Bans de quartier - Bourbier

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Cet écrit a été rédigé par Pontikoutso, et se trouve sur la nouvelle Esperia.

Préambule

Les lois énoncées ci-après définissent le Ban de Quartier du Bourbier. Il représente une référence juridique en cas de contentieux qui doit être traité par les institutions.

Infractions

Occupation illégale

Définition : Occuper un bien public ou privé dans l’optique d’y vivre sans bénéficier d’un cadre légal.

Pénalité : Saisie des biens ET amende de 30 épervies de cuivre.

Trouble cérémoniel

Définition : Perturber le bon déroulement d’une cérémonie religieuse.

Pénalité : 1 jour de pilori OU une amende de 10 épervies de cuivre.

Manquement au loyer simple

Définition : Ne pas avoir payé son loyer ou impôt dans les délais accordés ou sans s’être accordé avec l’autorité concernée au préalable.

Pénalité : Remboursement du loyer manqué majoré de moitié avant un délai donné.

Manquement au loyer répété

Définition : Ne pas avoir payé son loyer ou impôt plusieurs fois d’affilée, au-delà de la tolérance établie par l’autorité concernée.

Pénalité : Remboursement des loyers manqués majorés de moitié ET éviction avec saisie des biens.

Fleurisation du Bourbier

Définition : Planter ou accrocher des fleurs dans les parties publiques du quartier.

Pénalité : 2 heures de pilori et piétinage des fleurs.

Outrage à l’Intendance

Définition : Manquer de respect au Godar, son Camerlingue ou tout autre représentant de l’Intendance - voir section “Représentants”.

Pénalité : 1 à 3 heures de pilori ET une amende de 5 à 25 épervies de cuivre, selon la gravité estimée de l’outrage.

Crimes

Outrage aux Magenetas

Définition : Insulter, rabaisser ou douter des Magenetas.

Pénalité : 3 coups de bâton, 1 jour de pilori puis bannissement du quartier pour une durée de 3 à 7 jours, selon la gravité estimée de l’outrage.

Manquement à la Missio d’Orval

Définition : Manquer aux préceptes phalangistes par un phalangiste du Bourbier.

Pénalité : 3 coups de bâton, 1 jour de pilori puis bannissement du quartier pour une durée de 3 à 7 jours, selon la gravité estimée du manquement.

Outrage aux Godars

Définition : Insulter ou rabaisser l’un des deux ou les deux grands godars du Bourbier - Agnar et Morten.

Pénalité : 3 coups de bâton, 1 jour de pilori puis bannissement du quartier pour une durée de 3 à 7 jours, selon la gravité estimée de l’outrage.

Récidive

Définition : Commettre des infractions à répétition.

Pénalité : Bannissement du quartier pour une durée de 7 à 10 jours ou expulsion définitive du quartier dans les cas les plus graves.

Bon-arbitrage du Bourbier

Les croyants du culte des déesses ou du culte Qadjaride peuvent vivre dans le bourbier mais uniquement dans les bâtisses dédiées dans le domaine de l'Ostat du Bourbier.

Celui-ci comprend les demeures :

• La Crevette
• La Dorade
• La sardinette
• La Chincharde

De plus, ces individus devront s'acquitter d'un impôt supplémentaire sur la tolérance religieuse de 4 épervies de cuivre par mois.

Ces habitations, bien que destinées à des non-arbitrées, peuvent aussi être louées à des arbitrés.

Interdiction des cultes sur la sphère publique.

Le culte qadjaride ainsi que le culte des déesses n'ont pas le droit de réaliser des actions religieuses, spirituelles dans la sphère publique du Quartier du Bourbier.

Toute action religieuse réalisée par ces croyances consistent à un crime, à la fois manquement aux Images, manquement à la Missio Orval, et sera observée par un châtiment physique sur l'ensemble des participants.

Faction

Rôle

Du moment qu’une Faction est en place, la Garde ou tout ce qui s’en rapproche doit passer par celle-ci pour toute fouille ou arrestation au sein du Bourbier. Quand il n’y a pas de Faction en place, la Garde ou son équivalent est libre de procéder à ses fouilles et arrestations. La Faction est chargée de faire respecter les lois du Bourbier, de saisir les parcelles impayées, mais aussi d'accueillir et contrôler les nouveaux arrivants. Les Factionnaires sont libres d’imposer une douane aux entrées du Bourbier.

Membres actuels

• Eliza

Comité du Quartier

Composition

Le comité est composé de toute personne propriétaire d’une parcelle, habitation ou commerce (les entrepôts ne comptent pas) au sein du Bourbier et être croyant du culte monachiste, phalangiste ou iconodoule, du Godar et de son Camerlingue.

Rôle

Le Comité peut se réunir en une Assemblée. Il y a pour rôle de conseiller le Godar sur tous les sujets. Il a le pouvoir de nommer et de destituer un Godar par un vote à la majorité.

