Code Lafleur : Chapitre Judiciaire

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Cet écrit a été rédigé par Frank L, et se trouve sur la nouvelle Esperia.

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Chapitre Judiciaire

Préambule La Justice bien-arbitrée est une justice dépourvue de toute connotation et intérêts politiques, ainsi que l'absence de manichéisme. L'objectif est de permettre, via une sanction compréhensible, de ramener une paix durable dans la cité, à la fois du côté de la victime, mais aussi du côté des coupables. Elle s'oppose à la Justice mal-arbitrée, visant à mettre en avant les intérêts d'un groupe contre un autre et usant du pouvoir pour abattre des adversaires. De même, la mauvaise justice consiste également à favoriser ses amis et à descendre ses ennemis, notamment sur les sanctions. La tâche de faire Justice est un acte difficile qui demande de la sagesse, de la patience et de la réflexion. Majoritairement, la justice doit être rendue sans preuve. Or, le justicier est dans l'obligation de la rendre, avec ou sans preuve, en fixant son jugement à un pari : "Est ce que le suspect a plus de chance d'être coupable, plutôt qu'innocent ?". Ne pas rendre de jugement, c'est créer une injustice. La Basse Justice La Basse Justice est gérée par le corps militaire d'Esperia, avec comme décideur final : le capitaine. Elle concerne les petits délits, comme les vols légers, la dégradation... Mais, dans des cas spécifiques et avec des dérogations, le capitaine de la garde peut donner le droit aux Intendants d'arrêter et de châtier des fauteurs de troubles, pour faire respecter l'autorité des quartiers. Néanmoins, lorsque les délits ou les crimes deviennent trop graves, notamment s'il y a des blessés plus graves, l'armée prend le relai pour assurer les arrestations et la Basse Justice. Si le crime est trop grave, alors les suspects sont pris en charge par la Haute Justice. La Haute Justice Pour les crimes graves, le dossier passe des mains du capitaine vers le gouverneur, afin de préparer un procès judiciaire. Les juges choisis sont : La Foi Arbitrée (monachistes, phalangistes, ou les deux, selon la foi de la victime et de l'accusé). Le Gouverneur. Cinq habitants choisis au hasard, sans compter la famille ou les amis de la victime ou de l'accusé). Chaque partie aura le droit à deux grandes interventions (de moins d'une heure) pour exprimer l'attaque ou la défense et pour convaincre les juges de la culpabilité ou de l'innocence. A la fin, les juges se retirent dans une pièce voisine et votent anonymement sur papier, pour savoir si l'accusé est coupable ou innocent. La décision commune est promulguée par le Gouverneur, dans la salle du procès. Si l'accusé est jugé coupable, le Gouverneur applique une sanction. Si l'accusé est jugé innocent, il est remis en liberté.

