET bannissement temporaire du Verdoyant pendant un mois. Trouble cérémoniel Définition : Perturber le bon déroulement d’une cérémonie tenue par le Consortium ou un groupe spirituel représenté par un Guide spirituel. Sanction : 1 jour en geôle ET amende de 25 cuivres. Atteinte à la propriété privée Définition : Intrusion dans une propriété privée. Sanction : 1 jour en geôle ET amende de 50 cuivres. Extorsion Définition : Obtenir quelque chose par menace ou intimidation. Sanction : 1 jour en geôle ET amende de 50 cuivres ET retour des biens extorqués à son propriétaire. Menaces de mort Définition : Proférer des paroles ou gestes visant à intimider autrui en menaçant sa vie à répétition et avec motivation. Sanction : 1 jour en geôle ET amende de 100 cuivres. Crimes Vol mineur Définition : Vol envers autrui, avec une valeur inférieure à 100 cuivres. Sanction : Restitution intégrale ET amende de 100 cuivres ET bannissement temporaire du Verdoyant pendant deux mois. Vol majeur Définition : Vol envers autrui, avec une valeur supérieure à 100 cuivres. Sanction : Restitution intégrale ET amende de la valeur du vol commis ET bannissement temporaire du Verdoyant pendant trois mois. Atteinte à l’intégrité physique mineure Définition : Porter atteinte à l’intégrité physique d’autrui sans causer de blessure permanente. Sanction : Bannissement temporaire du Verdoyant pendant un mois. Atteinte à l’intégrité physique majeure Définition : Porter atteinte à l’intégrité physique d’autrui en causant des blessures permanente. Sanction : Bannissement temporaire du Verdoyant pendant six mois ET excuses sur affiche publique ET amende de 100 cuivres. Enlèvement Définition : Détention illégale d’une personne contre sa volonté. Sanction : Confiscation des biens ET une amende de 25 cuivres par acte de contrefaçon. Incendie volontaire Définition : Mettre intentionnellement le feu à une structure, un champ ou une quelconque ressource naturelle privée ou publique. Sanction : Réparations obligatoire ET amende de 100 cuivres ET bannissement temporaire du Verdoyant pendant six mois. Esclavage illégal Définition : Capturer ou réduire un individu en esclavage sans approbation légale. Sanction : Libération immédiate des captifs ET amende de 25 cuivres par jour de captivité par captif minoré à 100 cuivres ET bannissement temporaire du Verdoyant pendant six mois. Meurtre Définition : Homicide sans préméditation. Sanction : Amende de 100 cuivres ET saisie de la totalité des biens au Verdoyant ET bannissement temporaire du Verdoyant pendant six mois. Assassinat Définition : Homicide avec préméditation. Sanction : Amende de 100 cuivres ET saisie de la totalité des biens au Verdoyant ET bannissement définitif du Verdoyant. Banditisme Définition : Actes de pillage, de violence organisée ou de terreur. Sanction : Amende de 200 cuivres ET saisie de la totalité des biens au Verdoyant ET bannissement définitif du Verdoyant. Sédition Définition : Incitation à la rébellion ou au désordre en dehors des possibilités établies par le Consortium. Sanction : Mise en esclavage ET saisie de la totalité des biens au Verdoyant ET bannissement définitif du Verdoyant. Justice personnelle Aucune forme de justice personnelle impliquant un délit mineur, un délit majeur ou un crime n'est permise au Verdoyant.

Dispositions Accès aux rues Description : Les esclaves ne sont autorisés à circuler dans les rues du Verdoyant que dans le cadre d’un déplacement précis, motivé par une mission de travail ou une demande spécifique. Les libres ont la liberté de circulation, en dehors de ceux qui sont préalablement bannis. Fonctionnement : La Garde d’Esperia s’assurera du respect de ces accès.

Composition de l’Intendance Intendant Nom : Sire Alvize Negocielli. Mission : Élu ou désigné selon les traditions du Consortium, il assure la gestion du Verdoyant ainsi que la rédaction de ses Bans. Compensations : Accès aux réserves et au bureau de l’intendance du Verdoyant. Prévôt Nom : Vacant. Mission : Nommé par l’Intendant, le Prévôt le soutient et le remplace dans ses diverses missions. Compensations : Une solde de 30 cuivres et un accès aux réserves de l’intendance du Verdoyant. Cantonnier Nom : Vacant. Mission : Nommé par l’Intendant, le Cantonnier est responsable de l'entretien et de la propreté des espaces publics, veillant à leur bon état et à leur sécurité. Compensations : Une solde de 20 cuivres et un accès restreint aux réserves de l’intendance du Verdoyant.

Répartitions d’Impôts L’Intendance du Verdoyant annonce attribuer aux coffres de la Garde d’Esperia la somme la plus élevée entre 100 cuivres et un tiers de son ordinaire ainsi qu’aux coffres du Consortium la somme la plus élevée entre 40 cuivres et un dixième de son ordinaire.