Code Lafleur : Chapitre Législatif

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Cet écrit a été rédigé par Frank L, et se trouve sur la nouvelle Esperia.

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Chapitre Législatif

Préambule La grande majorité du pouvoir de création, de modification ou du retrait des lois, peu importe leur importance, est détenue par le Conseil d’Esperia. Le dirigeant a, comme beaucoup d’autres, le droit de préparer des propositions de loi, mais il ne peut pas les faire passer en force.

Le Conseil d'Esperia Définition Le Conseil d'Esperia est un organe politique et législatif, convoqué par les soins du dirigeant, du Grand Intendant, d'un représentant de la Foi ou d'un notable. Il détient le pouvoir de créer, modifier ou supprimer des lois. Au minimum, il doit avoir lieu une fois par mois afin de réunir les personnalités les plus importantes du bourg, autour de sujets cruciaux, de nomination, de modification de loi, ou encore de remise de rang. Composition du Conseil Siègent au Conseil, durant n'importe quelle séance : Le dirigeant d'Esperia. Le Grand Intendant. Le représentant de l'armée et de la sécurité. Le représentant de la Foi Monachiste. Le représentant de la Foi Phalangiste. L'intendant du Verdoyant. L'intendant de l'Ecarlate. L'intendant du Bourbier. Les chefs de familles, ou leur représentant. Fonctions du Conseil Pendant une séance du Conseil, le Grand Intendant et/ou le dirigeant apporte les sujets qui seront l'objet de la réunion. Un membre du Conseil peut également apporter un sujet de débat, si le temps le permet. Cependant, il est obligatoire, pour tout projet de loi, que son créateur la rendent disponible à la lecture jusqu'à 48 heures avant le Conseil, sinon elle ne sera pas abordée. Il est normalement traité, sur une durée maximum de trois heures et selon l'ordre de priorité : 1/ Les problématiques cruciales : menace de guerre, instabilité de la ville... 2/ Modification, création et/ou retrait de loi grâce à un vote. 3/ Examen des demandes de citoyenneté/notable par vote. 4/ Tout autre sujet additionnel. A la fin du Conseil, le Grand Intendant prépare un rapport des modifications et des sujets abordés, puis met à l'écrit les citoyennetés délivrées, ou les rôles de notables.

L'élection du Dirigeant Tout mandat du dirigeant a une durée officielle de trois mois. Il n'existe qu'une manière officielle et légitime de devenir dirigeant d'Esperia, par l'élection face au Conseil. Pré-élection et candidatures Deux semaines avant la conclusion des trois mois, le dirigeant, le Grand Intendant, ou un représentant de la Foi peut convoquer le Conseil dans le cadre de l'élection. Il s'agit de la période dite de "Pré-élection". Cette période aura pour but de : Permettre au dirigeant actuel de publier un bilan de son action, sur les trois mois. Laisser le temps, aux nouveaux candidats, de proposer des projets pour se faire élire. Débattre autour des propositions de chacun, pour faire le choix le plus judicieux. Toute candidature pour le poste de dirigeant doit être publique, sur affiche et doit être présentée jusqu'à 48 heures avant le jour de l'élection, pour être validée. Néanmoins, tout le monde ne peut pas se présenter pour le poste. Pour que la candidature soit légitime, il faut que les deux conditions suivantes soient respectées : Le candidat doit être citoyen, au minimum. Le candidat doit être arbitré. Le jour de l'élection Le jour de l'élection, le Grand Intendant, le responsable de l'armée et/ou un représentant de la Foi doivent assurer le bon déroulement du moment. Un coffret est préparé pour que chacun puisse voter sur un petit papier. Le vote est anonyme. Sont appelés à venir voter : Le dirigeant d'Esperia. Le Grand Intendant. Le représentant de l'armée et de la sécurité. Le représentant de la Foi Monachiste. Le représentant de la Foi Phalangiste. L'intendant du Verdoyant. L'intendant de l'Ecarlate. L'intendant du Bourbier. Les Notables d'Esperia. Les chefs de familles, ou leur représentant. Les Citoyens d'Esperia. Le dépouillement a lieu dans la soirée, sous l'œil objectif des représentants de la Foi et du Grand Intendant qui doivent témoigner de la légitimité du moment. A la suite de cela, le nouveau dirigeant est élu et prend ses fonctions dès ce même soir. L'exception du vote blanc Chaque votant a le droit d'exprimer une contestation, pendant le vote du prochain dirigeant. Le vote blanc permet de faire comprendre au pouvoir qu'aucune candidature, ou aucun candidat, n'est digne de devenir le prochain gouverneur d'Esperia. Ainsi, si le vote blanc représente plus de 50% des suffrages, aucun dirigeant ne sera nommé pendant une période minimale d'un mois, et une période maximale de trois mois. En l'absence d'un Chef d'Etat, c'est le Grand Intendant précédent qui assure la pérennité et la stabilité d'Esperia, le temps qu'un habitant se montre digne de la fonction. Destituer un dirigeant N'importe quel citoyen peut engager une procédure de destitution d'un dirigeant, légitimement élu par un vote. Pour cela, il lui sera demandé de récupérer au moins 60% des voix de la population esperienne par papier, avec les signatures pour vérifier que la contestation n'est pas truquée. Sur ces mêmes papiers, il devra être noté, distinctement la volonté de destituer le dirigeant, avec la signature du votant. Si le citoyen, à l'origine de la demande de destitution, arrive à obtenir 60% des voix de la population esperienne en faveur de la destitution, il doit montrer le tout aux représentants de la Foi Arbitré, puis au représentant des forces militaires d'Esperia. Si la procédure a été respectée, le Capitaine de la Garde a obligation de se désolidariser du dirigeant et d'assurer sa destitution, avec le soutien de l'armée.

L'élection de l'Intendant de Quartier La grande majorité des lois des quartiers sont choisis selon la bonne volonté et le bon arbitrage des Intendants de chaque Quartier. Néanmoins, il persiste une seule règle que le gouvernement et l'armée impose aux trois : l'élection de l'Intendant du Quartier. Cette élection doit avoir lieu environ tous les trois mois, encadrée par le Grand Intendant, le dirigeant ou un représentant de la Foi Arbitré, à l'intérieur même du quartier. Une boîte est mise à disposition pour que chaque habitant du quartier (et non des autres quartiers) puisse s'exprimer sur leur choix. Il n'existe aucun vote blanc, le dépouillement donnera obligatoirement un vainqueur. A la suite de cela, le nouvel Intendant de Quartier aura l'obligation de prêter un serment de fidélité envers le gouverneur d'Esperia.