Justice contre les violences physiques Les délits et crimes de violence physique de cette section peuvent être jugés par la Basse Justice (Garde ou Intendance) ou la Haute Justice, selon les circonstances. Coup et tabassage L'acceptation de la violence physique est tolérée différemment selon la sensibilité des Intendants de Quartier. Tout habitant et toutes habitantes doivent prendre en compte la réglementation particulière s'ils souhaitent circuler ou s'y installer. En absence d'une autorité compétente et légitime de quartier pour corriger les problèmes, l'armée d'Esperia se chargera d'y maintenir la paix. Cependant, l'Egide Esperienne ne peut tolérer une violence physique sur des personnalités influentes de la cité, notamment avec un rang social supérieur à celui d'habitant et cela, dans toute la ville. La sanction est mesurée entre 5 et 25 pièces de cuivre, selon la gravité des coups. L'argent est remis au 3/4 à la victime, lorsque justice est rendue par l'Egide Esperienne. Blessure mineure Est considérée comme "blessure mineure" une perte de sang qui ne met nullement en danger la vie d'une victime, mais assez conséquente pour nécessiter un soin. Toute victime ayant subi une blessure mineure doit être protégée par l'Egide Esperienne, peu importe le quartier où la violence a eu lieu. Il ne s'agit plus de bagarre, mais d'un acte qui a empiré. A la suite de l'interpellation, par les autorités légitimes de quartier, ou par l'armée, pour un interrogatoire et un rapport, le coupable peut être rendu à l'Intendant pour qu'il exerce une justice basse, sous Son Œil. La sanction est mesurée entre 15 et 40 pièces de cuivre, selon la gravité des coups. L'argent est remis au 3/4 à la victime, lorsque justice est rendue par l'Egide Esperienne. Blessure majeure Est considérée comme "blessure majeure" une perte de sang ou une blessure générale capable de mettre en danger la vie d'un individu. Toute victime ayant subi une blessure majeure doit être protégée par l'Egide Esperienne, peu importe le quartier où la violence a eu lieu. Les autorités de quartier peuvent aider à l'interpellation du coupable, mais ce dernier doit obligatoirement être remis à l'armée, avec son équipement, dans les plus bref délai. Si la blessure est faite sans préméditation, par accident, un procès peut être dispensé. La sanction est mesurée entre 35 et 200 pièces de cuivre, selon la gravité des blessures et si la victime se retrouve handicapée ou non. L'argent est remis au 3/4 à la victime, lorsque justice est rendue par l'Egide Esperienne. Le coupable peut être pris en charge par sa Foi, pendant 4 à 5 jours, pour veiller à sa rédemption. Si la blessure est faite volontairement, dans le cadre d'un combat, alors un procès peut avoir lieu pour infliger une sanction plus sévères. La Haute Justice prend en charge le dossier. Préparation de meurtre Est considérée comme une préparation de meurtre, le regroupement de ses trois éléments contre un, ou plusieurs individus de la cité : Des témoignages dénonçant la préparation d'une tentative de meurtre. Des armes non déclarées, non poinçonnées ou illégales, retrouvées chez les accusés. Des motifs légitimes de meurtres, contre une victime. Si ces trois éléments sont regroupés, l'Egide Esperienne a autorité pour organiser une arrestation contre les suspects et de débuter des interrogatoires pour obtenir davantage d'informations. S'il s'avère que la tentative de meurtre était réelle, un procès aura lieu en Haute Justice. La sanction est mesurée entre 150 et 300 pièces de cuivre. Une pénitence auprès de la Foi du ou des condamnés sera obligatoire pendant deux semaines. L'argent est remis au Gouvernement. Tentative de meurtre Est considérée comme une tentative de meurtre, l'envie d'occire un individu, sans avoir eu la possibilité d'arriver complètement à cette fin. La tentative de meurtre est pris directement en compte par la Haute Justice, avec l'organisation d'un procès. La sanction est mesurée entre 200 et 400 pièces de cuivre. Une pénitence auprès de la Foi du ou des condamnés sera obligatoire pendant deux semaines en tant qu'esclave. L'argent est remis à moitié à la victime. Meurtre Est considéré comme un meurtre, la mise à mort d'un individu de façon volontaire ou involontaire. Il s'agit de l'un des pire crime recensé par la cité et par la Foi Arbitrée. Le meurtre est pris directement en compte par la Haute Justice, avec l'organisation d'un procès. Tous les biens du ou des condamnés sont saisis. Une pénitence auprès de la Foi du ou des condamnés sera obligatoire pendant un mois en tant qu'esclave. L'argent est remis à moitié à la famille de la victime. Le procès peut également proposer la peine de mort, pour un criminel qui refuse de se repentir.