Assemblée

Les Assemblées ont lieu au Théâtre Biran. En ces occasions, l’outrage à l’Intendance n’est pas punissable. Les Assemblées sont décidées soit par le Godar, soit par demande de la majorité du Comité. Elles doivent avoir lieu au minimum tous les deux mois. Le Camerlingue a pour charge d’écrire un compte-rendu public.

Membres actuels

• Godar Pontimoulo
• Camerlingue Eliza
• Larak'u Kahina

Représentants

Godar

Rôle : Gérer le quartier sur tous ses aspects, de l’imposition à l’architecture en passant par l’organisation d’événements.

Employé : Pontimoulo

Camerlingue

Rôle : Assister le Godar dans ses tâches.

Employée : Eliza

Capitaine du Port

Rôle : Chargé de l’entretien des quais, de la récolte des taxes d’amarrage et taxes sur les marchandises, et de vérifier le bon fonctionnement du phare. Une attention particulière doit être mise dans l’entretien du quai des esclavagistes.

Employé : Jorik

Mascotte

Rôle : Soutenir le Godar et son Camerlingue dans leur quotidien. Nourri et logé aux frais du Godar.

Employé : /

Champion du Bourbier

Rôle : Représente le Bourbier lors d'éventuels combats contre les autres quartiers. Il doit résider au sein du quartier, et est nommé lors d’un tournoi. Dispensé d’impôts sur une parcelle de son choix.

Champion actuel : /

Marché du Rat Rouillé

Le Marché du Rat Rouillé inclut tous les ateliers du Rat Rouillé.

Les ateliers sont à disposition des esclaves, qui y ont l’accès aussi longtemps qu’ils portent les chaînes.

Un libre peut louer un atelier ou un étal pour y travailler, mais pas l’acheter. Il ne peut empêcher un esclave d’utiliser l’endroit.

Missio Orval

La Missio Orval œuvre et surveille la spiritualité du quartier. Elle contribue financièrement et matériellement à la gloire du quartier et au bonheur de ses habitants. Elle seconde en sagesse et esprit le Godar.

Droit religieux

Tout phalangiste résidant au Bourbier, Ergastule comprise, doit se doter d’un fidéis indiquant le nom du Godar en place et “Missio d’Orval”. Tout phalangiste vivant dans le quartier se retrouvant sanctionné par une Sententia verra son prochain impôt doublé.

La Missio d’Orval est en droit de lever un impôt religieux sur les phalangistes vivants dans le quartier. L’impôt peut être compris entre 5 et 50 épervies de cuivre.

Récolte d’Impôts

Le Quartier récolte les impôts du mois en cours entre le premier du mois et le quinze du mois. Les impôts de chaque habitant doivent être déposés dans les bourses laissées à cet effet. Un loyer impayé après la date butoire se verra majoré de moitié, et transposé au loyer du mois prochain. Deux loyers impayés consécutifs entraîneront des conséquences auprès de la Justice, et la potentielle saisie des biens de l’habitant concerné. Un loyer majoré impayé entraînera également la saisie des biens du bourbiésard concerné.

Exonération

Le Quartier reconnaît comme parcelle exonérée :

• La Maison aux Images
• La Missio
• L’Intendance
• L’entrepôt de l’Intendance
• L’entrepôt des Maîtres d’Arme
• L’Ergastule
• Les ateliers du Rat Rouillé (exception : pas d’exonération si un libre loue l’endroit pour y travailler)

Calcul des impôts

Pour les habitations, les prix sont fixés en fonction de la surface au sol en m² de telle façon :

• De 0 à 20, le loyer sera de 5 épervies de cuivre.
• De 21 à 30, le loyer sera de 8 épervies de cuivre.
• De 31 à 40, le loyer sera de 12 épervies de cuivre.
• De 41 à 50, le loyer sera de 20 épervies de cuivre.
• Au-delà de 50, le loyer sera de 30 épervies de cuivre.

Pour les commerces, les prix sont fixés en fonction de la surface au sol en m² de telle façon :

• De 0 à 20, le loyer sera de 5 épervies de cuivre.
• De 21 à 50, le loyer sera de 8 épervies de cuivre.
• De 51 à 90, le loyer sera de 12 épervies de cuivre.
• De 91 à 150, le loyer sera de 20 épervies de cuivre.
• De 151 à 200, le loyer sera de 30 épervies de cuivre.
• De 201 à 300, le loyer sera de 40 épervies de cuivre.
• Au-delà de 300, le loyer sera de 50 épervies de cuivre.

Être propriétaire permet de payer 50% d’impôts en moins. Les logements et commerces vendus par l’Intendance le sont au prix de 3 pièces le m². Les logements et commerces rachetés par l’Intendance le sont au prix de 2 pièces le m².

Rétribution au Gouvernement

Le Bourbier reverse la moitié de ce qu'il gagne par les impôts au Gouvernement.