Code Lafleur : Chapitre Économique

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Cet écrit a été rédigé par Frank L, et se trouve sur la nouvelle Esperia.

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Chapitre Politique

Préambule Pour une meilleure clarté sur la suite, il est entendu dans le mot "fonctionnaire", tout habitant ou toute habitante travaillant sous les titres de : Soldat assermenté pour l'autorité officielle de la Garde. Religieux assermenté pour l'autorité de la Maison de Charité. Religieux assermenté pour l'autorité de la Commanderie. Dirigeant de l'île d'Esperia. Grand Intendant de l'île d'Esperia. Intendant de Quartier de l'île d'Esperia. Missionnaire du gouvernement (Ambassadeur, Directeur du Dispensaire, Directeur de l'Académie, Directeur de l'ergastule, Directeur de l'événementiel...)

De la perception de l'impôt A chaque début de mois, il est demandé aux Intendants de Quartier de percevoir l'impôt. Une affiche est placardée, usant des critères ci-dessous sur chaque location ou propriété, pour déterminer les montants à payer pour chaque habitant. A ce moment, la population aura jusqu'au 15 du mois pour s'acquitter de leur payement auprès du siège de l'Intendance de leur Quartier. Si le payement n'est pas effectué avant le 16 du mois, alors le bâtiment sera en majoration. Cela signifie que la somme qui devait être perçue sera doublée à cause du retard et qu'une menace de saisie est mise en place. Si aucun réponse n'est donnée à l'Intendance pour honorer le payement, alors la saisie sera effectuée 15 jours plus tard. Dès lord, l'Intendant du Quartier aura la permission d'entrer par effraction dans le lieu et de récupérer tous les objets qu'il jugera nécessaire. Cependant, il est demandé à l'Intendant du Quartier de laisser le mobilier pour que l'endroit ne perde pas en valeur.

Imposition des habitations mineures Par habitation mineure, il est entendu une maison plutôt petite, présentant le minimum d'une chambre, un salon, une cuisine et dont l'espace est assez restreint. L'imposition sur les habitations mineures est réglementée, au minimum, à 25 pièces de cuivre à payer par mois. L'impayé entraîne une majoration qui double le prix de base, soit un minimum de 50 pièces de cuivre. L'Intendant peut choisir d'augmenter le prix, au-delà de 25, si tel est son désir. Le prix de l'imposition de l'habitation peut être réduit si : L'habitant ou l'habitante achète la propriété : réduction de 20%. L'habitant ou l'habitante possède la citoyenneté : réduction de 10%. L'habitant ou l'habitante est fonctionnaire : réduction de 25%. L'habitant ou l'habitante est notable : réduction de 10%. Les réductions peuvent se cumuler pour un total de 65% pour l'imposition des habitations mineures.

Imposition des habitations majeures Par habitation majeure, il est entendu une maison plutôt grande, présentant plusieurs chambres, un salon, une cuisine, peut-être même un bureau ou des réserves. L'Intendant de l'Ecarlate et du Verdoyant doivent désigner ces maisons avec justesse dans le cadastre. L'imposition sur les habitations majeures est réglementée, au minimum, à 50 pièces de cuivre à payer par mois. L'impayé entraîne une majoration qui double le prix de base, soit un minimum de 100 pièces de cuivre. L'Intendant peut choisir d'augmenter le prix, au-delà de 50, si tel est son désir. Le prix de l'imposition de l'habitation peut être réduit si : L'habitant ou l'habitante achète la propriété : réduction de 20%. L'habitant ou l'habitante possède la citoyenneté : réduction de 10%. L'habitant ou l'habitante est fonctionnaire : réduction de 25%. L'habitant ou l'habitante est notable : réduction de 10%. L'habitant ou l'habitante y loge en famille déclarée : réduction de 10%. Les réductions peuvent se cumuler pour un total de 75% pour l'imposition des habitations majeures.

Le Citoyen Par manoir, il est entendu un bâtiment dont la grandeur sort de l'ordinaire. Le gouvernement choisit les lieux qui sont désignés comme tels. Il est interdit de posséder un manoir si l'habitant n'a pas obtenu la noblesse. L'imposition sur les manoirs est réglementée, au minimum, à 200 pièces de cuivre à payer par mois. L'impayé entraîne une majoration qui double le prix de base, soit un minimum de 400 pièces de cuivre. Le prix de l'imposition du manoir peut être réduit si : L'habitant ou l'habitante achète la propriété : réduction de 30%. L'habitant ou l'habitante a effectué un événement dans le mois (bal, fête...) : réduction de 50%. L'habitant ou l'habitante emploie et loge au moins deux serviteurs dans le manoir : réduction de 20%. Les réductions peuvent se cumuler pour un total de 100% pour l'imposition des manoirs.