Justice contre la prise illégale de biens Les délits d'illégalité de biens de cette section peuvent être jugés par la Basse Justice (Garde ou Intendance) ou la Haute Justice, selon les circonstances. Vol Est considérée comme un vol, la prise d'un bien sans autorisation à un autre habitant. Il existe trois catégories de vols. Catégorie 1 : Vol d'une valeur de 1 à 50 pièces. Catégorie 2 : Vol d'une valeur entre 51 et 120 pièces. Catégorie 3 : Vol d'une valeur entre 121 et 200 pièces. Catégorie 4 : Vol d'une valeur entre 201 et plus. Un vol de catégorie 4 entre dans la Haute Justice et devra être réglé par un procès. La sanction demande de rendre l'équivalent du vol, en plus de 25% de l'estimation du montant volé. Ensuite, 10% supplémentaires seront ajoutés pour le Gouvernement. Dégradation Est considérée comme une dégradation, la destruction d'un bien sans autorisation d'un autre habitant. Il existe trois catégories de dégradation. Catégorie 1 : Dégradation d'une valeur de 1 à 20 pièces (graffiti). Catégorie 2 : Dégradation d'une valeur entre 21 et 50 pièces (destruction). Catégorie 3 : Dégradation d'une valeur entre 51 et 100 pièces (effondrement). Catégorie 4 : Dégradation d'une valeur entre 101 et plus (incendie) Une dégradation de catégorie 4 entre dans la Haute Justice et devra être réglé par un procès. Les dégradations de catégorie inférieure à 4 peuvent être gérée par la Basse Justice et les Intendances. La sanction demande de rendre l'équivalent de la dégradation, en plus de 25% de l'estimation du montant détruit ou endommagé. Ensuite, 10% supplémentaires seront ajoutés pour le Gouvernement. Arnaque Est considérée comme une arnaque, toute initiative de créer de fausse monnaie, de déguiser des produits médiocres derrière une fausse qualité, ou encore de refuser de rembourser un emprunt légitime. Catégorie 1 : Arnaque visant à vendre des produits contrefaits ou déficients. Catégorie 2 : Refus de remboursement d'un emprunt au-dessus de 100 pièces. Catégorie 3 : Création et circulation d'une fausse monnaie. Une arnaque de catégorie 3 entre dans la Haute Justice et devra être réglé par un procès. La sanction sera entre 20 et 250 pièces de cuivre, selon l'ampleur de la circulation de la fausse monnaie. Détention illégale Est considérée comme une détention illégale : Toute arme portée sur soi, sans port d'arme (sauf dérogation). Toute arme détenue chez soi, sans l'avoir déclaré et sans l'avoir poinçonné. Tout produit jugé frauduleux ou recherché (fausse monnaie, preuves...) Tout produit officiellement interdit par la Foi Arbitrée. La sanction est mesurée entre 5 et 150 pièces de cuivre, selon l'ampleur de la détention. L'argent est remis à l'armée.

Justice contre les violences psychologiques Les délits psychologiques de cette section peuvent être jugés par la Basse Justice (Garde ou Intendance) ou la Haute Justice, selon les circonstances. Menace Est considérée comme une menace, tout propos visant à promettre l'arrivée d'un acte répréhensible et illégale à l'encontre d'un individu. L'acceptation de la menace est tolérée différemment selon la sensibilité des Intendants de Quartier. Tout habitant et toutes habitantes doivent prendre en compte la réglementation particulière s'ils souhaitent circuler ou s'y installer. En absence d'une autorité compétente et légitime de quartier pour corriger les problèmes, l'armée d'Esperia se chargera d'y maintenir la paix. Cependant, le menace est prise en compte par l'Egide Esperienne, sans contestation, s'il s'agit d'une menace de mort. La sanction est mesurée entre 10 et 50 pièces de cuivre, selon l'ampleur de la menace. L'argent est remis à moitié à la victime et l'autre moitié à l'armée. Diffamation publique Est considérée comme une diffamation publique, la diffusion d'une affiche visant à faire paraître des informations fausses ou déformées, pour attaquer l'honneur ou la dignité d'un individu. La diffamation publique peut être punie si les accusations sont graves (vol, meurtre, tentative de coup d'état...) et si la victime peut prouver que les accusations sont fausses. La sanction est mesurée entre 10 et 50 pièces de cuivre, selon l'ampleur de la menace. L'argent est remis à moitié à la victime et l'autre moitié à l'armée. Provocation Est considérée comme une provocation, tout propos à caractère injurieux et blasphématoire, visant à propager du chaos. L'acceptation de la provocation est tolérée différemment selon la sensibilité des Intendants de Quartier. Tout habitant et toutes habitantes doivent prendre en compte la réglementation particulière s'ils souhaitent circuler ou s'y installer. En absence d'une autorité compétente et légitime de quartier pour corriger les problèmes, l'armée d'Esperia se chargera d'y maintenir la paix. Cependant, toute provocation à caractère blasphématoire envers la Foi Arbitré sera prise en charge directement par l'Egide Esperienne. La Foi Arbitré pourra s'exprimer sur l'ampleur de la sanction à mettre. En cas de provocation envers une Foi Semi-Arbitrée, ou une Foi Non-Arbitrée, le Gouverneur peut accepter que cela soit jugé comme une provocation blasphématoire pour garantir la paix publique. La sanction est mesurée entre 10 et 50 pièces de cuivre, selon l'ampleur de la menace. L'argent est remis à moitié à la victime et l'autre moitié à l'armée.

Justice contre les perturbations politiques Tous les crimes présents dans cette section sont obligatoirement gérés par l'armée esperienne et seront châtiés par la Haute Justice. Préparation de coup d'état Est considérée comme une préparation de coup d'Etat, toute concertation et production visant à prendre le pouvoir illégalement et par la force, contre un gouvernement légitimement élu. Il s'agit d'un crime visant à dégrader la paix publique par le chaos et, de ce fait, cela relève de la Haute Justice. Est considérée comme une préparation de coup d'Etat, le regroupement de ses trois éléments contre un, ou plusieurs individus de la cité : Des témoignages dénonçant la préparation d'une tentative de coup d'Etat. Des armes non déclarées, non poinçonnées ou illégales, retrouvées chez les accusés. Des motifs légitimes de coup d'Etat, contre le gouvernement légitime. Si ces trois éléments sont regroupés, l'Egide Esperienne a autorité pour organiser une arrestation contre les suspects et de débuter des interrogatoires pour obtenir davantage d'informations. S'il s'avère que la tentative de coup d'Etat était réelle, un procès aura lieu en Haute Justice. Les sanctions encourues sont les plus lourdes, à savoir une amende entre 150 et 500 pièces, une peine d'esclavage de deux semaines minimum, auprès de la Foi Arbitrée. Le procès peut également proposer la peine de mort, pour un criminel qui refuse de se repentir. Tentative de coup d'état Est considérée comme une tentative de coup d'Etat, toute attaque visant à déstabiliser le gouvernement légitimement élu, ainsi que sa loi, afin d'instaurer un règne par la force des armes. Il ne faut pas confondre le Coup d'Etat avec le Renversement Populaire. L'Egide Esperienne se voit attribuer le droit de vie et de mort contre tout mutin faisant partie d'un coup d'Etat. La mort est réservée à celui qui refusera de se rendre et sa tombe n'aura pas le droit à y voir trôner son nom, si ce n'est la mention de "traître". Pour les mutins qui décident de se rendre, la Haute Justice leur sera réservée par un procès. Les sanctions encourues sont les plus lourdes, une peine d'esclavage d'un mois minimum, auprès de la Foi Arbitrée. Tous ses biens sont saisis, sans exception, à destination de l'armée. Le procès peut également proposer la peine de mort, pour un criminel qui refuse de se repentir. Perturbation diplomatique Est considérée comme une perturbation diplomatique, toute action ou entreprise visant à commettre des actes illégaux et immoraux hors du territoire d'Esperia, sous le pavillon Esperien, sans autorisation. La perturbation diplomatique est un acte grave capable d'entraîner des conflits et des guerres avec les voisins. De ce fait, elle peut être considérée comme lourde de conséquence. Les sanctions encourues oscillent avec une amende entre 50 et 250 pièces, tout en couplant cela à une peine d'esclavage de deux semaines minimums pour les actes les plus graves. Cependant, le Gouvernement Esperien se garde le droit de remettre à une autorité étrangère un habitant qui aurait commis une perturbation diplomatique majeure.

Cas particuliers La corruption La corruption est une pratique visant à utiliser les droits octroyés par une fonction pour s'avantager ou commettre des actions illégales. Elle ne peut s'appliquer que pour les fonctionnaires, à savoir : Les Intendants des Quartiers Le Capitaine et ses soldats Le Gouverneur Le Grand Intendant La corruption n'est pas un crime, ou un délit. Mais toute personne ayant commis un acte illégal avec de la corruption verra, à sa condamnation, la sanction augmentée du double. Droit du Garde Le droit du garde est un droit octroyé aux défenseurs de l'île, à savoir à l'armée. En tant que protecteur de la paix, il est considéré que l'attaque d'un civil sur un garde est considéré comme un acte plus grave qu'à l'accoutumée. De ce fait, tout acte illégal contre un soldat verra sa sanction être doublée.