Imposition des ateliers Par atelier, il est entendu un bâtiment servant de lieu de production : bois, pierre, poterie, forge... Et qui n'a pas d'espace pour étendre ces mêmes produits. L'Intendant du Bourbier, de l'Ecarlate et du Verdoyant doivent désigner ces ateliers avec justesse dans le cadastre. L'imposition sur les ateliers est réglementée, au minimum, à 30 pièces de cuivre à payer par mois. L'impayé entraîne une majoration qui double le prix de base, soit un minimum de 60 pièces de cuivre. L'Intendant peut choisir d'augmenter le prix, au-delà de 30, si tel est son désir. Une dérogation est offerte uniquement pour le quartier du Bourbier, qui peut avoir un minimum de 15 pièces de cuivre par mois, soit 30 pièces de cuivre s'il y a une majoration. Le prix de l'imposition de l'atelier peut être réduit si : L'habitant ou l'habitante achète la propriété : réduction de 20%. L'habitant ou l'habitante possède la citoyenneté : réduction de 10%. L'habitant ou l'habitante est fonctionnaire : réduction de 25%. L'habitant ou l'habitante est notable : réduction de 10%. Les réductions peuvent se cumuler pour un total de 65% pour l'imposition des ateliers.

Imposition des boutiques Par boutique, il est entendu un bâtiment qui peut servir de lieu de production, mais qui permet aussi l'étalage des produits à vendre à la clientèle. L'Intendant du Bourbier, de l'Ecarlate et du Verdoyant doivent désigner ces ateliers avec justesse dans le cadastre. L'imposition sur les boutiques est réglementée, au minimum, à 60 pièces de cuivre à payer par mois. L'impayé entraîne une majoration qui double le prix de base, soit un minimum de 120 pièces de cuivre. L'Intendant peut choisir d'augmenter le prix, au-delà de 50, si tel est son désir. Une dérogation est offerte uniquement pour le quartier du Bourbier, qui peut avoir un minimum de 30 pièces de cuivre par mois, soit 60 pièces de cuivre s'il y a une majoration. Le prix de l'imposition de la boutique peut être réduit si : L'habitant ou l'habitante achète la propriété : réduction de 20%. L'habitant ou l'habitante possède la citoyenneté : réduction de 10%. L'habitant ou l'habitante est fonctionnaire : réduction de 25%. L'habitant ou l'habitante est notable : réduction de 10%. La boutique est généreuse en produits et ouvre souvent : réduction de 25%. Les réductions peuvent se cumuler pour un total de 90% pour l'imposition des boutiques. La réduction pour l'ouverture fréquente de la boutique est choisie à la bonne foi de l'Intendant du Quartier et peut faire l'objet de vérification par le Grand Intendant pour éviter des fraudes.

Imposition des tavernes Par taverne, il est entendu un bâtiment servant à restaurer les habitants, en nourriture et/ou en boisson. La taille n'est pas prise en compte dans la mesure de l'imposition, seulement l'office qui y est accompli. L'Intendant du Bourbier, de l'Ecarlate et du Verdoyant doivent désigner ces ateliers avec justesse dans le cadastre. L'imposition sur les tavernes est réglementée, au minimum, à 70 pièces de cuivre à payer par mois. L'impayé entraîne une majoration qui double le prix de base, soit un minimum de 140 pièces de cuivre. L'Intendant peut choisir d'augmenter le prix, au-delà de 70, si tel est son désir. Le prix de l'imposition de la taverne peut être réduit si : L'habitant ou l'habitante achète la propriété : réduction de 20%. L'habitant ou l'habitante possède la citoyenneté : réduction de 10%. L'habitant ou l'habitante est fonctionnaire : réduction de 25%. L'habitant ou l'habitante est notable : réduction de 10%. La taverne ouvre souvent (environ + de 7 fois par mois) : réduction de 25%. Les réductions peuvent se cumuler pour un total de 90% pour l'imposition des tavernes. La réduction pour l'ouverture fréquente de la taverne est choisie à la bonne foi de l'Intendant du Quartier et peut faire l'objet de vérification par le Grand Intendant pour éviter des fraudes.

Imposition des navires Par navire, il est entendu tout bâtiment maritime servant à transporter, voyager ou combattre sur les mers, amarré à quais lorsqu'il n'y a pas d'activité. Le propriétaire du navire peut loger sur son bâtiment. Le Bourbier est pleinement responsable de la bonne imposition des navires. Il est obligatoire d'être au minimum Citoyen pour détenir la possession d'un navire. L'imposition sur les navires est réglementée, au minimum, à 200 pièces de cuivre à payer par mois. L'impayé entraîne une majoration qui double le prix de base, soit un minimum de 400 pièces de cuivre. L'Intendant peut choisir d'augmenter le prix, au-delà de 200, si tel est son désir. Le prix de l'imposition du navire peut être réduit si : L'habitant ou l'habitante achète la propriété : réduction de 15%. Le navire a effectué une expédition dans ces deux derniers mois : réduction de 60%. L'habitant ou l'habitante est fonctionnaire : réduction de 25%. Les réductions peuvent se cumuler pour un total de 100% pour l'imposition des navires. Si le propriétaire d'un navire effectue une expédition, il doit le déclarer à l'Intendant du Bourbier. Le Grand Intendant peut enquêter pour vérifier la bonne tenue de l'expédition en question.

Imposition des bâtiments de la Foi En exception à la règle, les bâtiments de la Foi existants, à savoir la Maison de Charité détenue par la Foi Monachiste, ainsi que la Commanderie, détenue par la Foi Phalangiste, sont exemptés de toute forme d'imposition pour le Gouvernement, ou les Intendants.